REFERENCEMENT AVEC PAIEMENT AU RESULTAT

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REFERENCEMENT AVEC PAIEMENT AU RESULTAT

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REFERENCEMENT AVEC PAIEMENT AU RESULTAT Il est conclu entre d’une part Le loueur ci-aprs dnommSOS INFORMATIQUE 66 : 15 rue des bouleaux 91540 MENNECY SIRET527 977 904: -APE: 6202AEntreprise non assujettie  la TVA: Art 293-B du CGI Et d’autre part
Le locataire ci-aprs dnomm LE CLIENT : TEL  FAX : SOCIETE : GSM : DIRIGEANT : ADRESSE : CP & VILLE : EMAIL : SITE WEB : N SIRET : CODE NAF : NOMBRE DE SALARIE(S) : Il est conclu le prsent contrat de location, rgi par les articles 1708 et suivant du code civil, consenti et accept par le client suivant les conditions particulires ci-aprs nonces et les conditions gnrales figurant au verso du prsent document. CONDITIONS PARTICULIERES DUREETION (La description prcise est faite en annexe 1 du prsent contrat)PR IX DESIGNA INITIALEEuros  TTC 1 fois- REGLEMENT  € 300,00INITIAL DES FRAIS DE MISE EN SERVICE - Rfrencement et positionnement d'un site internet dans les principaux moteurs de recherche franais - Accompagnement dans le choix des mots ou expressions clefs - Nombre de mots ou expressions clefs : 30 - tablissement par SOS Informatique 66 d'un rapport de rfrencement et de positionnement chaque mois permettant d'tablir la facturation mensuelle selon les bases suivantes : a - 6 moteurs de recherches sont facturables ( GOOGLE - YAHOO - MSN - VOILA - FREE - AOL ) b - La facturation mensuelle est tablie en fonction des rsultats obtenu. c - Elle est indique ci dessous en €HT par mot ou expression clef choisi par le client et par moteur de recherche facturable. d - Tarifs : - De lame. - De lame me - De lame me  - De la30me la 60meposition 40 € TTC par mois par tranche de 5 mots ou phrases cls. -Au-del de la 60me position (  partir de la 61meposition Inclue) pas de facturation - LA FACTURATION MENSUELLE EST PLAFONNEE A 100 € TTC par MOIS DURANT TOUTE LA DUREE DU PRESENT CONTRAT -LE PRESENT CONTRAT SE TERMINE AU TERME DE LA DUREE INITIALE, IL NE CONTIENT PAS DE TACITE RECONDUCTION. Jusqu’ 10 jours aprs le terme normal du prsent contrat, le client pourra s'il le souhaite, opter pour le pack rfrencement de son choix, faute de quoi, pass ce dlai de 10 jours, la prestation s’teindra d'elle mme et le prsent contrat devenant ainsi caduque. EN SIGNANT LE PRESENT CONTRAT VOUS ETES CONSCIENT QUE VOUS AUREZ UNE FACTURE MENSUELLE ( ci-dessus)DU REGLEMENT INITIAL DES FRAIS DE MISE EN PLACEEN PLUS
Aprs en avoir pris connaissance, j’ai compris et j’accepte les prsentes conditions particulires ainsi que les conditions gnrales et annexes. Nom : ...................... Prnom : .................... signature autorise Cachet Fonction : .................... Fait  .................. le ............... en deux exemplaires dont un remis ce jour au client.