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Convention de stage :et/ou de chantier Ouvrier… Premièrepratique… Formationpratique… Libre…entre l’École d’architecture de la ville & des territoires à MarnelaVallée, 1012, avenue Blaise Pascal – ChampssurMarne 77447 MarnelaVallée Cedex 2, représentée par son directeur d’une part, et l’organisme d’accueil suivant d’autre part : ______________________________________________________________________________ (raison sociale), représenté par __________________________________________________________________ (nom, qualité), _______________________________________________________________________________ (adresse), _______________________________________________________________________________ tél/fax/email : ___________________________________________________________________ Vu le décret n°2005734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture, Vu le décret n° 2006757 du 29 juin portant application de l’article 10 de la loi n° 2006396 du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances, Vu le décret n°20061093 du 29 août 2006 pris pour application de l’article 9 de la loi du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances, Vu le décret n°2008096 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification des stages et au suivi des stages en entreprise, Vu l’arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d’architecture conduisant au diplôme d’études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d’État d’architecte conférant le grade de master. Il a été convenu ce qui suit : La convention comprend des dispositions générales et des dispositions pédagogiques particulières, notamment dans son article 4. L’ensemble du document est visé par l’étudiant, l’enseignant responsable de stage, le responsable de l’organisme d’accueil ou son représentant, et le directeur de l’École nationale supérieure d’architecture de MarnelaVallée. Article 1– objet de la conventionLa présente convention a pour objet de régler les rapports entre l’École nationale supérieure d’architecture de MarnelaVallée et l’organisme d’accueil désigné cidessus, concernant le stage visé plus haut et pour l’étudiant désigné ciaprès : ____________________________________________________________ (nom, prénomde l’étudiant stagiaire), _____________ année(s) d’études ____________________________________________________________________________________ (adresse) ____________________________________________________________ (n° téléphone) Article 2– correspondants du stageL’enseignant responsable du stage,chargé de l’encadrement pédagogique du stagiaire au sein de l’École d’architecture est : ____________________________________________________________ (nom, prénom) Le maître de stage,chargé de l’accompagnement du stagiaire durant son stage au sein de la structure d’accueil est : ________________________________________________ (nom, prénom)
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