PPMS version simplifiée novembre 2010
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PPMS version simplifiée novembre 2010
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PLAN PARTICULIER DE MISE EN SÛRETE
PPMS SIMPLIFIE A DESTINATION DES PETITES ECOLES
Établissement scolaire : Adresse complète : Tél / fax / mél : Commune : Risques identifiés : Date de la dernière mise à jour : (Actualisation annuelle) Ce document « simplifié » est destiné à la réalisation du PPMS de petites écoles. Le document (PPMS) complet du site académique reste le document référent et peut-être consulté pour des informations règlementaires. Le présent document est l’aboutissement d’un travail des ACMO de circonscription de l’Orne et des correspondants départementaux risques majeurs (14, 50 et 61). de CAEN AcadémieNovembre 2010 -1
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Académie de CAENNovembre 2010 -
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