Compte-rendu du CA
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COLLEGE PUITS DE LA LOIRE 17 RUE ANTOINE ROCHE  42021 SAINTETIENNE CEDEX 1 04/77/43/46/50  FAX : 04/77/43/46/59 COMPTE RENDU DU CONSEI L D’ADMI NI STRATI ON DU LUNDI 6 FEVRI ER 2006 Présents : 22  Absents ou Excusés : 7 Nomination du secrétaire de séance : Monsieur Yves HERBAUT. Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h10. Adoption du compterendu du précédent CA. M. Paricaud demande des ajouts : * sur le chapitre"voyages scolaires": ¾Après"critères communs": "un professeur fait remarquer que le changement de date du voyage à Venise s’est fait dans un souci d’harmoniser avec celui de Barcelone pour lequel le voyagiste n’avait plus de place disponible la semaine convenue"¾Après"se ferait mieux""Le Principal annonce qu’elle n’autorisera pas le voyage à Venise et Barcelone dans les conditions actuellement présentées"* dans le chapitre 6 ¾Après « ditil » : "et donne lecture d’un texte qui reprend son argumentation (cf. annexe 3b) Ce texte a recueilli une large majorité de signature parmi les collègues"M. Herbaut, représentant FCPE demande, pour éviter toute mauvaise compréhension, que soit remonté de deux paragraphes, la phrase « adopté a l’unanimité » Ces propositions sont acceptées. Modification de l’ordre du jour proposée par le Principal, et acceptée par les membres :  convention EPLE Conseil Général en point I et préparation de rentrée en point II En effet, Mme Bernard, représentante de la Collectivité Territoriale, qui doit siéger au même moment au Conseil d’Administration de RocheLa Molière ne sera présente que pour le point I et le début du point II. Elle souhaite être présente pour le point traitant de la convention EPLE Conseil Général. I  Contrats et conventions divers (EPLEConseil Général) Convention EPLE1 Annexe ACTE 1 Mme Bernard souhaite la parole pour présenter cette convention qui concerne : . la cantine et l’hébergement, . le recrutement et l’organisation du travail des agents de service : TOS . l’hygiène et la sécurité Elle concerne 450 agents TOS sur le Département Le transfert est effectif au 1/1/06 avec 2 ans pour se positionner personnellement.
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