Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

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Le rapport 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports revient sur l'activité de l'IGJS, notamment ses missions et les conséquences de la révision générale des politiques publiques sur son rôle et son domaine de compétence.

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Publié le 01 octobre 2010
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Langue Français

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INSPECTION GÉNÉRALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS 2R0a2090099t 2 ppor dactivité 2020099 2020909 “ Une année 2009 marquée par une approche renouvelée de l’activité de l’IGJS ”
Sommaire
IGJSen2009..............................................................................................
Une approche renouvelée de l’activité de l’IGJS ....................................
page 6
page 7
Des missions bien caractérisées .............................................................. . page 9
Panorama des missions de l’année 2009 ............................................... . page 15
Les missions de contrôle et d’inspection ............................................... . page 16
Les missions d’enquête et d’évaluation ................................................. . page 16
Les missions de conseil, d’assistance et d’appui ................................... page 20
Les missions permanentes ...................................................................... . page 23
Glossaire.....................................................................................................page28
ANNEXES :
Annexe I : décret 2002-53 du 10 janvier 2002 portant statut particulier du corps de l’inspection générale de la jeunesse et des sports ........... page 29
Annexe II : organigramme du service ...................................................... . page 35
Annexe III : tableau des affectations territoriales .................................... page 36
Annexe IV : participation de l’IGJS à différents comités, instances et groupes de travail ................................................................................. . page 37
avant-propos
9 a constitué une année particulièrem Lf'notc.nnioenemnatntniénee2e0r0etstrualécedmmneagéespréxionsengrsedelféegnotnemlensolprquS)dai,I(JGrostsepseedtnessajeuedeléralnégnoitcepsni'lrouepnttaormptienhampdesesmissionnietvrneitnol,ceevnrseueodsmd'espertdsirsapeeresel'aongd,aennnéelasiidératlutéuoifctleolonofprapnu'desabcliavart s, ses méthodes de travail et son Cette démarche ambitieuse a pu aboutir grâce à l'investissement de tous les inspecteurs généraux et, plus largement, de tous les personnels du service. A la fin de l'année 2009, l'inspection générale s'était ainsi dotée d'une "feuille de route" lui permettant de développer son activité sur des fondements concep-tuels et méthodologiques renouvelés.
Outre les impératifs liés à la nécessaire modernisation interne du service, l'inspection générale de la jeunesse et des sports a dû prendre en considération en 2009 les profondes modifications de son environ-nement institutionnel résultant en grande partie des décisions arrêtées lors du premier cycle de la révision générale des politiques publiques.
La création des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et des directions départementales interministérielles chargées de la cohésion sociale ainsi que la réorganisation de l'administration centrale ont, en particulier, rendu obligatoire l'évolution de la posture de l'inspection générale de la jeunesse et des sports qui ne détient plus aujourd'hui de compétence exclusive vis-à-vis d'un réseau de services déconcentrés et doit, par conséquent, redéfinir les contours de ses missions territoriales, en relation étroite avec l'IGAS et, plus globalement, revoir l'équilibre général de ses missions.
Dans ce contexte, l'année 2009 aura permis à l'inspection générale de la jeunesse et des sports de recen-trer son activité en direction du contrôle des organismes placés sous la tutelle des ministres chargés de la jeunesse et des sports ainsi que de l'évaluation des politiques et dispositifs publics relevant des domaines du sport, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative tout en continuant à exercer de façon soutenue ses autres missions.
Je souhaite donc que le rapport d'activité 2009 soit l'occasion pour le lecteur de prendre la mesure du travail réalisé en 2009 par l'IGJS dans l'accomplissement de ses diverses missions et au travers d'une mise en œuvre rénovée de ses procédures et de ses méthodes internes.
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Hervé CANNEVA Chef du service de l’inspection générale de la jeunesse et des sports