Rapport sur les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l environnement ? (compte rendu de l audition publique du 29 janvier2009)
151 pages
Français

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Rapport sur les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier2009)

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Description

Réunissant industriels, experts et chercheurs, cette audition a permis de faire le point sur les connaissances scientifiques sur les impacts sur la santé et l'environnement des lignes à haute et très haute tension. Elle a notamment apporté des réponses aux questions suivantes: que sait-on des champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence émis par les lignes haute tension et très haute tension ? Ont-ils des impacts sur le comportement ou sur la santé humaine et animale ?

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Publié par
Publié le 01 mars 2009
Nombre de lectures 22
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français
Poids de l'ouvrage 9 Mo

Extrait

N° 1556 N° 307
ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale Annexe au procès-verbal de la séance
le 30 mars 2009 du 31 mars 2009
OFFICE PARLEMENTAIRE D’ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
RAPPORT
sur
les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et
l’environnement ? (compte rendu de l’audition publique du 29 janvier
2009),
Par M. Daniel RAOUL,
Sénateur.

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Claude BIRRAUX par M. Jean-Claude ETIENNE
Président de l’Office. Premier Vice-Président de l’Office.Composition de l’Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques
Président
M. Claude BIRRAUX
Premier Vice-Président
M. Jean-Claude ETIENNE
Vice-Présidents
M. Claude GATIGNOL, député Mme Brigitte BOUT, sénateur
M. Pierre LASBORDES, député M. Christian GAUDIN, sénateur
M. Jean-Yves LE DÉAUT, député M. Daniel RAOUL, sénateur
Députés Sénateurs
M. Christian BATAILLE M. Gilbert BARBIER
M. Jean-Pierre BRARD M. Paul BLANC
M. Alain CLAEYS Mme Marie-Christine BLANDIN
M. Pierre COHEN M. Marcel-Pierre CLÉACH
M. Jean-Pierre DOOR M. Roland COURTEAU
Mme Geneviève FIORASO M. Marc DAUNIS
M. Alain GEST M. Marcel DENEUX
M. François GOULARD M. Serge LAGAUCHE
M. Christian KERT M. Jean-Marc PASTOR
M. Michel LEJEUNE M. Xavier PINTAT
M. Claude LETEURTRE Mme Catherine PROCACCIA
Mme Bérengère POLETTI M. Ivan RENAR
M. Jean-Louis TOURAINE M. Bruno SIDO
M. Jean-Sébastien VIALATTE M. Alain VASSELLE - 1 -
SOMMAIRE
Page
INTRODUCTION......................................................................................................................... 3
Jean-Claude ETIENNE, Premier Vice-président de l’OPECST.......................................... 3
Daniel RAOUL, Vice-président de l’OPECST, Rapporteur................................................. 4
LE RÉSEAU HAUTE ET TRÈS HAUTE TENSION EN FRANCE ET SES IMPACTS.......... 7
Dominique MAILLARD, Président de Réseau de Transport d’Electricité (RTE).............. 7
LES LIGNES HAUTE TENSION ET TRÈS HAUTE TENSION DANS LE DÉBAT
PUBLIC .................................................................................................................................... 12
Jean-François BERAUD, Secrétaire général de la Commission nationale du débat
public.............. 12
Stéphane LE BOULER, Rapporteur du comité opérationnel n°19 : veille sanitaire
et risques émergents (COMOP 19)............................................................................................... 14
QUESTIONS/DÉBAT..................................................................................................................... 18
Hervé LAFFAYE, Directeur général adjoint et membre du directoire de RTE ................. 18
LES RÉSULTATS DE L’EXPERTISE COLLECTIVE NATIONALE
ET INTERNATIONALE ......................................................................................................... 22
Docteur Laurent BONTOUX, Scientific Officer – Comité Scientifique sur les
Risques Emergents et Nouvellement Identifiés pour la santé (SCENIHR),
Commission européenne ............................................................................................................... 22
Professeur André AURENGO, APHP – Président du Conseil Supérieur
d’Hygiène Publique de France (CSHPF)...................................................................................... 26
QUESTIONS/DÉBAT..................................................................................................................... 30
LIGNES À HAUTE TENSION ET À TRÈS HAUTE TENSION ET SANTÉ
HUMAINE – ETUDES EN COURS........................................................................................ 40
Martin GUESPEREAU, Directeur Général – Agence Française de Sécurité
Sanitaire de l’Environnement et du Travail (AFSSET) .............................................................. 40
Professeur Gilles FLEURY, Ecole Supérieure d’Electricité (SUPELEC) – Chef du
Département signaux et systèmes électroniques .......................................................................... 44
Pierre LE RUZ, Président – Centre de Recherche et d’Information
Indépendantes sur les Rayonnements Electromagnétiques (CRIIREM).................................... 49
QUESTIONS/DÉBAT..................................................................................................................... 53
LIGNES À HAUTE TENSION ET À TRÉS HAUTE TENSION
ET SANTÉ ANIMALE ............................................................................................................ 56
Professeur Henri BRUGERE – Ecole Nationale Vétérinaire de Maisons-Alfort,
Unité de Physiologie-Thérapeutique ............................................................................................ 56
Professeur François GALLOUIN – AgroparisTec (Ex-Institut National
agronomique – Paris Grignon (INA-PG), Président du Groupe Permanent de Sécurité
Electrique (GPSE)......................................................................................................................... 60
QUESTIONS/DÉBAT..... 64
CONCLUSION.............................................................................................................................. 76
xxxxxxxxxxxxx- 2 -
ANNEXE : PRÉSENTATIONS DES INTERVENANTS PAR THÈME ABORDÉ.................. 77
LES LIGNES HAUTE TENSION ET TRÈS HAUTE TENSION DANS LE DÉBAT
PUBLIC .......................................................................................................................................... 79
Stéphane LE BOULER, Rapporteur du comité opérationnel n° 19 : veille
sanitaire et risque émergents (COMOP 19)................................................................................. 79
LES RÉSULTATS DE L’EXPERTISE COLLECTIVE NATIONALE ET
INTERNATIONALE ...................................................................................................................... 85
Docteur Laurent BONTOUX, Scientific Officer – Comité Scientifique sur les
risques émergents et nouvellement identifiés pour la santé (SCENIHR) – Commission
européenne..................................................................................................................................... 85
Professeur André AURENGO, APHP – Conseil supérieur d’Hygiène Publique de
France (CSHPF)............................................................................................................................ 95
LIGNES À HAUTE TENSION ET À TRÈS HAUTE TENSION ET SANTÉ HUMAINE –
ETUDES EN COURS .....................................................................................................................103
Professeur Gilles FLEURY, Ecole Supérieure d’Electricité (SUPELEC) –
Département signaux et systèmes électroniques ..........................................................................103
Pierre LE RUZ, Président – Centre de Recherche et d’Information
Indépendantes sur les Rayonnements Electromagnétiques (CRIIREM)....................................109SANTÉ ANIMALE...............118
Professeur Henri BRUGERE – Ecole Nationale Vétérinaire de Maisons-Alfort,
Unité de Physiologie-Thérapeutique ............................................................................................118
Professeur François GALLOUIN – AgroparisTec (Ex-Institut National
agronomique – Paris Grignon (INA-PG), Président du Groupe Permanent de Sécurité
Electrique (GPSE) .........................................................................................................................130
xxxxxxx- 3 -
Les lignes à Haute et Très Haute Tension :
quels impacts sur la santé et l’environnement ?
Daniel RAOUL
Je vais d’abord laisser la parole à Monsieur Etienne, Premier Vice-
président de l’Office qui va vous faire une petite introduction.
INTRODUCTION
Jean-Claude ETIENNE, Premier Vice-président de l’OPECST
Rassurez-vous, cette introduction va être très courte. Il s’agit de vous
remercier, d’abord, toutes et tous, de votre présence. L’Office parlementaire,
comme vous le savez, est heureux de vous recevoir à l’occasion de cette étude
de faisabilité de notre coll&#

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