Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Chapulut Jean-Noël, Centre D'Analyse Stratégique, Abraham Claude, Dobias Georges, Bernardet Maurice, Michel Savy

Description

Dans le cadre de la mission Transport routier de marchandises confiée par le Premier ministre au Centre d'analyse stratégique, la mission s'est divisée en quatre groupes de travail dont les rapports sont présentés dans ce volume (Développement, compétitivité et emploi ; Acceptabilité sociale des poids lourds ; Relations et évolutions sociales ; Transports routier de marchandises et gaz à effet de serre). La synthèse des réflexions menées dans le cadre de la mission est présentée dans un premier volume : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000192/index.shtml

Sujets

• Transport de marchandises
• Transport routier
• Poids lourd
• Circulation routière
• Sécurité routière (organisme français)
• Emploi
• Fiscalité
• Conditions de travail
• Pollution
• Effet de serre
• Trafic
• Transport combiné
• Territoire
• Environnement
• The Transports

Informations

• Publié par: rapports-territoire-environnement
• Publié le: 01 juin 2008
• Nombre de lectures: 24
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Rapports_n°14_couverture_vol2 vect.pdf 1 17/11/2008 16:01:05Pour une régulation durable
du transport routier de marchandises
Rapports des groupes de travail
de la mission présidée par Claude Abraham
2008Réalisation :
Agence COM&O - www.agence-comeo.com
er« En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1 juillet 1992,
complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente
publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que
l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre.»
© La Documentation française - Paris, novembre 2008
ISBN : 978-2-11-007236-8Le rapport Pour une régulation durable du transport routier de marchandises
est le fruit des travaux de la mission confiée par le Premier ministre au Centre
d’analyse stratégique et mise en place début 2007 sous la présidence de Claude
Abraham. Il se compose de deux volumes. Le premier présente une synthèse des
travaux. Ce second volume rassemble l’intégralité des quatre rapports rédigés
par les groupes de travail thématiques. Ils sont publiés sous la responsabilité de
leurs présidents respectifs.
Groupe 1 : Développement, compétitivité et emploi
Président et rapporteur : Maurice Bernadet,
professeur au Laboratoire d’économie des transports
Avec la collaboration de Denise Ravet,
chargée de mission au Laboratoir
Groupe 2 : Acceptabilité sociale des poids lourds
Président : Jean-Noël Chapulut, ingénieur général des Ponts et Chaussées
Rapporteure : Denise Ravet, chargée de mission,
Laboratoire d’économie des transports
Avec le concours de Matthieu Bereni, chargé d’études, SETRA
Groupe 3 : Relations et évolutions sociales
Président : Georges Dobias, Ingénieur général honoraire
des Ponts et Chaussées
Rapporteurs : Patrice Dupuy, chargé de mission au Centre d’analyse stratégique
Christine Raynard, chargée de mission au Centr
Groupe 4 : Transport routier de marchandises
et gaz à effet de serre
Président : Michel Savy, professeur à l’université de Paris 12
Rapporteure : Caroline Daude, chargée de mission, ministère des Finances, DGMETable des matières
Avant-propos 11
Première partie
Développement, compétitivité et emploi
Introduction 15
Chapitre premier - L’activité du transport de marchandises
et de la logistique 16
1. La mesure de l’activité en unités physiques 16
2. La production en valeur 22
Chapitre 2 - La situation économique du secteur 27
1. Les entreprises 27
2. Les prix et les coûts 30
3. La sous-traitance 32
4. La démographie des entreprises et la structure du secteur 38
5. La situation fiscale 42
Chapitre 3 - La part de marché du TRM français à l’international 46
1. Le constat 46
2. Les causes secondaires du déclin du pavillon français 50
3. La cause principale : le différentiel des coûts de main-d’œuvre 52
4. La recherche de gains de productivité 57
5. Le cabotage 60
Chapitre 4 - L’emploi 63
1. L’emploi dans le transport et la logistique 63
2. Les caractéristiques du marché de l’emploi 66
3. La fonction d’emploi 69
4Chapitre 5 - L’entrée et la sortie de la profession 72
1. La réglementation et la pratique actuelles 72
2. Vers une nouvelle réglementation européenne 75
3. La mise en œuvre des conditions d’exercice de la profession 78
Chapitre 6 - Le contrôle et les sanctions 83
1. L’incidence d’un comportement infractionniste 83
2. Les contrôles 85
3. Les sanctions 88
4. Vers une dépénalisation ? 90
Conclusion 92
Annexes 95
Annexe 1 – Composition du groupe Développement, compétitivité
et emploi 96
Annexe 2 – L’activité du transport routier et de la logistique – L’activité
du transport mesuré en tonnes chargées
et en tonnes-kilomètres (chiffres publiés dans le Mémento
de statistiques des transports) 99
Annexe 3 – L’activité
du transport mesuré en tonnes-kilomètres (chiffres publiés
dans les Comptes des transports de la Nation) 107
Annexe 4 – L’activité du transport routier et de la logistique – La répartition
du transport routier entre compte propre et compte d’autrui 111
Annexe 5 – L’activité du transport routier et de la logistique – La produc-
tion au prix de base, mesurée en valeur 114
Annexe 6 – Les entreprises de transport routier (code 602) 119
Annexe 7eprises d’entreposage (code 631) 126
Annexe 8 – Les entreprises d’organisation de transport de fret (code 634) 130
Annexe 9 – Évolution des prix et des coûts du TRM 138
Annexe 10 – Démographie des entreprises de TRM 143
Annexe 11 – La fiscalité des entr 151
Annexe 12 – Fiscalité sur le transport routier de marchandises.
Comparaison européenne 160
Annexe 13 – La part de marché du pavillon français en transport international 166
Annexe 14 – Le cabotage en France et le cabotage par les transporteurs
français à l’étranger 171
Annexe 15 – Évolution de l’emploi dans le secteur du TRM 175
Annexe 16 – Statistique de l’obtention de la capacité professionnelle 184
Annexe 17 – Les chiffres du contrôle 185
Annexe 18 – L’activité de l’Inspection du travail des transports 187
Annexe 19 – Le fonctionnement des Commissions régionales
des sanctions administratives 191
5Deuxième partie
Acceptabilité sociale des poids lourds
Résumé 194
Introduction 197
Chapitre premier - Diagnostic de l’image des poids lourds 198
1. L’opinion publique des Français vis-à-vis des poids lourds 198
1.1. Étude réalisée par le CREDOC (juin 2005) 198
1.2. Étude IPSOS pour TLF (octobre 2006) 200
1.3. Étude IPSOS pour Renault Trucks (novembre 2006) 202
2. L’image des poids lourds selon les approches sociologiques 205
2.1. Les résultats de ces études qui portent essentiellement
sur les « images » des camions doivent être nuancés 205
2.2. L’image du TRM reste traditionnelle bien que le secteur ait subi
de profondes transformations 205
2.3. L’image des poids lourds est à distinguer de celle des conduc-
teurs de poids lourds 206
3. L’acceptabilité sociale des poids lourds à l’étranger 207
3.1. Analyse par question posée 207
3.2. Analyse par pays 209
Conclusion 210
Chapitre 2 - Favoriser la cohabitation des poids lourds
et des véhicules légers 212
1. Diminuer l’insécurité routière 212
1.1. Constat statistique 212
1.2. Analyses et propositions 215
2. Diminuer la gêne provoquée par le trafic poids lourds 228
2.1. Constat 228
2.2. Les différents types de gênes occasionnées par la présence
de poids lourds 228
2.3. Les solutions possibles 228
3. Associer les entreprises et leurs salariés 231
3.1. Les apports des approches sociologiques 231
3.2. Une charte de bonne conduite 232
Conclusion 233
6Chapitre 3 - Faciliter la circulation des poids lourds 234
1. Le stationnement 234
1.1. Constat 234
1.2. Propositions 237
2. Les épisodes neigeux 239
2.1. Constat 239
2.2. Propositions 240
3. Une campagne d’information pour améliorer l’image
et la sécurité des poids lourds 241
3.1. Constat 241
3.2. Propositions 241
4. Le transport de marchandises en ville 242
4.1. Constat 242
4.2. Propositions 244
Conclusion 250
Annexes 252
Annexe 1 – Composition du groupe Acceptabilité sociale des poids
lourds 253
Annexe 2 – Synthèse de l’étude réalisée par le CREDOC sur l’image des
poids lourds (octobre 2005) 255
Annexe 3 – Analyse statistique de l’insécurité routière 263
Annexe 4 – Études réalisées pour identifier les causes d’accidents 268
Annexe 5 – Contraventions et peines appliquées en sécurité routière 273
Annexe 6 – Bibliographie 274
Troisième partie
Relations et évolutions sociales
Chapitre premier - Constat 278
1. Emploi 278