Rapport 2015 - ACNUSA
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Rapport 2015 - ACNUSA

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R A P P O RTA N N U E L LES MEMBRES DE L’AUTORITÉ Victor Haïm Président depuis avril 2012 Claude Genoud-Prachet Membre depuis septembre 2012 René Beaumont Membre depuis décembre 2015 Laurence Rouïl Membre depuis septembre 2012 Bernard Chafange Membre depuis septembre 2012 Valérie Rozec Membre depuis octobre 2015 MEMBRES AYANT FINI LEUR MANDAT EN 2015 Joëlle Adrien Membre jusqu’en septembre 2015 Manuel Periañez Membre jusqu’en septembre 2015 Dominique Dalmas Membre jusqu’en mars 2015 Jacques Roland Membre jusqu’en septembre 2015 Aline Gaulupeau Membre jusqu’en septembre 2015 Gérard Thibaut Membre jusqu’en septembre 2015 Jean-Marie Durand Membre depuis octobre 2015 Julie Vallet Membre depuis octobre 2015 Sylvie Escande-Vilbois Membre depuis avril 2015 LETTRE À Monsieur le président de la République, Monsieur le président du Sénat, Monsieur le président de l’Assemblée nationale, Monsieur le Premier ministre, Comme chaque année, j’ai l’honneur de vous faire parvenir le rapport annuel de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA). En 2015, de nouvelles études ont confirmé que les nuisances aéroportuaires ont de graves conséquences sur la santé des riverains et des professionnels travaillant sur les plateformes ainsi que sur la qualité de l’environnement. Tout cela représente des coûts économiques et sociaux élevés, en grande partie cachés et mal évalués.

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Publié le 27 mai 2016
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Langue Français
Poids de l'ouvrage 2 Mo

Extrait

R A P P O RT A N N U E L
LES MEMBRES DE L’AUTORITÉ
Victor Haïm PrÈsiden depuis avril 2012
Claude Genoud-Prachet
Membre depuis sepembre 2012
René Beaumont Membre depuis dÈcembre 2015
Laurence Rouïl Membre depuis sepembre 2012
Bernard Chafange Membre depuis sepembre 2012
Valérie Rozec Membre depuis ocobre 2015
MEMBRES AYANT FINI LEUR MANDAT EN 2015
Joëlle AdrienMembre jusqu’en sepembre 2015
Manuel Periañez Membre jusqu’en sepembre 2015
Dominique Dalmas Membre jusqu’en mars 2015
Jacques Roland Membre jusqu’en sepembre 2015
Aline Gaulupeau Membre jusqu’en sepembre 2015
Gérard Thibaut Membre jusqu’en sepembre 2015
Jean-Marie Durand Membre depuis ocobre 2015
Julie Vallet Membre depuis ocobre 2015
Sylvie Escande-Vilbois Membre depuis avril 2015
LETTRE À
Monsieur le président de la République, Monsieur le président du Sénat, Monsieur le président de l’Assemblée nationale, Monsieur le Premier ministre,
Comme chaque annÈe, j’ai l’honneur de vous aire parvenir le rappor annuel de l’AuoriÈ de conrôle des nuisances aÈroporuaires (ACNUSA).
En 2015, de nouvelles Èudes on conirmÈ que les nuisances aÈroporuaires on de graves consÈquences sur la sanÈ des riverains e des proessionnels ravaillan sur les plaeormes ainsi que sur la qualiÈ de l’environnemen. Tou cela reprÈsene des coûs Èconomiques e sociaux ÈlevÈs, en grande parie cachÈs e mal ÈvaluÈs.
Tandis que les riverains se plaignen de ces nuisances, les proessionnels de l’aÈronauique, souenus par la Direcion gÈnÈrale de l’Aviaion civile (DGAC), persisen à ne privilÈgier que le dÈveloppemen Èconomique.
L’ACNUSA, quan à elle, e avec un collège pariellemen renouvelÈ, a coninuÈ d’assurer sa mission d’Èquilibre enre les paries concernÈes dans l’inÈrê gÈnÈral à cour e à long erme. Elle Èlicie e remercie ous ceux qui on conribuÈ à l’amÈlioraion de la siuaion.
Peuven ainsi êre signalÈs les progrès suivans : l’achèvemen des ravaux du groupe de ravail relai à la qualiÈ de l’air ; le signalemen à la DGAC de dossiers de manquemens poeniels par une associaion de riverains de Paris – Orly via l’ACNUSA aisan ressorir les qualiÈs e les dÈaus des procÈdures acuelles ; la saisacion de plusieurs recommandaions Èmises par l’AuoriÈ, don la modiicaion du code de l’urbanisme plaçan les plans d’exposiion au brui au rang des serviudes d’urbanisme.
L’AuoriÈ regree oueois que ceraines proposiions pariculièremen signiicaives resen en suspens, bien qu’elles soien porÈes depuis parois plusieurs annÈes. C’es ainsi le cas de l’alernance programmÈe e annoncÈe des doubles de pises à Paris – CharlesdeGaulle pendan la nui. C’es Ègalemen le cas des descenes coninues opimisÈes (CDO) insufisammen praiquÈes, bien qu’elles assen dÈsormais l’obje d’une gÈnÈralisaion sur la plupar des plaeormes.
Elle regree aussi que la DGAC e la plupar des responsables de plaeorme apprÈcien l’opporuniÈ de mere en œuvre des resricions à la seule aune de l’impac – ou pluô de l’absence d’impac Èconomique de la mesure. C’es se monrer peu soucieux non seulemen des populaions survolÈes, mais aussi de la règle de droi.
L’exposÈ des mois du règlemen (UE) n° 59/2014 du 1 avril 2014 relai à l’inroducion de resricions d’exploiaion liÈes au brui dans les aÈropors de l’Union condiionne en efe oue dÈcision en ce sens à la possibiliÈ d’amÈliorer le niveau gÈnÈral de brui auour des aÈropors, même si ces resricions limien les capaciÈs de ces derniers. Il ajoue que, pour apprÈcier la perinence
d’une resricion donnÈe, les Éas membres doiven comparer les coûs occasionnÈs aux bÈnÈices qui en son irÈs. C’es au regard de ces principes que le règlemen luimême impose aux Éas membres d’Èvaluer de manière approondie le rappor coûeficaciÈ des mesures d’aÈnuaion du brui envisagÈes.
MalgrÈ cela, plusieurs demandes de l’ACNUSA se son vu opposer un reus poli, jusiiÈ uniquemen par l’impac Èconomique qu’elles auraien pu avoir. Mais ce impac n’es jamais dÈmonrÈ, ni ÈvaluÈ, ni chifrÈ, e moins encore comparÈ aux bÈnÈices qui seraien irÈs de la mesure proposÈe, noammen sur le coû global des polluions sonores e amosphÈriques.
La renabiliÈ Èconomique ne peu plus êre la seule ligne d’horizon. Dès lors, il incombe aux responsables poliiques naionaux de rappeler que, si le dÈveloppemen du raic aÈrien es inÈlucable e nÈcessaire, il doi êre accompagnÈ de mesures permean d’en rÈduire auan que aire se peu les nuisances pour les populaions riveraines.
L’AuoriÈ a donc mis à jour ses recommandaions pour enir compe des progrès rÈalisÈs. Elle propose par exemple des resricions nocurnes adapÈes, avec noammen l’inerdicion des avions de marge acousique aible ou de niveau de brui en survol rop ÈlevÈ, la concenraion des rajecoires au dÈcollage pour rÈduire le nombre de personnes survolÈes, une communicaion adÈquae desinÈe aux uurs habians voulan s’insaller en zone de brui, la ransparence sur les rajecoires des aÈrones permean une inormaion des cioyens comme dans la plupar des pays dÈveloppÈs, le racha des quelques immeubles siuÈs dans des zones de rès ore nuisance au bou des pises de Paris – Orly e de Toulouse – Blagnac.
Elle recommande Ègalemen que le aux d’aide à l’insonorisaion soi de nouveau porÈ à 100% du monan plaonnÈ, ou en limian la durÈe pendan laquelle une demande pourra êre dÈposÈe, ou encore qu’un onds de compensaion des nuisances aÈriennes soi expÈrimenÈ sur un aÈropor acnusÈ rÈgional, ain de inancer des opÈraions desinÈes à amÈliorer la qualiÈ de vie des riverains siuÈs dans le plan de gêne sonore.
Sur ces quesions, l’ACNUSA en appelle aux Haues AuoriÈs poliiques naionales pour qu’elles engagen les acions nÈcessaires ain que le dÈveloppemen de l’aciviÈ aÈrienne se asse dans le souci de ransparence, de dialogue, e de mise en œuvre d’une poliique acive e volonaire de rÈducion des nuisances aÈroporuaires, noammen nocurnes.
Victor Haïm Paris, le 30 mai 201
INTRODUCTION
Le collège de l’ACNUSA a ÈÈ renouvelÈ pour moiiÈ de ses membres dans le couran de l’annÈe 2015. L’AuoriÈ remercie ceux qui, pendan six ans, lui on consacrÈ une parie de leur emps e de leur Ènergie : Mmes Joëlle Adrien, Dominique Dalmas e Aline Gaulupeau, e MM. Jacques Roland e GÈrard Thibaul. Elle associe naurellemen à ces remerciemens M. Manuel Periañez, malheureusemen conrain par des raisons de sanÈ à renoncer à poursuivre son aciviÈ. Elle souhaie la bienvenue à ceux qui on ÈÈ dÈsignÈs pour leur succÈder : Mmes Sylvie EscandeVilbois, ValÈrie Rozec e Julie Valle, e MM. RenÈ Beaumon e JeanMarie Durand.
Une simple lecure laisse apparaîre que seuls cinq des six membres sorans on ÈÈ remplacÈs. Il es en efe regreable que le successeur du doceur J. Adrien n’ai pas encore ÈÈ nommÈ, alors même que son manda a expirÈ en sepembre 2015. Ce reard s’explique par l’obligaion de pariÈ absolue enre emmes e hommes au sein des collèges des auoriÈs adminisraives indÈpendanes Èablie par l’ordonnance n° 201594 du 31 juille 2015. Or, à ce jour, le minisère chargÈ de la SanÈ n’a pas pu ideniier une personne compÈene de la gene Èminine accepan de siÈger parmi les membres de l’ACNUSA. Il es indispensable que cee dÈsignaion inervienne dans les meilleurs dÈlais : l’AuoriÈ s’en es inquiÈÈe auprès de la minisre concernÈe e du secrÈaire gÈnÈral du gouvernemen. Elle a par ailleurs appelÈ l’aenion de ce dernier e de la prÈsidene du Hau conseil pour l’ÈgaliÈ enre les hommes e les emmes sur les consÈquences de la rigidiÈ de l’ordonnance de 2015. Il ne lui es malheureusemen pas possible d’aller audelà de ces inervenions, sau à relever qu’il vau peuêre mieux un collège comple ne respecan pas exacemen la règle de la pariÈ mais composÈ de personnaliÈs volonaires e compÈenes.
En 2015, l’ACNUSA a consacrÈ une parie consÈquene de son aciviÈ aux quesions liÈes au dÈveloppemen de zones d’habiaion dans les aires les plus exposÈes au brui de l’aciviÈ aÈroporuaire. Ainsi, l’AuoriÈ s’es aachÈe à proposer des amÈlioraions aux mÈcanismes d’inormaion des poeniels acquÈreurs ou locaaires de logemen dans ces zones ain que personne ne puisse à l’avenir s’Èablir à proximiÈ d’un aÈropor en ignoran les consÈquences en maière de gêne sonore. Plusieurs de ces iniiaives on ÈÈ reprises à leur compe par des
Èlus naionaux e ceraines on même ai l’obje de proposiions dÈjà dÈposÈes à l’AssemblÈe naionale ou au SÈna. Si rien n’a aboui concrèemen pour l’insan, il rese à espÈrer que les proposiions de l’AuoriÈ prospÈreron.
La mission d’inormaion sur l’amÈnagemen aÈroporuaire du errioire du SÈna sous la prÈsidence de M. Cyril Pellera pourrai êre l’occasion de aire progresser plusieurs d’enre elles, en sensibilisan les Èlus sur ces quesions. L’ACNUSA y veillera.
Par ailleurs, les consÈquences – posiives e nÈgaives – de la prÈsence d’un aÈropor pour les communes avoisinanes ai oujours l’obje de rÈlexions approondies au sein du collège. Qu’elles soien concernÈes par le brui des avions ou que la qualiÈ de l’air y soi jugÈe insufisane du ai de la proximiÈ de la plaeorme aÈroporuaire, oues subissen des nuisances. En revanche, si elles son inconesables, il n’en demeure pas moins que les reombÈes Èconomiques e inancières ne son pas Èquiablemen rÈparies e ne compensen pas de açon ÈquilibrÈe les nuisances.
Les onds de compensaion des nuisances aÈroporuaires de Paris – CharlesdeGaulle e de Paris – Orly son des ouils inÈressans dans leur inaliÈ, mais leur principal dÈau es prÈcisÈmen de ne concerner que ces deux aÈropors. Là aussi, des rÈlexions son engagÈes e le prÈsen rappor en ai Èa.
La quesion de la privaisaion de cerains aÈropors a aussi largemen agiÈ les espris en 2015 : que ce soi à Toulouse – Blagnac, où la privaisaion a dÈjà ÈÈ rÈalisÈe, ou encore à Lyon – SainExupÈry e à Nice – Provence, où les annonces on ÈÈ aies, mais aussi à Marseille – Provence, où la privaisaion apparaî aux riverains comme une menace alors même qu’aucune dÈclaraion n’a ÈÈ aie en ce sens. L’ACNUSA n’a malheureusemen pas pu inervenir, alors que, pouran, s’agissan de Lyon e Nice, elle avai saisi l’Agence des paricipaions de l’Éa. À ce jour, elle n’a pas reçu de rÈponse, même nÈgaive. Fauil y voir un Èmoignage du mÈpris à l’Ègard des riverains de la par des auoriÈs en charge de ces quesions au niveau naional ? Le collège ne veu pas le penser, mais regree nÈanmoins proondÈmen de n’avoir pas pu se aire le relais du poin de vue de l’ensemble des paries prenanes.
Compe enu de cee absence de rÈponse e des inquiÈudes que la cession des pars de l’Éa a provoquÈes, l’ACNUSA a ai des proposiions sur le rôle des commissions consulaives de l’environnemen e sur la place qui devrai êre la leur dans le conexe d’aÈropors non plus publics mais privÈs. Qui doi les prÈsider ? Auprès de qui doivenelles êre placÈes ? De quelles quesions doivenelles se saisir e quelles doiven êre les inormaions à leur communiquer ? Auan de quesions don les rÈponses seron le signe d’une ceraine idÈe de la conceraion en maière environnemenale sur e auour des aÈropors.
Il au ici saluer les ravaux du groupe « Vols de nui » crÈÈ au sein de la commission consulaive de l’environnemen de Paris – CharlesdeGaulle par dÈcision du prÈe de rÈgion. Le prÈe RÈgis Guyo, auquel avai ÈÈ coniÈe la lourde mission de prÈsider ce
groupe, a rendu public son rappor en dÈcembre 2015. Comme on pouvai le redouer, cerains paricipans ne son pas saisais, considÈran que seul un couvreeu enre 22 heures e  heures au minimum rÈpondrai à leurs exigences. Ceraines des proposiions Èmises  don l’alernance des doubles, l’inormaion prÈalable des riverains lorsque des modiicaions de procÈdure son envisagÈes ou l’inormaion des personnes voulan s’insaller sur un errioire couver par un plan d’exposiion au brui aÈrien  on dÈjà ai l’obje de recommandaions de la par de l’AuoriÈ. Le prÈe de rÈgion a solliciÈ le prÈe Guyo ain qu’il assure le suivi de son rappor. L’ACNUSA, qui avai ÈÈ associÈe aux rÈlexions du groupe de ravail, coninuera sa coopÈraion ain de aire en sore que les rÈponses les mieux adapÈes à oues les paries en prÈsence puissen abouir en oue ransparence, cee condiion Èan la clÈ de la crÈdibiliÈ.
Enin, depuis mainenan plusieurs annÈes, l’ACNUSA disposai de compÈences spÈciales sur douze aÈropors. En 201, ils seron au nombre de onze. En efe, Srasbourg – Enzheim ne rempli plus la condiion de 20 000 mouvemens d’avions de plus de 20 onnes au cours de l’une des cinq dernières annÈes. C’es, d’une ceraine manière, une bonne nouvelle pour les riverains, puisque le raic y es moins imporan. Mais c’es aussi une mauvaise nouvelle pour ceux d’enre eux qui n’avaien pas encore dÈposÈ de demande d’aide à l’insonorisaion e qui se rouven ainsi privÈs, depuis le 31 dÈcembre 2015, du droi de le aire ; ainsi que pour la rÈgion e l’Èconomie rÈgionale, puisque le raic aureois assurÈ par Air France n’a ÈÈ remplacÈ que rès pariellemen par la ligne erroviaire à grande viesse, le rese du raic s’Èan dÈplacÈ vers l’Allemagne. C’es aussi une mauvaise nouvelle pour l’AuoriÈ, qui n’aura plus l’occasion de renconrer sur place, chaque annÈe, des reprÈsenans de oues les paries prenanes qui se son oujours monrÈs passionnÈs e âpres à dÈendre leurs posiions, mais oujours respecueux du poin de vue de l’aure, considÈrÈ comme un parenaire e jamais comme un adversaire. Cee aiude, caracÈrisique de la culure e de la radiion alsaciennes, pourrai avec proi êre reprise sur d’aures aÈropors. Il va de soi que les acions que l’ACNUSA a dÈjà engagÈes avec les reprÈsenans associais e l’aÈropor seron menÈes à leur erme e que l’AuoriÈ coninuera de s’invesir e d’inervenir si elle es solliciÈe en ce sens e si l’afaire relève de sa compÈence. La srucure du prÈsen rappor reprend celle de l’an passÈ ; quelques ÈlÈmens mÈrien d’êre pariculièremen soulignÈs.
POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
Le groupe de ravail sur la qualiÈ de l’air crÈÈ par l’ACNUSA en 2013 remera ses conclusions d’ici la mi201. Le SÈna a Ègalemen consiuÈ, sous la prÈsidence de Mme Leïla Aïchi, une commission sur le coû Èconomique e inancier de la polluion de l’air. L’ACNUSA a ÈÈ audiionnÈe par celleci e a pu aire valoir ses analyses, don ceraines on ÈÈ reprises dans le rappor inal de ladie commission.
POLLUTION SONORE
L’homologaion des sysèmes de mesure du brui e de suivi des rajecoires des aÈrones se poursui e la quasi oaliÈ des aÈropors acnusÈs son mainenan doÈs d’insallaions ixes de mesure de brui. Cee annÈe, deux campagnes de mesure de brui, une auour de Paris – Orly e une auour de Bordeaux – MÈrignac, on ÈÈ rÈalisÈes par l’ACNUSA à la demande d’Èlus.
VOLS DE NUIT
Les vols de nui son une pomme de discorde majeure enre les reprÈsenans des riverains e les proessionnels de l’aÈronauique. Ceraines soluions peuven cependan êre apporÈes, si ce n’es immÈdiaemen, du moins dans une perspecive proche, pour enir compe des conraines que les compagnies renconren pour remplacer leurs appareils les plus bruyans. C’es noammen le cas du passage progressi à l’inerdicion des avions de marge cumulÈe inÈrieure à 13 EPNdB. Cerains aÈropors on bien compris l’inÈrê de la dÈmarche e s’y engagen rÈsolumen. D’aures, en revanche, reusen obsinÈmen oue Èvoluion dans ce domaine : l’AuoriÈ peine à comprendre pourquoi.
RÉPARER ET PRÉVENIR
La ransparence e l’accessibiliÈ de l’inormaion, avan comme après l’emmÈnagemen de riverains à proximiÈ d’une plaeorme, es oujours lacunaire. L’AuoriÈ propose un disposii qui permerai aux uurs habians des zones à proximiÈ d’un aÈropor de recevoir une inormaion relaive à la polluion sonore engendrÈe par la plaeorme. Par ailleurs, la soluion de racha d’immeubles soumis à des nuisances sonores pariculièremen imporanes n’a oujours pas aboui, se heuran à des objecions echniques de la par des aÈropors poeniellemen concernÈs. L’AuoriÈ espère que ces objecions seron levÈes en 201 avec la publicaion d’une loi permean à ceux qui le souhaien de quier des zones où les risques saniaires ne son plus à dÈmonrer.
AMENDES
Le relèvemen du monan du plaond de ceraines caÈgories de manquemen à 40 000 euros a jouÈ en annÈe pleine en 2015 ; le monan moyen des amendes prononcÈes es ainsi passÈ de  000 euros en 2014 à plus de 14 000 euros en 2015.
SOMMAIRE
01
02
03
04
05
0
0
0
POLLUTIONS
Polluion amosphÈrique Polluion sonore Aures polluions
VOLS DE NUIT
Éudes Mesures
PRÉVENIR ET RÉPARER
Connaîre, communiquer e parager RÈparer
PLATEFORMES
Bâle – Mulhouse Beauvais – TillÈ Bordeaux – MÈrignac Lyon – SainExupÈry Marseille – Provence Nanes – Alanique Nice – Côe d’Azur Paris – CharlesdeGaulle Paris – Le Bourge Paris – Orly Srasbourg – Enzheim Toulouse – Blagnac Autres plateormes
AMENDES ADMINISTRATIVES
Clariicaion des publicaions Dysoncionnemen Perspecives d’amÈlioraion APU Bilan des amendes Recouvremen Conenieux
RÉCAPITULATIF DES ÉTUDES ET DES RECOMMANDATIONS
VIE DES SERVICES
Personnel e budge Communicaion
ANNEXES
Lise des avis rendus Agenda 2015 Glossaire
10
12 22 29
30
32 35
44
4 51
60
3  68 0 2 3  77 9 0 3 5 
88
91 92 95 9 100 103 105
108
116
11 119
120
122 123 130
POLLUTIONS
VOLS DE NUIT
PRÉVENIR ET RÉPARER
PLATEFORMES
AMENDES ADMINISTRATIVES
ET RECOMMANDATIONS RÉCAPITULATIFS ÉTUDES
VIE DES SERVICES
ANNEXES
10
ACNUSA ///RAPPORT ANNUEL 2015
POLLUTIONS
CHAPITRE 01
POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
Impacs de l’aciviÈ aÈroporuaireConribuion des zones aÈroporuaires à la polluion amosphÈrique Gesion de la qualiÈ de l’air Avis e conribuions
POLLUTION SONORE
Homologaion ProcÈdure de navigaion aÈrienne Éude
AUTRES POLLUTIONS
12
13
15 1 20
22
22 2 2
29
ACNUSA ///RAPPORT ANNUEL 2015
11
POLLUTIONS
12
POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
L’air es indispensable à la vie. Pouran, l’air que nous respirons conien rÈquemmen difÈrens ypes de polluans chimiques e sa qualiÈ rese un suje de prÈoccupaion. On esime que 0 % de la populaion rançaise respire un air polluÈ e que, en 2005, 42 000 1 dÈcès Èaien en relaion avec l’exposiion chronique aux paricules ines PM2,5 d’origine humaine en France . 2 Les efes sur la sanÈ des polluans amosphÈriques son avÈrÈs e on aussi un coû Èconomique : enre 20 e 3 30 milliards d’euros par an pour les dommages saniaires causÈs par les seules paricules ines e enre  e 9 milliards d’euros pour la polluion amosphÈrique exÈrieure, ous polluans conondus. Dans le cadre des acions visan à amÈliorer la qualiÈ de l’air, l’annÈe 2015 a ÈÈ marquane à plus d’un ire. En efe, cee problÈmaique a ÈÈ parmi les prÈoccupaions du lÈgislaeur e de l’adminisraion, mais Ègalemen de l’ensemble des aceurs, don les cioyens.
On peut ainsi retenir quelques aits marquants : • juillet 2015 :rendu du rappor de la commission d’enquêe sÈnaoriale sur le coû Èconomique e inancier de la polluion de l’air ; • août 2015 :promulgaion de la loi de ransiion ÈnergÈique pour la croissance vere ; • septembre 2015 :  publicaion du rappor sur « la gesion des pics de polluion de l’air » de l’Inspecion gÈnÈrale de l’adminisraion, l’Inspecion gÈnÈrale des afaires sociales e du Conseil gÈnÈral de l’environnemen e du dÈveloppemen durable ;  première journÈe naionale de la qualiÈ de l’air, ain de mere en valeur les bonnes praiques e soluions sur le suje ; • décembre 2015 : ConÈrence Paris Clima (COP 21) avec une mobilisaion imporane de ous les aceurs, don la sociÈÈ civile. Quan à l’annÈe 201, elle prÈsene dÈjà plusieurs ÈvÈnemens noables. En janvier, la Cour des compes a publiÈ un rappor sur l’Èvaluaion des poliiques publiques de lue conre la polluion de l’air. Elle souligne le ai que« la lutte contre la pollution de l’air passe par une implication beaucoup plus orte de tous les agents économiques y compris les particuliers »e promeu une meilleure communicaion pour incier aux changemens comporemenaux.
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201 marquera Ègalemen les ving ans de la loi sur l’air e l’uilisaion raionnelle de l’Ènergie (LAURE). Enin, le disposii de gesion des Èpisodes de polluion devrai Èvoluer e la rÈvision du programme naional de rÈducion des Èmissions de polluans amosphÈriques (PREPA) devrai êre adopÈe.
1 hp://www.developpemendurable.gouv.r/Tou comprendresurlaqualiede.hml
2 Programme CAFE (Clean Air or Europe, un Air pur pour l’Europe) lancÈ par la Commission europÈenne en 2001  CAFE CBA : Baseline analysis 2000 o 2020, publiÈ en 2005.
3 Rappor « Polluion de l’air : le coû de l’inacion », conclusions des ravaux de la commission d’enquêe sÈnaoriale sur le coû Èconomique e inancier de la polluion de l’air, juille 2015.
IMPACTS DE L’ACTIVITÉ AÉROPORTUAIRE
Groupe de travail sur les activités aéroportuaires et la gestion de la qualité de l’air
CrÈÈ en 2013, le groupe de ravail sur les aciviÈs aÈroporuaires e la gesion de la qualiÈ de l’air associan l’ensemble des paries prenanes e des expers scieniiques indÈpendans a poursuivi sa mission en 2015. Son objeci es de dÈinir e de mere en place des indicaeurs perinens de l’Èvoluion de l’impac des aciviÈs aÈroporuaires sur la qualiÈ de l’air e d’Èablir un plan de surveillance environnemenale permean le suivi de ces indicaeurs. En 2015, le groupe de ravail a validÈ une lise d’indicaeurs adapÈs aux aciviÈs aÈroporuaires (indicaeurs de pression, indicaeurs d’impac e indicaeurs des efes des poliiques de gesion de la qualiÈ de l’air). Les conclusions des ravaux du groupe son aendues au cours du premier semesre 201.
Épisodes de pollution Déclenchement du plan d’action de l’aviation civile en cas de pic de pollution prolongé
Le 1 mars 2014, la Direcion gÈnÈrale de l’Aviaion civile (DGAC) dÈclenchai pour la première ois le plan naional d’acion de l’aviaion civile en cas de pic de polluion pour les rÈgions ÎledeFrance e RhôneAlpes. Lors de ce Èpisode, les acions mises en œuvre Èaien l’inerdicion des essais moeurs lorsqu’ils n’Èaien pas prÈalables à un vol, l’inerdicion des ours de pise d’enraînemen, à l’excepion de ceux rÈalisÈs dans le cadre d’une ormaion iniiale dispensÈe par un organisme dÈclarÈ, approuvÈ ou ceriiÈ avec prÈsence à bord ou supervision d’un insruceur e le conrôle renorcÈ de l’uilisaion de l’APU.
En mars 2015, la France a ai l’obje d’un nouvel Èpisode de polluion d’ampleur naionale aux paricules ines (PM10). Des mesures rès conraignanes on ÈÈ mises en place, avec noammen la circulaion alernÈe en rÈgion ÎledeFrance e la grauiÈ des ranspors en commun, exigean de la par de chaque cioyen de aire un efor d’adapaion pendan ce Èpisode. Lors de ce dernier ÈvÈnemen, la DGAC ne s’es pas mobilisÈe pour rÈduire les Èmissions. Dans le cadre de l’audiion du direceur de la direcion de la sÈcuriÈ de l’Aviaion civile en rÈunion plÈnière d’avril 2015, celuici a conirmÈ qu’aucune acion n’a ÈÈ menÈe, ni celles du plan d’acion de l’Aviaion civile ni celles lisÈes dans l’arrêÈ inerminisÈriel du 2 mars 2014 relai au dÈclenchemen des procÈdures prÈecorales en cas d’Èpisodes de polluion de l’air ambian, au moi que le niveau d’alere n’avai pas
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dÈpassÈ deux jours consÈcuis e que les resricions de circulaion alernÈe n’avaien durÈ qu’une journÈe. En oure, la DGAC a indiquÈ qu’elle efecuerai un reour d’expÈrience pour rÈÈvaluer les condiions de dÈclenchemen des mesures spÈciiques à l’aviaion.
Cee inacion es liÈe au crière de dÈclenchemen du plan naional d’acion choisi par la DGAC.
Pour cee dernière,« le pic de pollution prolongé s’entend comme le cas où le seuil d’alerte d’un polluant primaire serait ranchi trois jours de suite et si le préet de la zone géographique contenant l’aérodrome déclenche des mesures parmi celles les plus contraignantes pour les transports, prévues par les arrêtés préectoraux ou inter-préectoraux relati à la procédure d’inormation et d’alerte du public en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant ».Or, ce crière difère de la noion de pic er prolongÈ ou de persisance elle dÈinie dans l’aricle 1 de l’arrêÈ inerminisÈriel du 2 mars 2014. En efe, celuici dÈini la persisance d’un Èpisode de polluion aux paricules PM10 par un consa de dÈpassemen du 3 seuil d’inormaion e de recommandaion (50 µg/m en moyenne, calculÈ sur la pÈriode de 0 à 24 heures) duran deux jours consÈcuis e une prÈvision de dÈpassemen du seuil d’inormaion e de recommandaion pour le jour même e le lendemain. En aucun cas l’arrêÈ n’envisage d’aendre le seuil 3 d’alere (0 µg/m ) pour agir. Il apparaî donc primordial que la DGAC mee en cohÈrence le crière de dÈclenchemen de son plan er d’acions avec celui dÈini par l’aricle 1 de l’arrêÈ du2 mars 2014  acuellemen en cours de rÈvision . 4 Cee mise en cohÈrence ai d’ailleurs l’obje d’une recommandaion de l’Inspecion gÈnÈrale de l’adminisraion (IGA), l’Inspecion gÈnÈrale des afaires sociales (IGAS) e du Conseil gÈnÈral de l’environnemen e du dÈveloppemen durable (CGEDD), dans leur rappor sur « la gesion des pics de polluion de l’air » paru en sepembre 2015.
4 En sepembre 2015, le minisre de l’Écologie, du DÈveloppemen durable e de l’Énergie a demandÈ la rÈvision de ce arrêÈ ain de mieux conenir e prÈvenir les pics de polluion. À noer Ègalemen qu’une proposiion de loi visan à l’auomaiciÈ du dÈclenchemen de mesures d’urgence en cas de pics de polluion es en discussion au Parlemen (in janvier 201). Cee proposiion vise à une meilleure rÈaciviÈ lors des pics de polluion, grâce noammen à des prises de dÈcision rapides e eficaces pour rÈduire les Èmissions.
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R 2015n° 1 RECOMMANDATION
L’Autorité recommande à la Direction générale de l’Aviation civile que soient révisés les critères de déclenchement de son plan national d’actions en cas d’épisode de pollution ain de les rendre cohérents avec les critères de persistance d’un épisode de pollution tels que déinis dans l’arrêté interministériel du 26 mars 2014.
Recommandations et mesures réglementaires de réduction des émissions de polluants en cas d’activation du niveau d’alerte – arrêté du 26 mars 2014
En cas d’acivaion du niveau d’alere, l’arrêÈ inerminisÈriel du 2 mars 2014 prÈcise les recommandaions e mesures rÈglemenaires de rÈducion des Èmissions de polluans pour le seceur aÈrien, à savoir : • limier l’uilisaion des moeurs auxiliaires de puissance des avions (APU) au sric nÈcessaire ; • uiliser les sysèmes ixes ou mobiles d’approvisionnemen Èlecrique e de climaisaion / chaufage des aÈropors pour les aÈrones, dans la mesure des insallaions disponibles ; • rÈduire les Èmissions des aÈronesduran la phase de roulage par une aenion pariculière aux acions limian le emps de roulage. Ces mesures on ÈÈ ÈvaluÈes dans le rappor prÈciÈ sur la gesion des pics de la polluion de l’air comme« des mesures de ond à mettre en œuvre de manière pérenne et qui de surcroît ont double emploi avec un arrêté du 27 juillet 2012 qui rend obligatoire le recours aux moyens de substitution des APU sur le point de stationnement équipé en Île-de-France ». Les aueurs de ce rappor recommanden en consÈquence de remplacer les rois mesures prÈvues par l’arrêÈ du 2 mars 2014 par deux mesures d’inerdicions prÈsenes dans le plan d’acion de l’aviaion civile : • inerdicion des essais moeursdon l’objeci n’es pas d’enreprendre un vol ; • inerdicion des ours de pise d’enraînemen à l’excepion de ceux rÈalisÈs dans le cadre d’une ormaion iniiale dispensÈe par un organisme dÈclarÈ, approuvÈ ou ceriiÈ avec prÈsence à bord ou supervision d’un insruceur.
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L’AuoriÈ adhère à cee analyse. Toueois, elle aurai souhaiÈ que les rois mesures de ond de l’arrêÈ du 2 mars 2014 soien conservÈes dans celui du  avril 201 relai au dÈclenchemen des procÈdures prÈecorales en cas d’Èpisodes de polluion de l’air ambian ain qu’un efor supplÈmenaire soi rÈalisÈ lors de ces ÈvÈnemens. En oure, elle se rÈjoui que, selon les recommandaions des aueurs, les mesures relaives aux resricions d’exploiaion iguran dans le plan d’acion aien ÈÈ reprises dans ce nouvel arrêÈ. Enin, l’AuoriÈ aurai souhaiÈ que ces mesures soien renorcÈes Ègalemen par une inerdicion des vols de loisir.
Communication sur les actions mises en place en cas d’épisode de pollution
Lorsque les gesionnaires d’aÈropors dÈclenchen leur plan d’acion en cas d’Èpisode de polluion, l’ACNUSA es avorable à ce que ces derniers communiquen au grand public les acions mises en place. Cela permerai au cioyen, à qui il es souven demandÈ de pariciper aux acions de rÈducion des sources d’Èmissions dans ces conexes, de prendre la mesure des efors enrepris par les exploians.
De la même manière, l’AuoriÈ souhaie que la DGAC communique au cioyen les acions qu’elle mera en place, le cas ÈchÈan, lors des prochains Èpisodes de polluion.
CONTRIBUTION DES ZONES AÉROPORTUAIRES À LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
Roulage au sol
De açon classique, les rÈaceurs de l’avion ainsi que l’APU son uilisÈs lors de la phase de roulage. Ces dernières annÈes se son dÈveloppÈes des soluions plus Ècologiques qui sollicien uniquemen l’uilisaion de l’APU ; les moeurs des avions son alors à l’arrê. Bien que l’APU rese une source d’Èmission de polluans, la polluion Èmise rese oujours moindre que si les rÈaceurs Èaien en oncionnemen. 5 Dans son rappor d’aciviÈ de 2013 , l’AuoriÈ prÈsenai le sysème TaxiBo, qui perme à l’aide d’un engin dÈdiÈ de racer l’avion e d’Èvier ainsi l’uilisaion des rÈaceurs pendan la phase de roulage. Ce sysème, crÈÈ par la sociÈÈ TLD en parenaria avec les enreprises IAI e Airbus, se dÈcline sous deux modèles : le narrow body, raceur pour pei e moyenporeurs, e le wide body, pour gros poreurs. Le raceur, composÈ de deux moeurs diesel alimenan les hui moeurs Èlecriques des roues (pour la version narrow body), perme un roulage commandÈ depuis le cockpi. La echnologie dÈveloppÈe consise à caper les commandes Èmanan de l’avion e à les rÈpercuer sur le raceur. L’opÈraion de roulage se ai avec les rÈaceurs Èeins mais avec l’APU en oncionnemen pour assurer la ourniure d’Ènergie. L’usage du TaxiBo es perinen d’un poin de vue environnemenal sur les plaeormes don le emps de roulage es de l’ordre de 15 à 1 minues. En France, l’aÈropor de Paris – Charlesde Gaulle rÈpond à ce crière. En 2014, le TaxiBo a obenu la ceriicaion oficielle de l’EASA pour le racage des Boeing 3300 e 3500 (des essais en vue de la ceriicaion des Boeing 3 nouvelle gÈnÈraion on ÈÈ opÈrÈs en dÈcembre 2015) e des ess exensis on ÈÈ rÈalisÈs par la compagnie aÈrienne Luthansa sur l’aÈropor de Francor. Depuis mars 2015, la version narrow body es uilisÈe en condiions rÈelles sur ce aÈropor e, quoidiennemen, quelques Boeing 3 son ainsi racÈs enre la pore d’embarquemen e la pise. Ce modèle devrai êre ceriiÈ pour l’Airbus A320 à parir du premier rimesre 201. Alors que le reour sur invesissemen du TaxiBo Èai inÈrieur à deux ans avan la chue du cours du baril de pÈrole, celuici es dÈsormais de l’ordre de rois à quare annÈes. Pour les grosporeurs, les ess en vue du processus de ceriicaion en coopÈraion avec la Luthansa sur un Boeing 4400 devraien dÈbuer en 201, pour une ceriicaion aendue en 201.
POLLUTIONS POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
Cee soluion Ècologique pour le roulage au sol es complÈmenaire de celle dÈveloppÈe par SAFRAN Honeywell : l’EGTS (sysème de roulage Èlecrique). En efe, en sollician le gÈnÈraeur Èlecrique de l’APU pour alimener des moeurs siuÈs dans les roues, ce sysème donne la possibiliÈ aux avions de reculer depuis la pore d’embarquemen e de rouler sans uiliser ni le raceur ni les rÈaceurs (rappor 2014, p.12).
Pour ces deux Èquipemens, TaxiBo e EGTS, la consommaion de kÈrosène de l’avion es rÈduie puisque les rÈaceurs son à l’arrê. Les rÈaceurs son aussi moins solliciÈs (mainenance e remplacemen moins rÈquens).
En oure, dans le rappor « Polluion de l’air : le coû de 6 l’inacion » de la commission d’enquêe sÈnaoriale sur le coû Èconomique e inancier de la polluion de l’air, la proposiion n° 34 promeu elle aussi la echnologie du moeur Èlecrique pour le roulage des avions.
Ces soluions or promeeuses du poin de vue environnemenal suscien dÈsormais neemen moins d’engouemen depuis la ore chue du cours du baril de pÈrole.
L’intérêt économique pour le roulage « vert » s’est provisoirement estompé avec la chute du prix du pétrole et l’Autorité ne peut que le regretter. En efet, parmi les grands déis sociétaux actuels, ceux de l’amélioration de la qualité de l’air local et de l’atténuation/adaptation au changement climatique sont majeurs et chacun doit y prendre part, inclus les compagnies aériennes.
É 2015n° 1 ÉTUDE L’ACNUSA demande aux associations de compagnies aériennes d’étudier en 2016 la possibilité de s’équiper de moyens de substitution pour le roulage.
5 Rappor 2013, p. 14.
6 hp://www.sena.r/commission/enquee/cou_ economique_e_inancier_de_la_polluion_de_lair.hml.
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FOCUS
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LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE ENGENDRE DES EFFETS SUR LA SANTÉ ET SUR L’ENVIRONNEMENT.
Le tableau ci-dessous présente quelques efets des principaux polluants.
Polluants
Conséquences sur l’environnement
 Salissures des bâimens Particules en suspension< 10µm (PM10)  ReombÈes sur les culures
Dioxyde d’azote (NO ) 2
Dioxyde de soure (SO ) 2
Composés organiques volatils (COV)
Ozone (O ) 3
 Pluie acides  Formaion d’ozone  Efe de serre (indirecemen)
 Pluies acides  DÈgradaion des bâimens
 Formaion d’ozone e gaz à efe de serre (indirec)
 Efe nÈase sur la vÈgÈaion  Conribue indirecemen à l’efe de serre
Efets sur la santé
 AlÈraion de la oncion respiraoire  PropriÈÈs muagènes e cancÈrogènes
 Irriaion des bronches  Favorise les inecions pulmonaires chez les enans  Augmene la rÈquence e la graviÈ des crises chez les personnes ashmaiques
 Irriaion des muqueuses  Irriaion des voies respiraoires
 Irriaions e diminuion de la capaciÈ respiraoire  Cerains composÈs son considÈrÈs comme cancÈrogènes (par exemple le benzo(a)pyrène)
 Toux  AlÈraion pulmonaire  Irriaions oculaires
S’agissan du ranspor aÈrien, les Èmissions en NOx e PM10 dues aux avions augmenen rÈgulièremen depuis 1990 à l’Èchelle de la France, alors que les Èmissions des aures ranspors enden à diminuer.
En 2013, le ranspor aÈrien (avions uniquemen) a Èmis 10 konnes (k) de NOx, ce qui reprÈsene par rappor à l’annÈe de rÈÈrence 1990 une hausse de 45 %, andis que les Èmissions de NOx liÈes au ranspor rouier se son ÈlevÈes à 530 k soi une diminuion de 55 % par rappor à 1990.
Concernan les PM10, les Èmissions dues aux avions en 2013 se chifraien à 0, k. Elles on augmenÈ de 19 % par rappor aux donnÈes de 1990. Quan au ranspor rouier, les Èmissions en PM10 Èaien de 3 k, soi une diminuion de 49 % par rappor à 1990.
Source : CITEPA, Rappor naional d’invenaire  Invenaire des Èmissions de polluans amosphÈriques e de gaz à efe de serre en France  sÈries secorielles e analyses Èendues.
ACNUSA ///RAPPORT ANNUEL 2015
Accessibilité à la plateorme Une source imporane d’Èmissions de polluans amosphÈriques provien du raic rouier gÈnÈrÈ par la prÈsence de la plaeorme (accès aux aÈropors, zones d’aciviÈ…). En efe, l’accès aux aÈropors se ai majoriairemen par la voie rouière. L’Airpor Regions Conerence (ARC) a publiÈ dans son Èude « 15 ways o reduce carbon ooprin in airpor regions » la rÈpariion des difÈrens modes de ranspor pour neu aÈropors (aÈropors de Sockholm  Arlanda, Bruxelles  Airpor, Paris – CharlesdeGaulle, Londres – Gawick, Göeborg – Landveer, Londres –Luon, Male, Paris – Orly e Roerdam – La Haye) : 0 % des passagers e salariÈs viennen ou reparen de l’aÈropor en voiure ou en axi ; 1 % en bus ; 14 % en rain. Engendran moins de polluion e de congesion du raic rouier, l’uilisaion des ranspors publics, e noammen l’accès par la voie errÈe, bÈnÈicie à l’environnemen. De grandes plaeormes aÈroporuaires europÈennes son dÈjà reliÈes aux cenresvilles par des rains express rÈgionaux (par exemple, Sockholm, liaison en 20 minues, Copenhague, Amserdam e Londres en 15 minues ou Francor en 10 minues). En France, ces rains rÈgionaux express dÈdiÈs son moins dÈveloppÈs ou beaucoup moins eficaces. Toueois, le proje du CDG express, liaison erroviaire direce enre l’aÈropor e la gare de l’Es, es inscri dans le cadre du Grand Paris e devrai permere d’aeindre Paris en 20 minues. En efe, après plusieurs rebondissemens, une ordonnance du 1 Èvrier 201 a coniÈ, dans le cadre d’un conra de concession de ravaux, la mission de concepion, de inancemen, de rÈalisaion e d’exploiaion de l’inrasrucure erroviaire à une sociÈÈ, iliale de l’Èablissemen public SNCF RÈseau e de la sociÈÈ anonyme AÈropors de Paris. Cela devrai permere la crÈaion d’une dessere de qualiÈ enre Paris e l’aÈropor, Èquivalene à celle consaÈe dans les aures grandes capiales europÈennes e inernaionales.
Bien que cela ne relève pas uniquemen ni même prioriairemen du domaine de compÈence du gesionnaire e des aures aceurs de la plaeorme, il paraî esseniel de prÈconiser le dÈveloppemen de moyens de ranspors en commun respecueux de l’environnemen, eficaces e accessibles (noammen en maière de coû) au plus grand nombre.
L’AuoriÈ es bien consciene du ai que cee demande nÈcessiera du emps e un invesissemen coûeux.
POLLUTIONS POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
Toueois, à cour erme, il semble envisageable de mere en œuvre ou de dÈvelopper des soluions qui on prouvÈ leur eficaciÈ, elles noammen ces bonnes praiques ideniiÈes par le « dAIR projec » 7 (www.dairprojec.eu) :
pour les employés : • mise en place de plans de dÈplacemen enreprise (PDE) ou de dÈplacemen inerenreprises (PDIE) qui comprennen un ensemble de mesures visan à opimiser les dÈplacemens liÈs aux aciviÈs proessionnelles e à avoriser l’usage des modes de ranspor alernais à la voiure individuelle. mise en place de bus à la demande pour les employÈs habian auour de l’aÈropor e qui ne peuven uiliser les ranspors en commun en raison de leurs horaires dÈcalÈs ou de l’absence de rÈseau errÈ. C’es le cas du rÈseau FilÈo pour l’aÈropor de Paris – CharlesdeGaulle, où 5% des salariÈs ravaillen en horaires dÈcalÈs (après 23 heures ou avan 5 heures e pendan les vacances scolaires ou jours ÈriÈs). Ce bus ne circule que lorsqu’il y a une demande e desser 2 communes auour de l’aÈropor (www.ileo.com) à des aris comparables à ceux praiquÈs dans les ranspors en commun ; inciaion des employÈs à uiliser les ranspors en commun par le biais noammen de mise à disposiion de ickes de ranspor grauis ou à aris prÈÈreniels pour les employÈs de l’aÈropor e des compagnies aÈriennes naionales (exemples à l’aÈropor de Vienne, Leipzig, Prague…).
pour les passagers : ofrir des ickes de ranspor public.L’aÈropor de Genève ourni grauiemen aux passagers un icke de ranspor public dans la zone « ou Genève » (durÈe de validiÈ du icke de 0 minues) ; • avoriser les axis « vers ».Le proje « ecoaxis » a ÈÈ dÈveloppÈ sur l’aÈropor de Sockholm e rÈgule la loe de axis pour diminuer les Èmissions de CO . 2 Le bu Èan de remplacer progressivemen les axis convenionnels (essence ou diesel) par des axis hybrides ou des axis oncionnan avec des carburans alernais. Au dÈbu du proje, en 2005, un sysème inciai avai ÈÈ crÈÈ en inroduisan des voies sÈparÈes en oncion du ype de vÈhicule (Ècoaxis ou axis ordinaires). La prioriÈ Èai donnÈe à la voie
7 Le proje dAIR es un proje inancÈ par un onds europÈen e pour lequel les insances rÈgionales e les gesionnaires d’aÈropor on ravaillÈ ain d’ideniier des acions de rÈducion des Èmissions de CO . Ce proje rÈunissai 14 2 parenaires e raiai principalemen des aciviÈs de l’opÈraeur de l’aÈropor e de l’accessibiliÈ à la plaeorme.
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« Ècoaxis » (biogaz, hybrides, Ècodiesel, Èhanol e huile de pin). DÈsormais, ous les axis qui prennen des passagers à l’aÈropor son des Ècoaxis. Quan aux axis « convenionnels », même s’ils son oujours auorisÈs à dÈposer des passagers à l’aÈropor, ils doiven en reparir à vide. Sur les hui voies de axis disponibles sur la plaeorme, la prioriÈ es ixÈe en oncion de l’eficaciÈ « carbone » des vÈhicules. La voie la plus rapide es rÈservÈe aux voiures Èlecriques. À noer que cee poliique a eu un efe bÈnÈique sur oue la rÈgion de l’aÈropor ; • avanager les vÈhicules Èlecriques ou hybridesen proposan des aris de parking rÈduis ou des parkings rÈservÈs (aÈropor de Bologne). À l’aÈropor de Sockholm, les parkings son grauis pour les vÈhicules Èlecriques. En oure, le gesionnaire se prÈpare Ègalemen à mere en place un sysème de ariicaion difÈrenciÈe selon que la voiure es ÈcolabellisÈe ou non ; subvenionner pariellemen ou oalemen une ligne de bus,à l’insar de l’aÈropor de Marseille – Provence pour la ligne aÈropor – gare de Virolles. Les acions de sensibilisaion à desinaion du personnel e des passagers son Ègalemen essenielles. Des acions ciblÈes peuven, à erme, modiier le comporemen du cioyen. DÈlivrer des inormaions sur les alernaives disponibles pour accÈder à l’aÈropor perme aux usagers de prendre des dÈcisions ÈclairÈes e peuven conduire à une uilisaion accrue des ranspors en commun.
Pour le personnel, les plans de dÈplacemen iner
enreprises peuven inclure des acions de sensibilisaion
elles que des Èchanges sur les bonnes praiques, des
groupes de ravail sur difÈrens sujes raian des
ranspors publics (exemple de l’aÈropor de
Paris – CharlesdeGaulle).
Enin, aussi bien pour les passagers que pour le
personnel, il es primordial que les difÈrens plans
qui rÈgissen les dÈplacemens (PDE, PDIE, plan de
dÈplacemens urbains, plan de dÈplacemen de
l’adminisraion) s’ariculen bien enre eux. Cela
devrai avoriser la mise en place de poliiques de dÈplacemens mulimodaux cohÈrenes e coordonnÈes à l’Èchelle du errioire e amÈliorer ainsi l’accessibiliÈ ou en valorisan les modes alernais à la voiure e accompagner les changemens de comporemen.
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GESTION DE LA QUALITÉ DE L’AIR
Limitation de l’usage des APU
Depuis 2012, l’AuoriÈ demande que la DGAC Èudie les condiions d’une gÈnÈralisaion des moyens de subsiuion ixes à l’uilisaion de l’APU ainsi que la possibiliÈ de la mise en place d’une redevance aÈroporuaire pour inancer ces Èquipemens (R. 2013 n° 2). En rÈponse à cee demande, la DGAC a solliciÈ l’Union des aÈropors rançais (UAF) pour mener cee Èude. L’annÈe 2015 s’es achevÈe sans qu’aucun rÈsula ou rappor d’Èape n’ai ÈÈ ransmis à l’AuoriÈ.
L’inerie de cerains aÈropors pour s’Èquiper en moyens de subsiuion ixes rese dificilemen comprÈhensible pour l’AuoriÈ. En efe, dès 200, l’UAF avai, ellemême, ideniiÈ ce axe d’amÈlioraion dans son guide des 8 bonnes praiques .
La demande d’Èquipemens en moyens de subsiuion es aujourd’hui d’auan plus impÈrieuse qu’a ÈÈ publiÈe la loi n° 2015992 du 1 aoû 2015 relaive à la ransiion ÈnergÈique pour la croissance vere (LTECV). Son aricle 45 concerne spÈciiquemen les gesionnaires exploian un aÈrodrome dÈini aux deux premiers alinÈas du I de l’aricle 109quaterviciesA du code gÈnÈral des impôs (voir page 21 ). Il leur es demandÈ d’Èablir un programme d’acion pour la rÈducion des Èmissions de gaz à efe de serre (GES) e de polluans amosphÈriques liÈes aux aciviÈs direces au sol de la plaeorme aÈroporuaire. Par les aciviÈs direces au sol, on compe l’escale avec l’uilisaion de l’APU. La mise en place de moyens de subsiuion ixes aux APU pourrai se rÈvÈler êre une acion rès perinene e eficace pour aeindre les objecis de rÈducion en polluans e GES demandÈs dans ce aricle 45.
En oure, e conoran les objecis du lÈgislaeur, plusieurs Èudes e rappors on monrÈ l’inÈrê du dÈveloppemen d’Èquipemen de subsiuion.
Ainsi, en maière de gains environnemenaux, les Èudes rÈcenes menÈes sur les aÈropors de Toulouse – Blagnac e Nice – Côe d’Azur pour Èvaluer 9 la rÈducion des Èmissions lors de l’escale rÈvèlen une nee diminuion, de l’ordre de 50 %, du emps d’uilisaion de l’APU, dès lors que les poses « avion » son ÈquipÈs en 400 Hz, moyen de subsiuion qui ourni l’ÈlecriciÈ à l’avion.
Le rappor publiÈ en 2013 par l’aÈropor de Zurich 10 « Aircrat Ground Energy sysems a Zurich Airpor »dresse un bilan de la siuaion sur ce aÈropor, don
une Èvaluaion environnemenale e monÈaire des Èquipemens. Dans cee dernière parie, une comparaison ariaire es Èablie en oncion du ype d’avion e de l’uilisaion ou non des difÈrens Èquipemens de subsiuion aux APU en escale. Ainsi, pour un avion longcourrier A330 qui uiliserai le 400 Hz pendan 3 heures e la PCA (moyen de subsiuion qui ourni la climaisaion e le chaufage) pendan 1 heure, le service es acurÈ à la compagnie aÈrienne 451 rancs suisses, andis que le coû d’uilisaion de 3 heures de son APU lui reviendrai à environ 1 000 rancs suisses. Pour un courcourrier de ype RJ100 qui uiliserai pendan 1 heure le 400 Hz e la PCA, le monan aeindrai 111 rancs suisses conre 150 pour l’APU. Dans les deux cas, l’uilisaion des moyens de subsiuion à l’APU es plus renable pour la compagnie aÈrienne.
Enin, publiÈ en 2015, le rappor « Polluion de l’air : 11 le coû de l’inacion » , prÈsene les conclusions des ravaux de la commission d’enquêe sÈnaoriale sur le coû Èconomique e inancier de la polluion de l’air. Le rappor prÈsene 1 proposiions sur la recherche e le calcul du coû Èconomique e inancier de la polluion de l’air, l’innovaion, la ormaion, l’inormaion, l’aide à la dÈcision e les normes desinÈes à luer conre la polluion. Parmi cellesci, il au souligner la proposiion n° 33 ayan pour obje de« ournir des alternatives à l’utilisation des groupes auxiliaires de puissance dans les aéroports »,qui es en phase avec celle de de l’AuoriÈ.
Ainsi, il ressor que l’insallaion de moyens de subsiuions aux APU es bÈnÈique à la ois d’un poin de vue environnemenal e d’un poin de vue Èconomique.
La quesion du inancemen de ces Èquipemens peu lÈgiimemen se poser, e en pariculier pour la PCA. L’AuoriÈ a, dans cee opique, conacÈ 14 plaeormes europÈennes parmi les plus rÈquenÈes e possÈdan des moyens de subsiuion ixes à l’APU. Sur les dix aÈropors ayan rÈpondu au quesionnaire : 12 ous ournissen des poses au conac ÈquipÈs en 400 Hz ; six d’enre eux on insallÈ la PCA sur l’ensemble de leurs poses au conac ; rois on ÈquipÈ 0 % de leurs poses au conac en PCA ; un seul, qui accueille principalemen des cour e moyencourriers, n’a pas d’Èquipemen en climaisaion/chaufage car les emps d’escale e le clima ne le nÈcessien pas.
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Quan à la quesion du reour sur invesissemen de la PCA, rès peu d’aÈropors on ÈÈ en mesure de ournir des ÈlÈmens chifrÈs. En efe, ces Èquipemens son prÈsens depuis de nombreuses annÈes sur les plaeormes e le prix de l’uilisaion de ce Èquipemen es inclus dans la axe d’aerrissage. Toueois, rois aÈropors on indiquÈ des reours sur invesissemen allan de dix à quinze ans. À noer que l’aÈropor de Genève, hors du pÈrimère de cee Èude, indique un reour sur invesissemen de l’ordre de sep ans.
L’AuoriÈ espère que sa recommandaion sur le suje, l’aricle 45 de la LTECV e la proposiion n° 33 de la commission d’enquêe sur le coû Èconomique e inancier de la polluion de l’air sensibiliseron sufisammen les aÈropors pour que ces derniers se doen enin dans les meilleurs dÈlais de 400 Hz e de PCA pour les aÈropors les plus imporans, noammen ceux d’ÎledeFrance.
R 2015n° 2 RECOMMANDATION L’ACNUSA recommande que les aéroports acnusés s’équipent en moyens de substitution ixes aux APU dans les plus bres délais.
8 hp://www.aeropor.r/page/page/guidedesbonnes praiques
9 Rappor de l’ACNUSA 2014, page 14.
10 hp://www.zurichairpor.com/hecompany/noisepolicy andheenvironmen/airqualiy.
11 hp://www.sena.r/commission/enquee/cou_ economique_e_inancier_de_la_polluion_de_lair.hml
12 Ahènes, Barcelone, Copenhague, Hambourg, Londres Heahrow, LondresSansed, Milan, Palma de Majorque, Prague e Sockholm.
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