Déchets municipaux : coopérer pour prévenir : rapport au Ministère de l'environnement

Rapport présentant les travaux de la cellule de prospective et stratégie du Ministère de l'environnement sur la gestion des déchets municipaux. Il s'articule en quatre parties. Dans une première partie, synthèse des analyses et des propositions du rapport ; dans une deuxième partie, panorama international : quelle est la politique de gestion des déchets en Allemagne, Scandinavie, Pays-Bas, Belgique, Italie, Royaume-Uni, Etats-Unis, Japon ainsi que la réglementation européenne ; dans une troisième partie, approche globale de la question : analyse de la production des déchets, de la prévention, du recyclage et des impacts économiques et sociaux, suite à la loi de 1992 sur la modernisation, un système de gestion des déchets de 1992 à 2002 ; dans une quatrième partie, prospective : outils de mesure à développer, les priorités à adopter.