Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2012

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Conformément à la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003, l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS) propose, dans son neuvième rapport annuel, un panorama de la situation des quartiers (emploi, santé, éducation, sécurité, discriminations) qui bénéficient des dispositifs de la politique de la ville. Dans la partie thématique de son rapport, l'Observatoire s'intéresse notamment à la situation des femmes qui, si elles ont des scolarités moins chaotiques que les garçons, rencontrent des difficultés dans l'accès au marché du travail (une sur deux ne travaille pas, et lorsqu'elles travaillent, c'est souvent dans des situations plus précaires). Il présente par ailleurs une analyse détaillée du sentiment de discrimination, notamment liée à l'origine, la nationalité ou la couleur de peau. Ce sentiment de discrimination est plus fréquent chez les immigrés, et plus encore chez les descendants d'immigrés, que dans le reste de la population de ces quartiers. Il se retrouve dans de nombreux espaces de la vie publique : accès à l'emploi, aux services publics, aux lieux de loisirs...

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Publié le 01 novembre 2012
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Langue Français
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Observatoire national
des zones urbaines
sensibles RAPPORT 20122Directeur de publication : Hervé Masurel
Présidente du Conseil d’orientation de l’Observatoire national des Zus : Bernadette Malgorn
Présidente du Conseil scientifique de l’Observatoire national des Zus : Annie Fouquet
Coordination : Corinne Chevalier
Responsable des éditions : Corinne Gonthier
Rédacteurs de l’Onzus
au SG-CIV : Anthony Briant, Jean-Bernard Champion, Corinne Chevalier, Nadège Couvert,
Valérie Darriau, Pascal Dieusaert, Marylène Henry, Emmanuelle Jouy, Michaël Orand
au titre du conseil scientifique : François Lebeaupin (Insee) et François Ménard (Puca)
ainsi que, dans le cadre de leur stage : Andy Bruère, Constantin Feron, Lucas Tranchant
Cartographie : Pierre-Alban Bonin, Raphaël Janelli
Assistantes : Samira Brahmi, Isabelle Joachime
Secrétariat : Claudia Sablonnier, Angèle Legrand
L’Onzus tient également à remercier les rédacteurs des services extérieurs :
Simon Quantin et Fabien Delmas (Dares), Jean-Michel Floch (Insee), Eric Cleron (Meos)
Ce document a bénéficié du concours de nombreux organismes
qui ont mis des données à disposition :
• Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
• Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé)
• Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru)
• Caisse nationale d’allocations familiales (Cnaf) 3
• Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes)
• Institut national d’études démographiques (Ined)
• Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP)
• Ministère de l’Économie et des Finances :
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
• Ministère de l’Éducation nationale :
Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (Depp)
• Ministère de l’Intérieur :
Direction générale de la police nationale (DGPN)
Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)
Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Préfecture de police de Paris
• Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative :
Mission des études et de l’observation statistique (Meos)
• Ministère du Travail, de l’Emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social :
Direction de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares)
Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees)
• Pôle emploi
Conception graphique & réalisation :
Paragramme 01 49 29 92 29
Photo de couverture : Nanda Gonzague / PictureTank
Impression : IME
Dépôt légal : novembre 2012
N° ISBN : 978-2-11-128170-7Avant-propos
Au moment où est livré ce neuvième rapport de l’On- Parmi ces populations, nous avons fait le choix
zus, le gouvernement issu des élections du printemps cette année de porter une attention particulière aux
dernier a lancé une concertation nationale pour une femmes. Situation paradoxale que celle des femmes
refonte de la politique de la ville avec trois objectifs : la des quartiers de la politique de la ville : elles ont
réforme de la géographie prioritaire, une contractua- des scolarités moins chaotiques que les garçons,
lisation unique et l’élaboration de projets de territoire. et pourtant, à l’âge adulte, une sur deux ne travaille
Je forme le vœu que ce rapport qui, comme les pré- pas, et lorsqu’elles travaillent, c’est souvent dans
cédents, apporte un éclairage statistique objectif sur des situations plus précaires. Plusieurs explications :
les conditions de vie des habitants de ces quartiers, l’orientation au lycée vers des filières ne favorisant
aide à identifier leurs besoins. pas leur accès au marché du travail, le poids des
structures familiales : jeunes mères seules ou mères
Cette réflexion doit se nourrir des faits : l’ensemble au foyer de familles nombreuses. Les femmes pour-
des quartiers de la politique de la ville ne sont pas raient plus et mieux contribuer au développement
des « ghettos » même s’il y a en leur sein des îlots de ces territoires. Il faut également noter que les
de ce type. Nos observations, année après année, femmes immigrées ont plus souvent acquis la natio-
peuvent donner le sentiment que les écarts entre ces nalité française que leurs homologues masculins, qui
4 territoires et le reste des unités urbaines se maintien- ont pourtant immigré plus tôt.
nent et qu’ainsi la situation ne s’améliore pas, mais il Cette année, poursuivant un effort engagé l’année
faut garder à l’esprit que ces quartiers connaissent passée, le rapport présente une analyse détaillée
de nombreuses arrivées et de nombreux départs. du sentiment de discrimination, notamment liée
C’est tout l’enjeu d’une meilleure prise en compte des à l’origine, la nationalité ou la couleur de peau. Ce
parcours individuels dans l’observation des quartiers sentiment de discrimination est plus fréquent chez
de la politique de la ville. les immigrés, et plus encore chez les descendants
L’exploitation du Panel Politique de la Ville, qui suit d’immigrés, que dans le reste de la population de ces
sur quatre ans une cohorte de 1 830 ménages, voit quartiers. Il se retrouve dans de nombreux espaces
sa deuxième vague s’achever et permettra à terme de la vie publique : accès à l’emploi, aux services
d’améliorer nos connaissances sur les mobilités. Le publics, aux lieux de loisirs… Fait notable : les
rapport 2012 présente aussi une analyse de « La femmes sont moins nombreuses que les hommes
population emménagée dans un logement en Zus à évoquer ce sentiment. Faut-il en conclure que l’in-
entre 2005 et 2009 » réalisée avec la collaboration tégration est plus aisée pour elles que pour eux ? À
de l’Insee. Elle permet de mieux comprendre les tout le moins, cela invite à la réflexion sur le rôle des
caractéristiques des nouveaux arrivants dans ces femmes pour « réconcilier » ces quartiers avec leur
quartiers : ils ont en moyenne des revenus fiscaux agglomération.
plus faibles que les résidents plus anciens et perçoi-
Enfin, ce neuvième rapport de l’Onzus est l’occasion vent plus souvent des allocations chômage. Dès lors,
de mesurer le chemin parcouru par l’Observatoire l’enjeu est de faire de ces quartiers des « territoires
dans sa consolidation d’informations. Cela nous per-de rebond », où les habitants trouvent un accès aux
met de nous engager, comme y invite le décret du services dont ils ont besoin, dans un environnement
er1urbain suffisamment ouvert. juin 2011, dans la voie de l’évaluation et de pou-voir répondre au ministre délégué à la Ville qui vient
de confier à l’Observatoire la mission de réaliser un
bilan évaluatif du programme national de rénovation
urbaine. Ce rapport d’évaluation viendra compléter
nos rapports annuels, en examinant les effets de la
rénovation urbaine sur les territoires, du quartier à
l’agglomération, mais aussi sur les parcours de vie de
leurs résidents. Ce sera la contribution de l’Onzus à
la réflexion sur la meilleure articulation entre les inter-
ventions vers les résidents et l’action sur les territoires
dans la politique de la ville de demain.
Je vous souhaite une bonne lecture du rapport 2012
de l’Onzus.
5
Bernadette Malgorn
Présidente du Conseil d’orientation
de l’Observatoire national
des zones urbaines sensiblesSommaire
Avant-propos ............................................................... p. 4
Les principaux résultats du rapport 2012
de l’Onzus ..................................................................... p. 8
Approche territorialisée .......................... p. 26
Panorama territorialisé des quartiers
de la politique de la ville ................................................. p. 29
Cartographier la mixité sociale à l’aide
des revenus fiscaux localisés .......................................... p. 37
Typologies des Zus : outils de l’observation,
outils de l’action ? .......................................................... p. 47
6
La situation des quartiers
de la politique de la ville ........................ p. 62
Les chiffres clés de la politique de la ville ............ p. 64
Retour sur les indicateurs de la loi de 2003 ................................... p. 65
Revenus et pauvreté en Zus ..................................................... p. 73
Activité, emploi et chômage : bilan de l’année 2011 en Zus ................. p. 85
L’accès des résidents des Zus aux contrats aidés en 2011 ................. p. 101
Les établissements en ZFU en 2011 ...........................................p. 125
Les établissements scolaires publics du secondaire en Zus,
l’orientation et la réussite de leurs élèves en 2011 ..........................p. 135
L’état de santé des adultes en Zus en 2010 ................................... p. 147
La pratique sportive licenciée dans les Zus en 2011 ....................... p. 157
Sécurité et tranquillité publiques en Zus en 2011 ............................ p. 163

Les études thématiques ......................................... p. 184
La population ayant emménagé dans un logement en Zus
entre 2005 et 2009 .............................................................. p. 185
Le sentiment de discrimination des habitants des Zus .................... p. 189
Scolarité des élèves résidant en Zus .......................................... p. 211
La situation des femmes en Zus .............................................. p. 229
La mise en œuvre
de la politique de la ville ...................... p. 254
Les crédits délégués par l’Agence nationale pour
la cohésion sociale et l’égalité des chances en 2011 ....... p. 257
L’avancement du programme national de rénovation
urbaine fin 2011 ............................................................. p. 261
La dotation de solidarité urbaine
7et de cohésion sociale en 2012....................................... p. 265
Le bilan financier de dix années
de dotation de solidarité urbaine .................................... p. 269
Les principaux résultats
du rapport 2012 de l’Onzus
Le taux de pauvreté est près de trois fois plus élevé en Zus que hors Zus
En 2009, en France métropolitaine, le revenu fiscal La pauvreté touche aussi particulièrement les jeunes
1moyen par unité de consommation de la population dans ces quartiers : en 2011, un jeune de moins de
des Zus s’élève à 12 345 € annuels, soit à peine plus 18 ans sur trois y est couvert par la CMUC, contre un
de la moitié (55 %) de celui de leur unité urbaine. La sur six dans leurs unités urbaines environnantes ; en
pauvreté est plus prégnante en Zus : en 2010, la 2009-2010, près d’un jeune de moins de 18 ans sur
part des personnes vivant sous le seuil de pauvreté deux (49 %) vivait en dessous du seuil de pauvreté
(964 € mensuels) y est de 36,1 %, un taux 2,9 fois dans ces quartiers.
plus élevé que celui de leurs agglomérations. Le
concept de « pauvreté » prend en compte, au-delà Les évolutions récentes révèlent en outre une dégra-
du seul revenu fiscal, les effets redistributifs des dation de la situation de ces quartiers par rapport
impôts et des prestations sociales. au reste du territoire. Le taux de pauvreté est ainsi
passé de 30,5 % en 2006 à 36,1 % en 2010 en Zus,
Au-delà de la pauvreté au sens monétaire, on peut alors qu’il est passé dans le même temps de 11,9 %
également s’intéresser aux bénéficiaires des disposi- à 12,6 % en dehors de ces quartiers.
tifs soumis à conditions de ressources. Ces derniers
sont en effet surreprésentés dans ces quartiers. En À l’heure de la redéfinition de la géographie priori-
Zus, en 2011, la Couverture maladie universelle com- taire de la politique de la ville, il est important de sou-
plémentaire (CMUC) bénéficie à un assuré (ou ayant ligner les disparités entre Zus en termes de revenus 8
2droit) sur cinq , soit 2,4 fois plus que dans les uni- et de pauvreté. En 2011, la part des allocataires du
tés urbaines abritant ces Zus. Parmi les allocataires RSA varie ainsi du simple au double entre les 10 %
3des caisses d’allocations familiales (Caf) résidant des Zus les moins couvertes (part de bénéficiaires
en Zus en 2011, 30 % bénéficient du revenu de soli- du RSA inférieure à 20,1 %) et les 10 % de Zus les
darité active (RSA) et 74 % perçoivent une aide au plus couvertes (part de bénéficiaires du RSA supé-
logement (contre 19 % et 60 % respectivement de rieure à 39,8 %). De même, en 2009, les 10 % des
ceux résidant dans les agglomérations abritant des Zus les plus modestes ont un revenu médian annuel
Zus) ; pour plus d’un sur cinq (22 %) d’entre eux, les inférieur à 7 292 € par unité de consommation, tan-
ressources sont constituées intégralement de pres- dis que dans les 10 % des Zus les plus aisées, il est
tations versées par les Caf (la part étant de 14 % supérieur à 13 986 €, soit près du double.
dans les agglomérations abritant les Zus).
Part des allocataires Part des allocataires Part des allocataires Part des allocataires Taux de couverture
d’une aide du RSA (%) dont les ressources dont les ressources de la CMUC (%)
au logement (%) sont constituées à sont constituées à
plus de 50 % par des 100 % par des pres-
prestations Caf (%) tations Caf (%)
er1 décile 62,0 20,1 25,7 13,9 10,4
e5 décile 76,2 29,3 35,6 20,9 20,4
e9 décile 85,7 39,8 46,3 29,8 33,2
Source : fichiers de Caf au 31 décembre 2011 (Cnaf – Insee), Cnam/TS 2011.
Champ : France métropolitaine.
Traitements : Onzus.
Lecture : au 31 décembre 2011, dans les 10 % des Zus les moins bien couvertes par le RSA, la part des allocataires du RSA parmi les allocataires des Caf
er eest inférieure à 20,1 % (1 décile). Dans les 10 % des Zus les plus couvertes, cette part est supérieure à 39,8 % (9 décile).
1 Le revenu fiscal par unité de consommation rend compte des ressources de chacun des membres d’un ménage, avant déduction des éventuels impôts
payés mais également avant versement des prestations sociales. Il est calculé en divisant le revenu imposable [somme des différents revenus du travail, de
remplacement (chômage, maladie, retraite) ou du patrimoine] par le nombre d’unités de consommation de ce ménage. Les unités de consommation sont une
échelle d’équivalence qui permet de comparer les ressources des membres de ménages de tailles différentes : 1 unité de consommation pour le premier adulte
du ménage ; 0,5 unité de consommation pour les autres adultes et enfants de plus de 14 ans ; 0,3 unité de consommation pour les enfants de moins de 14 ans.
2 Les données portent sur les assurés (et ayant droit) du régime de l’Assurance maladie. Cette source couvre 80 % de la population au niveau national.
3 Les Caf couvrent 49 % de la population métropolitaine, et 66 % de la population des Zus de métropole, en 2011.L’emploi continue de reculer entre 2010 et 2011 en Zus, le chômage
augmente
En 2011, parmi les résidents de Zus âgés de 15 à née précédente (+ 3,4 points). Les effets de la crise
64 ans, 61,6 % sont actifs (part stable par rapport économique semblent malgré tout plus prononcés
à 2010) : 47,6 % sont en emploi et 14,0 % sont au en Zus car, dans le même temps, le taux de chômage
chômage. Par rapport à 2010, la part de chômage dans les autres quartiers des mêmes aggloméra-
a tendance à progresser et celle des actifs occu- tions (unités urbaines englobantes) est très stable
pés à diminuer (respectivement + 0,5 point et - 0,7 depuis 2009, autour de 9,5 %. Le taux de chômage
point). Il en découle une augmentation sensible du en Zus est ainsi en 2011 près de deux fois et demi
taux de chômage, rapport du nombre de chômeurs celui mesuré dans les unités urbaines englobantes.
au nombre d’actifs, qui passe de 21,9 % en 2010 Il est, comme lors des années précédentes, plus
à 22,7 % en 2011. Cette augmentation (+ 0,8 point) élevé en zones franches urbaines (ZFU) (25,9 %) et
reste tout de même plus modérée que celle de l’an- en zones de redynamisation urbaine (ZRU) (23,6 %).
Taux de chômage parmi les actifs de 15 à 64 ans selon leur lieu de résidence, de 2003 à 2011 (en %)
22,721,9
25 19,318,9 18,517,7 17,717,1 16,720
15
10
9,5 9,5 9,4 9,49,0 9,3 9,3 8,6 7,6


-10 -8,1 -8,4 -9,0-9,4 -9,1 -9,1 9-10,0
-15 -12,4 -13,3
-20
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Différence UU hors Zus/Zus Zus Quartiers hors Zus des unités urbaines abritant des Zus
Source : enquête emploi en continu de l’Insee.
Champ : actifs de 15 à 64 ans en Zus métropolitaines ou unités urbaines englobantes.
Traitements : Onzus.
Lecture : les initiales « UU » signifient « unité urbaine ».
Les jeunes de 15 à 24 ans se distinguent des autres Le taux d’activité continue de diminuer en 2011, en
classes d’âges par le faible niveau de leur taux d’ac- s’établissant à 77,5 % (baisse de 1,6 point par rap-
tivité, y compris en Zus. Plus d’un jeune sur deux en port à 2010). Par rapport à 2010, leur taux d’emploi
Zus est en études ou formation (52,7 %) et donc, à diminue (à 60,5 %, en baisse de 2,2 points) quand
ce titre, inactif. En conséquence, seuls 36,1 % des leur part de chômage augmente (à 17,0 %, en aug-
jeunes résidants en Zus sont en emploi (21,5 %) ou mentation de 0,6 point). Il en résulte chez les actifs
au chômage (14,6 %), un taux proche de celui des de 25 à 49 ans en Zus une sensible augmentation
unités urbaines englobantes (36,3 %). Cela signifie du taux de chômage par rapport à 2010 (à 21,9 %,
qu’en Zus, un jeune sur cinq est en emploi et un en augmentation de 1,1 point). Les unités urbaines
jeune sur sept au chômage. Le taux de chômage englobantes ont, quant à elles, un taux de chômage
des jeunes (rapport du nombre de chômeurs au très stable par rapport à 2010 (autour de 8,6 %).
nombre d’actifs) reste donc très élevé (40,7 %), bien L’écart continue donc de croître avec les quartiers
que relativement stable par rapport à 2010. alentours.
La situation vis-à-vis de l’emploi des résidents de Enfin, la situation des personnes âgées de 50 à 64
Zus âgés de 25 à 49 ans continue de se détériorer ans a sensiblement évolué depuis 2008. Du fait de
en 2011, mais de façon moins prononcée que la la réforme des retraites, qui a maintenu un certain
nette dégradation enregistrée entre 2009 et 2010. nombre de seniors plus longtemps sur le marché de l’emploi, leur taux d’activité, en particulier en Zus, a même période). Le taux de chômage des seniors ne
sensiblement progressé en trois ans (à 52,7 %, en cesse ainsi d’augmenter depuis 2008 pour atteindre
hausse de 0,8 point depuis 2009). Cette progression 14,9 % en Zus. Cette augmentation est par ailleurs
est avant tout le fait d’une augmentation de la part de plus en plus importante d’année en année. En
de chômage (à 7,9 %, entation de 2,0 points unités urbaines englobantes, la même évolution est
depuis 2009) qui s’accompagne d’une baisse du constatée, dans des proportions moindres.
taux d’emploi (à 44,8 %, en recul de 1,2 point sur la
Taux de chômage dans la population active de 15 à 64 ans selon le lieu de résidence, par classe d’âge, de
2006 à 2011 (en %)
41,5 40,4
38,136,5 36,3
32,1
22,5 21,821,9 21,5 21,620,8 19,418,4 18,016,6 16,514,8
8,7 8,6 8,68,3 7,8 6,9
14,912,811,411,0 11,0 10,5
6,4 6,36,15,8 5,75,0
2006 2007 2008 2009 2010 2011 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Zus Quartiers hors Zus des unités urbaines abritant des Zus
15-24 ans 25-49 ans 50-64 ans10
Source : enquête Emploi en continu de l’Insee.
Champ : actifs de 15 à 64 ans en Zus métropolitaines ou unités urbaines englobantes.
Traitements : Onzus.
L’activité des femmes de 25 à 64 ans reste très 2,2 points par rapport à 2010). Les hommes sont,
inférieure à celle des hommes, particulièrement en quant à eux, 63,5 % à être actifs occupés soit une
Zus où l’écart entre sexes (18,6 points) est près du baisse moins importante qu’en 2010 (de 0,7 point).
double de celui observé en unités urbaines englo- Le taux de chômage connaît une certaine stabilité
bantes (9,5 points). Plus encore, le non-emploi, inac- chez les hommes résidant en Zus par rapport à 2010
tivité ou chômage, augmente de manière importante (+ 0,3 point à 19,6 %) alors que la tendance est net-
chez les femmes en Zus entre 2010 et 2011. En Zus, tement à la hausse chez les femmes (+ 2,7 points
moins d’une femme âgée de 25 à 64 ans sur deux à 20,6 %).
(47,9 %) occupe en 2011 un emploi (en recul de