SAN DE SENART 77 ASST

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SAN DE SENART 77 ASST

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• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2009









SAN DE SENART 77







Conforme au décret 2005-236 du 14 mars 2005














SYNTHESE DE L’ANNEE ...................................3
L’essentiel de l’année ....................................................... 5
Les chiffres clés............................................................... 9
Bilan et perspectives...................................................... 11
Les indicateurs de performance ....................................... 15
Le contexte réglementaire .............................................. 19
L’EXECUTION DU SERVICE ............................25
Le contrat..................................................................... 27
La description des biens du service .................................. 29
Le bilan de l’exploitation................................................. 42
La tarification du service 69
Les moyens du délégataire ............................................. 71
LA QUALITE DU SERVICE...............................81
La gestion client............................................................ 83
La satisfaction client ...................................................... 86
La communication client ................................................. 91
COMPTES DE LA DELEGATION .......................93
Compte annuel de résultat d’exploitation .......................... 95
La méthode d’élaboration des comptes ............................. 97
Les données financières103
GLOSSAIRE .................................................105
ANNEXE ......................................................111



























































> SYNTHÈSE DE L’ANNÉE




















Synthèse de l’année
L’ESSENTIEL DE L’ANNEE

LES CHIFFRES CLES

BILAN ET PERSPECTIVES

LES INDICATEURS DE PERFORMANCE

LE CONTEXTE REGLEMENTAIRE





> SYNTHESE DE L’ANNEE > L’ESSENTIEL DE L’ANNEE







L’ESSENTIEL
DE L’ANNEE
L’essentiel de l’année
Diagnostic structurel des réseaux
> Janvier
Dans le cadre du contrat d’affermage, le SAN de Sénart et Eaux de Sénart
se sont engagés sur l’inspection par vidéo-périscope de 100% du réseau.
Sur les trois premières années du contrat, 2 769 regards ont été inspectés
au niveau des quartiers définis comme étant prioritaires.
Cette démarche innovante a pour but de donner un premier diagnostic des
réseaux et d’orienter les inspections télévisées utiles pour proposer des
préconisations de réhabilitations.
A noter, que l’inspection par vidéo-périscope a permis de faire un gain de
100 km d’inspections télévisées.
Diagnostic des branchements
> Février
Dans le cadre du contrat d’affermage, le SAN de Sénart et Eaux de Sénart
se sont engagés sur l’inspection par fibre optique des branchements ayant
des problèmes récurrents de bouchages ou de débordements.
Cette campagne a permis également le curage, le passage des coupes
racines ainsi que le renouvellement des branchements présentant des
casses.
Fin 2009, ceux sont 3 157 branchements qui ont été contrôlés.


> Mars
Sensibilisation des enfants au cycle de l’eau

Eaux de Sénart participe au développement durable des collectivités en
mettant en place des actions de communication de proximité visant à faire
de ses clients d’aujourd’hui de véritables éco-citoyens de demain. Eaux
de Sénart a expliqué le 16 mars 2009 aux enfants de l’école maternelle La
Noue à Combs la ville les différents cycles de l’eau afin de leur faire
prendre conscience de l’importance de préserver cette ressource.

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> SYNTHESE DE L’ANNEE > L’ESSENTIEL DE L’ANNEE


Eaux de Sénart est en charge de la gestion des rus de Balory et > Avril
Coulevrain

Le SAN de Sénart a fait appel aux Eaux de Sénart pour reprendre en
charge la gestion des rus de Balory et Coulevrain. Cette gestion
comprend :
L’entretien courant des rus et de ses berges ;
Le suivi physico-chimique et microbiologique ;
Le diagnostic écologique ;
L’élaboration de cartes thématiques ; Les préconisations et orientations de gestion.
La gestion des rus a pour objectif d’atteindre le bon état physico-chimique
et écologique des rus en 2021

> Mai Sécurité du patrimoine du SAN de Sénart

Un diagnostic sécurité a été réalisé sur l’ensemble des postes de
relèvement afin de lister les ouvrages nécessitant la mise en place d’une
sécurisation.
Une campagne a été engagée par la SAN de Sénart en 2009 sur 26 postes
de relèvement.
Cette campagne se poursuivra en 2010. Eaux de Sénart participe
activement à l'établissement d'un cahier des charges avec le cabinet Ruby, pour finaliser la sécurisation de l'ensemble des postes du SAN de Sénart.
Opération de faucardage sur un bassin du Carré Sénart
> Juin
La surveillance et l’entretien des plans d’eau ont été réalisés en 2009
selon une fréquence modulée et adaptée au planning défini. L’entretien
comprend le ramassage et l’évacuation des objets et déchets divers sur le
long des berges et en surface de l’eau, l’élimination des algues et lentilles
d’eau et la régularisation de la végétation aquatique par traitement adapté.
A noter que le bassin situé face à l’Hôtel Clarion du Carré Sénart a fait
l’objet d’une opération de faucardage inédite qui s’est déroulé les 4 et 5
juin dernier. Cette opération, a été réalisée grâce à une embarcation
spéciale destinée à couper les racines d’une végétation dense qui
recouvrait ce bassin.

Un exercice de crise « très pédagogique » à Cesson
> Juin
Dans le cadre de la démarche ISO 14 001, un exercice de crise a été
réalisé le 23 juin 2009 afin de tester les équipes Eaux de Sénart en cas de
situation d’urgence. Une pollution d’un plan d’eau a été simulée. A cette
occasion, 50 enfants de l’école Jacques Prévert de Cesson-la-Forêt ont
ainsi pu constater l’impact de la pollution sur le bassin, grâce à un
colorant déversé, mais également rencontrer les différents acteurs présents
et observer les moyens déployés pour résorber cette pollution.


La visite annuelle des réseaux > Septembre La visite annuelle de l’ensemble des 727 km de réseaux des communes du
SAN de Sénart a été réalisée en 2009 (en septembre 2009 sur Combs la
ville par exemple).
Cette opération a permis de contrôler l’état d’encrassement, d’identifier
les pollutions potentielles, et les anomalies pour proposer un programme
de réparation et de réhabilitation.
Les rapports d’anomalies accompagnés de propositions de travaux ont été
transmis au SAN de Sénart.
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> SYNTHESE DE L’ANNEE > L’ESSENTIEL DE L’ANNEE





> Octobre L’engagement environnemental à nouveau récompensé

Depuis 2000, le SAN de Sénart 77 et Eaux de Sénart sont engagés dans la
démarche d’amélioration continue pour la gestion du réseau
d’assainissement. L’audit d’octobre 2009 a permis de renouveler le
certificat d’approbation selon la norme ISO 14 001 (version 2004).




Le suivi écologique des bassins > Novembre
Une étude de suivi écologique a été réalisée comme chaque année. Grâce à ces deux visites annuelles en période de hautes eaux (en novembre) et étiage (en juin), et aux prélèvements de plancton qui
donnent une vision de la vie du bassin sur une longue période, on peut faire le bilan :
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