Etat de la surveillance environnementale et bilan du marquage des nappesphréatiques et des cours d eau autour des sites nucléaires et des entreposages anciens de déchets radioactifs - Rapport pour le Haut comité pour latransparence et l information sur la sécurité nucléaire
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Etat de la surveillance environnementale et bilan du marquage des nappesphréatiques et des cours d'eau autour des sites nucléaires et des entreposages anciens de déchets radioactifs - Rapport pour le Haut comité pour latransparence et l'information sur la sécurité nucléaire

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Description

A la suite du déversement accidentel dans l'environnement d'une solution contenant de l'uranium, survenu dans la nuit du 7 au 8 juillet 2008 à l'usine SOCATRI de Bollène, le Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire a saisi le Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (HCTISN) pour recueillir son avis sur : le suivi radioécologique de l'ensemble des sites nucléaires ; la gestion des anciens sites d'entreposage de déchets radioactifs. Pour préparer la séance d'auditions du HCTISN prévue le 23 septembre 2008, son président a en particulier adressé une demande à l'IRSN, en date du 22 juillet 2008, portant sur : l'état de la surveillance des milieux et de leur qualité, et la diffusion de ces informations auprès du public ; l'identification des nappes ou cours d'eau qui présenteraient un marquage radiologique ou chimique, le lien de ces éléments avec le futur réseau national de la mesure de la radioactivité de l'environnement. Ce bilan doit également permettre de dresser un état des lieux de la surveillance de la qualité des eaux souterraines des nappes qui s'écoulent au droit des anciens entreposages de déchets radioactifs notamment recensés dans l'inventaire de l'ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs). Le HCTISN sollicite enfin de la part de l'IRSN des propositions en termes de transparence et de mise à disposition de l'information, mais aussi en termes de méthodes.

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Publié le 01 septembre 2008
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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français
Poids de l'ouvrage 3 Mo

Extrait


R A P P O R T
R A P P O R T






Etat de la surveillance
environnementale et bilan du
marquage des nappes
phréatiques et des cours
d’eau autour des sites
nucléaires et des
entreposages anciens de
déchets radioactifs

Rapport pour le Haut comité pour la
transparence et l’information sur la sécurité
nucléaire

15 septembre 2008




Système de management
de la qualité IRSN certifié


SOMMAIRE
1. INTRODUCTION ................................................................................ 6
2. OBJECTIFS GENERAUX DE LA SURVEILLANCE DE LA RADIOACTIVITE DE
L’ENVIRONNEMENT ........................................................................... 7
2.1. QUELQUES NOTIONS SUR L’ORIGINE ET LE COMPORTEMENT DES SUBSTANCES RADIOACTIVES DANS
L’ENVIRONNEMENT ................................................................................................7
2.2. ROLE DE LA SURVEILLANCE DE LA RADIOACTIVITE DANS L’ENVIRONNEMENT DES SITES NUCLEAIRES
.......................................................................................................................8
3. DESCRIPTION DE LA SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE DE L’ENVIRONNEMENT....... 9
3.1. ORGANISATION GENERALE DE LA SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE DE L’ENVIRONNEMENT.............9
3.1.1. Les exploitants nucléaires ..................................................................................9
3.1.2. Les autorités de sûreté nucléaire (ASN et DSND) ..................................................... 10
3.1.3. L’IRSN......................................................................................................... 10
3.2. ETUDES ET SURVEILLANCE DE LA RADIOACTIVITE DE L’ENVIRONNEMENT MENEES PAR L’IRSN..... 11
3.2.1. Surveillance régulière de la radioactivité de l’environnement .................................... 11
3.2.2. Etudes environnementales particulières ............................................................... 13
3.2.3. Analyses de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine ......... 16
3.2.4. Réflexions en cours à l’IRSN sur l’évolution de son dispositif de surveillance .................. 17
4. CONNAISSANCE DE L’ETAT RADIOLOGIQUE AUTOUR DES SITES NUCLEAIRES.....18
4.1. BILAN DES CONNAISSANCES SUR LES SOURCES DE REJETS RADIOACTIFS DES INSTALLATIONS
NUCLEAIRES ET DES ENTREPOSAGES ANCIENS DE DECHETS DANS LES INB ET LES INBS ............. 18
4.1.1. Rejets d’effluents radioactifs dans l’environnement ................................................ 18
4.1.2. Entreposages anciens de déchets dans les INB et les INBS.......................................... 20
4.2. BILAN DES CONNAISSANCES SUR LES MARQUAGES AUTOUR DES SITES NUCLEAIRES, DANS LES EAUX
SUPERFICIELLES ET DANS LE MILIEU TERRESTRE ........................................................... 24
4.2.1. CNPE .......................................................................................................... 25
4.2.2. Centres du CEA.............................................................................................. 25
4.2.3. Sites industriels du cycle du combustible nucléaires ................................................ 26
4.3. SITUATION DES NAPPES PHREATIQUES ....................................................................... 27
4.3.1. Généralités sur le comportement des substances radioactives dans les sols et les nappes
phréatiques ................................................................................................. 27
4.3.2. Aperçu d’ensemble sur le marquage des nappes phréatiques sous l’emprise des sites
nucléaires ou dans leur voisinage....................................................................... 30
5. PUBLICATION DES RESULTATS DE LA SURVEILLANCE ET IMPLICATION DES
PARTIES PRENANTES ........................................................................33
5.1. ACTIONS DE L’IRSN POUR METTRE A DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS SUR L’ETAT
RADIOLOGIQUE DE L’ENVIRONNEMENT ...................................................................... 34
5.1.1. Bilans annuels de l’état radiologique de l’environnement.......................................... 34
5.1.2. Site Internet de l’IRSN..................................................................................... 34
Rapport pour le HTCISN – 15 septembre 2008 2/201


5.1.3. Opérations à l’attention de certains publics .......................................................... 35
5.1.4. Diffusion d’information dans le cadre de traités ou conventions internationaux............... 35
5.2. RETOUR D’EXPERIENCE DE L’IRSN EN MATIERE D’IMPLICATION DES PARTIES PRENANTES A LA
SURVEILLANCE DE L’ENVIRONNEMENT ....................................................................... 36
5.2.1. Implication des parties prenantes dans la restitution de l’information .......................... 36
5.2.2. Implication des parties prenantes dans la réalisation de mesures ................................ 37
5.2.3. Implication des parties prenantes dans la définition des plans de surveillance ................ 37
5.2.4. Enseignements tirés par l’IRSN de ces expériences .................................................. 37
5.3. LE DEVELOPPEMENT DU RESEAU NATIONAL DE MESURES DE LA RADIOACTIVITE DE
L’ENVIRONNEMENT .............................................................................................. 38
6. CONCLUSIONS GENERALES ET PROPOSITIONS DE L’IRSN .............................39
6.1. APPRECIATION DE L’IRSN SUR L’ETAT DE LA SURVEILLANCE DE L’ENVIRONNEMENT DES SITES
NUCLEAIRES ET DE LA QUALITE RADIOLOGIQUE DES MILIEUX............................................ 39
6.2. APPRECIATION DE L’IRSN SUR LES NAPPES OU COURS D’EAUX QUI PRESENTERAIENT UN
MARQUAGE RADIOLOGIQUE .................................................................................... 41
6.3. APPRECIATION DE L’IRSN SUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L’EAU DES NAPPES QUI
S’ECOULENT AU DROIT DES ANCIENS ENTREPOSAGES DE DECHETS RADIOACTIFS NOTAMMENT
RECENSES DANS L’INVENTAIRE DE L’ANDRA................................................................. 43
6.4. APPRECIATION DE L’IRSN SUR LA DIFFUSION DES INFORMATIONS RELATIVES A LA SURVEILLANCE
AUPRES DU PUBLIC ET SUR LES BENEFICES ET LES LIMITES DU FUTUR RESEAU NATIONAL DE
MESURES DE LA RADIOACTIVITE DE L’ENVIRONNEMENT (RNM) .......................................... 44
6.5. PROPOSITIONS DE L’IRSN EN TERMES DE TRANSPARENCE ET D’IMPLICATION DES PARTIES
PRENANTES ....................................................................................................... 45
ANNEXE 1 – FICHES DESCRIPTIVES DES SITES INB ET INBS ...............................47
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE BELLEVILLE-SUR-LOIRE................. 48
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DU BLAYAIS .................................. 51
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE BUGEY .................................... 53
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE CATTENOM ............................... 55
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE CHINON ................................... 57
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE CHOOZ .................................... 62
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE CIVAUX.................................... 65
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE CRUAS-MEYSSE .......................... 66
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE DAMPIERRE-EN-BURLY.................. 68
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE FESSENHEIM.............................. 70
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE FLAMANVILLE ............................ 72
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE GOLFECH ................................. 74
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE GRAVELINES.............................. 76
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE NOGENT-SUR-SEINE..................... 79
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE PALUEL ................................... 81
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE PENLY ..................................... 83
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE SAINT-ALBAN – SAINT MAURICE ....... 85
Rapport pour le HTCISN – 15 septembre 2008 3/201


CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DE SAINT-LAURENT-DES-EAUX ............ 87
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE (CNPE) DU TRICASTIN................................ 90
ANCIENNE CENTRALE NUCLEAIRE DE BRENNILIS...........................................................

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