Numérique, droit d'auteur et pédagogie

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• Publié par: ogawufev
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3-T102 18/01/09 12:50 Page 143

Numrique, droit dÕauteur et pdagogie Jean-Pierre Archambault*

L e c c s o Ï   n r u c e r e s s  p s t o d i u e o   r n c l s Õ e   e d s  n Õa s p e p  i p d g r a n e g e n o t m i g s i e s q n a u t g , e   e s . c     I o u l r   t r y il e   i a s s   p l  e o e s s n     r d e d a s a n s n t o   s u    r l   c e d s e e   s s   c   q o d u u e  r   s m s   e a s   r o p c r n h o t  e c l s u Õ   r u e e n t n     t  d d l e e e s s s enseignants. dites  des fins explicitement pdagogiques ou matriaux bruts non conus initialement pour des usages scolaires, mais y trouvant naturellement leur place, comme une Ïuvre musicale ou une reproduction de tableau. Leurs modles conomiques et leurs modalits de proprit intellec- tuelle, vis--vis de lÕinstitution ducative sont ncessairement distincts. Il y a aussi les ressources produites par les enseignants eux-mmes, aujourdÕhui dans le contexte radicalement nouveau issu de lÕomniprsence de lÕordinateur et dÕInternet,  des chelles dont les ordres de grandeur sont sensiblement diffrents de ceux de lÕre du pr-numrique. Elles sont labo- res dans des processus collaboratifs qui appellent ncessairement des rpon- ses en termes de droits dÕauteur de nature  permettre et favoriser lÕchange par une circulation fluide des documents. La problmatique juridique est vaste. Nous examinerons les licences de logiciels et de ressources libres Ð certains points qui font dbat comme la scurit juridique, considration importante pour les tablissements scolai- res. En effet, elles clairent et illustrent la situation nouvelle et irrversible cre par lÕirruption du numrique dans les processus de cration de biens informationnels et la place de ceux-ci, sans cesse croissante, relativement et en valeur absolue. Nous poserons la question de lÕexception pdagogique, en relation avec les missions de lÕcole et lÕexercice concret du mtier dÕensei- gnant, au temps nouveau du numrique. Un modle franais Les ressources pdagogiques, au premier rang desquelles les manuels scolaires, mais aussi la banale prparation de cours, lÕarticle ou la photogra- phie Ç sur laquelle on est tomb È... ont toujours jou un rle important dans lÕexercice du mtier dÕenseignant, variable selon les disciplines. Comme sup- port de cours bien sr, mais aussi comme vecteur de mise en Ïuvre de nou- veaux programmes ou support de formation (derrire un scnario pdagogi- que, il y a toujours une pratique professionnelle). Il existe un modle franais de lÕdition scolaire dont la figure centrale, le manuel des lves, relve pour * Chargé de mission, CNDP-CRDP de Paris. Automne-Hiver 2008-2009 ] terminal [ 143