PLAN LOCAL D'URBANISME 6Cb

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PLAN LOCAL D'URBANISME 6Cb

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Extrait

COMMUNE D’ANTIBES (DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES)

PLAN LOCAL D’URBANISME

6Cb

L ISTE DES SERVITUDES D ’ UTILITÉ PUBLIQUE

Direction de l’urbanisme Service planification PRESCRIT LE : 20 décembre 2002 ENQUETE DU :

APPROBATION LE :

MODIFICATIONS :

Établi par le groupement d’études : Cabinet Patrick Nalbert - Arpenteurs-Géomètres - Elision Janvier 2010 PROJET ARRETE LE : 21 décembre 2006 et le 29 janvier 2010 VU POUR ETRE ANNEXE A LA DELIBERATION DU :

MONSIEUR LE MAIRE :

MISES A JOUR :