ETUDE EUROPEENNE SUR LE MARCHE ET LES PRIX DES AIDES TECHNIQUES ...

Jleygues

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ETUDE EUROPEENNE SUR LE MARCHE ET LES PRIX DES AIDES TECHNIQUES ...

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Extrait

E

TUDE EUROPEENEN SUR LE 

MARCHE ET LES PRIX  

DES AIDES TECHNIQUES

DESTINEES AUX PERSONNES

HANDICAPEES ET AGEES EN PERTE D  AUTONOMIE     S YNTHESE   NSVERSALE     D ECEMBRE 2009   E TUDE REALISEE DANS LE CADRE DE L O BSERVATOIRE DU M ARCHE ET DES P RIX DES A IDES T ECHNIQUES  

TRA

           

R EMERCIEMENTS  

  Nous remercions lensemble des personnes qui ont eu la gentillesse de nous accorder du temps pour la réalisation de cette étude.   Les auteurs : Jessica Leygues, Valérie Bonnin, Marianne Morini, Marc Letellier ALCIMED  

 

Etude européenne sur le marché et les prix des aides techniques destinées aux personnes 2 handicapées et âgées en perte dautonomie - ALCIMED / CNSA – 2009

S OMMAIRE  

G LOSSAIRE ET PREALABLES ................................................. 5 

P REAMBULE ........................................................................ 7 

1.   C ONTEXTE , OBJECTIFS ET METHODOLOGIE ......................... 8  1.1.Contexte et objectifs de létude .............................................................8   1.2.Champ de létude ..................................................................................9   1.3.Méthodologie employée par Alcimed...................................................11   1.3.1. Phase I de létude .................. ...................12   ................................ 1.3.2. Phase II de létude ....................................................................14   1.4.Difficultés rencontrées.........................................................................15  

2.   A NALYSE TRANSVERSALE ............................................... 17  2.1.Organisation et efficacité du système sanitaire et social......................17   2.2.Volonté politique face au handicap et à la perte dautonomie ..............21   2.3.Prise en charge des aides techniques et niveau des dépenses...........24   2.4.Produits...............................................................................................30   2.5.Marchés et circuits de distribution .......................................................31   2.6.Procédures de prise en charge, circuits usager et information usager.33   2.7.Prix des aides techniques ...................................................................38  

3.   C ONCLUSION ................................................................. 51 

4.   E NJEUX IDENTIFIES ......................................................... 53  4.1.Système de prise en charge médico-sociale .......................................53   4.2.Prise en charge des aides techniques.................................................54   4.3.Choix des aides...................................................................................57   4.4.Suivi des usagers................................................................................57   4.5.Information usager ..............................................................................58  

A NNEXE 1   -   C OMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DE L  ETUDE ........................................................................................ 60  

A NNEXE 2 -   S YNTHESE ET ANALYSE DES SYSTEMES DE PRISE EN CHARGE ETUDIES ............................................................... 62  

A NNEXE 3 -   L ISTE DE CONTACTS -   R OYAUME -U NI ................. 64 

A NNEXE 4 -   L ISTE DE CONTACTS -   S UEDE ............................ 66  Etude européenne sur le marché et les prix des aides techniques destinées aux personnes 3 handicapées et âgées en perte dautonomie - ALCIMED / CNSA – 2009

4 handicapées et âgées en perte dautonomie - ALCIMED / CNSA – 2009

A NNEXE 5 -   L ISTE DE CONTACTS -   I TALIE ............................. 68 

A NNEXE 6 -   L ISTE DE CONTACTS -   A LLEMAGNE .................... 70 

A NNEXE 7 -   L ISTE DE CONTACTS -   E SPAGNE ........................ 72 

 

 

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G LOSSAIRE   ET   PREALABLES  

Aides Auditives Aides Techniques Aides à la communication pour déficients visuels   Bureau International d'AudioPhonologie   Behind-The-Ear (contours doreille) Closed-Circuit Television (télévision en circuit fermé)   Completely-In-the-Canal  Completely-In-The-ear  Caisse Nationale de Solidarité pour lAutonomie   Fédération Espagnole d'Associations de Parents et Amis des Sourds Fauteuils Roulants Hörselskadades Riksförbund (association suédoise des malentendants)  Hors Taxes   Mini-Canal   Non Communiqué   National Health Service   Organizacion Nacional de Ciegos de España   Oto-Rhino-Laryngologiste  Personnes âgées   Personal Computer (« ordinateur personnel »)   Produit Intérieur Brut   Royal National Institute of Blind People Royal National Institute for Deaf People Télévision   Taxe sur la Valeur Ajoutée Toutes Taxes Comprises Véhicules pour Personnes Handicapées

    AA AT AV BIAP BTE   CCTV CIC   CIT   CNSA FIAPAS   FR HRF HT MIC NC NHS ONCE ORL   PA PC PIB RNIB   RNID   TV TVA   TTC VPH     Taux de conversion :1 SEK = 0,0970591089974    1£ = 1,15614   Il est important de noter que le taux de change livre-euro utilisé dans ce rapport (1£ = 1,15614le taux valable lors de lobtention des prix des) est produits, soit en mi-2009. En effet, ce taux de change a fortement évolué au cours des deux années précédentes. A titre indicatif, le taux de change applicable au 1er août 2007 était le suivant : 1£ = 1,476. Les prix indiqués Etude européenne sur le marché et les prix des aides techniques destinées aux personnes 5   handicapées et âgées en perte dautonomie - ALCIMED / CNSA – 2009

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handicapées et âgées en perte dautonomie - ALCIMED / CNSA – 2009

en euros dans ce rapport sont donc plus faibles quils nétaient 2 ans auparavant. Cependant, les prix des aides techniques nont pas évolué sur le marché anglo-saxon, ce qui montre que les fabricants internationaux ont répercuté les effets de cette variation du taux de change sur leur marge et non sur les prix.   Sauf mention contraire, les prix mentionnés dans le présent document sont TTC.

P REAMBULE     Ce présent document est une synthèse rassemblant les résultats de létude européenne menée pour lObservatoire du marché et des prix des aides techniques de la CNSA par la société ALCIMED. Aussi, il ne peut être dissocié des autres documents plus détaillés relatant les résultats de létude, à savoir :  la monographie du système de prise en charge, du marché et du prix des aides techniques au Royaume-Uni ;  monographie du système de prise en charge, du marché et du la prix des aides techniques en Allemagne ;  la monographie du système de prise en charge, du marché et du prix des aides techniques en Suède ;  la monographie du système de prise en charge, du marché et du prix des aides techniques en Espagne ;  la monographie du système de prise en charge, du marché et du prix des aides techniques en Italie ;  synthèse des systèmes et des marchés relatifs aux aides la auditives dans ces cinq pays ;  synthèse des systèmes et des marchés relatifs aux fauteuils la roulants dans ces cinq pays ;  la synthèse des systèmes et des marchés relatifs aux aides à la communication pour déficients visuels dans ces cinq pays. Les monographies relatives à chaque pays ont pour objet dinformer les lecteurs sur les marchés et procédures de prise en charge des différentes aides techniques étudiées et des spécificités de chaque pays. De plus, les synthèses relatives à chaque filière mettent en lumière les conclusions transversales aux cinq pays étudiés élaborées pour chacune des filières. Ces documents viennent donc en complément de cette présente synthèse, qui est transversale aux cinq pays et trois filières étudiés. Lensemble de ces documents constitue le rapport complet de létude européenne du marché et des prix des aides techniques.  

Etude européenne sur le marché et les prix des aides techniques destinées aux personnes 7 handicapées et âgées en perte dautonomie - ALCIMED / CNSA – 2009