Les communes concernées par le PTZ ancien

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Français

Les communes concernées par le PTZ ancien

debbie7 - Direction De L'Information Légale Et Administrative

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31 décembre 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 173 sur 232 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ Arrêté du 30 décembre 2014 relatif au champ d'application géographique des prêts ne portant pas intérêt consentis pour ﬁnancer des opérations de primo-accession dans l'ancien sous conditions de travaux NOR :ETLL1428837A Publics concernés :primo-accédants à la propriété et banques distribuant le prêt ne portant pas intérêt consenti pour ﬁnancer la primo-accession à la propriété, dénommé également « prêt à taux zéro » ou « PTZ ». Objet :déﬁnition du périmètre d’application du PTZ pour l’acquisition de logements anciens sous condition de travaux. er Entrée en vigueur :l’arrêté entre en vigueur le 1 janvier 2015. Notice :L’arrêté précise la liste des communes pour lesquelles les opérations de primo-accession à la propriété sont éligibles au PTZ pour l’acquisition de logements anciens sous condition de travaux, en complément des conditions d’éligibilité mentionnées aux articles L. 31-10-2 à L. 31-10-5. Références :Les textes visés par cet arrêté peuvent être consultés sur le site Légifrance (http://www.legifrance. gouv.fr).

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Publié par	debbie7
Publié le	06 janvier 2015
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Extrait

31 décembre 2014

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Texte 173 sur 232

Décrets, arrêtés, circulaires

TEXTES GÉNÉRAUX

MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif au champ d'application géographique des prêts ne portant pas intérêt consentis pour ﬁnancer des opérations de primo-accession dans l'ancien sous conditions de travaux

NOR :ETLL1428837A

Publics concernés :primo-accédants à la propriété et banques distribuant le prêt ne portant pas intérêt consenti pour ﬁnancer la primo-accession à la propriété, dénommé également « prêt à taux zéro » ou « PTZ ». Objet :déﬁnition du périmètre d’application du PTZ pour l’acquisition de logements anciens sous condition de travaux. er Entrée en vigueur :l’arrêté entre en vigueur le 1 janvier 2015. Notice :L’arrêté précise la liste des communes pour lesquelles les opérations de primo-accession à la propriété sont éligibles au PTZ pour l’acquisition de logements anciens sous condition de travaux, en complément des conditions d’éligibilité mentionnées aux articles L. 31-10-2 à L. 31-10-5. Références :Les textes visés par cet arrêté peuvent être consultés sur le site Légifrance (http://www.legifrance. gouv.fr). Le ministre des ﬁnances et des comptes publics, la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité et le secrétaire d’Etat chargé du budget, Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles L. 31-10-2 et R. 31-10-2 ; o Vu la loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 de ﬁnances pour 2015, notamment son article 59 ; o Vu le décret n 2014-1744 du 30 décembre 2014 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour ﬁnancer la primo-accession à la propriété ; Vu l'avis du Conseil national de l'habitat en date du 11 décembre 2014,

Arrêtent : er Art. 1 . –Les communes mentionnées à l’article L. 31-10-2 du code de la construction et de l’habitation ﬁgurent en annexe du présent arrêté. Art. 2. –Le directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, le directeur général du Trésor et le directeur du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié auJournal ofﬁcielde la République française. Fait le 30 décembre 2014. La ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, SYLVIAPINEL

Le ministre des ﬁnances et des comptes publics, MICHELSAPIN

Le secrétaire d’Etat chargé du budget, CHRISTIANECKERT

Ain

Artemare

Anglefort

COMMUNE

Argis

01147

01095

Ambronay

01133

CODE OFFICIEL GÉOGRAPHIQUE

Cormaranche-en-Bugey

Beaupont

01068

DÉPARTEMENT

Ain

Chanay

01017

01022

Coligny

Collonges

Brénod

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Ain

01216

Ain

01185

01212

01189

01199

01182

01125

01118

01082

01138

01034

01079

Texte 173 sur 232

Lescheroux

Lompnas

Groslée

Echallon

Cressin-Rochefort

Champagne-en-Valromey

Corbonod

Chézery-Forens

Chavannes-sur-Suran

Cerdon

Belley

A N N E X E

01029

01010

01007

01187

Ain

01119

01122

01124

01148

01152

01060

01139

Corcelles

Cormoz

Corveissiat

Maillat

Lhuis

Dortan

Domsure

Culoz

Matafelon-Granges

Béon

01228

01240

01219

01036

01039

Curciat-Dongalon

Injoux-Génissiat

01108

01109

01104

Jujurieux

Hauteville-Lompnes

Belmont-Luthézieu

31 décembre 2014

Ain

Hotonnes

Ain

01441

Ain

01303

01408

01384

01306

01312

01284

01305

01304

01351

01346

31 décembre 2014

Texte 173 sur 232

01444

01447

01416

01421

01420

01431

01426

Ain

Saint-Benoît

Pont-de-Veyle

Pressiat

Saint-Rambert-en-Bugey

Pont-d'Ain

01407

01452

Saint-Julien-sur-Reyssouze

Ain

01364

01338

Ain

01265

01271

01274

Neuville-sur-Ain

01269

Ain

01280

Ain

Ordonnaz

01273

01272

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Neuville-les-Dames

Nantua

Les Neyrolles

Nattages

Montréal-la-Cluse

Ozan

Poncin

Simandre-sur-Suran

Saint-Etienne-sur-Chalaronne

Saint-Jean-sur-Reyssouze

Saint-Vulbas

Vieu-d'Izenave

01374

01371

01367

01373

Ain

01402

01396

01390

01388

Saint-Martin-du-Mont

Saint-Jean-le-Vieux

Saint-Germain-de-Joux

Saint-Trivier-de-Courtes

01357

01363

Treffort-Cuisiat

Vaux-en-Bugey

Thoissey

Tenay

Torcieu

Villebois

Pont-de-Vaux

Saint-Didier-d'Aussiat

Villereversure

Virieu-le-Grand

Saint-Marcel

Saint-Martin-du-Frêne

Seyssel

Sault-Brénaz

Sermoyer

Festieux

La Ferté-Chevresis

Etreux

31 décembre 2014

Clairfontaine

Buironfosse

La Ferté-Milon

Fontaine-lès-Vervins

Crécy-sur-Serre

Condé-en-Brie

Charly-sur-Marne

Texte 173 sur 232

Aisne

Blérancourt

Aisne

Beaurieux

Virieu-le-Petit

Beaurevoir

01454

02031

Amigny-Rouy

Aubenton

02057

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Alaincourt

Virignin

02307

Aisne

02014

01453

02058

02009

Bourg-et-Comin

Brissay-Choigny

Ain

Aisne

Ain

Aisne

02163

02164

La Capelle

Bohain-en-Vermandois

Le Catelet

02305

02295

02239

02361

02197

02298

02286

Aisne

02355

02306

02279

02143

Aisne

02358

02372

Aisne

02093

Aisne

02167

02174

02123

02141

02106

02135

Aisne

Folembray

Crécy-au-Mont

Coincy

Aisne

02095

Aisne

Epaux-Bézu

Etréaupont

Fère-en-Tardenois

Gandelu

Hartennes-et-Taux

Crézancy

Le Charmel

Chassemy

Chavignon

Guise

Gricourt

Grougis

Esquéhéries

Aisne

02203

02237

02236

02209

Aisne

02321

02309

02318

02339

Aisne

02648

02662

02600

Aisne

02769

02757

02789

Aisne

02742

02750

02748

02608

02720

Aisne

02721

Aisne

Montcornet

Montbrehain

Mennevret

Plomion

Ribemont

Rozet-Saint-Albin

Saint-Gobain

Saint-Michel

Vaux-Andigny

Vadencourt

Aisne

Trosly-Loire

Aisne

02701

02676

Aisne

02680

Aisne

02502

02472

02500

02684

02694

02476

02559

02514

02575

Maizy

Longueval-Barbonval

Macquigny

Saint-Simon

Sissonne

Sissy

Thiernu

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Aisne

02709

Aisne

02439

02430

02453

02397

02416

02450

02389

Saulchery

Pierrepont

Rozoy-sur-Serre

Origny-Sainte-Benoite

Nouvion-et-Catillon

Nauroy

Morsain

Lemé

Jussy

Jaulgonne

Mauregny-en-Haye

Texte 173 sur 232

Serain

Trélou-sur-Marne

Vervins

Tupigny

31 décembre 2014

Liesse-Notre-Dame

Aisne

Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt

Oulchy-le-Château

Le Nouvion-en-Thiérache

Marly-Gomont

Montigny-Lengrain

02527

02558

02539

02580

02666

Aisne

02469

Aisne

02753

Aisne

03062

03039

Chamblet

Charroux

Châtel-de-Neuvre

Chantelle

La Chapelaude

Boucé

Besson

Bessay-sur-Allier

Billezois

Bézenet

03072

03066

03041

Allier

Aisne

Allier

Billy

Bert

03069

Allier

03012

03003

Allier

03024

Allier

03045

Allier

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Autry-Issards

Bayet

03028

03035

Ainay-le-Château

03006

03019

03005

02798

03018

Arfeuilles

Archignat

Bellenaves

Viels-Maisons

Beaulon

Le Brethon

Buxières-les-Mines

Texte 173 sur 232

Cérilly

Le Bouchaud

Châtel-Montagne

Bourbon-l'Archambault

31 décembre 2014

03029

03022

03027

Allier

03087

03084

03052

Allier

03082

03048

03083

Allier

03055

03053

03065

Allier

03086

03034

Allier

Châtillon

03074

03080

03046

03043

03042

Coulanges

Couleuvre

Cosne-d'Allier

Chazemais

Commentry

Chevagnes

Contigny

Cognat-Lyonne

03036

03026

03025

Broût-Vernet

Busset

Le Breuil

Bresnay

Le Donjon

Allier

03112

Allier

03107

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

03100

03109

03111

03108

Durdat-Larequille

Dompierre-sur-Besbre

Cressanges

Lalizolle

Jenzat

03127

Doyet

Diou

Droiturier

Ebreuil

Texte 173 sur 232

Ferrières-sur-Sichon

Le Mayet-de-Montagne

Lignerolles

Lapalisse

Lenax

Gannat

Gannay-sur-Loire

Laprugne

Louchy-Montfand

03152

03145

03174

Louroux-de-Bouble

Allier

03106

03103

03105

03092

Allier

03120

Allier

03102

03104

03131

Allier

03119

03122

03165

03168

03142

Isserpent

Garnat-sur-Engièvre

Franchesse

Etroussat

03149

03138

Estivareilles

Escurolles

Echassières

Meaulne

Le Mayet-d'Ecole

Molles

Magnet

Lurcy-Lévis

Marcillat-en-Combraille

Malicorne

03118

03135

Allier

03128

Allier

03132

03159

03133

03157

03153

03155

03161

Jaligny-sur-Besbre

Huriel

Hérisson

Louroux-Hodement

03117

03113

Allier

31 décembre 2014

Gipcy

03139

03164

Saligny-sur-Roudon

03210

03213

03221

Saint-Gérand-de-Vaux

03202

03195

Allier

Saint-Gérand-le-Puy

03283

03287

Le Montet

Montmarault

Montvicq

Saulzet

Saint-Bonnet-Tronçais

Saint-Désiré

Treignat

Saint-Hilaire

Saint-Martinien

Treban

Pierreﬁtte-sur-Loire

Pouzy-Mésangy

Allier

03251

03252

03253

Allier

03197

Allier

Souvigny

Theneuille

03257

Monétay-sur-Allier

Montaiguët-en-Forez

Allier

03238

03182

03183

03189

03268

Allier

03254

03240

03246

03236

03235

03234

03265

Allier

Saint-Pourçain-sur-Sioule

Allier

03282

Allier

03288

Allier

Thiel-sur-Acolin

31 décembre 2014

Saint-Prix

03208

03225

03220

03207

03191

Allier

03249

03242

03275

Reugny

Neuilly-le-Réal

Saint-Bonnet-de-Rochefort

Saint-Pont

Murat

Saint-Germain-des-Fossés

Saint-Ennemond

Le Pin

Saint-Léon

Saint-Loup

Saint-Palais

Saint-Plaisir

Saint-Pourçain-sur-Besbre

Texte 173 sur 232

Montcombroux-les-Mines

Allier

03178

03176

03181

03186

Monteignet-sur-l'Andelot

Néris-les-Bains

03229

Allier

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Noyant-d'Allier

Alpes-de-Haute-Provence

Entrevaux

04019

Alpes-de-Haute-Provence

04102

Le Lauzet-Ubaye

L'Escale

La Javie

Mézel

Oraison

Mallemoisson

La Motte-du-Caire

Mison

Alpes-de-Haute-Provence

Forcalquier

Lurs

Allier

03291

03293

03298

03289

03292

Allier

03313

03316

03319

03320

03309

03315

04106

04097

04079

04149

04143

04134

04110

04123

04156

04108

04033

Estoublon

Alpes-de-Haute-Provence

Castellane

Le Veurdre

Villefranche-d'Allier

Le Vilhain

La Brillanne

Alpes-de-Haute-Provence

Annot

Allier

Alpes-de-Haute-Provence

Allier

Alpes-de-Haute-Provence

Voussac

Barcelonnette

Puimichel

Bras-d'Asse

Ygrande

Alpes-de-Haute-Provence

La Bréole

Château-Arnoux-Saint-Auban

Villeneuve-sur-Allier

Vaumas

Barrême

04076

04049

04084

04088

04144

04116

04121

04022

04039

04034

04031

Tronget

04008

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Trézelles

Vallon-en-Sully

Urçay

Valigny

Treteau

03296

03297

Varennes-sur-Allier

03300

Alpes-de-Haute-Provence

Peyruis

Les Mées

Alpes-de-Haute-Provence

31 décembre 2014

Alpes-de-Haute-Provence

Texte 173 sur 232

La Palud-sur-Verdon

Alpes-de-Haute-Provence

Malijai

Alpes-de-Haute-Provence

Allier

Hautes-Alpes

Saint-Martin-de-Queyrières

Hautes-Alpes

Aspres-sur-Buëch

Château-Ville-Vieille

Lazer

Ribiers

Eyguians

La Faurie

Espinasses

Guillestre

Hautes-Alpes

Alpes-de-Haute-Provence

Hautes-Alpes

La Roche-de-Rame

Hautes-Alpes

Prunières

Hautes-Alpes

05073

05078

05054

05050

05053

05055

05118

05065

Châteauroux-les-Alpes

04244

Hautes-Alpes

05166

05162

Hautes-Alpes

05136

05151

05126

05142

05134

La Fare-en-Champsaur

05148

05127

Saint-Laurent-du-Cros

Saint-Crépin

Saint-Firmin

Thoard

Saint-Paul-sur-Ubaye

Turriers

Salignac

Valensole

Sisteron

Volonne

04222

05036

05010

05038

05006

Alpes-de-Haute-Provence

Hautes-Alpes

Alpes-de-Haute-Provence

Saint-Clément-sur-Durance

Alpes-de-Haute-Provence

Serres

La Saulce

Hautes-Alpes

Crots

Monêtier-Allemont

Texte 173 sur 232

L'Argentière-la-Bessée

Rosans

Laragne-Montéglin

Rousset

Hautes-Alpes

Saint-Martin-de-Brômes

04193

04189

Hautes-Alpes

Alpes-de-Haute-Provence

31 décembre 2014

Alpes-de-Haute-Provence

Revest-des-Brousses

Saint-André-les-Alpes

Riez

04157

04163

04173

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

04166

04200

04209

04217

04230

Puimoisson

Reillanne

Revest-du-Bion

Alpes-de-Haute-Provence

05106

05122

05070

05045

04162

04160

Alpes-de-Haute-Provence

Roquebillière

Alpes-Maritimes

La Roquette-sur-Var

Peillon

Alpes-Maritimes

Hautes-Alpes

Alpes-Maritimes

Ardèche

Alpes-Maritimes

31 décembre 2014

Alpes-Maritimes

Hautes-Alpes

Alpes-Maritimes

06103

Alpes-Maritimes

Utelle

Tende

Sospel

La Tour

Le Cheylard

Baix

Ardoix

06151

06144

06021

06025

06023

Ardèche

06163

06136

07005

05178

05170

05174

05179

05173

06092

Val-des-Prés

06129

Tallard

06013

06014

06057

06127

06109

06091

06016

06047

06062

Bendejun

Ventavon

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Belvédère

Upaix

Veynes

Alpes-Maritimes

Hautes-Alpes

Peille

Arcens

Alpes-Maritimes

Gluiras

Alpes-Maritimes

Le Béage

Aubignas

Bourg-Saint-Andéol

Beuil

Breil-sur-Roya

Alpes-Maritimes

Texte 173 sur 232

Saint-Sauveur-sur-Tinée

Gilette

Ardèche

07042

07012

07027

07020

07026

07013

07022

Bonson

Le Broc

Conségudes

Saint-Martin-Vésubie

Massoins

Fontan

Lucéram

Lantosque

Alpes-Maritimes

Alba-la-Romaine

07096

07068

07064

L'Escarène

Beauchastel

06066

06077

06074

06082

Colombier-le-Jeune

Univers
Ebooks
Livres audio
Presse
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BD
Documents

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