L'environnement en France - Edition 2010

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Description

Réalisé tous les quatre ans par le service statistique du ministère en charge de l'environnement, le rapport sur l'environnement en France le point sur les composantes de l'environnement et les pressions que celles-ci subissent. La question environnementale est par ailleurs replacée dans son contexte économique et sociologique afin de bien la situer dans un débat public de plus en plus complexe. La publication de l'édition 2010 fait un état des lieux synthétique à l'aube du mouvement lancé par le Grenelle de l'environnement. Alors que les engagements du Grenelle commencent juste d'être mis en oeuvre, l'édition 2010 dresse un bilan contrasté des progrès accomplis sur longue période et souligne le chemin qui reste encore à parcourir pour répondre aux exigences des Français en matière d'environnement. L'importance d'une analyse à plusieurs échelles emboîtées des questions environnementales est par ailleurs soulignée. La décentralisation et la globalisation impactent de manière croissante la réflexion sur l'environnement.

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Publié le 01 juin 2010
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Langue Français
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L’environnement
en France
Édition 2010
Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiques 1RéférenceS juin 2010 L'environnement en France
Directeur de la publication : Bruno Trégoüet
Rédaction en chef : Robin Degron, Sophie Margontier
Équipe projet : Robin Degron, Sophie Margontier
Coordination éditoriale : Sophie Margontier
Documentation et bibliographie : Bertrand Gaillet
Collecte et traitements des données :
Philippe Dorelon, Emmanuel Haye, Monique Vénuat,
Isabelle Pasquier, Xavier Vega (Steria)
Cartographie : Camille Carré, Frédérique Janvier,
Fabrice Dazin (Sirs)
Infographie et mise en page : Chromatiques Éditions
2 Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiquesRéférenceS juin 2010 L'environnement en France
Rédaction
Synthèse : Robin Degron
L’eau : Aurélie Dubois, Laurence Lacouture
L’air : Aurélie Le Moullec
Le sol : Véronique Antoni
L’occupation des sols : Dorothée Pageaud
La mer et le littoral : Sébastien Colas
La biodiversité : Antoine Lévêque, Carole Genty
Le changement climatique et l'énergie : Sami Louati, Hélène Thiénard, Jean-Louis Pasquier
L’agriculture : Bouchaïb Snoubra, Patrice Grégoire, Valéry Morard
La foresterie : Annabelle Berger, Robin Degron
L’industrie : Céline Jamet, Jean-Louis Pasquier
Les transports : Emmanuel Caicedo, Emmanuel Berger, Frédéric Boccara
L’étalement urbain : Laurent Fauvet
Les ressources et les déchets : Céline Jamet, Xavier Ghéwy, Noëlle Delécrin, Robin Degron
Les ménages : Nathalie Sailleau
Les enjeux exposés aux risques majeurs : Valérie Laporte, Céline Magnier
Les opinions et les pratiques environnementales des ménages : Alexis Roy
L’économie : Stéphane Levasseur, Frédéric Nauroy, Karim Tachfint
Les formations et l'insertion professionnelles : Letizia Chiarore
Cet ouvrage a bénéficié de l’avis du Conseil scientifique du SOeS
• Jean Cavailhès, Directeur de recherche à l’UMR 1401, Inra-AgroSupDijon, Centre d’économie et sociologie appliquées à l’agriculture
et aux espaces ruraux (CESAER), Président du Conseil scientifique
• Bruno Barnouin, Directeur des Infrastructures et des Opérations, Ifremer
• Maurice Bernadet, Professeur honoraire, Laboratoire d’économie des transports, Institut des Sciences de l’Homme, LET Lyon
• Dominique Bourg, Professeur ordinaire, université de Lausanne, Faculté des géosciences et de l’environnement,
Institut des politiques territoriales et de l’environnement humain (IPTEH),
• Philippe Chalmin, Professeur, université Paris-Dauphine
• Didier Cornuel, Professeur d’économie, Faculté des sciences économiques et sociales (Lille 1)
• Patrick Elias, Mission Économie et Statistiques, CSTB (DESH)
• Alain Grandjean, Docteur en économie de l’environnement, Consultant, Carbone 4
• Michèle Guilbault, Ingénieur de recherche à l'Inrets Centre Marne-La-Vallée, Systèmes productifs, logistique,
organisation des transports et travail (SPLOTT)
• Jean-Marc Jancovici, Ingénieur consultant, Carbone 4 et enseignant
• Franck Jesus, Chef du service Économie et Prospective, Ademe
• René Lalement, Directeur de la connaissance et de l’information sur l’eau, Onema
• Pieter Leroy, Professeur en sciences politiques de l’environnement, Radboud université de Nimègues, Faculté des Sciences de
l’administration
• Gérard Monédiaire, Professeur, université de Limoges, Directeur du Centre de recherches interdisciplinaires en droit
de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme (CRIDEAU)
• Jean-Pierre Orfeuil, Professeur, université Paris Est-Créteil, Institut d’urbanisme de Paris
• Jacques Percebois, Professeur à l'université de Montpellier, Directeur du Centre de recherche en économie et droit de l’énergie (CREDEN)
• Denise Pumain, Professeur, université de Paris I, Laboratoire Géographie-cités
• Harris Selod, Conseiller à la Banque mondiale, Agriculture & Rural Development Department
• Pierre Stengel, Directeur de Recherche, Inra
• Alain Trannoy, Directeur d’étude EHESS, Institut d’économie publique
• Jacques Trouvilliez, Directeur du Service du patrimoine naturel, MNHN
• André Vanoli, Ancien directeur à l’Insee
Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiques 3RéférenceS juin 2010 L'environnement en France
Remerciements
Chapitre « L’air » : Séverine Kirchner (CSTB/OQAI), Abderrazak Yahyaoui (Lig’Air).
Chapitre « Les sols » : Dominique Arrouays (Inra d’Orléans), Denis Baize (Inra d’Orléans), Lionel Ranjard (Inra de Dijon),
Guénola Pérès (Université de Rennes 1 – Station Biologique de Paimpont), Michel Brossard (IRD Montpellier),
Philippe Eveillard (Unifa), Estelle Villanneau (Inra d’Orléans), Nicolas Saby (Inra d’Orléans).
Chapitre « Foresterie » : Bruno Cinotti
Chapitre « Les transports » : Jean-Pierre Chang (Citepa), Jean-Marc André (Citepa)
Chapitre « Les ménages » : Rachel Baudry (Ademe)
Chapitre « Pratiques environnementales des ménages » : Isabelle Moussaoui (EDF – R&D – Grets)
© crédits photos :
• Sébastien Colas, Antoine Lévêque, Dorothée Pageaud, Jacques Thorette (SOeS)
• Laurent Mignaux (p.27, p.63, p.73, p.91, p.97, p.135), Arnaud Bouissou (p.101), Thierry Degen (p.109), Bernard Suard (p.115)
(MEEDDM)
®• © IGN, BD Ortho , 2005 (p.71)
® • Creative collection (p.123), Fotolia (p.129), Image IDEAS inc (p.85)
4 Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiquesRéférenceS juin 2010 L'environnement en France
Sommaire
Avant propos................................................................................................................p.7
Synthèse.......................................................................................................................p.9
L’état de l’environnement.........................................................................................p.17
L’eau.............................................................................................................................................................p.19
Des nitrates toujours très présents en 2007 ..................................................................................................................................... p.19
Une stabilité des nitrates dans les cours d’eau encore sans effet dans les eaux souterraines................ p.20
La contamination au regard des pesticides se confirme.................................................................................................................. p.21
L’évolution de la quantification des pesticides : un changement des pratiques.......................................................................... p.23
L’air.....................................p.27
Une amélioration globale de la qualité de l’air des villes............................................................................................................... p.27
Des comportements variables selon les polluants........................................................................................................................... p.27
Des facteurs explicatifs de l’évolution de la qualité de l’air................................................................. p.29
Le sol ............................................................................................................................................................p.35
La contamination des sols par les éléments traces, un danger pour les écosystèmes et l’homme....... p.35
Le phosphore dans les sols : le poids de l’héritage des pratiques agricoles................................................................................. p.37
L’occupation des sols ...................................................................................................................................p.41
L’occupation des sols en 2006 : état des lieux et évolution............................................................................................................ p.41
Une artificialisation des sols persistante............................................................................................................................................ p.42
Des formes d’artificialisation consommatrices d’espace ................................................................................................................. p.43
Les impacts défavorables de l’artificialisation des espaces sur l’environnement......................................................................... p.44
La mer et le littoral............................p.47
Les écosystèmes côtiers et marins.............................................................................................. p.47
Les pressions et atteintes aux espaces côtiers et marins ................................................................................................................ p.49
La biodiversité..............................................................................................................................................p.55
Une progression contrastée des différents outils de préservation des espaces naturels............................................................. p.55
Les tendances d’évolution des espèces des dernières années se poursuivent en métropole,
à la hausse ou à la baisse.................................................................................................................................................................... p.57
Le changement climatique et l'énergie ......................................................................................................p.63
Le changement climatique.................................................................................................................................................................. p.63
Une augmentation des émissions de gaz à effet de serre au niveau mondial ............................................................................ p.64
Les émissions de gaz à effet de serre en France.............................................................................................................................. p.64
La France : un fort potentiel de développement des énergies renouvelables....................... p.66
Les pressions sur l’environnement............................................................................p.71
L’agriculture .................................................................................................................................................p.73e française : une recomposition progressive depuis plusieurs décennies .................................................................. p.73
Des intrants mieux maîtrisés mais toujours importants.................................................................................................................. p.75
La foresterie...............................p.81
La forêt française : surface, volume et accroissement ..................................................................................................................... p.81
Les fonctions de l’écosystème forestier : nouvelle approche économique................................................................................... p.82
L’industrie ....................................................................................................................................................p.85
Panorama des pressions industrielles................................................................................................................................................ p.85
Les émissions de CO de l’industrie et leur évolution ...................................................................................................................... p.86
2
Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiques 5RéférenceS juin 2010 L'environnement en France
Les transports...............................................................................................................................................p.91
Les transports routiers : principale source de pollution atmosphérique .......................................................... p.91
Les progrès technologiques : un effet positif sur les évolutions des émissions des transports routiers.................................... p.92
La diésélisation progressive du parc des voitures particulières : des effets contrastés................................................................ p.93
Les limites des innovations technologiques sur l’évolution des émissions des transports routiers ........................................... p.93
La dépendance aux produits pétroliers des transports routiers...................................................................................................... p.94
L’étalement urbain ......................................................................................................................................p.97
L’étalement urbain : un phénomène complexe, tant par ses sources que par ses formes......................................................... p.97
Le développement de l’urbanisation entre étalement et densification........................................................................................ p.97
Les ressources et les déchets .................................................................................................................... p.101
La consommation de ressources par l’économie française...........................................................................................................p.101
La production et le traitement des déchets ....................................................................................................................................p.104
Les ménages ............................................................................................................................................. p.109
La consommation des ménages : en augmentation continue .....................................................................................................p.109
L’habitat...............................................................................................................................................................................................p.109
La mobilité......................................................................p.111
Les déchets des ménages .................................................................................................................................................................p.112
L’environnement dans l’économie et la société.................................................... p.115
Les enjeux exposés aux risques majeurs ................................................................................................. p.117
Des risques naturels croissants .........................................................................................................................................................p.117
Un nombre croissant de logements situés en zones inondables .................................................................................................p.118
L’augmentation du nombre de maisons dans les zones exposées aux phénomènes de retrait-gonflement
des argiles...........................................................................................................................................................................................p.118
Les opinions et les pratiques environnementales des ménages............................................................. p.123
La protection de l’environnement : un impératif qui fait l’unanimité..........................................................................................p.123
Une difficile traduction dans les gestes ...........................................................................................................................................p.124
Des changements d’habitudes limités par la quête du confort....................................................................................................p.125
L’économie................................................................................................................................................ p.129
Des dépenses de protection de l’environnement croissantes ......................................................................p.129
Limiter les atteintes à l’environnement par la fiscalité environnementale ................................................................................p.130
Les formations et l'insertion professionnelles ......................................................................................... p.135
Le dynamisme des formations environnementales.......................................................................................................................p.135
Une insertion professionnelle nuancée pour les jeunes issus des formations environnementales.........................................p.136
Annexes.........................................................................................................................p.I
Organismes ...................................................................................................................................................p.III
Sigles et abréviations.....................................................................................................................................p.V
Unités et symboles chimiques.....................................................................................................................p.VII
Coefficients multiplicateurs.................... p.VIII
6 Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiquesRéférenceS juin 2010 L'environnement en France
Avant-propos
environnement est devenu un thème central du débat public ruptures mais aussi de souligner les continuités. Comme un paquebot,
aux niveaux international, européen, national et local. Suite à notre société ne change pas de trajectoire aisément. Le sillage est L’l’adoption par le Parlement de la Charte de l’environnement profond, l’inertie grande et la manœuvre mal aisée. Afin de percevoir
le 28 février 2005, le Grenelle de l’environnement a commencé de le mouvement et ses inflexions, le choix a été fait dans l’édition 2010
donner corps à une très forte mobilisation nationale à partir de 2007. du rapport sur l’environnement en France d’asseoir les analyses sur
Celle-ci est aujourd’hui traduite par une série de lois et d’engagements des données bien assurées, des méthodes éprouvées et de privilégier
– un cap ambitieux – visant à améliorer l’état de l’environnement en le traitement de séries statistiques de long terme seules susceptibles
France dans une perspective de développement durable. de révéler les tendances lourdes.
Les principes de l’action et la volonté de les mettre en œuvre étant Conçu pour servir une communication efficace, le rapport sur
posés, il convient de faire le point sur l’état des lieux afin de témoigner l'environnement présenté n'a pas une vocation encyclopédique.
de la réalité actuelle, de comprendre les héritages et de mieux cerner Sensiblement plus court que les précédentes éditions, le rapport
les marges de manœuvre. Rendu accessible au plus grand nombre, ce 2010 n'en reste pas moins investi d'un souci de rigueur en termes
bilan contribue à enrichir le débat démocratique et participe de la prise de qualité des données mobilisées et de transparence sur les
de conscience des acteurs. méthodes et statistiques employées. Les nouvelles technologies de
l’information et de la communication permettent d’accéder à des
Par nature complexe, plurifactoriel et multiscalaire, l’environnement gisements de données et de tendre ainsi vers une information de
est un champ difficile à embrasser d’un seul regard. Grâce aux progrès plus en plus large. De fait, le rapport sur l'environnement 2010 se
de la connaissance accumulés depuis plusieurs décennies, il semble présente sous la forme d’une vingtaine de courts chapitres déve-
néanmoins possible d’avoir une perception suffisamment large et loppant des problématiques thématiques clés dans le souci de
profonde des évolutions en cours. rendre l’information, parfois complexe, la plus lisible possible. Une
synthèse introduit la parole des experts et relie leurs propos.
Conscient que l’état de l’environnement est le produit d’une histoire
et que les dynamiques de fond qui l’affectent s’infléchissent rarement Bonne lecture
en quelques mois ou années, il nous apparaît nécessaire d’approcher
le problème dans une perspective de temps long, de tenter de mettre Michèle Pappalardo
en exergue les mouvements lents qui sont à l’œuvre, de pointer les Déléguée interministérielle et Commissaire générale
au développement durable
Avertissement
La rédaction de la présente édition de « L’environnement en depuis quelques années, voire quelques dizaines d’années en
France » s’est achevée au 31 décembre 2009. Des éléments fonction des séries statistiques disponibles. La profondeur de ces
ponctuels d’actualisation, postérieurs à cette date, ont toutefois pu dernières varie sensiblement d’un domaine environnemental à un
être intégrés. Toutes les adresses internet citées ont été consultées autre. L’édition 2010 de « L’environnement en France » est ainsi
eret validées au 1 mars 2010. porteuse d’une analyse à caractère structurel.
Compte tenu des sources statistiques à disposition fin 2009, la De fait, les conséquences des toutes premières décisions prises
plupart des données présentées dans le rapport sont antérieures au dans le cadre du Grenelle de l’environnement ne sont guère visibles
début de mise en œuvre des nombreux engagements du Grenelle dans ce document. L’appréciation des effets de certaines actions
de l’environnement et des textes législatifs ou réglementaires qui engagées nécessite plus de recul, notamment en termes de
l’accompagnent. Dans beaucoup de domaine, il manque encore réduction des émissions de gaz à effet de serre (ex. mise en place
aujourd’hui des données pour les années 2008 et 2009. de bonus-malus écologique sur les véhicules, crédit d’impôt pour
l’isolation de l’habitat) mais aussi d’amélioration de la qualité des eaux
L’édition 2010 de « L’environnement en France » a pour seule et de la biodiversité (ex. mise en place d’une trame bleue et verte).
ambition de présenter un état des lieux le plus précis, le plus global
et le plus ramassé possible de notre environnement. Le rapport
permet également de mettre en perspective les progrès réalisés
Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiques 7RéférenceS juin 2010 L'environnement en France
8 Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiquesRéférenceS juin 2010 L'environnement en France
Synthèse
environnement est aujourd’hui un mot-clé du débat public qui Le compartiment atmosphérique est sans doute celui où la
renvoie à des réalités multiples (ex. climat, qualité de l’air, situation de l’environnement français est la plus favorable. Au L’occupation des sols, biodiversité) soumises à la pression cœur du débat public, la question de la limitation des émissions de gaz
d’activités humaines variées (ex. transports, industrie, urbanisation, à effet de serre (GES), tout spécialement du dioxyde de carbone (CO ),
2
agriculture). se présente en France sous un jour relativement satisfaisant. Alors que
les émissions des six GES couverts par le protocole de Kyoto ont
Composite, très diversifié, notre environnement est le produit d’une augmenté au niveau mondial de 24 % de 1990 à 2004, la France a
interaction complexe sur le temps long entre le milieu et une société enregistré une baisse de ses émissions de GES de 5,6 % durant la
en mouvement. En replaçant l’analyse dans une perspective historique même période. Avec 8,4 tonnes équivalent CO /habitant émis en 2007,
2
et en la resituant dans le contexte socio-économique, il est possible le pays se situe en dessous du niveau d’émission moyen par habitant
de cerner les dynamiques majeures, d’esquisser les traits caractéristiques estimé au niveau communautaire (10,2 teq CO /habitant). Ce résultat,
2
de la situation actuelle, de donner du sens aux constats établis. globalement satisfaisant à l’échelle nationale, reste bien entendu à
nuancer sur le plan sectoriel et à replacer dans le contexte global. Certains
Des séries statistiques longues et solides exploitées de façon rigoureuse secteurs voient en effet leurs émissions progresser (ex. transports).
permettent de retracer l’évolution de quelques données clés reflétant Par ailleurs, les effets négatifs du changement climatique induit par
l’état et les pressions. Une « toile impressionniste » ressort de l’analyse. l’augmentation de la concentration atmosphérique en GES ne connaissent
Touche par touche, le tableau révèle une cohérence d’ensemble où se pas de frontière. Le changement climatique ayant des répercussions
mêlent les progrès enregistrés depuis quelques années, les héritages globales, on ne peut se désintéresser du problème posé par les émissions
à gérer et les problèmes de fond en suspens à l'aube du Grenelle de des autres pays. La question des émissions de GES ne doit pas occulter
l'environnement. celle de la qualité de l’air. Sur ce plan, on constate également que d’im-
portants progrès ont été enregistrés au cours des dernières années. Le
La manière dont la réflexion économique générale intègre les suivi de nombreux polluants indique que la qualité de l’air des
enjeux environnementaux est par ailleurs étudiée. La nécessité de villes de France s’est sensiblement améliorée de 2000 à 2008.
prendre en compte plusieurs échelles dans l'analyse est soulignée. Variables selon les polluants et très sensibles aux conditions météoro-
logiques, les indices de pollution sont orientés à la baisse sur la période
Le bilan environnemental est contrasté à l’exception de l’ozone (ex. l’indice d’évolution du dioxyde de soufre
diminue de 63 %). L’ozone reste sans doute le composé dont l’indice
Le développement de bases de données et d’outils statistiques permet d’évolution est le plus volatil. Il a été fortement influencé négative-
de suivre l’évolution de l’environnement et de mettre en perspective ment lors de la grande canicule de 2003. Au-delà des polluants classi-
les débats actuels sur une base chiffrée et précise. La profondeur quement bien renseignés (ex. dioxyde soufre, dioxyde d’azote), le
temporelle du champ d’analyse – à méthodologie constante – est variable champ d’analyse tend aujourd’hui à s’étendre à d’autres types de pol-
selon les domaines, allant de quelques années pour les déchets à quelques luants (ex. pesticides dans l’air). Le suivi des émissions de GES et de la qua-
dizaines d’années pour la qualité des eaux. La somme des éclairages lité de l’air demeure globalement un enjeu majeur sur le long terme.
renvoie globalement l’image d’une situation contrastée. Plusieurs
points positifs sont à souligner, en particulier concernant les émissions L’examen des milieux aquatiques laisse également apparaî-
de gaz à effet de serre ou de polluants atmosphériques. De nombreux tre une relative amélioration de la situation pour les eaux super-
défis restent cependant à relever, notamment en matière d’artificia- ficielles. Bien que les niveaux de pollution restent globalement
lisation d’espaces agro-forestiers ou naturels et de protection de la élevés et que les années de sécheresse puissent aggraver sensible-
biodiversité. ment la concentration des polluants, on constate tendanciellement
une stabilisation, voire une amélioration, des paramètres de qua-
Les améliorations ou les stabilisations enregistrées lité des cours d’eau. Pour l’ammonium, de 1998 à 2007, l’indice de
ont des origines multiples et complexes pollution diminue ainsi de près de 55 %. Concernant les nitrates,
l’indice est stable durant la même période. Cette tendance paraît
Les points positifs du bilan environnemental traduire un certain progrès dans les pratiques agricoles de fertilisa-
tion. La Bretagne, région longtemps pointée du doigt pour le haut
Particulièrement complexe, la notion d’environnement recouvre des niveau de pollution aux nitrates de ses eaux, commence à enregis-
réalités physiques très différentes. Une analyse par compartiment trer des améliorations sensibles de ses eaux superficielles. Là
permet de structurer le diagnostic des améliorations ou des stabilisations encore, il convient de rester prudent. Selon les stations de mesure
de l’état de l’environnement et des pressions subies. et la diversité des situations locales, de fortes pollutions peuvent
subsister. Par ailleurs, la pollution des eaux superficielles ne se
résume pas à celle des composés azotés. Aucune tendance à la
Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiques 9