Profil environnemental Nord-Pas-de-Calais. : 2008_tome_2
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Décrire la richesse du patrimoine naturel, mesurer les tendances d'occupation du territoire, de la qualité des eaux, les flux de déchets, évaluer la qualité de l'air ou des sols, estimer les pressions de secteurs d'activité comme l'agriculture, les transports, l'énergie, dans le cadre du territoire régional, telle est l'ambition du profil environnemental de la région Nord-Pas-de-Calais. Le premier tome de l'ouvrage décrit et analyse l'état de l'environnement dans la région, les pressions existantes et identifie les grands enjeux environnementaux. Le deuxième tome présente une vision infra-régionale de l'état de l'environnement de seize territoires de projet et une synthèse des enjeux environnementaux par territoire.
Lille. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0076416

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Informations

Publié par
Publié le 01 janvier 2008
Nombre de lectures 15
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français
Poids de l'ouvrage 7 Mo

Extrait

DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT
DIRECTION RÉGIONALE DE L’INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L’ENVIRONNEMENT
NORD - PAS-DE-CALAIS
Milliers d'hectares
30
25
20
15
10
5
0
Espaces Espaces MilieuxCultures Prairies Forêts
artificialisés littoraux humides
Décrire la richesse du patrimoine naturel, mesurer les
tendances d’occupation du territoire, de la qualité des eaux, les
flux de déchets, évaluer la qualité de l’air ou des sols, estimer
les pressions de secteurs d’activité comme l’agriculture, les Pro l environnemental
transports, l’énergie, dans le cadre du territoire régional, telle
est l’ambition du profil environnemental régional.
Il s’adresse aussi bien au citoyen qui souhaite s’informer sur Nord - Pas-de-Calais
la qualité de l’environnement dans lequel il vit, au scientifique
ou au spécialiste à la recherche de données actualisées qu’au
responsable politique des collectivités territoriales. Tome 2 Territoires
Le premier tome de l’ouvrage décrit et analyse l’état de
l’environnement dans la région, les pressions existantes et
identifie les grands enjeux environnementaux.
Le deuxième tome présente une vision infra-régionale de
l’état de l’environnement de seize territoires de projet et
une synthèse des enjeux environnementaux par territoire,
élaborés par les services de l’État compétents.
Cet ouvrage se veut un guide pour comprendre et agir au
regard des enjeux du développement durable du Nord - Pas-
de-Calais.
2
Coût de l’ouvrage : 25 €f
PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL
NORD - PAS-DE-CALAIS TERRITOIRES1
Profl environnemental
Nord - Pas-de-Calais
Tome 2 Territoires
Directeur de publication : Michel Pascal
Coordination des travaux en région : Hilaire Doumenc
Chefs de projet : Caroline Prince et Amale Benhima
Appui au projet : Isabelle Matykowski
Collecte de données : Patrice Sauvage
Rédaction : Edater
avec la contribution des services de l’État et des établissements publics en région.
Cartographie : EDATER et DIREN Nord - Pas-de-Calais (Patrick Voss)
Infographie, mise en page et réalisation : Christian Couvert, Graphies 38190
Juin 2008
LE PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL NORD - PAS-DE-CALAIS 2008
INTRODUCTION2 3
LE PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL NORD - PAS-DE-CALAIS 2008 LE PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL NORD - PAS-DE-CALAIS 2008
INTRODUCTION
INTRODUCTION2 3
Sommaire
Tome 2 : Les territoires
Préambule ........................................................................ 5  Flandre intérieure ...............................................87
 Artois......................................................................7  Lens - Liévin, Hénin - Carvin.................................95
 Audomarois.........................................................15  Métropole lilloise..............................................105
 Béthunois.............................................................23  Montreuillois .....................................................115
 Boulonnais...........................................................33  Sambre - Avesnois ............................................125
 Calaisis .................................................................43  Sept Vallées.......................................................133
 Cambrésis.............................................................53  Ternois ...............................................................141
 Douaisis................................................................63  Valenciennois ....................................................149
 Dunkerquois........................................................73 Abréviations et sigles .................................................... 159
LE PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL NORD - PAS-DE-CALAIS 2008 LE PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL NORD - PAS-DE-CALAIS 2008
INTRODUCTION
INTRODUCTION4 5
LE PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL NORD - PAS-DE-CALAIS 2008 LE PROFIL ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL NORD - PAS-DE-CALAIS 2008
INTRODUCTION
INTRODUCTION4 5
Préambule
Parallèlement à l’actualisation du Profil environnemen- L’évaluation des incidences de certains plans
tal régional, la direction régionale de l’Environnement et programmes sur l’environnement
du Nord - Pas-de-Calais s’est engagée dans une démar-
che visant à synthétiser la vision des services de l’État La transposition de la directive communautaire sur
sur les enjeux environnementaux de seize territoires l’évaluation des incidences de certains plans et pro-
de projet (correspondant à un schéma de cohérence grammes sur l’environnement (dite EIPPE, 2001/42/CE
territoriale ou, à défaut, à un périmètre de pays). du 27 juin 2001) confie aux préfets le rôle d’autorité
environnementale, consistant à émettre un avis sur la Ces synthèses territoriales sont ainsi complémentaires
qualité de l’évaluation environnementale du plan ou
du Profil environnemental régional : elles en consti-
document réalisée par la collectivité porteuse, ainsi
tuent à présent le tome 2.
que sur la prise en compte de l’environnement dans le
plan ou document.
Pourquoi réaliser un tome 2
Cette directive et ses décrets d’application (décrets
du Profil environnemental régional ? 2005-613 du 27 mai 2005 et 2005-608 du 27 mai 2005
relatif aux documents d’urbanisme) prévoient que la
L’accès des citoyens direction régionale de l’Environnement réalise, pour
à l’information environnementale le compte de l’autorité environnementale, un cadrage
préalable présentant les enjeux environnementaux
Le droit européen et la législation nationale reconnais- fondamentaux du territoire. Ce cadrage préalable,
sent le droit des citoyens à l’accès à l’information envi- fourni à la demande des collectivités, est élaboré en
ronnementale et demandent à la puissance publique synthétisant la vision territoriale des différents services
une plus grande transparence. de l’État. Ils constituent aussi une aide à l’amélioration
de la qualité des opérations financées dans le cadre C’est la convention d’Aarhus, entrée en vigueur en
des programmes régionaux (CPER, PO Compétitivité et 2001, qui a créé un cadre législatif unifié et contrai-
emploi, etc.).gnant concernant l’accès à l’information environne-
mentale pour les États qui ont choisi d’y adhérer (39 La direction régionale de l’Environnement du Nord -
États signataires en juin 2006). Au sein de l’Union Pas-de-Calais a entrepris depuis 2004 de réaliser la syn-
européenne, la convention d’Aarhus s’est traduite par thèse de la vision des services de l’État des enjeux envi-
la directive 2003/4/CE, qui stipule notamment que tout ronnementaux à travers seize synthèses territoriales.
État ou toute collectivité doit donner toute l’informa-
Tout d’abord destinées à un usage technique interne tion qu’il détient en matière d’environnement à toute
à la DIREN, l’idée est venue lors du démarrage de leur personne qui la lui demande.
actualisation en 2007 de les rendre publiques afin d’af-
En France, la loi n° 2002-285 du 28 février 2002 a ficher la vision des enjeux environnementaux portée
autorisé l’approbation de cette convention et le par les services de l’État.
décret n° 2002-1187 du 12 septembre 2002 en a porté
publication. Ses principes sont également inscrits dans
Quelle méthode a été utilisée ?les articles L. 110-1 et L. 124-1 du Code de l’environne-
ment. Plus récemment, la Charte de l’environnement, La production des seize synthèses territoriales, et leur
adossée à la Constitution française en 2005, qui a actualisation, a été pilotée par la DIREN sur la base d’un
posé les principes constitutionnels sur lesquels doit premier travail d’état des lieux datant de 2004.
s’appuyer le droit à l’environnement, a réaffirmé le
La DIREN et la DRIRE sont directement compétentes droit à l’information des citoyens concernant toutes
dans certains domaines environnementaux (comme la les questions relatives à leur environnement
protection de la nature et des paysages), ou partagent
Les syn

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