Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Le rapport apporte un éclairage sur certains des aspects de la territorialisation du « Grenelle ». Ils sont regroupés autour de trois axes qui sont au coeur de l'action du ministère chargé de l'écologie et de ses services: la déclinaison de nouveaux modes de gouvernance, le renforcement de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques et la mise en mouvement des services déconcentrés du ministère, en accompagnement de l'ensemble des acteurs du territoire. Sur ces aspects, il rend également compte des préoccupations des grands associations d'élus comme l'Assemblée des maires de France et l'Assemblée des départements de France. Au terme de cette réflexion exploratoire, il propose des pistes pour poursuivre les études engagées comme la conduite d'audits locaux sur « la gouvernance à cinq », l'appréciation du rôle des schémas de cohérence territoriale comme outils d'intégration des politiques publiques sur un territoire ou encore le développement de la pratique de l'évaluation globale.