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Description

  • cours - matière potentielle : chantier
  • redaction - matière potentielle : des offres
  • cours - matière potentielle : exécution
  • cours - matière potentielle : du délai de garantie
1 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cellule des Marchés Publics Mairie de Barentin Place de la Libération BP 12 76360 BARENTIN Tél: 02 32 94 90 29 REFECTION DES FAUX PLAFONDS A L'ECOLE PAPE CARPENTIER Mairie de Barentin Cahier des Clauses Techniques Particulières
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MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
Cellule des Marchés Publics Mairie de Barentin Place de la Libération BP 12 76360 BARENTIN Tél: 02 32 94 90 29
REFECTION DES FAUX PLAFONDS A L’ECOLE PAPE CARPENTIER
Mairie de Barentin
Cahier des Clauses Techniques Particulières
1
SOMMAIRE
I - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES .......................................................................................................... 3OBJET DU MARCHE – EMPLACEMENT DES TRAVAUX ...................................................................................................... 3DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................................................................................. 3DISPOSITIONS PARTICULIERES ........................................................................................................................................... 31 – Rédaction des offres ........................................................................................................................................................... 32 – Matériaux ............................................................................................................................................................................ 43 – Garanties ............................................................................................................................................................................ 44 – Documentation.................................................................................................................................................................... 45 – Contrôle .............................................................................................................................................................................. 46 – Nettoyage ........................................................................................................................................................................... 47 – Documents de références................................................................................................................................................... 58 – Règlement des travaux ....................................................................................................................................................... 59 – Protections .......................................................................................................................................................................... 510 – Prix unitaires ..................................................................................................................................................................... 5II - DESCRIPTION DES OUVRAGES ...................................................................................................................................... 6II / 1.1 - Dépose du faux-plafonds existant............................................................................................................................ 6II / 1.2 - Faux-plafond suspendu décoratif en laine de roche ................................................................................................ 6
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I - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES
OBJET DU MARCHE – EMPLACEMENT DES TRAVAUX Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de l’opération ci-après : REFECTION DES FAUX PLAFONDS A L’ECOLE PAPE CARPENTIER Barentin
DISPOSITIONS GENERALES Le programme descriptif ci-après est établi pour fixer le plus exactement possible, le programme général des travaux, les divers modes de construction des ouvrages, la nature des matériaux. Il est précisé cependant que le présent document n’a pas un caractère limitatif, les sujétions et modes d’exécution énoncés ci-après ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les concurrents devront prévoir la totalité des ouvrages nécessaires à la réalisation des prestations, conformément aux règles de l’art, et pour obtenir un parfait achèvement des travaux. Les entreprises doivent demander au Maître d’œuvre, tous les renseignements qu’elles jugeront utiles, afin d’étudier complètement et sans omission, les travaux qui leur incombent. Dans le cas où les devis descriptifs ou plans présenteraient des erreurs, des omissions, des imprécisions ou des contradictions, les entreprises devraient en signaler l’existence au Maître d’œuvre et demander tous éclaircissements ou compléments d’informations nécessaires. Lors de la réalisation des travaux, l’entreprise attributaire ne pourra arguer d’une méconnaissance des lieux ou d’une sous-estimation des difficultés d’exécution pour réclamer un supplément de prix. Les entreprises devront mettre en œuvre les matériels, matériaux, produits et appareils, en respectant les lois, décrets, arrêtés, règlement administratifs, avis techniques du C.S.T.B., ainsi que le présent C.C.T.P. De plus, les entreprises devront posséder le ou les qualifications requises pour l’exécution de leurs tâches. Elles produiront, à l’appui de leurs soumissions, toutes les attestations de qualification, ainsi que les attestations d’assurance se rapportant à leurs travaux.
DISPOSITIONS PARTICULIERES
1 – Rédaction des offres Les candidats à l’appel d’offre devront impérativement : · n’apporter aucune modification aux documents du dossier de base ·toutes les pièces du dossier devant l’être compléter
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2 – Matériaux Le Maître d’Oeuvre reste seul maître de sa décision pour ce qui concerne l’agrément des produits proposés par l’entrepreneur.
3 – Garanties -Délai de garantie légale: pendant une période de dix ou deux ans suivant les ouvrages à compter de la date de réception, le fournisseur et ou l’entrepreneur doivent garantir les travaux exécutés. Lorsque la réception n’a pu être prononcé, cette période de garantie se trouve prolongée d’office jusqu’au jour où cette réception est effectivement prononcée. -Etendue de garantie: au titre de la garantie, l’entrepreneur doit la réparation et éventuellement le remplacement (fourniture et pose) gratuit de toute partie de l’ouvrage qui, au cours du délai de garantie serait reconnue défectueux. Les défauts constatés sont notifiés à l’entrepreneur pour qu’il puisse entreprendre les réparations dans un délai fixé par le Maître d’œuvre. Passé ce délai, le Maître d’œuvre peut faire procéder d’office et aux frais de l’entrepreneur, aux réparations nécessaires sans préjudice des dommages intérêts qui lui seraient réclamés si le défaut de réparation causait un accident ou un préjudice.
4 – Documentation - Avant le démarrage des travaux, l’entrepreneur attributaire du marché devra fournir au Maître d’œuvre, une documentation technique illustrant les techniques et produits qui seront mis en œuvre, ainsi que des échantillons. Les travaux ne pourront démarrer qu’une fois l’accord donné par le Maître d’œuvre sur ces documents et échantillons.
5 – Contrôle Tous les matériaux arrivant sur le chantier devront être accompagnés de la facture. Le Maître d’œuvre pourra en prendre le double et en vérifier l’authenticité, se réservant le droit de s’assurer de la qualité des matériaux, de faire surveiller l’atelier et les dépôts. Des prélèvements pourront être effectués en cours d’exécution, (à l’atelier) ou sur le chantier. Les frais de contrôle seront à la charge de l’entrepreneur. En cas de fraude sur les produits employés, le marché pourra être résilié d’office, sans aucune indemnité et sans préjudice des sanctions qui pourront être appliquées.
6 – Nettoyage Les nettoyages en cours de chantier seront inclus dans les prestations des entreprises. L’entreprise inclura également dans ces prix unitaires l’évacuation à la décharge publique des gravois suite aux travaux lui incombant. Toutes dégradations occasionnées par les travaux seront systématiquement réfectionnées. Le chantier, extérieurs compris, doit être tenu dans un état de propreté constant ; après son passage, aucun matériau ou gravois ne doit subsister, notamment sur la voie publique. Tous nettoyages et remise en état étant à la charge de l'Entrepreneur du présent lot (dans la mesure où ce dernier est reconnu comme l'auteur des dégâts). L’entrepreneur prend le temps chaque jour pour nettoyer son chantier (valeur à intégrer dans ses prix unitaires).
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7 – Documents de références Tous les travaux nécessaires à la réalisation des divers ouvrages seront à réaliser conformément aux Normes françaises et aux D.T.U. en vigueur, y compris leurs additifs et erratums éventuels. Techniques Unifiés : 36.1 – 25.41 – 25.42 – 58.1 Documents Françaises Normes  Avis techniques et cahiers des charges Dans le cas où les ouvrages décrits dans le présent C.C.T.P. ne figureraient pas au R.E.E.F. ou aux normes françaises ou en différeraient par leur conception ; l'entrepreneur devra toujours se conformer à l'esprit de ces documents quant à la qualité et à la mise en oeuvre des matériaux Il est précisé que le présent document n'a pas un caractère limitatif et que dans le cas d'omission, l'entrepreneur aura à sa charge, dans le cadre des travaux prévus, l'exécution de toutes les prestations faisant partie des règles de l'art.
8 – Règlement des travaux Les prix doivent comprendre toutes les incidences découlant des sujétions particulières dues aux conditions de mise en oeuvre et de toutes les charges ou aléas relatifs à la bonne exécution des travaux. Les frais résultant des consommations électriques et eaux sont à la charge de l'entrepreneur ; compris les travaux suivants :  Tous nettoyages des supports et enlèvement des traces de chantier o
9 – Protections Lors de la réalisation des travaux, l'entrepreneur devra assurer de façon efficace, la protection de l'ensemble des ouvrages. Il sera tenu pour responsable de l'inobservation de cette clause et le Maître d’Oeuvre se réserve le droit, sans indemnité supplémentaire, ni augmentation de prix, d'exiger de ce dernier la reprise des ouvrages salis ou dégradés. De plus, il est précisé que ces reprises devront impérativement se dérouler au fur et à mesure de l'avancement de chantier.
10 – Prix unitaires Les prix unitaires doivent comprendre toutes les incidences découlant des sujétions particulières dues aux conditions de mise en œuvre et de toutes les charges ou aléas relatifs à la bonne exécution des travaux. Les prix unitaires doivent comprendre les frais inhérents à l’application stricte des décrets concernant l’hygiène et la sécurité des chantiers (protections individuelles, collectives, échafaudages…..) Les prix unitaires doivent comprendre le stockage des matériels et matériaux (aux choix du Maître d’œuvre) Les travaux sont effectués par des ouvriers spécialisés en respectant les règlements en vigueur, l'Entrepreneur prend toutes précautions nécessaires pour éviter tout accident ou incident à ses ouvriers ou à des tiers, l'Entrepreneur doit obligatoirement fournir, avec sa remise de prix, l'attestation d'assurance "Responsabilité Civile" couvrant tous les procédés, matériels et matières utilisés pour l'exercice de sa profession, couvrant tous les dommages, corporels, matériels et immatériels.
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II - DESCRIPTION DES OUVRAGES
II / 1.1 - Dépose du faux-plafonds existant
Les faux plafonds existants ne seront pas démontés. Le nouveau faux plafond sera posé à 8 cm sous le plafond existant. Localisation :Ensemble des faux-plafonds des zones : Salle de motricité. o
II / 1.2 - Faux-plafond suspendu décoratif
Les travaux comprennent : . Les études, calculs, tracés dessins d'exécution et de détail des ouvrages, la vérification de l'ossature et des matériaux choisis aux prescriptions réglementaires, notamment à celles relatives aux risques d'Incendie et de panique et aux prescriptions contractuelles de résistance, de non soulèvement, d'adaptation à l'hygrométrie des locaux et d'isolations thermique et acoustique. . La réalisation d’une structure porteuse principale (en bois ou autre au choix de l’entreprise) si nécessaire afin de fixer les ossatures (secondaires) porteuses du faux-plafond . La fourniture et la pose des ossatures métalliques primaires et secondaires et des dispositifs de leur fixation à la structure porteuse principale. . La fourniture et la pose des panneaux, dalles, bandes, bacs ou autres éléments constituant le plafond proprement dit, y compris tous systèmes d'accrochage, de fixation, de liaison (pattes à scellements, clips, coulisseaux, glissières, etc...). . Toutes les coupes et découpes nécessaires aux autres corps d'état devront être comprises dans les prix unitaires. . La protection par galvanisation, électro-zingage, anodisation ou revêtement organique, de tous éléments métalliques. . L'exécution des feuillures, engravures et trous dans les murs, cloisons et ossatures porteuses pour la fixation, le scellement ou la mise en place des éléments des plafonds suspendus, le rebouchage de ces feuillures, engravures et trous restants apparents après pose. . L'enlèvement des gravois, déchets, débris et emballages de l'Entrepreneur. . La fourniture de 20 dalles de plafond à la disposition du Maître d'Ouvrage et à inclure dans les prix unitaires. L'Entrepreneur se renseignera auprès du Maître d'Oeuvre des caractéristiques dimensionnelles des éléments d'éclairage, conditionnement d'air, canalisations, câbles, etc... Il soumettra au Maître d'Oeuvre, un plan de calepinnage, les dessins d’emplacement des appareillages et détails d'exécution, le programme d'exécution permettant la coordination, précisera les dispositions à prendre pour limiter l'incidence des variations hygrométriques sur son matériau.
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Le calpinage sera identique à l’existant. Description du plafond : Nature : - plafond minéral à bord droit Marque : Armstrong Type : Cortéga blanc Réaction au feu : EEA – Euroclaso AZ – S1, d0 Coloris : blanc Dimensions : 600 X 600 mm Epaisseur : 15 mm Réflexion à la lumière : 82 % Absorption acoustique: Alpha (0.55) Masse : 3.5 Kg / m² Atténuation du bruit : 34 (dB)
Système de suspension :Système apparent discretSystème : 24Dimension : Le plafond sera mis en œuvre conformément à la norme NFP 68-203-1 et 2, référence DTU 58.1, sur un système d'ossatures apparentes té de 24 mm : - Profils porteurs et entretoises en acier laqué, entr'axe suivant format des panneaux. - Cornières de rives au périmètre en acier laqué. - Suspentes, attaches et pièces de fixation entre ossature et profils porteurs. - Clips anti-soulèvement au dos des panneaux. Localisation :Ensemble des faux-plafonds des zones : Salle de motricité o Lu et accepté pour être joint à mon Acte Vu et accepté par Monsieur le Maire d'engagement en date de ce jourA ALe LeL'entrepreneur
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