Etat des lieux des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT).

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Ce rapport prend appui sur les réponses à 2 questionnaires, l'un diffusé aux conseils régionaux, l'autre aux secrétatiats généraux pour les affaires régionales (SGAR). Ont été en outre analysés l'ensemble des documents à valeur stratégique produits depuis 1988 par les régions, qu'il s'agisse de SRADT formalisés ou non. Enfin, des entretiens auprès de certains conseils régionaux ont permis de compléter les informations.
Sont successivement proposées :
- une mise en perspective esquissant dans un premier temps une typologie des exercices réalisés ou en cours, puis formulant quelques hypothèses quant à l'avenir des SRADT,
- la synthèse des réponses aux questionnaires formulées par les conseils régionaux,
- des fiches synthétiques par région, mobilisant à la fois les réponses aux questionnaires et l'analyse des documents stratégiques régionaux,
- enfin, une rapide synthèse des réponses des SGAR.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0058291

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Publié le 01 janvier 2003
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- Rapport final -

Octobre 2003

DATAR

ETAT DES LIEUX DES SRADT

l

SCOP SARL à capital variable • R.C. 89 B 16413
siret 323 565 994 00023 • ape 741 E

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

SOMMAIRE

PREMIÈRE PARTIE - UNE MISE EN PERSP.E..C..T..I.V..E.........................4........

Panorama des SR..A...D..T.....................................................................5....................
Synthèse et pistes de réflexion .p..o..u..r. .l.’..a..v..e..n..i.r.................................1.1...........

DEUXIEME PARTIE - SYNTHESE DES QUESTIO :N LNEA IPROEISNT DVEU E DES
CONSEILS REGION.A.U..X.....................................................14..................

Nature du document. .s..u..p..p..o..r.t......................................................................15
Positionnement de l’.e..x..e.r..c..i.c..e................................................................16......
Avenir dSuR AD Tdans le cadre du processus de déc..e..n..t.r..a..l.i.s..a..t.i.o...n...............18
Structure SdRuA D.T............................................................................2..0..................
Fonctions SdRuA D.T..............................................................................................2.2
Méthode d’élaboration du ..d..o..c..u...m...e..n..t....................................................5.2.....

TROISIEME PARTIE - FICHE DE PRESENTATION PAR CONSEI.L. ..R..E..G.2I..O6NAL

Rapport d’orientation sur l’aménagement du. .t..e.r..r.i.t..o.i..r.e.. .d..’..A.l.s..a..c..e..........27....
SRADT Aquita..i.n..e........................................................................................32.....
« Auvergne 2000 -».2..0..1..5..............................................................................34.....
SRAD TBasse-Normandie 20.0..0.-..2..0..0..6.......................................................9..3.......
Pour une Bourgogne du gr.a...n..d.. .l.a..r..g..e......................................................34......
« Bretagne 2 »0..1..5..............................................................................................48
Projet Régional C :e 2nt0r0e0/2.0..1..0..................................................................5..3...
SRADT Champagne-A.r..d..e..n..n..e.................................................................5.6....
SRADT Franche-C.o...m..t..é................................................................................6...1
« Languecd-oRoussillon 2000 -»2...0..2..0...............................................................64......
« Limousin 2 :0 1A 7nous de j o».u..e..r..................................................................69.....
Conseil Régional Lo..r.r..a.i..n..e..............................................................................74
Conseil Réginal Midi-Py..r..é..n..é..e..s..................................................................77.
Nord-Pas-de-Calais. .2...0..2..0....................................................................81...........
Conseil Régional .P..A...C..A....................................................................................86
Pays de la Loire .2...0..1..0..........................................................................87.............
« Picardie 2 0».1..5..........................................................................................9..1...
Projet Régional Poitou-Chare.n..t..e.s.. .2...0..1..0..........................................................98
« Rhône-Alpes 2 »0...2..0....................................................................................02.1..

ANNEXE.S...............................................................................08.1.....

Le point de vue des. ..S..G...A..R...........................................................................109
QuestionnaSirGeA R....................................................................................12..8........
Questionnaire Conseils R.é..g.i..o..n..a..u..x..............................................................132
Les approches sectorielles dans .l.e..s. ..S..R...A..D...T......................................410........

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

e rapport relatif à l’état des lieux des SRADT prend appui sur
les réponses à deux questionnaires, l’un diffusé aux
Conseils Régionaux, l’autre aux SGAR.
Ont été en outre analysés l’ensemble des documents à valeur
stratégique produits depuis 1998 par les Régions, qu’il s’agisse
de SRADT formalisés ou pas. Enfin, des entretiens
téléphoniques auprès de certains Conseils Régionaux ont
permis de compléter les informations.
Sont successivement pro: posées
n Une mise en perspective esquissant dans un premier temps
une typologie des exercices réalisés ou en cours, puis
formulant quelques hypothèses quant à l’avenir des SRADT
(Partie I).
n La synthèse des réponses aux questionnaires formulées par
les Conseils Régionaux (Partie II).
n Des fiches synthétiques par région mobilisant à la fois les
réponses au questionnaire (texte en italiques) et l’analyse
des documents stratégiques régionaux (Partie III).
n Enfin, une rapide synthèse des réponses des SGAR
(Annexe).

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

PREMIERE PARTIE

UNE MISE EN PERSPECTIVE

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

PANORAMA DES SRADT

LESRADT,D OCUMENT DE COMMUNIC A:UEIQORET EHRENTIOMEG EOHRANDNE GUTION
Les documents étudiés frappent par leur grande homogénéité rhétorique.
Publics pour la plupart, les SRADT ou assimilés sont des documents de commu
leur faut donc assurer un plaidoyer pour le fait régional et souligner sa mode
exigence qui plus est au tournant du siècle conduit ces documents à ado
général un ton plutôt emphatique.
Les volontés exprim éeenst rde’r« pleinement dans la société de l a »c, oonun adiessance
relever de ds é«fis maje »u rcsomme celui dqe ulaté », ont la préettnoi nedm tertenel i «
avant les choix stratégiques de telle ou telle région. Mais, apparaissant de faço
à la lecture de ces documents, ils semblent dava nptoangte aruexl eâv ne» er qsduue «
de stratégies distinctives.
Au-delà de cette rhétorique sans doute obligée, une lecture transversale
documents suggère d’une part l’émergence de problématiques et d’enjeux
nouveaux, d’autre part une très grande hétérogénéité des postures adopté
Régions.

LESRADTE,XERCICE PROSPEC:T EMERGENMATIQUES SRPBOELIFEDTES
S’il est un point sur lequel l’ensemble des régions s’accorde quant à la nature d
SRADT, c’est celui de son caractère prospectif.
Le SRADT doit avoir pour objectif premier de mettre en évidence les grandes
sociétales et territoriales, et de se projeter à moyen terme.
Au titre de cette responsabilité prospective, au fil des documents, du diagnostic
des orientations mises en avant, un certain nombre de tendances et d’enjeux
semblent partagés par les régions.
Sans doute, s’agit-il là encore, pour partie, d’ lu’naier rdeup rtise em» ,pd sem «ais la
reformulation de ces thématiques par les régions révèle plutôt des interrog
incertitudes et conduit d’une certaine manière à différencier les postures régio
On peut citer parmi ces epnrjoesupxe c« ti»f squi tissent l’approche territoriale des
conseils région:aux

Les dimensions européenne et interrégionale
Référence obligée des régions frontalières, la dimension européenne prend po
une importance majeure et tend à structurer l’ensemble de leur positionnemen
Alpes ou Nord-Pas-de-Calais). Mais au-delà, la référence à l’Europe est partout
qu’il s’agisse de régions éloignées qui en font l’horizon de leur projet (Bretag

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

régions plus modestes (Champagne Ardenne) qui trouve à cette échelle une
manœuvre nouvelle.
Plus largement, on peut penser que la prise en compte de cette dimension eu
n’est pas pour rien d acnhsa lneg e«ment d’é c» hdex,auongirés etoj erperd onbmob n lel
dans leur ouverture sur l’interrégional. La référence plus ou moins allusiv
coopération interrégionale (sous la forme privilégiée de bilatéral) apparaît en
la condition d’une certaine visibilité (taille critique) dans la perspective europée

La question métropolitaine
C’est sans doute là la question territoriale majeure traitée par les SRADT ou d
assimilables. Préoccupation transversale, elle concerne tou ta vaeu ct»ant les région
que «sans » métropole, et les conseils régionaux souhaitant la métropolisation q
la craignant. C’est donc bien le processus de métropolisation au sein du territo
qui est en cause, davantage que le fait métropolitain proprement dit.
Cette préoccupation partagée donne lieu aux positionnements les plus contra
certaines régions, i l cfoanutte n«»ir la métropolisation (Pays de Loire), pour d’autres, i
faut l’englober pour la constituer en lfaa irt étgoitoanl peAle ônRh ( »leoportéM«s).
D’autres encore, faute de disposer de métropole, espèrent la construire sous
« métropole multi p»o la(iCrheampagne Ardenne). C’est aussi ce que propose le No
Pas-de-Calais sous le voca bmleé tdroep «olisation p ar».tagée

L’armature urbaine en question
La préoccupation métropolitaine conduit par contrecoup à éclairer différemmen
des approches urbaines régionales.
Certes, le rappel turearmaeur de l e »ilrbqéiu’l«eu ldeé itrsvedi al ed ,eniabru resd e
de villes petites et moyennes constitue une référence obligée pour les régions.
Mais ce rappel fait souvent place au doute. Cet équilibre n’est-il pas en
déstabilisat?ion
Pour certains, c’est le niveau intermédiaire qui fait de plus en plus défaut à me
« métrop o»l (eLimoges) prend de l’importance (Limousin). Pour d’autres, c’est l’en
de la hiérarchie urbaine qui paraît bouscu lcéoeu rptsa-rc irdc eu»si tsa«vec les
métropoles régionales ou périphériques (Bretagne).
Mais si, face à la métropolisation, les positions régionales tendent à s’affirm
différencier, face à ses conséqu el’nacrems asturnc’itiere in l»,gétaeuqiedutrts « eruab
demeure la règle. Si le processus de déstabilisation est identifié, les réponses
incertaines. Que , éenssara gndarénemelé tnuqovpistule t gée esrieaf ees ?nU
conviction ni démons: trlation metitep( selliv sdeu eaés rene issenne moys ou
fragilisées.

La relatiounrbain/rural
Si le constat est connu, sa reformulation au niveau région a: l len’sallait pas de
relations entre la ville et la campagne évoluent et se complexifient. Pour le
relations entre le rural et l’urbain ;s ’veilslteo emt pceantmpagne sont quasi dissociées

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

(Champagne Ardenne). Pour d’autres, la notion de centralité locale se d
(Bretagne). D’autres encore distinguent nettement différentes catégories de
ruraux (Midi-Pyrénées).
Mais là encore, si les constats s’enrichissent et se complexifient, les répons
évasives ou de portée générale. En particulier, le surgissement des pays dans l
paraît fournir aux régions une rcélépso nesne pesceroussse dmiaà c sn» «
dissociation/imbrication entre le rural et l’urbain.

LESRADTE,NONCE STRATEGIQ:U DES POSTURES CONTRASTEES
Si les régions s’accordent quant à la dimension prospective du SRADT, les leç
de cet exercice prospectif et les orientations qui en découlent diffèrent largeme
Pour faire simple, comment en regard des tendances et processus identifiés, c
préservation des équilibres territoriaux et l’affirmation d’options?stratégiques
A quelles conditions la valorisation de la diversité territoriale est-elle compati
recherche d’une intégrat isoyns tpélumsi q «»u etant au-dedans que vis à vis ?du dehors

Au-delà de cette dimension prospective, le SRADT constitue à l’évidence, et
légitime un exercice d’affirmation d’un fait régional qui reste pour une gra
construire.
Si cette fonction du SRADT fait consensus et justifie pour une grande part le re
tonalité formelle des documents, elle donne lieu à des choix extrêmement co
positionnement de l’exercice et de modalités de production. Pour faire simpl
considérer que les Régions combinent sous les formes les plus diverses, la r
d’une mobilisation large de la société régionale au risque de se cantonner à d
plutôt consensuels et la volonté d’affirmation d’une position stratégique de
régionale, au risque de demeurer dans cette sphère institutionnelle.
Ces deux logiques de différenciation comment opérationnaliser la dimension p
du SRADT dans le contenu de ce ?d oetc ucommenmtent faire de l’exercice SRADT une
occasion d’affirmation de l’ident it?é lanoitemreptrégeiat g ànttrndras de dresser le
paysage des SRADT tel qu’il se dessine aujourd’hui.
Il est à noter à ce propos que ce n’est retéenimq usd iutoicen s »DTtr sSARtu« tstal epas
directement le mode d’emploi de cet exercice par les conseils régionaux. Aut
des régions n’ayant pas encore réalisé de SRADT mobilisent des exercices ass
selon la même logique que des régions qui ont recours au SRADT proprement d

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Auvergne

Champagne-Ardenne

Le volontarisme des

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Picardie

AquitaineCentre

Le maintien
des é

Midi-Pyrénées
Lan

Basse-Normandie

Bourgogne

Rhône-Alpes

Nord-Pas-de-Calais

Ile-de-France

Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Affirmation de l'institution ré

Alsace

Etat des lieux des SRADT Rapport final

Mobilisation de la société régionale

Les hésitations
du Grand Ouest

Breta

Contenu du SRADT

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Les grandes régions
animatrices

Limousin

Poitou-Charentes

Pa

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

La typologie ainsi produite met en évidence en premier lieu deux postures sym

Les grandes régions animatrices
S’il faut rester prudent devant ce cas de figure (aucune de ces régions n’
l’exercice), des traits communs apparaissent fortement.
On retrouve ici la plupart des grandes régimonést rloaprogleisméent o, dourran poti tns
attendre l’exercice de planification territoriale le plus volontaire et le plus strat
semble pas que ce soit le cas. On peut même faire l’hypothèse inverse. Plus l
régional appa rpaîetr ti«n e»n,t tant par sa taille, s oent pso nedrg ésdceeni cdeéroh
interne, plus cette pertinence limite en quelque sorte la capacité stratégique du
La taille de la région, sa diversité, garantissent certes une capacité forte à se
se positionner vis à vis du dehors (cf. le positionnement européen des docum
Pas-de-Calais et Rhône Alpes). A l’inverse, ces caractéristiques régionales con
une extrême prudence au-dedans. Par contrecoup, les conseils régionaux parai
privilégier la dimension prospective du SRADT et ses vertus mobilisatrices de
régionale.
C’est à l’heure actuelle largement autour de cde ébraetg isrtérgei onal» queud«
s’organise l’exercice SRADT dans ces quatre régions (Rhône Alpes, Nord-Pas-d
Provence Alpes Côte d’Azur et Ile de France).
Il faut sans doute faire un sort particulier à la région Rhône Alpes, celle-ci en e
avancée des quatre) a conduit une démarche exceptionnelle en regard de l’en
région :s c’est la seule à avoir mobilisoén jtuesrqmu’eà lsa méthode des scénarios chère
à la DATAR. Ce qui pourrait en apparence constituer la preuve du caractère stra
l’exercice doit être r e:l actievtitseé méth ohdaeb i«l le» en réalité la construction d’un
consensus régional.

Le volontarisme des régions modestes
Ce second cas de figure constitue à tous égards l’opposé du premier, et d’ab
qu’il concerne des régions de taille modeste. Ces régions ont fait le choix de ti
SRADT pour construire une position volontaire de l’institution régionale.
On fait ici l’hypothèse qu’il existe un lien de causalité entre la taille modeste de
et leur parti pris.
Soumises à une concurrence externe forte, elles doivent si elles veulent exist
paysage territorial résoudre leurs problèmes internes. Les unes font un pari m
qui peut paraître utopique en regard de leur situation présente (Champagne
Auvergne). Les autres insistent sur la réduction de leurs disparités internes (Pic
Les deux autres catégories identifiées caractérisent davantage un continuum d
et d’évolutions progressives de postures régionales.

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Etat des lieux des SRADT Rapport final

Le maintien des équilibres
Cet ensemble de régions est plus disparate. Il regroupe des régions ayant a
posture plutôt classique, privilégiant un SRADT au service de l’institution et vis
au maintien des équilibres territoriaux.
Le «détermini s»m teerritorial est moins évident. Ces régions ne sont ni comparabl
taille ou en dynamique, ni proches géographiquement. En revanche, leurs trait
apparaisse net n «cre ux». Elles ont semble-t-il pour trait commun d’avoir quelq
difficultés à se définir, tant au-dedans que vis à vis du dehors.
Quels sont les enjeux partagés des territoires inscrits dans les régions Aquitai
Languedoc Roussillon ou Midi uq tréPy E?néeslle est la position de chacune de ces
régions au sein du territoire national?ou européen
Faute de réponse simple et évidente à ces questions, les conseils régionaux
semblent avoir fait le double choix de l’affirmation institutionnelle et de la
stratégique.

Les hésitations du Grand Ouest
La tentation était trop forte de voir là un regroupement dont le ressort ser
géographique, au travers l’appartenance commune de ces régions au Grand Ou
Il s’agit de régions qui, partant d’une posture classique, comme les précédente
engagées dans une double évolution. D’une part, chacune à leur manière, ell
l’exercice SRADT (ou assimilé) à la société locale, en font une occasion de dé
paraissent s’interroger quant aux évolutions respectives de leurs territoires, m
réagissent à la déstabilisation des équilibres antérieurs de façon contra
manifestant par exemple une pl ursé tigcreance d» e de Loire qu’en Bretagnen« Pays
par exemple.
Or ces traits distinctifs des postures institutionnelles paraissent faire écho à l
territoriale du Grand: irrettseuO parrquéue maetto iqréerr es leiubdién ouuqgde dsle
aujourd’hui confronté à une accélération de ses mutations socio-économiques.

Enfin, cette typologie laisse de côté le cas alsacien. En effet, cette région a a
position très marquée quant à l’exercice SRADT (refus de conduire un tel ex
qu’il n’aura pas de caractère prescriptif et que la Région ne sera pas le chef de
en matière d’aménagement du territoire). Elle a produit dans cette attente un
usage interne, de nature ambivalente, énonçant des choix stratégiques import
laissant de côté la question majeure de la métropolisation.

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