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cours - matière potentielle : explication des conceptsexposé - matière potentielle : magistral du professeurleçon - matière potentielle : la théorie économiqueexposé Faculté des arts et des sciences Département de science politique POL 3400 – FÉDÉRALISME COMPARÉ Été 2011 Pavillon Claire-McNicoll, Local Z-260 Mardi 16h00-19h00 et Jeudi 16h00-19h00 Professeur : Francis Moreault Bureau : C-5146, pavillon Lionel-Groulx Disponibilité : Sur rendez-vous seulement. Courriel : (pour message seulement et non pour l'envoi des travaux) DESCRIPTIF DU COURS Explication des concepts.théorie de l'identité nationale dans les fédérations multinationales fédérations fédération dictionnaire de philosophie politique comparaison des régimes fédéraux fédéralismes fédéralisme pavillon claire-mcnicoll recueils de textes recueil de textes science politique sciences politiques science de la politique travail travaux
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Faculté des arts et des sciences Départementde science politique POL 3400 – FÉDÉRALISME COMPARÉ Été 2011 Pavillon ClaireMcNicoll, LocalZ260 Mardi 16h0019h00 et Jeudi 16h0019h00 Professeur : Francis Moreault Bureau : C5146, pavillon LionelGroulxDisponibilité :Sur rendezvous seulement. Courriel :F.Moreault@umontreal.ca (pourmessage seulement et non pour l’envoi des travaux) DESCRIPTIF DU COURS Explication des concepts. Inventaire des fédérations existantes. Le partage des pouvoirs législatifs et financiers, l'agencement des institutions centrales, l'amendement constitutionnel. Fédéralisme et idéologies. OBJECTIFS L’objectif principal de ce cours est de donner un panorama général des différents régimes fédéraux qui existent actuellement dans le monde. Il s’agit de procéder à un examen comparatif entre ces divers phénomènes fédératifs. Dans ce sens, nous n’étudierons pas seulement le cas canadien, mais également et plus précisément le cas américain, espagnol et celui de la Belgique. Ce cours devrait donc permettre à l’étudiante de mieux saisir les enjeux propres au fédéralisme, de même que les questions et les problèmes que soulève la multitude de ces types d’États fédéraux. PÉDAGOGIE Chaque cours est constitué principalement d’un exposé magistral du professeur. Les étudiants doivent se préparer pour chacun des cours en lisant les textes du recueil indiqués dans le calendrier. Vous pouvez vous procurer le recueil à la Librairie de l’Université de Montréal située dans le pavillon JeanBrillant. Les questions et les commentaires sont, bien entendu, les bienvenus. ÉVALUATION Cours 8 : Jeudi 26 mai Examen écrit en classe portant sur la matière et les textes vus en classe des cours 1 à 7. Cet examen vaut pour 30% de la note finale. Les notes de cours et le recueil de textes ne sont pas permis lors de l’examen. Aucune demande d’examen différé ne sera acceptée sans motif valable. Nous entendons par motif valable, un motif indépendant de la volonté de l’étudiant, tel que force majeure, le cas fortuit ou une maladie attestée par un certificat de médecin. (Règlement pédagogique 8.5).
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Cours 12 : Jeudi 9 juin L’étudiant remet un essai de 10 pages qui porte sur un thème concernant le fédéralisme. Cet essai vaut pour 40% de la note finale. Directives pour l’essai de 10 pages Introduction :Vous devez choisir un problème politique qui relève du fédéralisme à votre goût. Exposez le problème. Il s’agit d’introduire votre lecteur à votre problème (1 page environ) Exemples : Le nouveau fédéralisme belge estil viable? Quelle autonomie pour la Catalogne ?Estce qu’une fédération peut évoluer même en l’absence de changement constitutionnel ?Que penser du problème du déséquilibre fiscal? Estce que les fédérations possèdent le droit à la sécession ? Estce que la péréquation est un programme valable ? Est ce que l’Espagne peut être considérée comme un État fédéral ? Corps du texte :répondez à votre question (8 pages environ). Développez vos arguments en fonction de votre problème. Adoptez une attitude critique visàvis les arguments exposés. Il s’agit non pas de formuler une critique personnelle de ces arguments, mais de souligner pourquoi on doit retenir l’argument de x plutôt que l’argument de y. Conclusion :résumez vos thèses, puis tentez ensuite de dégager une nouvelle question qui résulte de votre réflexion (1 page environ). Bibliographie:1 page. Un retard injustifié entraîne une pénalité de points:2% par jour. L’étudiant qui remet son travail après la fermeture des bureaux du secrétariat à midi le vendredi est réputé avoir remis ce travail le matin du jour ouvrable qui suit, à l’ouverture des bureaux, et les jours non ouvrables sont comptés comme des jours de retard. Veuillez prendre note que la boîte de dépôt des travaux à l’entrée du Département est dépouillée à midi, tous les jours ouvrables. Critères de correction Pertinence de l’information (précision et exactitude de la documentation se rapportant à votre sujet ; références suffisantes, pertinentes et présentées correctement ) : 20% Clarté de l’argumentation (articulation rigoureuse et logique des thèses) : 50% Originalité (sujet original) : 10% Ampleur du travail : (travail complet ; respect de la longueur exigée) : 10% Style littéraire et qualité de la langue : (orthographe, syntaxe) : 10% Caractère : Times New Roman, 12 points ; 1 interligne et demi. Plagiat Le plagiat consiste à utiliser de façon totale ou partielle, littérale ou déguisée le texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence à l’occasion d’un travail, d’un examen ou d’une activité faisant l’objet d’une évaluation. Cette fraude est lourdement sanctionnée. Voir à cet effet le règlement disciplinaire dans l’Annuaire général de la Faculté des arts et des sciences p. II.
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Ressources bibliothécaires : N’hésitez pas à profiter des services de Mathieu Thomas, bibliothécaire disciplinaire spécialisé en science politique. Vous pouvez le rejoindre à son bureau (local 3093 de la Bibliothèque des lettres et sciences humaines, Pavillon SamuelBronfman), lui envoyer un courriel (m.thomas@umontreal.ca) ou lui téléphoner (5143436111, poste 2625). Visitez aussi sa page internet,Ressources en Science politique(http://www.bib.umontreal.ca/SS/pol/). M. Thomas est aussi présent deux fois par semaine au Service de recherche et de documentation du Département (SRD, local C4052) pour répondre aux questions des étudiants. Le service est offert tous les mardis et jeudis des sessions d’automne et d’hiver, de 11h à 13h. Pour plus de détails, consultez la pageBibliothécaire in situhttp://www.bib.umontreal.ca/ss/pol/insitu.htm) de son site internet. Le SRD est ouvert du lundi au vendredi, de 10h à 13h et de 14h à 16h. Cours 15 : 19 avril Examen écrit en classe portant sur la matière et les textes vus en classe des cours 9 à 14. Cet examen vaut pour 30% de la note finale. Les notes de cours et le recueil de textes ne sont pas permis lors de l’examen. Aucune demande d’examen différé ne sera acceptée sans motif valable. Nous entendons par motif valable, un motif indépendant de la volonté de l’étudiant, tel que force majeure, le cas fortuit ou une maladie attestée par un certificat de médecin. (Règlement pédagogique 8.5). CALENDRIER Cours 1 : Mardi 3 mai Présentation du plan de cours et introduction générale Cours 2 : Jeudi 5 mai Aux origines intellectuelles du fédéralisme Lecture :Olivier Beaud, «Fédéralisme», dans Stéphane Rials et Philippe Raynaud (dir.), Dictionnaire de philosophie politique, p. 267276. Cours 3 : Mardi 10 mai Le fédéralisme : définitions et concepts Lecture :Maurice Croisat, chapitre 1 : «Le fédéralisme comme mode de gouvernement ou la diversité dans l’unité», dansLe fédéralisme en Europe, p. 1121.
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Cours 4 : Jeudi 12 mai Le partage des pouvoirs dans les régimes politiques fédéraux Lecture :Ronald L. Watts, chapitre 3 : «La répartitions des pouvoirs au sein des fédérations», dansComparaison des régimes fédéraux, p. 3744. Cours 5 : Mardi 17 mai Le rapport entre l’égalité et l’asymétrie dans les fédérations Lecture: Alain G.Gagnon, chapitre 2: «Les fondements normatifs du fédéralisme asymétrique :la situation canadienne dans une perspective comparée», dansLa Raison du plus fort. Plaidoyer pour le fédéralisme multinational, p. 5992. Cours 6 : Jeudi 19 mai La répartition des finances Lecture: Frédérique Denil, Michel Mignolet et MarieÈve Mulquin, chapitre 1 : «La théorie du fédéralisme fiscal et ses enseignements», dans Michel Mignolet (dir.),Le fédéralisme fiscal : leçons de la théorie économique et expérience de quatre États fédéraux, p. 1123. Cours 7 : Mardi 24 mai L’amendement constitutionnel Lecture: Louis Massicotte et Antoine Yoshinaka, «Les procédures de modification constitutionnelle dans les fédérations»,Revue d’études constitutionnelles, vol. 5, n° 2, 2000, p. 138172. Cours 8 : Jeudi 26 mai Examen en classe Cours 9 : Mardi 31 mai Partis politiques et systèmes électoraux Lecture :JeanBenoît Pilet, JeanMichel De Waele et Serge Jaumin, Introduction : «Absence et faiblesse des partis nationaux dans les États fédéraux», dansL’absence de partis nationaux : menace ou opportunité ?, p. 918. Cours 10 : Jeudi 2 juin Le fédéralisme canadien : un pays multinational ? Lecture: Réjean Pelletier, chapitre 2 : «Constitution et fédéralisme», dans Réjean Pelletier et Manon Tremblay (dir.),Le parlementarisme canadien, p. 4187.
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Cours 11 : Mardi 7 juin Le fédéralisme américain : la stabilité de la République Lectures: Schuyler Stephens, «Le Fédéraliste, 17871788», dans François Châtelet, Olivier Duhamel et Évelyne Pisier (dir.),Dictionnaire des œuvres politiques, p. 312317. Pierre Manent, «Le Fédéraliste (17871788)», dansLes libéraux, p. 289313. Cours 12 : Jeudi 9 juin Le fédéralisme en Europe : la Belgique estelle gouvernable ? Lecture :: «La fédération belge», dans MinReuchamps et François Onclin, chapitre 1 Bernard Fournier et Min Reuchamps (dir.),Le fédéralisme en Belgique et au Canada. Comparaison sociopolitique, p. 2140. Cours 13 : Mardi 14 juin L’Espagne : un État fédéral ? Lecture :: un État unitaire ultrafédéral», PierreSubra de Bieusses, «L’EspagnePouvoirs, n°124, janvier 2008, p. 1934. Cours 14 : Jeudi 16 juin Le fédéralisme à l’épreuve de la pensée politique Lecture :JeanFrançois Caron, «L’héritage républicain du fédéralisme: une théorie de l’identité nationale dans les fédérations multinationales»,Politiques et Sociétés, vol. 25, n° 2 3, 2006, p. 121146. Semaine 15 : Mardi 21 juin Examen final. Pavillon ClaireMcNicoll, local Z310 : 16h0019h00.
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Bibliographie ALLAIN, Annie etal.,Les fédéralismes, Lille, Presses Universitaires du Septentrion, 1996. ANDERSON, George,Federalism: An Introduction, Oxford, Oxford University Press, 2008. BARTHALAY, Bernard,Le fédéralisme, Paris, PUF, coll. Que saisje ?, 1981. BEER, Samuel H.,To Make a Nation: The Rediscovery of American Federalism, Cambridge (MA), Harvard University Press, 1993. CARON, JeanFrançois, «L’héritage républicain du fédéralisme: une théorie de l’identité nationale dans les fédérations multinationales»,Politiques et Sociétés, vol. 25, n° 23, 2006, p. 121146. CHÂTELET, François, Olivier DUHAMEL et Évelyne PISIER (dir.),Dictionnaire des œuvres politiques, Paris, PUF, Quadrige, 2001. CROISAT, Maurice,Le fédéralisme en Europe, Paris, Éd. Montchrestien, 2010. DEHOUSSE, Renaud,: une réflexion comparativeFédéralisme et relations internationales, Bruxelles, Bruylant, 1991. DELPÉRÉE, Francis,Le fédéralisme en Europe, Paris, PUF, coll. Que saisje ?, 2000. ________________,La Belgique fédérale, Bruxelles, Bruylant, 1994. DE BIEUSSES, Pierre Subra, «L’Espagne: un État unitaire ultrafédéral»,Pouvoirs, n°124, janvier 2008, p. 1934. DE ROUGEMONT, Denis (dir.),Dictionnaire international du fédéralisme, Bruxelles, Bruylant, 1994. DE VILLIERS, Bertus (dir.),Evaluating Federal Systems, Pretoria, Martinus Nijhoff, 1994. ELAZAR, David J. (dir.),Federal Systems of the World. A Handbook of Federal, Confederal an Autonomy Arrangements, 2e éd., Harlow, Longman, 1994. _______,Exploring Federalism, Tuscalossa, The University of Alabama Press, 1987. _______,American Federalism. A View from the States, New York, Harper & Row, 1984. FORSYTH, Murray (dir.),Federalism and Nationalism, Leicester University Press, 1989. FOURNIER, Bernard et Min REUCHAMPS (dir.),Le fédéralisme en Belgique et au Canada. Comparaison sociopolitique, Bruxelles, De Boeck Université, 2009. FRIEDRICH, Carl J.,Trends of Federalism in Theory and Practice, New York, Praeger, 1968.
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