Conditions générales - Cours CHARTER Préambule Le principal ...

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• Publié par: Undu
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• Langue: Français

Extrait

Conditions générales - Cours CHARTER

Préambule

Le principal avantage d’une formation en groupe est son prix attractif. Malheureusement les formations en groupe

n’ont souvent pas lieu. En efftet, les cours ouverts ne trouvent pas un nombre suffisant d’intéressés alors que des

personnes intéressées aux cours ne se satisfont pas des dates proposées. Avec le système de cours CHARTER

nous garantissons à la fois l’attractivité du prix et une plus grande motivation des intéressés à y participer.

Inscriptions - Plus le nombre de participants est élevé, meilleur marché est le prix du cours.

Les intéressés s’inscrivent aux cours CHARTER sur le site internet sous la rubrique formation. Dix jours avant le

cours, Abvent communique par mail aux participants le prix définitif de la formation. Ces derniers ont la possibilité

de confirmer ou d’annuler la formation par mail dans un délai de 3 jours. Dès la réception de la confirmation par les

participants, une facture payable à 5 jours leur est envoyée, le paiement de celle-ci valide définitivement la

participation au cours.

Prix du cours d’une journée

Le prix du cours varie selon le nombre de participants

1 participants = CHF 960.— HT par personne

2 participants = CHF 480.— HT par personne

3 participants = CHF 320.— HT par personne

4 participants = CHF 240.— HT par personne

5 participants = CHF 190.— HT par personne

6 participants = CHF 160.— HT par personne

Prix du cours d’une demi journée

Le prix du cours varie selon le nombre de participants

1 participants = CHF 480.— HT par personne

2 participants = CHF 240.— HT par personne

3 participants = CHF 160.— HT par personne

4 participants = CHF 120.— HT par personne

5 participants = CHF

95.— HT par personne

6 participants = CHF

80.— HT par personne

Paiement des écolages

Après s’être inscrit au cours, le participant reçoit une facture. Le délai de paiement qui s’y trouve indiqué est à

respecter impérativement Le paiement de l’écolage autorise et confirme la participation au cours.

Organisation des cours

Pour des raisons d’organisation, nous nous réservons le droit d’ajourner des cours, de déplacer le lieu du

déroulement ou de réduire la durée d’un cours moyennant un remboursement proportionnel de l’écolage.

Exclusion d’un cours

La direction se réserve le droit d’exclure un ou plusieurs participants d’un cours en en précisant les motifs. En cas

d’exclusion, l’écolage sera remboursé au prorata des heures non suivies.

Désistements

Tout désistement entraîne des formalités administratives. En fonction de la date de désistement, nous consentirons

à une dispense totale ou partielle du paiement de l’écolage. Les dispositions à ce sujet sont les suivantes :En cas

de désistement 5 jours et moins avant le début du cours, la totalité de l’écolage devra être payée. Dès le cours

commencé, aucun remboursement ne pourra être octroyé.

Absences

Les absences ne peuvent être récupérées. En principe, aucun remboursement de l’écolage en raison de séances

manquées n’est possible. Dans les cas de force majeure et sur demande écrite, la direction peut accorder, dans la

mesure du possible, un rattrapage des séances manquées. Un remboursement partiel de l’écolage peut être

envisagé si le rattrapage n’est pas possible.

Assurance

Pour tous les cours et manifestations organisés par Abvent SA, nous dénions toute responsabilité pour les

éventuels dommages que les partcipants pourraient vous psubir. Vous devez dès lors souscrire vous-même une

assurance suffisante. L’utilisation des locaux et installations d’Abvent SA s’effectue à vos risques et périls. Abvent

SA ne peut être tenu pour responsable en cas de perte ou de vol.

Compétence juridique

Toutes les relations juridiques avec Abvent SA sont soumises au droit suisse. La juridiction de compétence est le

siège d’Abvent SA à Estavayer-le-Lac, canton de Fribourg.

Acceptation des Conditions générales des cours Abvent SA

Par votre inscription à l’un des cours CHARTER organisés par Abvent SA, vous reconnaissez et acceptez les

présentes conditions.