Les nanomatériaux : sécurité au travail
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Description

Les nanomatériaux sont composés de structures dont une des dimensions varie entre 1 et 100 nanomètres (nm), qui leur confèrent des propriétés physico-chimiques particulières. Les nanomatériaux et les nanotechnologies représentent un domaine de la recherche scientifique et de l'industrie en pleine expansion. Leur utilisation dans les industries et les laboratoires de recherche peuvent engendrer des risques sanitaires pour les travailleurs et les populations riveraines. Ce rapport établit une évaluation des risques selon l'identification des dangers (toxicité humaine, écotoxicité, risque d'explosion) et la nature et la durée de l'exposition. Il analyse l'enquête menée sur les pratiques des établissements industriels et des laboratoires. Il présente les mesures de protection des travailleurs mises en oeuvre par l'Allemagne et la Grande-Bretagne et les moyens utilisés (différents filtres, vêtements, gants...). Il donne les aspects réglementaires et les recommandations de bonnes pratiques et insiste sur la signalisation du risque (traçabilité et archivage des informations, suivi médical...).

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Publié par
Publié le 01 juillet 2008
Nombre de lectures 25
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français
Poids de l'ouvrage 4 Mo

Extrait

Les
nanomatériaux
Sécurité au travail
1,5 nm
Avis de l’Afsset
Rapport d’expertise collective
Annexes
Juillet 2008
Le Directeur général par intérim
Maisons-Alfort, le 11 juillet 2008

AVIS
de l’Agence française de sécurité sanitaire de
l’environnement et du travail

Relatif aux « nanomatériaux et à la sécurité au travail »

Saisine Afsset n° 2006/006


L’Afsset a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans le domaine de
l’environnement et du travail et d’évaluer les risques sanitaires qu’ils peuvent comporter. Elle
fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l’expertise
et l’appui technique nécessaires à l’élaboration des dispositions législatives et
réglementaires et à la mise en œuvre des mesures de gestion du risque.
Présentation de la question posée
En réponse à une première saisine de ses ministères de tutelle en 2005, l’Afsset a réalisé un
recueil d’informations scientifiques sur les caractéristiques, les applications et la toxicité des
nanomatériaux. Dans la continuité de ces travaux, l’Afsset a été saisie le 29 juin 2006 par la
Direction générale de la santé, la Direction de la prévention de la pollution et des risques,
ainsi que par la Direction générale du travail afin de :
• obtenir des informations sur les procédures d’évaluation des dangers des substances
produites en milieu industriel,
• réaliser une synthèse des évaluations des risques existantes et des moyens mis en
œuvre pour garantir la protection des travailleurs,
• faire des recommandations de mesures appropriées pour garantir la protection des
travailleurs et des populations riveraines susceptibles d’être exposés à des
nanomatériaux manufacturés.
La demande d’expertise « nanomatériaux et sécurité au travail » des ministères à l’Afsset
concernait exclusivement les travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux
manufacturés, ainsi que les populations riveraines des établissements employeurs.
L’exposition de la population générale n’a donc pas été considérée dans ces travaux.

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253 Avenue du Général Leclerc – 94701 Maisons-Alfort Cedex – n° siren 180092348
℡ 01 56 29 19 30 – 01 43 96 37 67 – site : http://www.afsset.fr – mél : afsset@afsset.fr

AVIS de l’Afsset Saisine n° 2006/006

Contexte scientifique
Les nanomatériaux et les nanotechnologies représentent un domaine de la recherche
scientifique et de l’industrie en pleine expansion. Ce développement extrêmement rapide
implique cependant l’exposition potentielle aux nanomatériaux manufacturés d’une
population plus importante, pour les travailleurs en milieu industriel, dans les laboratoires de
recherche, ou pour les populations riveraines de ces installations. Or, si les avancées
scientifiques et technologiques, ainsi que les propriétés biologiques et physico-chimiques
dans ce domaine sont largement traitées lors de publications scientifiques toujours plus
abondantes, bon nombre d’interrogations subsistent autour des risques pour la santé des
personnes et de l’environnement. En effet, l’insuffisance de données épidémiologiques et
toxicologiques, ainsi que les moyens métrologiques encore limités ne permettent pas de
mener actuellement une évaluation exhaustive des risques potentiels liés aux nanomatériaux
manufacturés.

Les nanomatériaux sont composés de structures dont au moins une des dimensions varie
entre 1 et 100 nanomètres (nm) - 1 nm est 1 milliard de fois plus petit qu’un mètre. -, leur
conférant ainsi des propriétés physico-chimiques tout à fait particulières. Les nanomatériaux
considérés sont dits manufacturés car ils sont fabriqués intentionnellement dans un cadre
industriel ou au cours d’activités de recherche. Ils sont à distinguer de l’ensemble des
particules de tailles inférieures à 100 nm issues à la fois du milieu ambiant naturel ou de
divers processus industriels ou domestiques non destinés à la fabrication ou à l’utilisation de
nanomatériaux.

Organisation de l’expertise
L’Afsset a confié au Comité d’Experts Spécialisés (CES) « Agents physiques, nouvelles
technologies et grands aménagements » l’instruction de cette saisine le 24 octobre 2006. Ce
dernier a mandaté un groupe de travail « Nanomatériaux et sécurité au travail » pour la
réalisation des travaux d’expertise.

Ces travaux d’expertise sont ainsi issus d’un collectif d’experts aux compétences
complémentaires. Ils ont été réalisés dans le respect de la norme NF X 50-110 « qualité en
expertise » avec pour objectif de respecter les points suivants : compétence, indépendance,
transparence, traçabilité. Dans ce cadre, les déclarations publiques d’intérêt des experts et
des scientifiques de l’Afsset chargés du secrétariat scientifique ne présentent pas de risque
de conflit d'intérêts.
Le groupe de travail « Nanomatériaux et sécurité au travail » a statué le 21 mars 2007 sur
les objectifs de la saisine ainsi que sur un plan de travail. Il s’est réuni ensuite à trois reprises
entre septembre 2007 et février 2008. Le rapport des travaux du groupe de travail, incluant
ses conclusions et des propositions de recommandations a été présenté au CES « Agents
physiques, nouvelles technologies et grands aménagements » le 29 avril 2008. Celui-ci a
validé et adopté en séance la synthèse d’expertise reprenant les principales conclusions et
recommandations du groupe de travail.

2 / 5 AVIS de l’Afsset Saisine n° 2006/006

Avis et recommandations
Résultats de l’expertise du groupe de travail :

L’Afsset est en accord avec l’ensemble des résultats de l’expertise, les conclusions et les
recommandations mentionnés dans le rapport du groupe de travail, et préconise leur mise en
œuvre.

Ainsi, l’Afsset considère que les analyses rigoureuses, par le groupe d’experts, de la
littérature nationale et internationale ont permis d’identifier des dangers potentiels pour
l’homme et l’environnement liés à l’exposition aux nanomatériaux manufacturés. L’exposition
peut avoir lieu par voie cutanée, par ingestion ou plus fréquemment, par inhalation. Les
dangers identifiés reposent sur : la mise à jour des données sur la toxicité humaine des
nanomatériaux (effets notamment pulmonaires, cutanés, oculaires, vasculaires, digestifs…),
la génotoxicité, le danger d’explosion, et sur les données actuellement disponibles en
matière d’écotoxicité des nanomatériaux.

Le rapport du groupe de travail fournit par ailleurs un état des lieux très complet de la
capacité actuelle à évaluer et prévenir les risques potentiels liés aux nanomatériaux.
L’analyse des réponses des acteurs de la recherche et de l’industrie au questionnaire de
l’Afsset, notamment sur les pratiques mises en place en termes de prévention, ont confirmé
les tendances issues de la littérature. Ces analyses font ressortir un certain nombre de
limites :
• un manque évident d’outils métrologiques fiables pour caractériser efficacement
l’exposition des travailleurs et des populations riveraines,
• une connaissance encore incomplète des effets des nanomatériaux sur la santé de
l’homme,
• un nombre très faible de méthodes pour évaluer l’exposition à un poste de travail,
• les questions qui subsistent concernant l’efficacité des équipements de protection
individuels pour l’ensemble des nanomatériaux (autres que le noir de carbone) et en
conditions réelles d’utilisation.
• Seules quelques entreprises fournissent des informations dans leurs fiches de
données de sécurité sur les propriétés spécifiques des nanomatériaux ou des
conseils sur les mesures de protection à prendre pour limiter une exposition
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