Évaluation du programme GESSOL "fonctions environnementales des sols et gestion du patrimoine sol". Rapport d'évaluation. Octobre 2007.
Description
L’évaluation du programme « Gestion durable des sols »,depuis sa création, a donné lieu à ce rapport détaillé dont les objectifs étaient les suivants :
- établir un bilan des réalisations du programme, comprenant à la fois un panorama global des actions menées et une évaluation de la contribution du programme à l’appui aux politiques publiques ;
- fournir des recommandations concernant la suite du programme, sur le plan de la gestion, de la programmation et du transfert de connaissances vers les décideurs publics.
Bolo (Philippe), Bruand (Ary). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0070918
- établir un bilan des réalisations du programme, comprenant à la fois un panorama global des actions menées et une évaluation de la contribution du programme à l’appui aux politiques publiques ;
- fournir des recommandations concernant la suite du programme, sur le plan de la gestion, de la programmation et du transfert de connaissances vers les décideurs publics.
Bolo (Philippe), Bruand (Ary). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0070918
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| Publié par | temis-developpement-durable |
| Publié le | 01 janvier 2007 |
| Nombre de lectures | 9 |
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| Langue | Français |
| Poids de l'ouvrage | 2 Mo |
Extrait
Evaluation du programme GESSOL « fonctions environnementales des sols et gestion du patrimoine sol »
Evaluation réalisée par Philippe BOLO (ISL Ingénieurs Conseils) Ary BRUAND (Institut des Sciences de la Terre d’Orléans) Octobre 2007
SOMMAIRE 1 SIGLES ET ACRONYMES 7 AVANT PROPOS 9 SYNTHÈSE 11 L’EFFICIENCE DEGESSOLSE RESUME AU TRAVERS DES FAITS SUIVANTS: 21 LA MÉTHODE D’ÉVALUATION 23 1. LE PERIMETRE DE L’EVALUATION 25 2. LECOMITE DE PILOTAGE DE L’AVENIOATLU 25 3. LES PRINCIPES DE L’EXERCICE D’EVALITAUNO 26 4. LE DIAGRAMME DES OBJECTIFS 27 5. LES CRITERES D’EVALUATION RETENUS 27 6. LES SOURCES D’INFORMATIONS VALORISEES 28 6.1. LES ENTRETIENS EN VIS-A-VIS 28 6.2. L’ENQUETE EN LIGNE 28 6.3. LPROJETS FINANCES DANS LE CADRE DU PROGRAMMEA CARACTERISATION DES 29 6.4 L’EXAMEN DES DOSSIERS DE SUIVI ADMINISTRATIF DU PROGRAMME 29 . LE PROGRAMME, SES ÉTAPES CLEFS, SES COMPOSANTES ET RÉSULTATS 31 7. UDES RECHERCHES SUR LES FONCTIONS ENVIRONNEMENTALES DESN PROGRAMME POUR SUSCITER SOLS EN APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES 33 8. LES EVENEMENTS DECLENCHEURS DE LA PRISE DE CONSCIENCE DE L’IMPORTANCE DES FONCTIONS ENVIRONNEMENTALES DES SOLS 34 8.1. DES REPERES HISTORIQUES,RACINES DU PROGRAMMEGESSOL 34 8.2. LECONGRESMONDIAL DEMONTPELLIER ET LA RECONNAISSANCE PUBLIQUE ET COLLECTIVE DES FONCTIONS ENVIRONNEMENTALES DES SOLS 34 8.3. LA VOLONTE EUROPEENNE D’UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DE LA PROTECTION DES SOLS 35 9. UN PROGRAMME LANCE EN ECHO DES DYNAMIQUES DE PRISE DE CONSCIENCE DE LA NECESSAIRE PROTECTION DES SOLS 36 10. LES OBJECTIFS DU PROGRAMME 39 10.1. LES OBJECTIFS SUR LA PERIODE1998-2003, GESSOL 1 39 10.2. LES OBJECTIFS SUR LA PERIODE2003-2008, GESSOL 2 41 10.3. LES OBJECTIFS ASSOCIES AU FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME 42 10.4. LES OBJECTIFS IMPLICITES DU PROGRAMME 42 11. UN PROGRAMME SANS ANALOGUE AU NIVEAU EUROPEEN 43 12. QINSTANCES EN CHARGE DU FONCTIONNEMENT DU PROGRAMMEUATRE 44
Evaluation du programme GESSOL septembre 2007
Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables (D4E-SRP)
12.1. UN COMITE D’ORIENTATION MARQUE PAR UNE ASSIDUITE ERRATIQUE 45 12.2. UN CONSEIL SCIENTIFIQUE GARANT DE LA QUALITE SCIENTIFIQUE DES RECHERCHES 48 12.3. UN GESTIONNAIRE DELEGUE CHARGE DE L’ANIMATION ET DE LA VALORISATION DE LA RECHERCHE50 12.4. UN SECRETARIAT EXECUTIF SOUS LA RESPONSABILITE D’UN CHEF DE PROJET,CHEF D’ORCHESTRE DU PROGRAMME 51 13. TROIS APPELS A PROPOSITIONS DE RECHERCHE 51 13.1. L’HISTORIQUE DESAPRLANCES DANS LE CADRE DEGESSOL 51 13.2. L’EVOLUTION DES AXES THEMATIQUES ASSOCIES AUXAPR 52 13.3. DES APPELS A PROPOSITIONS QUI SUSCITENT MOINS DE REPONSES EN2003QU’EN1998ET199954 13.4. DES CANDIDATURES D’ABORD ESSENTIELLEMENT PORTEES PAR L’INRA,PUIS SE DIVERSIFIANT ENSUITE 54 13.5. DES CANDIDATURES MARQUEES PAR UN DESINTERET POUR LA THEMATIQUE SOCIALE, ECONOMIQUE ET POLITIQUE 55 14. LES MOYENS FINANCIERS ET HUMAINS MOBILISES DANS LE CADRE DU PROGRAMME 56 14.1. DES FINANCEMENTS DUMEDDET DE L’ADEMEALLOUES POUR93%AU COFINANCEMENT DE PROJETS DE RECHERCHE 56 14.2. DES INSTANCES DU PROGRAMME JOUANT UN ROLE DE DEMULTIPLICATION DES RESSOURCES HUMAINES 57 15. LA COMMUNICATION AUTOUR DU PROGRAMME 59 15.1. UN SEMINAIRE DEDIE AUX EQUIPES,DEUX COLLOQUES OUVERTS VERS L’EXTERIEUR 59 15.2. UNE PRESENTATION DEGESSOLVIA LE SITE INTERNET DUMEDD 60 15.3. UN PROJET DE PLAQUETTE RESTANT A CONCRETISER 61 16. LES23PROJETS RETENUS DANS LE CADRE DEGESSOL 61 16.1. UNE PROCEDURE DE SELECTION GARANTIE DE LA VALEUR DES PROJETS SUBVENTIONNES 61 16.2. LA SYNTHESE DES23PROJETS SELECTIONNES DANS LE CADRE DEGESSOL 63 16.3. DES PROJETS OU L’INRAEST TRES LARGEMENT REPRESENTE 63 16.4. DES PROJETS TRES ORIENTES QUALITE ET USAGE DES SOLS 66 16.5. LA GEOGRAPHIE DES PROJETS 66 16.6. LRELATIONS NOUEES DANS LE CADRE DES PROJETSES 69 16.7. LES MOYENS HUMAINS ASSOCIES AUX PROJETS 71 16.8. UNE DOTATION MOYENNE PAR PROJET A LA HAUSSE 72 16.9. UNE DIFFICULTE A RASSEMBLER LES DONNEES FINANCIERES 72 16.10. UNE PRISE EN COMPTE EQUILIBREE DES DIFFERENTS PHENOMENES BIO-PHYSICO-CHIMIQUES DES SOLS 72 16.11. DES PROJETS DECONNECTES DES RESEAUX EXISTANTS 73 16.12. DES PROJETS S’APPUYANT SUR LESSIGET LA MODELISATION 73 16.13. LA DIVERSITE DES RESULTATS OBTENUS A PARTIR DES PROJETSGESSOL 76 16.14. LA VALIDATION DES RAPPORTS 78 17. LES RELATIONS ENTRE LES ACTEURS CONCERNES PAR LE PROGRAMME 79 LES CONSTATS PORTÉS SUR LE PROGRAMME GESSOL 93 18. REMARQUE LIMINAIRE CONCERNANT LA FORMULATION DES CONSTATS 95 Evaluation du programme GESSOL Ministère de l’Ecologie, du Développement septembre 2007 et de l’Aménagement Durables (D4E-SRP)
19. UN PROGRAMME GLOBALEMENT EFFICACE MALGRE DES DISPARITES IMPORTANTES DANS LA REALISATION DE SES DIFFERENTS OBJECTIFS 95 19.1. REMARQUES CONCERNANT L’EXAMEN DE L’EFFICACITE DU PROGRAMME 95 19.2. LA SYNTHESE DE L’EFFICACITE DU PROGRAMME,LE CADRE LOGIQUE 96 19.3. UNE CONNAISSANCE PARTIELLE DES OBJECTIFS DU PROGRAMME 96 19.4. UN PROGRAMME A LA VALEUR SCIENTIFIQUE DEMONTREE 100 19.5. DES DIFFICULTES A TRANSPOSER LES RESULTATS AMPLIFIEES PAR DES RELATIONS INSUFFISANTES AVEC LES GESTIONNAIRES ET UTILISATEURS DES SOLS 100 19.6. L’ECHEC DE LA PRISE EN COMPTE DES DIMENSIONS SOCIALE,ECONOMIQUE ET POLITIQUE DES SOLS 102 19.7. DES INTERACTIONS INSUFFISANTES ENTREGESSOLET LE 103GIS SOL 19.8. UN PROGRAMME PERÇU PAR CERTAINS COMME REDUCTIONNISTE 104 19.9. LPRESENCE DE PERSONNALITES LEADER AU SEIN DES INSTANCESA 104 19.10. UNE DISPARITE DANS L’OBJECTIFS CONFIRMEE PAR LES RESULTATS DE LATTEINTE DES ’ENQUETE106 20. UN PROGRAMME A L’UTILITE FREINEE PAR L’ABSENCE DE CERTAINS RESULTATS 107 20.1. DES CONCRETISATIONS EN MATIERE D’AIDE A LA DECISION PUBLIQUE QUI RESTENT A AMPLIFIER107 20.2. UNE UTILITE A ENVISAGER AU-DELA DE LA SEULE AIDE A LA DECISION PUBLIQUE 109 20.3. UN PROGRAMME JUGE INOPERANT POUR LA SENSIBILISATION DE LA SOCIETE AUX FONCTIONS ENVIRONNEMENTALES DES SOLS 109 20.4. LES MANQUES EN MATIERE D’ACQUIS SOCIO-ECONOMIQUES,FREINS A L’UTILITE DU PROGRAMME110 20.5. DES EFFETS SUR LE DISPOSITIF DE RECHERCHE PAR ACCELERATION DE LA REFLEXION ET REGROUPEMENT DES EQUIPES 110 21. UPROGRAMME AUX OBJECTIFS PERTINENTS ET CLAIRVOYANTS MALGRE QUELQUES MANQUESN 111 21.1. LA DEFINITION,EN DEHORS DUCO,D’OBJECTIFS PERTINENTS,ADAPTES AUX BESOINS ET ANTICIPANTS LEURS EVOLUTIONS 111 21.2. LES INTERACTIONS AVEC LASTRATEGIETHEMATIQUESOL,SOURCE DE PERTINENCE DES OBJECTIFS AVEC LES BESOINS PORTES PAR LE PROJET DE DIRECTIVE CADRE 113 21.3. LADCE,PRINCIPAL EVENEMENT INFLUENÇANT L’EVOLUTION DES OBJECTIFS DU PROGRAMME 113 21.4. QUELQUES SUJETS NON ABORDES PAR LE PROGRAMME 114 22. UN PROGRAMME COHERENT,POINT DE VUE DES MOYENS HUMAINS QUE DE CELUI DESAUTANT DU MOYENS FINANCIERS 114 22.1. LES RESULTATS DE L’ENQUETE,UNE APPARENTE INCOHERENCE DU PROGRAMME 114 22.2. UN PROGRAMME COHERENT VIS-A-VIS DE L’OBJECTIF D’ACCES AUX FONDEMENTS SCIENTIFIQUES DES POLITIQUES MENEES PAR LEMINISTERE 115 22.3. DHUMAINS EN ADEQUATION AVEC LES OBJECTIFS DU PROGRAMMEES MOYENS 115 22.4. DES MOYENS FINANCIERS EN ADEQUATION AVEC LES OBJECTIFS DU PROGRAMME 116 22.5. UNE COHERENCE CONDITIONNEE PAR LA CAPACITE DES CHERCHEURS A REPONDRE AUX QUESTIONS POSEES 116 23. UNE COHERENCE EXTERNE ASSUREE PAR LA SPECIFICITE DU PROGRAMME ET LE FONCTIONNEMENT DE SES INSTANCES 116 23.1. UEST DE NATURE A LIMITER LES CONCURRENCESN PROGRAMME DONT LA SPECIFICITE 116 23.2. L’EXPRESSION DE CERTAINES FORMES DE CONCURRENCES,NOTAMMENT EN TERME DE MOYENS A MOBILISER POUR REPONDRE AUX NOMBREUXAPR 117
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23.3. LES INSTANCESGESSOL,GARANTES DE LA SYNERGIE ENTRE LES PROGRAMMES 118 24. UN PROGRAMME EFFICIENT MALGRE CERTAINES DIFFICULTES RENCONTREES LORS DE SA MISE EN UVRE 118 24.1. DES MOYENS HUMAINS PORTEURS DE RESULTATS 119 24.2. DES MOYENS FINANCIERS PORTEURS DE RESULTATS 119 24.3. DES DIFFICULTES DE MISE EN UVRE DU PROGRAMME 119 25. UN PROGRAMME DECLENCHEUR DE RECHERCHES ENSUITE PERENNISEES PAR LES RESEAUX QU’IL A PERMIS DE RENFORCER 121 DES CONSTATS AUX PRÉCONISATIONS POUR L’AVENIR DU PROGRAMME 125 ANNEXES 131 ANNEXE1 : MEMBRES DUCOMITE DE PILOTAGE DE L’NEVALUATIO 133 ANNEXE2 : PERSONNES RENCONTREES LORS DES ENTRETIENS 134 ANNEXE3 : LISTE DES DOCUMENTS CONSULTES 135 ANNEXE4 : GRILLE D’ONEVALUATI 137 ANNEXE5 : REPONSES A L’ENQUETE EN LIGNE 143 ANNEXE6 : GRILLE DE CARACTERISATION DES PROJETS 171
Tableau N°1 : tableau de bord des principales cara ctéristiques du programme
Tableau N°2 : origine des participants à l’enquête
Tableau N°3 : composition du comité d’orientation
Tableau N°4 : présence des organismes aux sessions du CO
Tableau N°5 : composition du comité scientifique
Tableau N°6 : présence des membres du CS lors de s es réunions
Tableau N°7 : nombre de propositions réceptionnées suite aux APR
13
29 45 46
48 49 54
Tableau N°8 : organismes présentant des projets en réponse aux APR 55 Tableau N°9 : répartition des réponses aux APR par axes thématiques 56 Tableau N°10 : dotations apportées par les finance urs du programme 56 Tableau N°11 : répartition des financements entre subventions aux projets et animation du programme 57 Tableau N°12 : répartition des financements par AP R 57 Tableau N°13 : distribution des ressources humaine s mobilisées par GESSOL sur la période 1998-2007 57 Tableau N°14 : Fréquentation des pages internet de présentation du programme 60
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Tableau N°15 : bilan des notations des réponses au x APR
Tableau N°16 : réponses données aux propositions r emises lors des APR
Tableau N°17 : organismes coordinateurs des projet s retenus lors des APR
62
63 63
Tableau N°18 : liste des 23 projets GESSOL subvent ionnés suite aux APR de 1998, 1999 et 2003 65 Tableau N°19 : répartition thématique des projets subventionnés 66
Tableau N°20 : liens noués avec d’autres programme s par les équipes GESSOL Tableau N°21 : organismes partenaires des projets GESSOL aux côtés du coordinateur
Tableau N°22 : échelles des recherches
Tableau N°23 : types de modèles utilisés dans le c adre des projets
Tableau N°24 : poids des données pédologiques dans les données d’entrée des modèles
Tableau N°25 : part des données pédologiques devan t être obtenues sur le terrain
Tableau N°26 : types d’indicateurs issus des proje ts
Tableau N°27 : articles publiés dans des revues à comité de lecture international
Tableau N°28 : articles publiés dans des revues à comité de lecture français Tableau N°29 : productions scientifiques issues du programme GESSOL
Tableau N°30 : communications réalisées à partir d u programme GESSOL
70 71 73 74
75
76 76 84 85
87 91
Tableau N°31 : connaissance des objectifs opératio nnels par les acteurs du programme 96 Tableau N°32 : cadre logique du programme 99 Tableau N°33 : personnalités du programme impliqué es dans les groupes de la stratégie thématique sol 106
Tableau N°34 : expression, par l’ensemble des répo ndants à l’enquête, de l’atteinte des objectifs spécifiques 106 Tableau N°35 : expression de l’atteinte des object ifs opérationnels 107
Tableau N°36 : appréciation de la pertinence des o bjectifs du programme par les répondants à l enquête 1 ’ 12 Tableau N°37 : appréciation de la pertinence des o bjectifs des APR par les répondants à l’enquête 112 Tableau N°38 : appréciation de l’adaptation des ob jectifs à l’évolution des enjeux par les répondants à l’enquête 113 Tableau N°39 : proportion des personnes indiquant avoir noué des liens dans le cadre du programme 122
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Tableau N°40 : proportion des personnes indiquant avoir noué des liens avec des partenaires étrangers dans le cadre du programme 122 Tableau N°41 : liste des préconisations envisagées pour améliorer la performance du dispositif GESSOL 129
Figure N°1 : hiérarchisation des préconisations d’ amélioration du dispositif Figure N°2 : principe d’évaluation du programme GE SSOL
Figure N°3 : chronologie du programme
Figure N°4 : diagramme des objectifs du programme GESSOL
Figure N°5 : nombre de personnes représentant leur organisme au CO
Figure N°6: organigramme des instances de fonction nement de GESSOL
Figure N°7 : assiduité des organismes aux sessions du CO
Figure N°8 : assiduité des membres du CS aux sessi ons du conseil
22 26 38 40
46
47 48
50
Figure N°9 : importance comparée des ressources hu maines mobilisées par GESSOL sur la période 1998-2007 58 Figure N°10 : évolution des ressources humaines du programme sur la période 1998-2007 58 Figure N°11 : cardinalité des relations nouées ent re les projets GESSOL 69 Figure N°12 : distribution des projets par nombre de partenaires 70 Figure N°13 : distribution des projets par ETP mob ilisés 71 Figure N°14 : distribution des projets par montant s de subvention 72 Figure N°15 : distribution des projets par nombre d’échelles de travail 74 Figure N°16 : intersection entre thèses et projets GESSOL 78 Figure N°17 : sociogramme des acteurs impliqués da ns le programme 80 Figure N°18 : schématisation des fonctions environ nementale proposée par Michel Robert 105
Carte N°1 : répartition départementale des projets
Carte N°2 : répartition départementale des projets par axes thématiques
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68
ADEME : Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie AFES : Association Française pour l’Etude des Sols ANDRA : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs ANR : Agence Nationale de la Recherche APCA : Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture APR : Appel à Propositions de Recherche BCRD : Budget Civil de Recherche et Développement BDAT : Base de Données des Analyses de Terre BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières CEA : Commissariat à l’Energie Atomique CEMAGREF : Centre national du Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et des Forêts CIRAD : Centre de coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique CO : Comité d’Orientation CORPEN : Comité d’orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement CS : Conseil Scientifique D4E : Direction des Etudes Economiques et de l’Evaluation Environnementale DCE : Directive cadre sur l’eau DDAF : Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt DE : Direction de l’Eau DERF : Direction de l’Espace Rural et de la Forêt DGAD : Direction Générale de l’Administration et du Développement DGER : Direction Générale de l’Enseignement et de la Recherche DIREN : Direction régionale de l’environnement DNP : Direction de la Nature et des Paysages DOM : Département d’outre-mer DPPR : Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques EC2CO : Ecosphère Continentale et Côtière ECCO : ECOsphère Continentale ECODYN : ECOtoxicologie et écoDYNamique des contaminants ENESAD : Etablissement National d'Enseignement Supérieur Agronomique de Dijon ENGEES : Ecole Nationale du Génie de l'Eau et de l'Environnement de Strasbourg ENSA : Ecole Nationale Supérieure d’Agronomie ENSG : Ecole Nationale Supérieure de Géologie ENSP : Ecole Nationale de la Santé Publique
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EPFL : Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne ESEM : Ecole Supérieure de l’Energie et des Matériaux ETM : Eléments Traces Métalliques ETP : Equivalent temps plein GICC : Gestion et Impacts du Changement Climatique GIS SOL : Groupement d’Intérêt Scientifique Sol IFEN : Institut français de l’ENvironnement IGCS : Inventaire, Gestion et Conservation des Sols INRA : Institut National de la Recherche Agronomique IRD (ex ORSTOM) : Institut de Recherche pour le Développement INSU : Institut National des Sciences de l’Univers ITCF : Institut Technique des Céréales et des Fourrages LCPC : Laboratoire Central des Ponts et Chaussées MAAPAR : Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires Rurales MAP : Ministère de l’Agriculture et de la Pêche MATE : Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement MEDAD : Ministère de l’Ecologie, de l’Aménagement et du Développement Durables MEDD : Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable MENRT : Ministère de l’Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie MIES : Mission Interministérielle sur l’Effet de Serre MNHN : Muséum National d’Histoires Naturelles ONF : Office National des Forêts ORSTOM : Office de la Recherche Scientifique et Technique d’Outre-Mer PAC : Politique Agricole Commune PNBC : Fonctionnement et dynamique de la biosphère continentale PNRH : Programme National de Recherches en Hydrologie PNSE : Plan National Sol et Environnement PRECODD : PRogramme ECOtechnologies et Développement Durable RMQS : Réseau de Mesure de la Qualité des Sols SIG : Système d’Information Géographique SRAE : Service de la Recherche et des Affaires Economiques SRP : Service de la Recherche et de la Prospective STEP : Station d’épuration TOM : Territoire d’outre-mer
désigner le Ministère à partir de 2002.
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