Livre 1.indb

Maquettiste

Description

• cours - matière potentielle : des douze derniers mois

2010 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

• acquisition d'inform
• statistiques du bâtiment et de données macroéconomiques
• données sur les marchés
• directeur fi nancier
• développement dans la performance énergétique avec l'acquisition de meta system
• situation fi
• exercices
• exercice
• page page
• pages http://www.revistalatinacs.org/067/949_upv/05_ireneen.html page
• page par page
• page après page
• page en page
• pages http://www.revistalatinacs.org/067/945_zaragoza/01_cristinaen.html page
• société
• sociétés
• marchés
• marché

Sujets

• Membre
• Wendel
• Legrand
• Villiers-sur-Marne
• Versailles
• Italy

Informations

• Publié par: ictea0
• Nombre de lectures: 38
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
2010
www.legrandgroup.comPage Page
01 08IDENTITÉ DES PERSONNES RESPONSABLES GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 95
DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET DU CONTRÔLE
8.1 - Administration et Direction de la Société 96DES COMPTES 3
8.2 - Rémunération et avantages 99
1.1 - Responsable du document de référence 4 8.3 - F onctionnement des organes d’administration
1.2 - Responsables du contrôle des comptes 5 et de Direction 106
1.3 - Politique de l’information 6 8.4 - Rapport du Pr ésident du Conseil
d’administration sur le gouvernement
d’entreprise et le contrôle interne 11302 INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 9
09SALARIÉS 12703 FACTEURS DE RISQUE 13
9.1 - Nombre et répartition des salariés 128
3.1 - Risques industriels et environnementaux 14 9.2 - Options de souscription ou d’achat d’actions 128
3.2 - Risques opérationnels 15 9.3 - Attributions gratuites d’actions 131
3.3 - Risques juridiques 17 9.4 - P articipation, intéressement, plan épargne
entreprise et fonds commun de placement 3.4 - Risques fi nanciers 18
d’entreprise 133
04 INFORMATIONS CONCERNANT LE GROUPE 21 10ACTIONNARIAT 135
4.1 - Histoire et évolution 22
10.1 - Principaux actionnaires 1364.2 - Investissements 23
10.2 - Pacte d’actionnaires et accords particuliers 1384.3 - Organigramme 24
10.3 - Opérations avec des apparentés 140
05 INFORMATIONS CONCERNANT 11 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONSOLIDÉES L’ACTIVITÉ DU GROUPE 29
CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION
5.1 - Présentation du Groupe 30 FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DU GROUPE 141
5.2 - Principales activités 39
11.1 - États fi nanciers consolidés en normes IFRS
pour les exercices clos les 31 décembre 2010, 06 31 décembre 2009 et 31 décembre 2008 142DÉVELOPPEMENT DURABLE 49
11.2 - Rapport des commissaires aux comptes 6.1 - Engagement développement durable 50
sur les comptes c
6.2 - Legrand membre du Pacte Mondial 51 pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 196
6.3 - Gouvernance 52 11.3 - Honoraires des commissaires aux comptes 198
6.4 - Démarche environnementale : 11.4 - Politique de distribution de dividendes 199
politique et résultats 2010 53
11.5 - Procédures judiciaires et d’arbitrage 200
6.5 - Démarche sociale et sociétale :
11.6 - Changement signifi catif de la situation ésultats 2010 61
fi nancière et commerciale 200
07 RAPPORT DE GESTION 12 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 201SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS DE L’EXERCICE
CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2010 71 12.1 - Capital social 202
12.2 - Acte constitutif et statuts 2067.1 - Note préliminaire 72
7.2 - Présentation générale et événements
marquants de l’exercice 72 13 CONTRATS IMPORTANTS 213
7.3 - Résultat opérationnel 73
7.4 - Comparaison des résultats annuels 78 T TABLES DE CONCORDANCES 215
7.5 - Liquidités et ressources en capital 87
Table de concordance – Rapport fi nancier annuel 7.6 - Investissements industriels 90
(article 222-3 du règlement général de l’AMF) 216
7.7 - Engagements hors bilan 90
Table de concordance – Règlement (CE) 809/2004
7.8 - Récapitulatif des engagements 90 de la Commission européenne du 29 avril 2004 216
7.9 - Variation des taux de change 91
7.10 - Informations quantitatives et qualitatives AANNEXES 221concernant les risques fi nanciers 92
Annexe 1 - Comptes annuels de l’exercice clos 7.11 - Résumé des principes comptables signifi catifs 92
le 31 décembre 2010 (comptes sociaux) 2227.12 - Nouvelles publications relatives aux normes IFRS 93
Annexe 2 - Rapport de gestion du Conseil 7.13 - Information sur les tendanc es et perspectives
d’administration du 9 février 2011 à l’Assemblée d’avenir 93
générale des actionnaires du 26 mai 2011 238
7.14 - Résultats fi nanciers consolidés
Annexe 3 - Rapport des commissaires aux au cours des cinq derniers exercices 94
comptes sur les comptes annuels de l’exercice
clos le 31 décembre 2010 257
Annexe 4 - Texte des résolutions proposées
à l’Assemblée générale mixte du 26 mai 2011 259
Annexe 5 - Rapport des commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 266DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
INCLUANT UN RAPPORT
FINANCIER ANNUEL
2010
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité
des marchés financiers le 27 avril 2011 sous le numéro D. 11-0375,
conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il ne peut être
utilisé à l’appui d’une opération fi nancière que s’il est complété par une
note d’opération visée par l’Autorité des marchés fi nanciers. Ce document
de référence a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses
signataires.
www.legrandgroup.com SOMMAIRE
■ NOTE
01
Les termes « Groupe » et « Legrand » renvoient à la Société, refl ètent fi dèlement sa position concurrentielle sur ses marchés.
ses fi liales consolidées et ses participations minoritaires. Les Toutefois, les études internes, estimations, recherches ef ectuées
références à « Legrand France » visent Legrand France, la fi liale sur les marchés et informations publiquement disponibles, que 02
de la Société, anciennement dénommée Legrand SA et dont la Legrand considère comme fi ables, n’ont pas été vérifi ées par
dénomination a été modifi ée par l’Assemblée générale des un expert indépendant et Legrand ne peut pas garantir qu’un
actionnaires du 14 février 2006, à l’exclusion de ses fi liales. Les tiers utilisant des méthodes dif érentes pour réunir, analyser
références à « Legrand SAS » visent Legrand SAS, dissoute sans ou calculer des données sur les marchés obtiendrait les mêmes 03
liquidation par décision du Conseil d’administration de la Société résultats. En outre, les concurrents de Legrand peuvent défi nir
du 8 février 2006, anciennement fi liale directe de la Société. les marchés de Legrand d’une manière dif érente. Dans la
mesure où les données relatives aux tailles et parts de marché Dans le présent document de référence, le terme « KKR » signifi e
sont des estimations de Legrand, elles ne constituent pas des l’ensemble des sociétés détenues et contrôlées par des fonds 04
données issues des comptes consolidés et Legrand recommande
dont Kohlberg Kravis Roberts & Co., L.P. est le gestionnaire.
aux lecteurs de ne pas se fonder de manière indue sur ces
Dans le présent document de référence, le terme « Wendel » informations.
signifi e, sauf indication contraire, la société Wendel et/ou une ou
Le présent document de référence contient des informations 05plusieurs de ses fi liales.
prospectives. Ces informations prospectives comprennent tous
Les états fi nanciers consolidés de la Société fi gurant dans le les éléments qui ne correspondent pas à des données historiques.
présent document de référence pour les exercices clos les Ces informations sont mentionnées dans dif érentes sections
31 décembre 2010, 2009 et 2008 ont été préparés conformément du présent document de référence et contiennent des données 06
aux normes d’information fi nancière internationales (International relatives aux intentions, estimations et objectifs de Legrand
Financial Reporting Standards, « IFRS ») telles qu’adoptées dans concernant, notamment, le marché, la stratégie, la croissance,
l’Union européenne. Le Groupe n’appliquant pas les dispositions les résultats, la situation fi nancière et la trésorerie de Legrand.
proposées par l’Union européenne dans le cadre du carve out de 07Les informations prospectives recèlent par nature des risques
la norme IAS 39, ces états fi nanciers sont également préparés en
et des incertitudes dans la mesure où elles se réfèrent à des
conformité avec les normes IF