Le Grenelle de l'environnement : des actions dans les territoires.

Ministère De L'Écologie

Description

Tour de France, élus, services de l'Etat, société civile au coeur de la mise en marche du Grenelle :
1 - Bâtiment et urbanisme Champagne-Ardennes/Lorraine.
2 - Transports Alsace/Rhône-Alpes.
3 - Energie Languedoc-Roussillon/Ile-de-France.
4 - Biodiversité : La Réunion/Pays-de-la-Loire.
5 - Santé, risques et déchets Provence-Alpes-Côte d'Azur/Nord-Pas-de-Calais.
6 - Gouvernance Poitou-Charentes/Aquitaine.
Et aussi... des exemples dans les autres régions.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0076445

Sujets

• Environnement
• Déchet
• Économie d'énergie
• Santé

Informations

• Publié par: temis-developpement-durable
• Publié le: 01 janvier 2010
• Nombre de lectures: 17
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 16 Mo

Extrait

 

ÉCOLOGIE,  DÉVELOPPEMENT DURABLE ,  TranspOrTs & LOGEmEnT

le r e En G vi

Novembre 2010

n e l l e r o n n e m e n t

Des actions dans les territoires

Sommaire Un territoire durable p. 4-5 Les différents moyens d’action au service du développement durable.

Tour de France p. 6 à 17 Élus, services de l’État, société civile au cœur de la mise en marche du Grenelle.

1- Bâtiment 5 Santé, risques - et urbanisme  et déchets Champagne-Ardenne/Lorraine Provence-Alpes-Côte d’Azur/ p. 6-7 Nord – Pas-de-Calais 2-  sT o p. 14-15  Alsac r e/ a R n hô s n p e-A r l t pes 6- Gouvernance p. 8-9 en-CouitPoiatiuqA/setnerah 3- Énergie p. 16-17 Î L le a - n d g e u - e F d r o a c n - c R e o  u p. s  s 1 i 0 ll -1 o 1 n/ Et aussi... 4- Biodiversité des exemples dans La Réunion/Pays de la Loire les autres régions. p. 12-13  p. 18-19

Grenelle Environnement,à retenir

Adoption définitive de la • loi diteGrenelle 1le 23 juillet 2009 et pro- mulgation le 3 août 2009.

• Adoption définitive de la loi diteGrenelle 2le 29 juin 2010 et promul- gation le 12 juillet 2010.

• Adoption, dès la fin de l’année 2008, dupaquet de me- sures fiscales de verdissement de la loi,à la fois dans la loi de finances rectificatives 2008 et dans la loi de fi- nances 2009.