Les risques majeurs et l action publique
364 pages
Français

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Description

Tchernobyl, AZF, Xynthia, Fukushima et bien d'autres catastrophes nous rappellent régulièrement l'existence de risques technologiques majeurs qui peuvent modifier notre environnement, notre santé ou notre bien-être. La crise financière illustre un autre risque systémique lui aussi lié à la complexité de nos systèmes. Peut-on les éviter ou s'ils surgissent, peut-on en atténuer les effets ? C'est l'objet de ce rapport du CAE.

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Publié par
Publié le 01 décembre 2012
Nombre de lectures 69
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français
Poids de l'ouvrage 2 Mo

Extrait

Conception et réalisation graphique
au Conseil d’analyse économique
par Christine Carl
© Direction de l’information légale et administrative. Paris, 2012 - ISBN : 978-2-11-009580-0
« En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute
reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation
expresse de l’éditeur.
Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif de la photocopie met en danger l’équilibre économique
des circuits du livre. »
CAE105_RISQUES.indd 2 19/07/2013 15:40:4519/07/2013 15:40:45Sommaire
Introduction ........................................................................................... 5
Christian de Boissieu
RAPPORT
Les risques majeurs et l’action publique ...................................... 7
Céline Grislain-Letrémy, Reza Lahidji et Philippe Mongin
Remerciements .......................................................................................... 7
1. Le risque en général et les risques majeurs ......................................... 8
1.1. Le risque, de la pensée commune à la théorie de la décision .... 10
1.2. Le risque à la lumière de la psychologie de la décision ............ 16
1.3. Le risque vu par ses praticiens ................................................... 18
1.4. Les risques sociaux et les risques majeurs parmi eux ............... 23
1.5. L’aléa, les enjeux, la vulnérabilité et le prisme
de l’action publique ................................................................... 28
2. L’exposition aux risques majeurs en France ..................................... 32
2.1. L’exposition aux risques naturels en France .............................. 35
2.2. L’exposition aux risques technologiques en France .................. 52
2.3. L’exposition aux risques nucléaires en France .......................... 61
3. L’action publique en matière de risques majeurs ............................... 71
3.1. Les risques naturels et technologiques :
éléments d’histoire juridique et institutionnelle ........................ 75
3.2. Les mesures d’évaluation et de prévention des risques majeurs .. 89
3.3. L’indemnisation des dommages et l’assurance
en matière d’aléas naturels ........................................................ 97
3.4. L
en matière de risques technologiques ...................................... 113
3.5. L’action publique en matière de risques nucléaires ................. 116
4. L’action publique et les risques majeurs :
conclusions et préconisations .......................................................... 127
4.1. Introduction .............................................................................127
4.2. Préconisations relatives à l’évaluation des risques majeurs .... 128
4.3. Préconisations relatives à la prévention des risques majeurs .. 144
4.4. Préconisations relatives à l’indemnisation des risques majeurs 148
Auditions ............................................................................................... 173
LES RISQUES MAJEURS ET L’ACTION PUBLIQUE 3
CAE105_RISQUES.indd 3 19/07/2013 15:40:4619/07/2013 15:40:46COMPLÉMENTS
A. La modélisation des risques majeurs en réassurance
avec garantie de l’État : application au régime français
des catastrophes naturelles .......................................................... 175
Antoine Quantin et David Moucoulon
B. La responsabilité pénale à l’épreuve
des « accidents collectifs » ........................................................... 195
Valérie Sanseverino-Godfrin
C. Risques, assurance et valeur foncière .................................. 211
Céline Grislain-Létremy et Bertrand Villeneuve
D. Les outils de couverture des risques majeurs alternatifs
à l’assurance et à la réassurance conventionnelles .............. 227
André Schmitt et Sandrine Spaeter
E. Les évolutions de la doctrine française
de sûreté nucléaire .......................................................................... 249
Philippe Saint Raymond
F. L’homme probabiliste ? Prendre en compte les facteurs
humains dans les études probabilistes de sûreté .................. 267
Frédéric Ménage
G. Les leçons de Fukushima ......................................................... 281
Reza Lahidji
H. Les coûts de la fi lière électro nucléaire :
synthèse du rapport de la Cour des comptes .......................... 301
Michèle Pappalardo
I. Prolonger la durée de vie du parc nucléaire actuel :
une solution raisonnable. Conclusions du rapport
de la Commission « Énergies 2050 » .......................................... 313
Jacques Percebois
RÉSUMÉ ............................................................................................. 333
4 CONSEIL D’ANALYSE ÉCONOMIQUE
CAE105_RISQUES.indd 4 19/07/2013 15:40:4619/07/2013 15:40:46Introduction
C’est en tant qu’ancien Président délégué du CAE, et avec le plein accord
de l’actuelle Présidente, que j’introduis ce rapport sur les risques majeurs,
engagé avant le renouvellement du Conseil.
Tchernobyl, AZF, Xynthia, Fukushima, et bien d’autres drames qui
viennent allonger la liste de chocs majeurs, de nature systémique et aux
conséquences humaines et sociales démultipliées. Récemment, avec la crise
mondiale, les économistes ont approfondi l’étude des risques systémiques de
nature fi nancière. Ici, il est question d’autres types de risques potentiellement
ou effectivement systémiques, souvent évoqués parce que fi gurant à la une des
médias, mais n’ayant pas fait l’objet d’une investigation systématique comme
celle présentée dans ce travail. Le rapport défi nit avec précision son objet,
les risques majeurs, et les regroupe en trois catégories : les risques naturels,
les risques technologiques et les risques nucléaires. Une partie de l’analyse
consiste justement à souligner et pondérer les spécifi cités et les convergences
entre ces catégories mais aussi à l’intérieur de chacune.
Les enjeux humains, économiques, fi nanciers et plus largement sociétaux
sont mis en lumière. Il est éclairant de comprendre ce qui relève de l’aléa ou
de la fatalité, et ce qui est anthropique car infl uencé par les comportements
individuels et les choix collectifs. Une partie, et seulement une partie, des ré-
ponses se trouve dans la « boîte à outils » des économistes et des gestionnaires
(la théorie de la décision, à approfondir, relevant de la compétence des uns
et des autres), car l’approche doit être, comme dans ce rapport, résolument
pluridisciplinaire.
Les différents moments des risques majeurs sont abordés : l’ex ante,
l’ex post, le passage de l’un à l’autre, puis tout ce qui touche aux mécanismes
de responsabilité et d’assurance. Les différentes facettes sont traitées, de
façon méticuleuse et surtout très concrète. Au terme d’une analyse qui fera
date et sera un passage obligé dans l’avenir pour beaucoup de chercheurs et
de décideurs (publics et privés), est formulé, à l’attention des autorités natio-
nales et européennes, un certain nombre de recommandations opérationnelles
touchant aussi bien à l’évaluation (question, par exemple, de la construction
d’indicateurs) qu’à la prévention et à l’indemnisation des risques majeurs.
Christian de Boissieu
Ancien Président délégué du CAE
Professeur à l’Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne
LES RISQUES MAJEURS ET L’ACTION PUBLIQUE 5
CAE105_RISQUES.indd 5 19/07/2013 15:40:4719/07/2013 15:40:47CAE105_RISQUES.indd 6 19/07/2013 15:40:4719/07/2013 15:40:47Les risques majeurs
et l’action publique
Céline Grislain-Letrémy
CREST et Université Paris-Dauphine
Reza Lahidji
GREGHEC, HEC Paris
Philippe Mongin
CNRS et HEC Paris
Remerciements
Le sujet des risques majeurs appelle une collaboration étroite de différentes
spécialités, et nos efforts pour intégrer dans un même ensemble des informa-
tions techniques et socio-économiques très diverses n’auraient jamais abouti
sans les nombreu

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