Révision Brevet Education Civique - Le Citoyen, La République et la Démocratie

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Fiches révision brevet - DNB (collège, 3ème) - LE CITOYEN, LA REPUBLIQUE, LA DEMOCRATIELA CITOYENNETE LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE4- LES PRINCIPES LES FRANÇAIS LES DROITS ET LES LA LES LES PRINCIPES DE LA DE LA FORMENT UNE DEVOIRS DU CITOYEN CITOYENNETE SYMBOLES REPUBLIQUEDEMOCRATIENATION (CIVIQUES) EUROPEENNE DE LA REP. - Nation : communauté - Citoyen : personne - Créée par le - Drapeau Démocratie 1-Indivisibilitévivant sur un même reconnue comme membre à traité de tricolore indirecte et - Unité territoriale : République territoire, avec une part entière d’un Etat Maastricht qui - Marseillaise représentative : le histoire, une culture, et protège son territoire des peuple délègue - Citoyenneté : qualité institue l’Union - Devise agressions extérieuresdes lois communes reconnue des citoyens, qui européenne « Liberté, ses pouvoirs à des - Unité politique : un seul - Formation de la exercent ensemble leurs (1992) égalité, représentants gouvernementnation française : long droits et participent à la vie - Double fraternité » élus au suffrage processus sociale et politique nationalité (ex : - Buste de universeld’intégration française et Marianne2- Laïcité . migrations européenne)Les droits civiques . colonisations - Droits : circuler - Loi de séparation des Eglises . invasions et séjourner en - Droits garantis par la Les électionset de l’Etat (1905) garantit la .

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• Publié par: Brevet
• Publié le: 08 juin 2012
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• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

LES FRANÇAIS FORMENT UNE NATION

-Nation:communauté vivant sur un même territoire, avec une histoire, une culture, et des lois communes - Formation de la nation française : long processus d’intégration  . migrations  . colonisations  . invasions  . acquisitions de territoires  . immigration de travail - France = Etat-nation - Français : celui qui est né de parents français (droit du sang ou filiation) - France : terre d’accueil (droit du sol) : des étrangers peuvent acquérir la nationalité française sous certaines conditions.

LE CITOYEN, LA REPUBLIQUE, LA DEMOCRATIE

LA CITOYENNETE

LES DROITS ET LES DEVOIRS DU CITOYEN (CIVIQUES)

-Citoyen:personne reconnue comme membre à part entière d’un Etat -Citoyenneté:qualité reconnue des citoyens, qui exercent ensemble leurs droits et participent à la vie sociale et politique

Les droits civiques

- Droits garantis par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (1789) et les constitutions de 1848, 1946 et 1958 - Droits civils, politiques, sociaux -Constitution:texte fixant les règles fondamentales d’un Etat - Civil:relatif aux citoyens entre eux

Les devoirs civiques

Respect de la loi Respect d’autrui / ses biens Payer impôt Etre juré Défendre sa atrie

LA CITOYENNETE EUROPEENNE

- Créée par le traité de Maastricht qui institue l’Union européenne (1992) - Double nationalité (ex : française et européenne) - Droits : circuler et séjourner en UE, droit de vote + éligibilité aux élections municipales et européennes, droit d’élire des députés au Parlement européen

LA REPUBLIQUE ET LA DEMOCRATIE

LES SYMBOLES DE LA REP.

- Drapeau tricolore - Marseillaise - Devise « Liberté, égalité, fraternité » - Buste de Marianne

LES PRINCIPES DE LA REPUBLIQUE

1-Indivisibilité

- Unité territoriale : République protège son territoire des agressions extérieures - Unité politique : un seul gouvernement

2- Laïcité

- Loi de séparation des Eglises et de l’Etat (1905) garantit la liberté de culte mais aucun n’est reconnu ni subventionné par l’Etat - Laïcité = égalité de tous les citoyens sans distinction de religion, d’origine ou de race - Ecole laïque permet à tous d’accéder à l’éducation réduction des inégalités  même culture délivrée aux enfants donc unité nationale

3- Solidarité

L’Etat doit garantir la solidarité entre les citoyens Ex : Soins gratuits

4- LES PRINCIPES DE LA DEMOCRATIE

Démocratie indirecte et représentative : le peuple délègue ses pouvoirs à des représentants élus au suffrage universel

Les élections

- Carte électorale délivrée à tout citoyen français majeur qui a ses droits civils - Vote libre et secret (isoloir) - Pluralisme politique : plusieurs partis politiques

Séparation des trois ouvoirs

Législatif Exécutif

Mlle Desmares

Exercice n°1 : Une communauté de personnes

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Doc.1 : La formation de la nation française

1- Cherche sur internet : qu’est-ce qu’une nation ? Une nation est une communauté d’hommes et de femmes qui vit sur un même territoire, avec une histoire commune. 2- Observe le doc.1 et complète ce tableau.

Exemples Date Causes d’installation

Apports antiques et médiévaux Celtes, Sarrazins e Jusqu’au X siècle Migration, colonisation, invasion

TD 1 : LES FRANÇAIS FORMENT UNE NATION

La formation de la nation française Populations non Apports européens récents francophones en 1789 Bretons, Corses Polonais, Portugais e e e e XV -XIX siècles XIX -XX siècles Acquisition de Besoin de main-d’œuvre territoires par l’Etat (révolution industrielle)

Apports non européens récents Africains e XX siècle Besoin de main-d’œuvre (reconstruction)

Sous l’Ancien Régime, la France était davantage un Etat (un royaume) qu’une nation : onDoc.2 : Historique Exercice n°2 : Un Etat-nation vénérait le roi, qui gouvernait un peuple soumis à des lois différentes selon les ordres ;du mot « nation » l’esprit communautaire était faible : pas d’armée nationale pas d’éducation nationale, des 1- Lis le doc.2 : à partir de quand frontières mal définies. Le mot « nation » apparaît avec la Révolution. L’Assemblée réunie à Versailles en 1789 les Français ont-ils le sentiment se déclare Assemblée nationale constituante. Des lois semblables pour tous sont mises en place. Dès lors, le mot e d’appartenir à une nation ? « nation » ne disparaît plus de notre vocabulaire et au XIX siècle, on parle de Garde nationale, de biens 1 nationaux, de frontières nationales, c’est-à-dire qui ont trait à l’Etat . pourquoi ? C’est à partir de e D’après le manuel Education civique 3 , Hatier, 1999. la Révolution (1789), 1  Etat : territoire délimité par des frontières, sur lequel s’exerce un pouvoir politique souverain et où des règles pendant laquelle les  l Français prennent collectivement leur destin en main, en mettant notamment en place des lois semblables pour tous. 2- Pourquoi peut-on dire que la France forme un Etat-nation ? La nation et l’Etat se recouvrent : sur un territoire aux frontières déterminées vit une communauté unie par son histoire et des lois communes.

Doc.3 : Vocabulaire. Exercice n°3 : La nationalité Droit du sang : la nationalité est déterminée par la filiation. Droit du sol : elle est déterminée par le lieu de naissance. 1- D’après toi, quelle condition faut-il remplir pour être Doc.4 : Affiche du ministère de la justice, qui applique français (voir doc.3) ? Est l’article 2 de la loi du 16 mars 1998 relative à la nationalité: français celui qui est né « Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa de parents français. résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant C’est le droit du sang, une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de 11 ans ». ou filiation. 2- D’après le doc.4, est-il plus ou moins facile aujourd’hui, pour un enfant né de parents étrangers, de devenir français ? C’est plus facile qu’avant 1998, puisque cela se fait automatiquement, à la majorité (si on a vécu au moins 5 ans en France). C’est le droit du sol. 3-D’après tes connaissances, comment un étranger adulte peut-il devenir français ? - par décision de l’Etat : à sa demande et s’il n’a pas fait l’objet d’une condamnation ; - automatiquement, s’il est marié depuis 4 ans avec un Français.

Doc.5 : Acte de vandalisme

Droits civils (relatifs aux citoyens) - Liberté de pensée, d’expression, de mouvement - Egalité entre les individus et entre les hommes et les femmes

Droits politiques - Droit de faire les lois - Droit de vote et d’être élu - Souveraineté nationale

Doc.4 : Le règne de la loi

Exercice n°2 : Les devoirs

Droits sociaux - Santé, sécurité matérielle, instruction -(Question 2)Temps de travail limité, jour de congé hebdomadaire et congés payés -(Question 4)Grève, syndicats, retraite

Doc.3 : Manifestation de chômeurs

1- Lis le doc.4 : quelle est la première obligation du citoyen ? Doc.7 : Le vote des femmes en 1950 comment l’auteur la justifie-t-il ?Il faut obéir à la loi pour respecter les autres et donc être respecté. 2- Comment l’Etat garantit l’application de la loi (doc.4-5) ? L’Etat entretient des forces de l’ordre (police, gendarmerie…). 3- Quelle obligation n’a pas été respectée dans le doc.5 ? Le respect d’autrui et de ses biens. 4- Pourquoi l’impôt est-il une obligation (doc.4) ? L’impôt permet à l’Etat de financer les services publics. 5- Quels devoirs sont évoqués dans les doc.6-7 ? Etre juré et voter.

Etre libre, c’est se gouverner soi-même. Consentir à la règle qu’on se donne n’a rien d’humiliant. Si tu fais la loi, il est normal que tu lui obéisses. Sinon, tu ne te respectes plus toi- même. Cela s’appelle le civisme. (…) Instinctivement je pense : « Que les gendarmes contrôlent la vitesse des autres, je m’en fiche, pourvu qu’ils ne m’attrapent pas moi ». Le problème c’est que si tout le monde se fiait ainsi à son premier mouvement, il y aurait deux fois plus de morts sur les routes. Et si tout le monde s’arrangeait pour ne pas payer d’impôts, il n’y aurait plus de gendarmes du tout, ni de lycées, ni d’hôpitaux, ni d’éboueurs, ni d’éclairage public, parce qu’il faut de l’argent à l’Etat ou à la ville pour entretenir tous ces services. Régis Debray, La République expliquée à ma fille, Seuil, 1998.

Vous jurez et promettez d’examiner avec l’attention la plus scrupuleuse les charges qui seront portées contre X, de ne pas trahir ni les intérêts de l’accusé, ni ceux de la société qui l’accuse ; de ne communiquer avec personne jusqu’après votre déclaration ; de n’écouter ni la haine ou la méchanceté, ni la crainte, ni l’affection ; de vous décider d’après les charges et les moyens de défense, suivant votre conscience et votre intime conviction avec l’impartialité et la fermeté qui conviennent à n homme probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après la cessation de vos fonctions. Doc.6 : Les jurés des Assises Article 304 du Code de procédure pénale.

Exercice n°1 : Les droits

a- Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, 1789 Art 1. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Art 6. La loi est l’expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants, à sa formation. e b- Constitution de la II République, 1848 Art 24. Le suffrage est direct et universel. c- Ordonnance sur le droit de vote des femmes, 1944 Les femmes sont électrices et éligibles dans les mêmes conditions que les hommes. e d- Préambule de la Constitution de la IV République, 1946 La nation garantit à tous (…) la protection de la santé, la sécurité matérielle (…), garantit l’égal accès de l’enfant et de l’adulte à l’instruction. e e- Constitution de la V République, 1958 Doc.1 : Les textes fondamentaux Art 3. La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce élargissent les droits ses re ésentants et de référendum.

TD 2 : LES DROITS ET LES DEVOIRS DU CITOYEN

Doc.2 : Evolution du temps de travail (en heures par semaine) et de la durée des congés payés en France 1848 84 h Maximum de 12 h / jour pour les ouvriers 1900 70 h Maximum de 10 h / jour 1906 60 h Un jour de congé hebdomadaire 1919 48 h Maximum de 8 h / jour Le Front populaire instaure 2 semaines de 1936 40 h congés payés e Accords de Grenelle : 4 semaine de congés 1968 40 h payés e 1982 39 h 5 semaine de congés payés 1998 35 h

1- Lis le doc.1 et complète le tableau. 2- Nomme les droits évoqués dans le doc.2 et place-les dans le tableau. 3- Comment ces droits ont-ils été acquis ? Ils ont été acquis par la lutte ouvrière et syndicale. 4-Quels autres droits sociaux les travailleurs ont-ils acquis ? Ajoute- les dans le tableau. 5- L’Etat doit garantir la sécurité matérielle, mais peut-il garantir le droit au travail (doc.3) ? Que fait-il cependant ? Non, mais il garantit un revenu minimum aux chômeurs (ASSEDIC, RMI) et aux travailleurs (salaire minimum) ; il aide les chômeurs à trouver un emploi (ANPE).

Mlle Desmares

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Mlle Desmares

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TD 3 : LA CITOYENNETE EUROPEENNE

1- Lis le doc.1 : de quand date Il est institué une citoyenneté de l’Union européenne. Est citoyen de l’Union la citoyenneté européenne ? par toute personne ayant la nationalité d’un Etat-membre. Tout citoyen de l’Union a le droit de circuler et de séjourner librement sur le quoi a-t-elle été créée ? Elle a territoire des Etats-membres. été créée en 1992, par le Tout citoyen de l’Union résidant dans un Etat-membre dont il n’est pas Traité de Maastricht ressortissant a le droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales dans l’Etat-membre où il réside (…). Il a le droit de vote et d’éligibilité aux élections instituant l’Union du Parlement euro européenne. Doc.1 : Article 8 du Traité de Maastricht, 2- Qui a le droit d’être citoyen Doc.2 : Passeport italien instituant l’Union européenne, 1992 européen ? Tous les citoyens des Etats- membres de l’UE. On parle donc de double-nationalité. 3- Quels sont les droits du citoyen européen ? - Il est libre de circuler et de séjourner dans l’UE. - S’il vit dans un autre pays de l’UE que le sien, il a le droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales et européennes de ce pays. - Il a le droit d’élire des députés au Parlement européen. 4- Qu’est-ce qui évoque la double-nationalité sur le passeport européen (doc.2) ? La référence à l’UE (« Communauté européenne ») et à l’Etat-membre (ici : « République italienne »).

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TD 4 : LES SYMBOLES DE LA REPUBLIQUE

Doc.1 : Christine Arron, Exercice n°1 : Le drapeau tricolore athlète française.A l’issue de sa victoire aux championnats 1- Pourquoi Christine Arron s’enveloppe-t-elle du drapeau d’Europe, en août 1998, elle tricolore (doc.1) ? Elle montre sa fierté d’appartenir à la accomplit un tour d’honneur France et sa joie d’avoir fait gagner son pays. drapée dans le drapeau tricolore. 2- Déduis la signification de ce symbole dans cette situation. Il est un symbole d’appartenance nationale. 3- Quelle est l’origine historique du drapeau tricolore ? ère - de quand date-t-il ? République, 1794)De la Révolution (I . - que symbolise chaque couleur ? et l’ensemble ? Le blanc est la couleur de la monarchie, le bleu et le rouge sont les couleurs de la ville de Paris. Ces trois couleurs symbolisent donc l’union de tous les Français, au-delà de leurs convictions personnelles.

Exercice n°2 : La Marseillaise

Doc.2 : LaMarseillaise, telle qu’on la chante aujourd’hui.1. Sur l’original :Marchez, marchez !

Premier couplet:enfants de la Patrie / Le jour de gloire est arrivé ! / Contre nous de la tyrannie / L’étendard sanglant est levé !Allons (bis)/ Entendez-vous dans les campagnes / Mugir ces féroces soldats ? / Ils viennent jusque dans nos bras, / Egorger nos fils, nos compagnes. 1 Refrain :Aux armes citoyens / Formez vos bataillons ! / Marchons, marchons!/ Qu’un sang impur / Abreuve nos sillons. e 6couplet:Amour sacré de la Patrie / Conduis, soutiens nos bras vengeurs !! / Liberté, Liberté chérie / Combats avec tes défenseurs (bis)Sous nos / drapeaux que la victoire/ Accoure à tes mâles accents ! / Que tes ennemis expirants / Voient ton triomphe et notre gloire ! e 7couplet:la carrière / Quand nos aînés n’y serons plus / Nous y trouverons leur poussière / Et la trace de leurs vertus.Nous entrerons dans (bis)/ Bien moins jaloux de leur survivre / Que de partager leur cercueil, / Nous aurons le sublime orgueil / De les venger ou de les suivre !

e 1- Ecoutons laMarseillaise(doc.2). Qu’est-ce que c’est ? depuis quand ? République)C’est l’hymne national depuis 1879 (III 2 - Qui l’a composé ? quand ? C’est l’officier et compositeur Rouget de l’Isle, qui l’a composé en 1792. 3-Dans quelles circonstances ce chant a-t-il été créé ? d’où vient son nom ? La France vient de déclarer la guerre à l’Autriche monarchique (avril 1792) : pour rythmer la marche des soldats de l’armée du Rhin qui doivent affronter les Autrichiens, Rouget de l’Isle compose un chant guerrier. Essentiellement formée de volontaires marseillais, cette armée entonne ce chant en entrant dans Paris : les Parisiens nomment alors ce chant la « Marseillaise ». 4- Dans le contexte de sa création, qui représente-t-il ? que symbolise-t-il ? Il représente les révolutionnaires (face aux royalistes) et il symbolise la lutte des peuples pour leur liberté.

Exercice n°3 : La devise « Liberté, égalité, fraternité »

1- Où trouve-t-on cette devise aujourd’hui ? depuis quand ? La devise de la République est inscrite sur le fronton des mairies et les pièces de monnaie depuis 1848, date de e la II République (la première devise, « Liberté, égalité », date de 1792, et on y a ajouté « fraternité » en 1848). 2- Cherche dans la Déclaration des droits de l’homme de 1789 et le Préambule de la Constitution de 1848, les références à chacun des mots de la devise nationale. - Liberté : « Tout ce qui ne nuit pas à autrui » (1789) - Egalité : « Les hommes naissent libres et égaux en dr - Fraternité : « Les citoyens doivent concourir au bie les autres » (1848) 3- Que symbolise cette devise ? L’Etat et les citoyens doivent

Exercice n°4 : Le buste de Marianne

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Doc.3 : La mairie d’une commune française

Doc.4 : Le buste de Marianne, sous les traits de l’actrice Catherine Deneuve

1- Depuis quand l’effigie de Marianne existe-t-elle ? où la trouve-t-on ? Créée en 1792, elle entre à la e mairie de Paris en 1880 puis dans toutes les mairies de France au cours du XX siècle. 2-Que porte Marianne sur la tête ? quelle est l’origine historique de cette coiffe ? Elle porte un bonnet phrygien, qui était celui des esclaves affranchis à Rome. 3- Pourquoi dit-on que Marianne est une allégorie ? de quoi ? Marianne est une femme qui représente la République combattant pour la liberté.

Mlle Desmares

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TD 5 : LES PRINCIPES DE LA REPUBLIQUE

Préambule : Le peuple français proclame solennellement son attachement aux droits Doc.1 : La Document à connaître de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par Constitution de la déclaration de 1789, confirmée par le préambule de la Constitution de 1946. 1958 En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d’outre-mer qui manifestent la volonté d’y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l’idéal commun de liberté, d’égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique. ARTICLE PREMIER- La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. TITRE PREMIER- De la souveraineté ARTICLE 2- La langue de la république est le français. L’emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge. L’hymne national est la « Marseillaise ». La devise de la République est « Liberté, Egalité, Fraternité ». Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. ARTICLE 3- La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques. ARTICLE 4- Les partis et groupements politiques concourent à l’expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie.

unité territoriale indivisibilité unité politique Doc.2 : Organigramme de Exercice n°1 : L’indivisibilité l’indivisibilité de la République 1- A ton avis, qu’est-ce que l’indivisibilité de la République ? (tu peux t’aider du doc.2) La république protège l’unité territoriale (elle protège son territoire des agressions extérieures) et l’unité politique (il ne peut y avoir qu’un seul gouvernement).

Article 1- La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules Exercice n°2 : La laïcité restrictions édictées ci-après dans l’intérêt de l’ordre public. Article 2- La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun Doc.3 : Loi de 1905 sur la séparation 1- Lis le doc.3 : qu’est-ce culte (…). des Eglises et de l’Etat (extraits) que la laïcité ? depuis quel événement est-elle un Doc.4 : Leçon de gymnastique pour les futures principe républicain ? La e institutrices de la III République.Depuis 1881- loi de séparation des 1882, l’école est gratuite, obligatoire et laïque. Eglises et de l’Etat de 1905 garantit la liberté de culte, mais précise que la Répu- blique ne reconnaît ni ne subventionne aucun d’entre eux. 2- En quoi la laïcité concourt à défendre l’égalité entre les citoyens ? La laïcité assure l’égalité de tous les citoyens, sans distinction de religion. 3- D'après les doc.4 et 5, cites deux des rôles de l’école laïque. Elle doit permettre à tous d’accéder à l’éducation : elle doit donc réduire les inégalités sociales. De plus elle Doc.5 :(…) dans une société qui s’est donnée pour tâche de fonder la donne une même culture aux Français : elle Discoursliberté, il y a une grande nécessité de supprimer les distinctions de renforce donc l’unité nationale. de Julesclasses. Je vous le demande, de bonne foi, à vous tous qui êtes ici et Ferry,qui avez reçu des degrés d’éducation divers, je vous demande si, en député,réalité, dans la société actuelle il n’y a pas de distinction de classes. le 10Je dis qu’il en existe encore ; il y en a une qui est fondamentale, et avrild’autant plus difficile à déraciner que c’est la distinction entre ceux 1870qui ont reçu l’éducation et ceux qui ne l’oint point reçue (…).

omaine la laïcité s’applique-t-elle (doc.6) ? at civil est laïque : dans chaque ire enregistre les naissances, les ès.

1- En quoi l’Etat appli- publique sociale que-t-il le principe iale » ici (doc.7) ? L’Etat garantit l’égal n remboursant tous les malades de x. - ur que e va eur repose ce principe ? La solidarité.

Doc.7 : Le logo de l’A.M.

Mlle Desmares

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Exercice n°1 : Des élections libres

Doc.1 : Une carte électorale

TD 6 : LES PRINCIPES DE LA DEMOCRATIE

Doc.2 : L’acte de voter

Doc.4 : L’expression des partis politiques par voie d’affichage. Elle se fait aussi par d’autres médias.

Doc.3 : Un bureau de vote lors des élections législa- tives de 1997

Doc.5 : Les résultats aux élections régionales de 1998 dans le Puy-de-Dôme Candidats Voix Pourcentage Elus LO : C.Dufour 11 904 4,78 % 0 LCR : A.Laffont 2 945 1,18 % 0 PS-PCF-Verts : C.Guy- 90 240 36,2 % 8 Quint MDC-PRG : J.-M.Miguet 5 865 2,35 % 0 MEI : D.Chermette 10 156 4,07 % 0 CPNT : G.Bailliet 6 247 2,51 0 RPR-UDF-MPF : 100 40,44 % 10 V.Giscard d’E. 812 FN : C.Jaffrès 21 089 8,46 % 2

1-Les Etats démocratiques organisent régulièrement des élections au suffrage universel afin de renouveler les équipes dirigeantes, qui doivent refléter la volonté du peuple .Quelle est la périodicité des élections législatives ? et européennes ? Tous les cinq ans. 2- Quelles conditions faut-il remplir pour voter ? (doc.1) : elle est délivrée à toutPour voter, il faut une carte électorale citoyen français majeur (> 18 ans) qui bénéficie de ses droits civils. 3- Observe le doc.2 : quels sont les trois éléments qui garantissent le secret du vote ? L’isoloir, l’enveloppe et l’urne cadenassée. 4- D’après les doc.3-4, qu’est-ce que le pluralisme politique ? C’est l’existence de plusieurs partis politiques d’opinions différentes, qui doivent pouvoir s’exprimer librement (dans le respect des lois). 5- D’après le doc.5, selon quel principe les élus sont-ils désignés ? C’est la majorité qui l’emporte.

Exercice n°2 : La séparation des pouvoirs

Le Conseil constitutionnel a refusé aux policiers le droit de fouiller les véhicules. Il a rappelé au ministre de l’Intérieur la loi de 1977 qui interdit, au nom de la « défense des libertés individuelles », la fouille des véhicules hors du contrôle de la justice. D’après un article duMonde, 21 janvier 1995.

Doc.7 : Le Conseil constitutionnel rejette une loi proposée par le ministre de l’Intérieur. Ce conseil est formé de neuf « sages », nommés par les présidents de la République, de l’Assemblée nationale et du Sénat, et par le Premier ministre. Il peut être saisi par les députés, les sénateurs, le président de la République et le Premier ministre.

1- A qui les citoyens délèguent-ils leur pouvoir (doc.6) ? quel est le rôle respectif de chacune de ces institutions ? Les citoyens délèguent leur pouvoir - aux députés de l’Assemblée nationale et aux sénateurs, qui font les lois : ils détiennent le pouvoir législatif ; - au président de la République, qui veille à l’application des lois : avec le Premier ministre, il dirige le pouvoir exécutif. 2- Qui intervient quand un citoyen ne respecte pas la loi ? L’appareil judiciaire. Doc.6 : L’organigramme de la Constitution de 1958 3- Les trois pouvoirs (rappelle-les : législatif, exécutif et judiciaire ) sont donc e séparés. Quel philosophe français du XVIII siècle a théorisé ce principe ? quel en est l’intérêt ? C’est Montesquieu qui a théorisé la séparation des pouvoirs. Ce principe garantit la démocratie : si tous les pouvoirs étaient concentrés dans les mains d’un seul groupe, celui-ci serait tenté de ne plus écouter la voix du peuple car rien ne pourrait s’y opposer (c’est le totalitarisme). 4- Comment les citoyens peuvent-ils agir pour lutter contre un excès de pouvoir d’après le doc.7 ? Ils peuvent faire pression sur leurs représentants pour saisir le Conseil constitutionnel, qui est chargé de vérifier si les lois sont conformes à la Constitution.

Doc.8 : La reine d’Angleterre et son Premier ministre, Tony Blair, en 1997. Au Royaume-Uni, les députés de la Chambre des Communes, élus au suffrage universel, discutent et votent les lois. La reine n’a qu’une autorité symbolique. Le Premier ministre, chef de la majorité, conduit la politique du pays avec son gouvernement. Deux partis dominent : le parti conservateur et le parti travailliste, qui gouvernent par alternance.

Mlle Desmares

3EC1

TD 6 (suite)

Exercice n°3 : Les autres démocraties : les cas du R.U.et del’Allemagne

La loi fondamentale du 23 mai 1949 proclame le respect des droits fondamentaux : Art.1- la protection des droits de l’homme Art.2- la dignité de la personne humaine Art.3- l’égalité devant la loi Art.4- la liberté de croyance Art.5- la liberté d’expression Art.11- la liberté d’association Art.20- la souveraineté du peuple

Doc.10 : La République (extraits)

 Constitution de la fédérale d’Allemagne

Doc.9 : L’Allemagne est un Etat fédéral, qui rassemble seizeLänder. ChaqueLand dispose d’une chambre des députés et d’un gouvernement. Il a de larges pouvoirs. Par exemple, il fixe les impôts et les programmes scolaires.

1- D’après le doc.8, quels éléments du régime politique anglais permettent d’affirmer que le Royaume-Uni est une démocratie ? Les élections au suffrage universel, la séparation des pouvoirs, le pluralisme politique, le renouvellement des équipes dirigeantes. 2- Le Royaume-Uni est une « monarchie parlementaire » : qui est le chef de l’Etat ? d’où tient-t-il son pouvoir ? est-ce lui qui dirige la politique anglaise ? l’Etat est le roi (ou la reine), qui tient son pouvoir, qui n’est que symbolique, de saLe chef de famille (fonction héréditaire), mais le pouvoir réel appartient au peuple, qui élit ses représentants au Parlement. 3- D’après le doc.9, quelle différence y a-t-il entre l’Allemagne et la France ? L’Allemagne est un Etat fédéral, c’est-à-dire composé d’Etats appelés Länder. Chaque Land détient une partie des pouvoirs. 4- Lis attentivement le doc.10 : qu’est-ce qui fait que ces principes sont bien ceux d’une démocratie ? Le pouvoir appartient au peuple (art.20), les citoyens sont égaux devant la loi (art.3), ils disposent de droits fondamentaux (liberté de conscience, d’expression, de circulation…).

M. Desmares

3EC1-Devoir

Première partie : Etude de documents

LA REPUBLIQUE FRANCAISE, PRINCIPES ET SYMBOLES

De tout temps, l’allégorie du triomphe ou de l’espoir a été figurée au féminin, telles l’Athéna de la cité d’Athènes, la Semeuse de nos monnaies, la Liberté guidant le peuple de Delacroix, etc. L’emblème officiel de la République française par l’image d’un buste date du 25 septembre 1789, la Convention se trouvant obligée de remplacer les fleurs de lys. On ignore qui en fut l’inventeur et, si le bonnet phrygien rouge de la Liberté apparut en 1830, Marianne ne fut baptisée que plus tard dans un village du Midi. e En 1848, sous la brève II République, les premiers bustes sont apparus dans les mairies, aussitôt chassés par le Second e Empire. Le retour à la République, la III , en a été a l’explosion. Dès 1879, époque de ferveur patriotique, où les écoliers Document 1 apprenaient par cœur, les couplets de la Marseillaise, les e a- Buste de Marianne, mairie du XIV arrondissement de Paris communes, de gauche surtout, s’en sont ornées. b- Buste de la Marianne de 2000, sous les traits de Laëtitia Casta Bernard Lastera, « Sud-Ouest Dimanche », 24 octobre

b

Article Premier La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Article 2 La langue de la République est le français. L’emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge. L’hymne national estLa Marseillaise. La devise de la République est « Liberté, Egalité, Fraternité ». : Extraits de laDocument 2 e Constitution de la V République Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. 1958

Etude du document 1

1- Quel prénom est donné au symbole de la République française évoqué ici ? Quel accessoire directement hérité de la Révolution française lui est-il associé ?(2 pts) 2- Sous quel régime ce buste a-t-il été créé ?(0,5 pt) 3- Sous quelle République ce buste s’est-il généralisé comme emblème républicain dans les mairies ?(1 pt) 4- Citez deux critères de sélection du modèle de ce buste.(1 pt)

Etude du document 2

1- Citez les trois autres symboles de la République française.(1,5 pt) 2- Citez les quatre grands principes de la République française.(2 pts)

Deuxième partie : Rédaction d’un paragraphe argumenté

A l’aide des documents et de vos connaissances, rédigez un paragraphe argumenté d’une vingtaine de lignes dans lequel vous répondrez au sujet suivant : « La République française, ses principes et ses symboles ».(10 pts)

La présentation et l’orthographe sont notées sur 2 pts.

M. Desmares

3EC1-Devoir

Première partie : Etude de documents

LA REPUBLIQUE FRANCAISE, PRINCIPES ET SYMBOLES

Etude du document 1 1- Quel prénom est donné au symbole de la République française évoqué ici ? Quel accessoire directement hérité de la Révolution française lui est-il associé ?(2 pts) Marianne porte un bonnet phrygien. 2- Sous quel régime ce buste a-t-il été créé ?(0,5 pt) Le buste de Marianne a été créé sous la Convention (1789). 3- Sous quelle République ce buste s’est-il généralisé comme emblème républicain dans les mairies ?(1 pt) e Il s’est généralisé sous la III République. 4- Citez deux critères de sélection du modèle de ce buste.(1 pt) Le modèle est une femme célèbre (ex : Laëtitia Casta, Catherine Deneuve, Iñès de la Fressange…).

Etude du document 2 1- Citez les trois autres symboles de la République française.(1,5 pt) Le drapeau tricolore bleu blanc rouge, l’hymne nationalLa MarseillaiseLiberté, Egalité, et la devise « Fraternité ». 2- Citez les quatre grands principes de la République française.(2 pts) L’indivisibilité, la laïcité, la démocratie et la solidarité.

Deuxième partie : Rédaction d’un paragraphe argumenté

La République française est une démocratie fondée sur des principes et des symboles.

La Constitution de 1958 fixe les quatre grands principes de la République : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale ». La République est indivisible : elle protège l’unité territoriale (elle protège son territoire des agressions extérieures) et l’unité politique (il ne peut y avoir qu’un seul gouvernement). La République est laïque : la loi de séparation des Eglises et de l’Etat de 1905 garantit la liberté de culte, mais la République ne reconnaît ni ne subventionne aucun d’entre eux. La laïcité assure l’égalité de tous les citoyens, sans distinction de religion, mais aussi d’origine et de race. L’école laïque doit permettre à tous d’accéder à l’éducation afin de réduire les inégalités sociales. En donnant une même culture aux Français, elle renforce l’unité nationale. La République française est une démocratie indirecte et représentative. L’Etat doit garantir une certaine solidarité entre les citoyens, par exemple en permettant à tous les citoyens de se soigner (plus ou moins) gratuitement.

Les symboles de la République sont le drapeau tricolore,La Marseillaise, la devise « Liberté, égalité, fraternité » et le buste de Marianne. Né sous la Révolution, sous la Première République (1792), le drapeau tricolore est un signe d’attachement à la France. Le blanc est la couleur de la monarchie ; le bleu et le rouge sont les couleurs de la ville de Paris, républicaine : ces trois couleurs symbolisent donc l’union de tous les Français, au-delà de leurs convictions personnelles. e C’est la III République (1879) qui officialise la « Marseillaise » comme hymne national. Créé en 1792 par Rouget de l’Isle pour l’armée du Rhin, ce chant est entonné par les volontaires marseillais en entrant dans Paris : les Parisiens la nomme alors « Marseillaise ». Ce chant symbolise la lutte des peuples pour leur liberté et donne le sens du devoir à l’égard de la nation. La devise nationale « Liberté, égalité, fraternité » est inscrite sur les mairies et les pièces de monnaie depuis e la II République, en 1848. Cette devise incite l’Etat et les citoyens à respecter les droits de l’homme. Afin de personnaliser la République luttant pour la liberté, les révolutionnaires de 1792 créent le personnage e de Marianne, une femme coiffée du bonnet phrygien de la Liberté. C’est au cours de la III République que les mairies de France installent le buste de Marianne dans leurs murs.