Les nanomatériaux : effets sur la santé de l'homme et sur l'environnement

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

Description

Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures. Les nanomatériaux sont constitués de particules manufacturées dont la taille est inférieure à 100 nanomètres. Leur utilisation est appelée à s'étendre et constituent de nouvelles sources potentielles d'exposition. Ce rapport décrit les grandes familles de nanomatériaux et leurs principales applications, fait l'état des lieux du développement industriel et en donne les perspectives. Il étudie la gestion publique des nanotechnologies en France et au niveau international. Il présente les méthodes de production des nanomatériaux, la métrologie des nanoparticules. Il évoque leur toxicité pour l'homme et l'environnement, ainsi que les risques sanitaires qui y sont liés. Il fait des propositions pour améliorer la connaissance des nanoparticules et des nanomatériaux, coordonner la recherche, évaluer leur toxicité, donner des moyens de protection individuels et collectifs, procéder à des normalisations et des réglementations...

Sujets

• Composé chimique
• Santé
• Environnement
• Société
• Bioéthique

Informations

• Publié par: rapports-societe
• Publié le: 01 juillet 2006
• Nombre de lectures: 31
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

Les
nanomatériaux
Effets sur la santé de l’homme
et sur l’environnement
1,5 nm
Avis de l’Afsset
Rapport du groupe d’experts
Juillet 20061



Avis de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire de
l’Environnement et du Travail

relatif aux effets des nanomatériaux sur la santé de l’homme et sur
l’environnement

Saisine Afsset n° 2005/010


L’Afsset a été saisie en date du 7 septembre 2005 par les ministres chargés de la santé, du
travail et de l’environnement d’une expertise relative aux effets sur la santé des nanoparticules
et des nanomatériaux manufacturés. Cette demande visait plus particulièrement à réaliser une
synthèse des connaissances scientifiques et techniques disponibles sur cette question ainsi que
le cas échéant à proposer des pistes prioritaires pour la réalisation d’études et de recherches.
L’instruction de cette saisine a été confiée par l’Agence à un groupe de travail placé sous
l’autorité son Comité d’Experts Spécialisés (CES) « Evaluation des risques liés aux agents
physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements ». Les travaux de ce
groupe, présidé par Eric Gaffet, membre du CES, ont donné lieu à la production d’un rapport
de synthèse intitulé « Les nanomatériaux : Effets sur la santé de l’homme et sur
l’environnement ».
La séance de travail du CES 22 juin 2006, consacrée à l’instruction de cette saisine, a donné
lieu à la production de l’avis suivant :

Considérant la saisine du 7 septembre 2005 demandant une expertise des effets sur la santé
liés aux nanoparticules et nanomatériaux manufacturés.

Ayant étudié le rapport « Les nanomatériaux : effets sur la santé de l’homme et sur
l’environnement » élaboré suite à la saisine et son résumé de synthèse.

Considérant le caractère innovant et l’efficacité de certains nanomatériaux pour différents
usages, par exemple à l’intérieur de capteurs solaires photovoltaïques susceptibles de
contribuer à l’utilisation des énergies renouvelables, l’amélioration des propriétés mécaniques
des matériaux, la réduction de la pollution des moteurs, la vectorisation médicamenteuse, etc.

Considérant le caractère pathogène également démontré de nanoparticules contenues
notamment dans les fumées de combustion engendrées par l’activité de l’homme moderne et
de ses prédécesseurs depuis 400.000 ans et notamment les fumées de moteurs diesel.

Considérant que l’apparition actuelle, à l’échelle industrielle, de nouveaux produits
nanostructurés crée des risques nouveaux et encore mal connus pour les personnes et
l’environnement vivant.

253 Avenue du Général Leclerc - 94701 MAISONS-ALFORT CEDEX
℡ 01 56 29 19 30 - 01 43 96 37 67 - http://www.afsset.fr
© Afsset - Juin 2006 2

Considérant que les études toxicologiques publiées sur ces risques, in vitro et sur l’animal,
sont encore très peu nombreuses mais établissent l’existence de risques potentiels de toxicité
liés à la fabrication et l’utilisation de certains nanomatériaux.

Considérant l’absence d’études épidémiologiques portant sur les travailleurs et la population
générale exposés aux nanoparticules et nanomatériaux manufacturés.

Considérant donc que l’évolution entamée vers une production industrielle de nanomatériaux
très divers nécessite impérativement une surveillance de leur toxicité pour l’homme et de leur
impact sur l’environnement.

Ainsi le Comité d’experts spécialisés :

Approuve les conclusions et recommandations du rapport en termes de :
- connaissance des nanoparticules et nanomatériaux ;
- coordination de la recherche ;
- détection des nanoparticules ;
- toxicologie, épidémiologie, caractérisation des expositions humaines et évaluation des
risques sanitaires ;
- moyens de protection individuels et collectifs ;
- normalisation et réglementation ;
- formation et information.

Et notamment :

Recommande que la surveillance des nanomatériaux par une structure indépendante et
décisionnelle inclue d’une part un programme de recherche fondamentale et appliquée
(métrologie, détection, toxicité et épidémiologie) sur les méthodes de cette surveillance et
d’autre part l’étude des modalités d’enregistrement et le suivi de personnes exposées dont
notamment les employés des industries productrices et utilisatrices de nanomatériaux.

Recommande la prise en compte de la spécificité des nanomatériaux par l’Union Européenne
dans le cadre de l’élaboration de la réglementation REACH (Registration, Evaluation and
Authorisation of Chemicals).

Recommande que la France propose à l’Union européenne et aux organismes internationaux
concernés par la santé, l’environnement et la santé au travail (OMS, UICN, OIT, etc.) de
travailler à une harmonisation internationale des études et réglementations concernant les
nanomatériaux.

Recommande de développer des outils permettant de définir la responsabilité des industriels
et une réflexion indépendante sur l’opportunité d’une procédure assurant la traçabilité des
nanomatériaux manufacturés.

Recommande une étude des conséquences du secret industriel sur l’évaluation du risque
sanitaire et environnemental des nanomatériaux manufacturés.

253 Avenue du Général Leclerc - 94701 MAISONS-ALFORT CEDEX
℡ 01 56 29 19 30 - 01 43 96 37 67 - http://www.afsset.fr
© Afsset - Juin 2006 3

Recommande l’élaboration d’un registre international, publiquement accessible, des
nanomatériaux commercialisés ou en voie de l’être et des produits susceptibles d’en contenir.

Recommande une diffusion de l’information et la facilitation de l’accès au savoir concernant
la production, les usages, les bénéfices et les risques des nanomatériaux en s’inspirant
notamment de l’exemple de l’EPA (www.epa.gov/epahome/r2k.htm).


Avis de l’Agence

Avis conforme de l’Afsset, s’agissant des conclusions et des
recommandations du CES « agents physiques nouvelles
technologies et grands aménagements »





Michèle Froment-Védrine
Directrice générale de l’Afsset
253 Avenue du Général Leclerc - 94701 MAISONS-ALFORT CEDEX
℡ 01 56 29 19 30 - 01 43 96 37 67 - http://www.afsset.fr
© Afsset - Juin 2006










LES NANOMATERIAUX

Effets sur la santé de l’homme et sur
l’environnement























Juillet 2006






Afsset – Les nanomatériaux : effets sur la santé de l’homme et sur l’environnement – Juillet 2006 2


Afsset – Les nanomatériaux : effets sur la santé de l’homme et sur l’environnement – Juillet 2006 3 Organisation de l’expertise


Modalités de traitement de la saisine

L’expertise demandée par les ministères chargés de l’environnement, de la santé et du travail
a été confiée par l’Afsset, après accord du président du comité d’experts spécialisés (CES)
« Risques liés aux agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements », à un
groupe d’experts constitué notamment de membres des CES de l’Agence. Au vu de l’ampleur
du sujet, l’expertise a dû être élargie à d’autres experts spécialistes de domaines particuliers.
L’ensemble des travaux produits par ce groupe d’experts a été présenté au CES « Risques liés
aux agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements » lors de la séance du
22 juin 2006, qui a notammen