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Arts
MARCHÉA PROCEDUREADAPTEEconclu en application de l’Arrêté du 16 juin 2008 portant réglementation sur les marchés des Organismes de Sécurité Sociale, et des articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES -C.C.A.T.P.-MAPAn° 94-2010EQUIPEMENT DES SANITAIRESEN PRODUITS D'HYGIENEOrganisme contractant : URSSAF des BOUCHES du RHONE 20, Avenue Viton 13299 MARSEILLE CEDEX 20Octobre2010
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