Rapport sur les observatoires pour l'environnement

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Description

Ce rapport doit préparer la mise en place d'une passerelle entre le monde de la recherche en environnement et celui des décideurs et gestionnaires qui travaillent dans le même domaine. Sont envisagés ici : le contexte recherche en environnement et le projet de création d'Observatoires de Recherche en Environnement (ORE), le concept d'Observatoires Opérationnels de l'Environnement (OOE) et ses objectifs généraux vis-à-vis notamment des ORE aisi que l'organisation souhaitable de la passerelle ORE-OOE. On trouvera également, après la conclusion, l'examen d'une série de thématiques retenues par le Comité de pilotage et d'autres éléments d'ordre général sur la problématique étudiée.

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Publié le 01 décembre 2001
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Langue Français
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MINISTERE DE L'ANTMEEMANEGDUTERRITOIRE ET DE L'ENNROVINTENEM
AFFAIREIGE/00/010
 MINISTERE DE LARERCHECHE
PARIS,LE27DECEMBRE2001
RAPPORT SURLESOBSERVATOIRES POUR L'ETNEMENNORIVNPARPIERREBANALLDPHILIPPEHUET
JEANLUCLRENTUAJEANCLAUDELMUAMXUXVAEIRMARTININIOCTPENSGENERALE DE L'ERONNNVITEMEN
RDLONASCHLHCIDIRECTEUR DE RECHERCHE EMERITE AUCN
RS
 
 
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT  Le chef de service
R
Paris, le 27 décembre 2001
Note pour Monsieur le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Objet : les observatoires pour l'environnement Affaire n° IGE/00/010 Par lettre du 30 août 1999, les directeurs des ministères chargés de l'environnement et de la recherche ont confié à deux membres de la mission d'inspection spécialisée pour l'environnement (devenue l'IGE) et à Roland Schlich directeur de recherche émérite du CNRS une mission sur les observatoires pour l'environnement. MM F. Barthélemy et Ph Huet s'étant vu confier par ailleurs d'autres missions lourdes, j'ai en accord avec le ministère de la recherche et la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale complété la première équipe constituée pour relancer cette mission. La mission a réalisé un premier travail sur le volet eau qui a déjà pu être présenté de façon informelle au directeur de l'eau. J'ai remis une note d'étape à Mme Voynet en janvier 2001 La mission a achevé ses travaux et a pu les présenter au comité de pilotage de cette mission Les observations reçues à cette occasion ont été intégrée dans un texte final. Je vous adresse le rapport définitif de la mission. Je vous propose un plan de diffusion pour le rapport qui a vocation à être public. Je suggère que vous l'adressiez officiellement au ministre de la recherche
adresse postale 20, Av de Ségur 75302 Paris 07 SP. Téléphone:0142 19 13 40 Télécopie: 0142 19 13 45
chef du service
Observatoires de l'Environnement Liste de diffusion Monsieur le Ministre Monsieur le Directeur de Cabinet DGAFAI D4E DE DPPR DNP Ministère de la Recherche DR. DT IFEN DIREN Chef du service de l'IGE Auteurs Documentation IGE Documentation DGAFAI  
1 2
1 2 1 1 1
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1 8 5
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Liste des sigles et abréviations
ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie : AEE : Agence Européenne de l'Environnement AFNOR : Association Française de Normalisation AFPS : Agence Française du génie Parasismique AFSSE : Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale ANDRA : Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs ANENA : Association Nationale d'Etude de la Neige et des Avalanches BAP : Bulletin d'Alerte Précipitations BCRD : Budget Civil de Recherche Développement BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières BVRE : Bassin Versant de Recherche et d'Expérimentation CEA : Commissariat à l'Energie Atomique CELRL : Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres CEMAGREF : Centre d'Etude du Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et des Forêts CETE : Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement CETMEF : Centre d'Etude Technique Maritime et Fluviale CIRAD : Centre de coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le DéveloppementCITEPA : Centre Interprofessionnel Technique d'Etude de la Pollution Atmosphérique CNAP : Conseil National des Astronomes et Physiciens CNES : Centre National d'Etudes Spatiales CNIE : Conseil National de l'Information Environnementale CNIG : Conseil National de l'Information Géographique CNIS : Conseil National de l'Information Statistique CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique COV : Composés OrganoVolatils CPP : Comité de la Prévention et de la Précaution CREN : Conservatoire Régional des Espaces Naturels CSERV : Comité Supérieur d'Evaluation des Risques Volcaniques CSP : Conseil Supérieur de la Pêche CSRPN : Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel CSTB : Centre Scientifique et Technique du Bâtiment DAC : Direction d'Administration Centrale DCO : Demande Chimique en Oxygène DE : Direction de l'Eau D4E : Direction des Etudes Economiques et de l'Evaluation Environnementale
DERF : Direction de l'Espace Rural et de la Forêt DIREN:DirectionRégionaledel'EnvironnementDNP : Direction de la Nature et des Paysages DPPR : Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques DR : Direction de la Recherche DRIRE : Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement DSC : Direction de la Sécurité Civile DT : Direction de la Technologie EDF : Electricité de France EPA : Environmental Protection Agency EPST : Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
GIE : Groupement d'Intérêt Economique GIP : Groupement d'Intérêt Public GIS : Groupement d'Intérêt Scientifique HAP : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques IBGN : Indice Biotique Général Normalisé IEGB : Institut d'Ecologie et de Gestion de la Biodiversité IFEN:InstitutFrançaisdel'EnvironnementIFR : Institut Fédératif de Recherche IFREMER : Institut Français de Recherche pour L'Exploitation de la Mer IGN : Institut Géographique National IGCS : Inventaire, Gestion et Conservation des Sols INERIS : Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques INPL : Institut National Polytechnique de Lorraine INRA : Institut National de la Recherche Agronomique INRIA : Institut National de Recherche en Intelligence Artificielle INSEE : Institut National de Statistiques et d'Etudes Economiques INSU : Institut National des Sciences de l'Univers IPG : Institut de Physique du Globe IPGR : Institut de Prévention et de Gestion des Risques IPSN : Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire IRD : Institut pour la Recherche et le Développement LCPC : Laboratoire Central des Ponts et Chaussées LCSQA : Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'Air LNE : Laboratoire National d'Essais LSCE : Laboratoire des Sciences du Climat et l'Environnement LTER : Long Term Ecological Research MATE:Ministèredel'AménagementduTerritoireetdel'EnvironnementMISE : Mission d'Inspection Spécialisée de l'Environnement MNHN : Muséum National d'Histoire Naturelle MR : Ministère de la Recherche MSH : Maison des Sciences de l'Homme OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economique OIE : Office International de l'Eau OMS : Organisation Mondiale de la Santé ONCFS : Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage ONF : Office National des Forêts ONQES : Observatoire National de la Qualité des Eaux Souterraines ONZH : Observatoire National des Zones Humides OOE:ObservatoireOpérationneldel'EnvironnementOPRESE : Observatoire des Pratiques et Représentations Sociales de l'Environnement OPRI : Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants ORE : Observatoire de Recherche en Environnement ORME : Observatoire et Réseau des Métiers et emplois de l'Environnement OSU : Observatoire des Sciences de l'Univers PCB : PolyChloroBiphényls PE : Parlement Européen PRA Petite Région Agricole : PEVS : Programme Environnement, Vie et Société PNRN : Programme National des Risques Naturels