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Annexe n°1
Modèle de page de présentation de thèse
(Ce document est à transmettre par mél au Service Enseignement de l’INSA de Toulouse, trois semaines avant la
soutenance de thèse pour diffusion au Conseil Scientifique)
NOM PRENOM :
Sujet de la thèse, nombre de pages
Nature de la thèse, nom de la spécialité, lieu de soutenance, année de soutenance, numéro d'ordre
RESUME : (15 lignes dactylographiées au maximum)
MOTS CLES :
JURY, DATE ET LIEU DE SOUTENANCE :
(souligner le nom du Directeur de thèse et indiquer le nom du laboratoire où la thèse a été préparée)
Membres :
NB : ne pas imprimer les explications en italique

Tournez S.V.P.




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Annexe n°1

LISTE DES PUBLICATIONS (parues ou soumises)















































AVIS : cette présente annexe (recto-verso) est destinée à être diffusée aux membres du Conseil
Scientifique, qui pourront consulter les rapports des rapporteurs au Service Enseignement.
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Annexe n°2

LISTE DES DESTINATAIRES DE L'ANNEXE 2
(décision du Conseil Scientifique du 22.02.1991)
***************
Le candidat doit préparer, en document attaché sous Word, un résumé en français avec la liste des
publications de sa thèse (voir modèle Annexe 2-0/2-1 en recto-verso).
La transmission de ce document aux membres du Conseil Scientifique (selon liste citée ci-dessous) sera
assurée par le Service Enseignement.
MEMBRES DU CONSEIL ...

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Langue Français

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Annexe n°1
Modèle de page de présentation de thèse
(Ce document est à transmettre par mél au Service Enseignement de l’INSA de Toulouse, trois semaines avant la soutenance de thèse pour diffusion au Conseil Scientifique)
NOM PRENOM:
Sujet de la thèse, nombre de pages
Nature de la thèse, nom de la spécialité, lieu de soutenance, année de soutenance, numéro d'ordre
RESUME: (15 lignes dactylographiées au maximum)
MOTS CLES:
JURY, DATE ET LIEU DE SOUTENANCE :(souligner le nom du Directeur de thèse et indiquer le nom du laboratoire où la thèse a été préparée)Membres :
NB : ne pas imprimer les explications en italique
Tournez S.V.P. 1
Annexe n°1 LISTE DES PUBLICATIONS(parues ou soumises) AVIS : cette présente annexe (recto-verso) est destinée à être diffusée aux membres du Conseil Scientifique, qui pourront consulter les rapports des rapporteurs au Service Enseignement.2
LISTE DES DESTINATAIRES DE L'ANNEXE 2
(décision du Conseil Scientifique du 22.02.1991)
***************
Annexe n°2
Le candidat doit préparer, en document attaché sous Word, un résumé en français avec la liste des publications de sa thèse (voir modèle Annexe 2-0/2-1 en recto-verso).
La transmission de ce document aux membres du Conseil Scientifique (selon liste citée ci-dessous) sera assurée par le Service Enseignement.
MEMBRES DU CONSEIL SCIENTIFIQUE Mme ALFENORE SandrineDépartement Génie des Procédés et de l’Environnement Mr AMAND ThierryDépartement Génie Physique Mr BARDOU LouisConseiller Général de la Haute-Garonne 1, allée des Tilleuls - 31320 CASTANET-TOLOSAN Mme BARELLI ArmelleDélégué Régional du CNRS 14-16 avenue Edouard Belin - 31054 TOULOUSE CEDEX Mme CABASSUD CorinneDépartement Génie des Procédés et de l’Environnement Mr CASTEX LouisDirecteur Général INSA Mr CHAPTAL Jean-Louisde Recherche - MOTOROLA « Digital DNA Laboratory » Directeur Avenue Eisenhower - BP 1029 - 31023 TOULOUSE Cedex Mr COLIN StéphaneDépartement Génie Mécanique Mr CYR MartinDépartement Génie Civil Mr DESTRUHAUT ChristianDépartement Génie Biochimique et Alimentaire Mr ELLERO ChristopheDépartement Génie des Procédés et de l’Environnement Mr FOURDRINIER LonginConsul Honoraire de Pologne -21 rue Volta - 31000 TOULOUSEMr FRANÇOIS RaoulDirecteur de la Recherche Mme GIRBAL LaurenceDépartement Génie Biochimique et Alimentaire Mr GUIBERT AlainService d’Activités Industrielles et Commerciales Mme HOUIN-SAINT-HALARY CorinneUniversité Toulouse I -Place Anatole France - 31042 TOULOUSE CedexMr MARIE XavierDépartement Génie Physique Mr MARPINARD AlainCentre de Ressources Informatiques Mr MILON AlainUniversité Paul Sabatier, IBPB 5, route de Narbonne - 31062 TOULOUSE Cedex 4Mme MOORE GenevièveCentre Sciences Humaines Mr MORCHAIN JérômeDépartement Génie des Procédés et de l’Environnement Mr de ROCHAMBEAU HubertToulouse AGRI Campus - Pôle de compétence en sciences biologiques, écologiques, agronomiques, vétérinaires, humaines et sociales Complexe agricole ENFA - 2 route de Narbonne BP 22687 Auzeville Tolozane - 31326 CASTANET TOLOSAN CEDEXMr SARTOR MarcDépartement Génie Mécanique Mr ROUSTAN MichelDépartement Génie des Procédés et de l’Environnement Mr SIMONIN OlivierInstitut National Polytechnique 6, allée Emile Monso - BP 4038 - 31029 TOULOUSE Cedex 4Mr TKACZUK JeanConseil Général – Hôtel de Région 22, avenue du Maréchal Juin - 31406 TOULOUSE Cedex 4 Mr VILA Jean-PaulDépartement Génie Mathématique et Modélisation 3
Annexe n°3 Service EnseignementDECLARATION SUR L'HONNEUR(Diplômes nationaux) Je soussigné, Présentant en soutenance le  une thèse en vue de l’obtention du diplôme de doctorat de l’Université de Toulouse délivré par l’INSA de Toulouse m’engage à déposer à la bibliothèque de l’I.N.S.A. 1 exemplaire de ma thèse (support papier) 1 fichier PDF (version définitive) Toulouse, le Signature 4
Annexe n°4 Diffusion électronique des thèses Avis du (des) directeur(s) de thèses sur la diffusion de la thèse Auteur : Titre de la thèse: N° d’enregistrement : Diffusion électronique immédiate Diffusion électronique différée pendant 3 mois Diffusion électronique différée pendant 6 mois Diffusion électronique différée pendant 12 mois Date : Cachet et signature du (des) directeur (s) de thèse M., Mme (l’auteur) : Déclare avoir pris connaissance de l’avis de mon (mes) directeur(s) de thèse Signature : Formulaire à renseigner, à signer et à rendre avec le « contrat de diffusion de thèse soutenue » 5
Annexe n°5 Présentation pour les résumés de Thèse en français et en anglais*************** Spécialité(minuscules)
Prénom(minuscules)
Nom(majuscules)
Titre de la thèse en français (minuscules)
Date de la soutenance, n°d’ordre, nombre de pages (minuscules)
Jury : M. X, Président – M. Y, Directeur de thèse – Examinateurs : ……………….(les noms des membres du Jury devront être dactylographiés en majuscules et précédés de l’initiale du prénom).
Nom du laboratoire où s’est effectuée la recherche (ne pas donner de sigle), nom de l’Ecole ou de l’Entreprise où se trouve le laboratoire en mentionnant la ville, mentionner également s’il y a eu une collaboration avec un autre laboratoire(minuscules).
Résumé de la thèse en français(minuscules)
MOTS-CLES(minuscules)
Titre de la thèse en anglais(minuscules)
Résumé de la thèse en anglais(minuscules)
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Arrêté du 17 mars 2003 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités
Extrait
NOR : MENP0300598A
ANNEXE 1
LISTE DES CORPS ASSIMILÉS AUX PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS ET AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES POUR LA DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS 1°Liste des personnels assimilés aux professeurs d es universités : - professeurs et sous-directeurs de laboratoire du Collège de France ; - professeurs du Muséum national d'histoire naturelle ; - professeurs et sous-directeurs de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers ; - directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales ; - directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole  française d'Extrême-Orient ; - professeurs de l'Institut national des langues et civilisations orientales ; - sous-directeurs d'écoles normales supérieures ; - astronomes et physiciens régis par le décret no 86-434 du 12 mars 1986 modifié portant statuts du corps  des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints ; - astronomes titulaires et astronomes adjoints régis par le décret du 31 juillet1936 relatif au statut des  observatoires astronomiques ; - physiciens titulaires et physiciens adjoints régis par le décret du 25 décembre 1936 relatif au statut des  instituts et observatoires de physique du globe ; - professeurs de première et deuxième catégorie de l'Ecole centrale des arts et manufactures ; - directeurs de recherche relevant du décret no 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions  statutaires communes aux corps des fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques.
2°Liste des personnels assimilés aux maîtres de co nférences :- maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales ; - maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de  l'Ecole française d'Extrême-Orient ; - maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ; - astronomes adjoints et physiciens adjoints régis par le décret no 86-634 du 12mars 1986 modifié portant  statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints ; - aides-astronomes des observatoires et aides-physiciens des instituts de physique du globe ; - maîtres-assistants nommés en application des décrets no 60-1027 du 26septembre 1960 modifié,  no 62-114 du 27 janvier 1962 modifié et no 69-526 du 2 juin 1969 modifié ; - chefs de travaux des disciplines scientifiques et pharmaceutiques relevant du décret no 50-1347 du 27  octobre 1950 modifié relatif au statut des chefs de travaux des facultés de l'université de Paris, de l'Ecole  normale supérieure et des facultés des universités des départements ; - chefs de travaux du Conservatoire national des arts et métiers ; - chefs de travaux de l'Institut d'hydrologie et de climatologie ; - chargés de recherche relevant du décret no 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions  statutaires communes aux corps des fonctionnaires des établissements publics scientifiques et  technologiques.
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