L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

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Après avoir dressé un état des lieux et proposé une définition de l'oeuvre audiovisuelle, le rapport préconise d'améliorer la transparence dans la procédure d'octroi des subventions (publication des oeuvres aidées, concertation avec les organisations professionnelles, le CSA et le CNC) et de redonner un sens politique au système de soutien à la production audiovisuelle (définition et durée du documentaire, qualification des oeuvres générant du soutien, niveau de soutien généré, compétences du Compte de soutien à l'industrie des programmmes (COSIP).

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Publié le 01 mars 2002
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Langue Français
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LUVRE AUDIOVISUELLE
Rapport de David Kessler Directeur général du Centre national de la cinématographie
À Madame la ministre de la culture et de la communication
jeudi 21 mars 2002
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Madame la ministre,
À la suite de la qualification par le Centre national de la cinématographie de lémission « Popstars » comme uvre audiovisuelle, ouvrant ainsi laccès au soutien à son producteur, qualification reprise ensuite par le CSA au titre de la comptabilisation des uvres entrant dans les quotas, une polémique est née qui vous a incitée à me demander un rapport sur les évolutions possibles de la réglementation en la matière. Cest pourquoi, après avoir dressé un état des lieux de la réglementation sur luvre, jai engagé une large concertation avec les organisations professionnelles concernées par la question et vous propose dans le présent rapport les premières conclusions que jai pu en tirer. Ces conclusions me paraissent devoir, si vous en êtes daccord, donner lieu à un nouveau cycle de concertation avec les parties intéressées.
* * *
Je tiens à remercier pour leur contribution à ce rapport : Alice Landrieu, Hélène Raymondaud, Laurent Cormier, Stéphane Davy et Julien Ezanno.
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