Cours sur la succession

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Description

Ce cours du droit sur la succession est très complet et vous permettra de mieux comprendre ce qu'est la succession.

Sujets

• Droit des successions
• Droit
• Justice

Informations

• Publié par: Justice-droit
• Nombre de lectures: 99
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français

Extrait

INTRODUCTION

Section 1. Définition de la succession

D’un point de vu sémantique, la succession reçoit un double sens. Par ailleurs, notre droit connaît deux types de
successions, deux modes de transmissions des biens :

§1. Double sens du mot succession

On appel succession la transmission du patrimoine d’une personne décédée a une ou plusieurs personnes vivantes.
En ce sens, on dit que une personne succède a une autre.
Par une application dérivée de son emploie premier, le mot succession désigne aussi l’ensemble des biens et droits
transmis au décès d’un individus.
En ce sens, on parle de succession mobilière, succession importante, ect.
=> On constate que le mm mot, servant à désigner a la fois le fait de la transmission, et la chose transmise.

Il faut noter aussi que il n’y a pas d’expression juridique pour désigner la personne décédée qui laisse une succession.
Dans la pratique judiciaire, on l’appel le de cujus.
Expression qui n’a par elle-même aucun sens : elle est tiré de la phrase « is de cujus sucesione ajiture » que
l’on peut traduire par « celui duquel la succession est pendante ».
Expression couramment hésiter, puis législateur a fini par utilisé lui mm ex art 767 cciv.

Mm si la volonté du législateur moderne, exprimé clairement dans la dernière reforme su 27 juin 2006, est de rendre
accessible, et donc de dépoussiérer le vocabulaire en ma matière, l’expression de cujus reste utile car elle permet en
l’abs d’une autre expression, de désigner cette fameuse personne de la succession dont on parle : le défunt

§2. La succession : mode légal ou volontaire de transmission des biens

C’est le mécanisme juridique qui opère le transfert des biens et droits d’une personne qui décède, dans le patrimoine
dune autre qui lui survit : art 711 cciv.
Dans toute succession c’est un fait qui provoque ainsi le transfert des biens, et celui-ci est la mort
dune personne physique
Cependant la cause efficiente de se transfert varie et svt celle-ci on distingue un transfert légale et un transfert
volontaire.
. Le mode légale de transférer les biens et les droits d’une personne décédées est qualifier de : succession
légale ou succession ab intestat.
Cette dernière expression signifie une succession laissé par une personne atestat : personne qui n’a pas fait de
testament, personne qui n’a pas exprimé de volonté particulière s’agissant du transfert de ses biens pour le jour ou il
décèdera.
. Les modes volontaires de transférer les biens et les droits sont qualifiés soit de succession contractuelle, soit
de succession testamentaire.
- Dans la succession testamentaire, les biens sont attribués en respectant la volonté du défunt, càd du testateur, lequel
dans un acte unilatéral appelé testament, à désigner la personne (le légataire) à laquelle il entend que tout ou partie
de ces biens ; constituant le legs, reviennent à son décès.
- Dans la succession contractuelle, le transfert de pté a comme cause immédiate une convention appelée institution
contractuelle. Par celle-ci, une personne (l’instituant) donne de son vivant à une autre personne (institué) tout ou
partie de ces biens qu’elle laissera a son décès.
L’institution contractuelle est une donation, un contrat. Et une donation de bien a venir.
Elle n’est admise que dans certain cas, et présente une nature hybride : puisqu’elle tient a la fois de la
donation et du legs.
Elle tient de la donation en tant que contrat au terme duquel l’instituant transfert de son vivant à l’institué qui
l’accepte tout ou partie de ces biens.
2 Mais elle tient aussi du legs par son objet, puisqu’elle porte sur des biens à venir : ce que le défunt laissera a son
décès.
La loi désigne et qualifie les personnes amenées a recueillir le patrimoine du défunt. Celles-ci ont appelées
« successible », « successeur » ou « héritier ».

Le terme successible :
Il désigne une aptitude à recueillir une succession.
Ex : le gd père maternel du défunt est un successible. La loi lui reconnaît l’aptitude en tant que parent du
défunt a recueillir sa succession.
Le conjoint qui survie à l’autre, qui lui n’est pas parent du défunt mais allier, est également un successible.

=> Le successible ne rend compte que d’une aptitude légalement reconnue, mais rien ne dit qu’il succèdera
effectivement au défunt.

Le terme successeur
Désigne la personne appelée à une succession ouverte par le décès d’un individu, que ce soit a titre d’héritier ou a
titre de légataire.
=> Le successeur est un successible qui succède effectivement.

Le terme héritier :
Sens précis mais svt employé dans des sens différents:
Au sens précis du terme, l’héritier est la personne qui succède au défunt en vertus de la loi seule.
Par opposition au légataire qui lui succède par la volonté du défunt en vertus d’un testament.
Toutefois le terme héritier peut être employé dans un sens plus large : il désigne alors la personne qui succède
au défunt, soit en vertus de la loi, soit en vertus d’un testament.
Il peut désigner aussi les seuls successeurs parents du défunt, dénommé alors successeur régulier.
Par opposition au successeur irrégulier : l’Etat.


Section 2. Aperçu historique

[non traité]






















3 Partie 1 : la dévolution successorale

Elle consiste à déterminer les personnes qui seront appelé a recueillir les biens d’une personne décédée.

Notre droit consacre deux modes de transferts de la succession :
- une succession légale
- une succession volontaire
. Testamentaire
. Contractuelle

Qui recueille la succession ? L’existence de deux types de successions apportent deux types de répondes :
- une détermination légale des personnes qui recueillent la succession
- une détermination volontaire de ces personnes

=> On constate ici que al loi est opposé au pouvoir de la volonté individuelle.

Titre 1. La dévolution successorale légale => Fait qui entraîne la succession des droits du de cujus sur son
patrimoine a ses successible : le décès et conséquence l’ouverture de la succession de la personne décès

Chapitre préliminaire : l’ouverture de la succession

Section 1. Le moment de l’ouverture de la succession

Au sens du cciv, la succession ne concerne que les personnes physiques.
Elle s’ouvre lorsque prend fin la personnalité juridique de ces personnes
- Dans notre droit actuel, la circonstance qui met ainsi fin a la personnalité juridique d’une personne
physique est sa mort naturelle => art 720 cciv.
En effet, il n’existe plus (résulte d’une loi du 31 mai 1854) de mort civile qui entraînait la privation de son vivant de
la personnalité juridique d’un individu.
Cependant, il y a des cas ou l’on constate que la mort est incertaine : dans cette hyp, le droit distingue deux
situations :
- l’absence
- la disparition

§1. Le décès d’une personne physique

La personnalité juridique disparaît à la mort d’un individu et le décès est donc la cause de l’ouverture de la
succession accompagné de la question fondamentale de la preuve même de ce décès.

A. Le décès : cause d’ouverture de la succession

1. L’importance de la date du décès

La détermination du moment exacte de l’ouverture d’une succession est importante à plusieurs points de vue :
Ex : c’est à ce mmt qu’il faut se placer pour déterminer les personnes habiles a succédé au défunt
C’est a ce mmt que existera une indivision entres les héritiers et que remontera plus tard l’effet déclaratif du partage
et dans l’hyp d’un conflit de loi dans le tps, et en l’abs de disposition transitoire, c’est a cette date qu’il faudra ce
placé pour déter la loi applicable.
 la détermination du mmt exacte de l’ouverture de la succession est très importante


4 2. la définition de la mort

Nonobstant l’importance du décès, on a pas songé corrélativement a posé la définition même de la mort : tjs pas de
définition légale.
C’est pourtant de la nature du décès que dépend le mmt même ou il survient.

Jusqu’en année 60 : critère de l’arrêt d&