LA SIDÉRURGIE

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• Publié par: uqecelan
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LA SIDÉRURGIE

Depuis l’expiration du traité CECA, le commerce du charbon et de l’acier est régi par les dis ositionsdu traité CE. Actuellement, l’Union euroéenne est le deuxièmeroducteur d’aciers au monde, derrière les États-Unis d’Amériue. Elle accueille lerou eArcelor, uiest lalus grande société sidérurgique au monde, tant en volume qu’en valeur.

BASE JURIDIQUE

Cinquante ans après son entrée en vigueur, le traité a expiré comme prévu le 23 juillet 2002. Avant son abrogation il a été modifié à plusieurs reprises par les traités suivants: traité de fusion (Bruxelles 1965), traités portant modifications de certaines dispositions financières (1970 et 1975), traité sur le Groenland (1984), traité sur l’Union européenne (TUE, Maastricht, 1992), acte unique européen (1986), traité d’Amsterdam (1997), traité de Nice (2001) et les traité d’adhésion (1972, 1979, 1985 et 1994).

Au début des années 90 et suite à un vaste débat, son expiration a été considérée comme la solution la plus pertinente, comparée au renouvellement du traité ou à une solution de compromis. Ainsi, la Commission a proposé une transition graduelle de ces deux secteurs dans le traité instituant la Communauté européenne dont les règles s’appliquent depuis l’abrogation du traité CECA au commerce du charbon et de l’acier.

Un protocole relatif aux conséquences financières de l’expiration du traité CECA et au fonds de recherche du charbon et de l’acier a été annexé au traité de Nice. Ce protocole établit le transfert du patrimoine actif et passif de la CECA à la Communauté européenne. La valeur nette de ce patrimoine est destinée à la recherche dans les secteurs liés à l’industrie du charbon et de l’acier.

Des décisions de février 2003 contiennent les mesures nécessaires à la mise en œuvre des dispositions du protocole, les lignes directrices financières et les dispositions relatives au fonds de recherche du charbon et de l’acier.

Ainsi, depuis le traité de Maastricht, l’article 157 du traité instituant la CE constitue la base juridique de la sidérurgie. Cet article est régi par la codécision, qui confère au Parlement européen le rôle de colégislateur.

OBJECTIFS Forte d’une production totale d’acier brut de 143 millions de tonnes en 2004, l’UE est le deuxième producteur d’acier (30% de la production mondiale), derrière la Chine. L’industrie sidérurgique européenne se compose de près de 300 entreprises, presque toutes de grande taille. Ces entreprises représentent environ 1,8% de la valeur ajoutée et 1,5% de l’emploi de l’industrie manufacturière européenne. La production sidérurgique a connu une croissance rapide dans d’autres régions du monde (principalement en Asie), entraînant ainsi un recul sensible des excédents communautaires traditionnels de fer et d’acier. Les importations communautaires ont augmenté, passant de 15,4 millions de tonnes en 1997 à 26,6 millions de tonnes en 2001. L’UE est la deuxième puissance sidérurgique, derrière les États-Unis et devant le Japon. Créé en février 2002 suite à la fusion des trois sidérurgistes – Aceralia, Arbed et Usinor –, le groupe Arcelor, qui a son siège au Luxembourg, est devenu le deuxième producteur mondial d’acier, avec 5% du marché. En 2006, suite à une offre d’achat de Mittal Steel, installée aux Pays-Bas, un nouveau groupe baptisé Arcelor Mittal a été constitué. Il s’agit de la plus grande