CTB-21501 plan de cours H06 St-Hilaire

Laurendg

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• Publié par: Loruj
• Nombre de lectures: 57
• Langue: Français

Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

Hiver 2006

Le 19 décembre 2005

REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES

CTB-21501

Professeur :

Martin St-Hilaire

5234, pavillon Palasis-Prince

Téléphone : 656-3936

[e-mail]

Secrétaire :

Ghislaine Laurendeau

5247, pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7572

[e-mail]

C

E COURS FAIT PARTIE DU GROUPE DE COURS NÉCESSITANT UNE MOYENNE MINIMALE POUR

ACCÉDER AU CHEMINEMENT

CA

/

CMA :

http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/images/Ecole_de_comptabilite/CRITERES_ADMISSION.pdf

http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/pdf/Ecole_comptabilite/Dossiers_2005/admission_21505_CMA.pdf

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE

COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

EN CE QUI CONCERNE

L

’

ABSENCE AUX EXAMENS

,

VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE À L

’

ADRESSE WEB

SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L

’

ADRESSE

NORMALISÉE DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>

.

CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE

MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L

’

ENSEIGNANT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

’

ÉTUDIANT EST DONC

RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

L

E

R

ÈGLEMENT DISCIPLINAIRE À L

’

INTENTION DES ÉTUDIANTS

FAIT ÉTAT DE PRÈS D

’

UNE VINGTAINE

D

’

INFRACTIONS D

’

ORDRE ACADÉMIQUE PASSIBLES DE SANCTIONS

.

A

FIN D

’

ÉVITER DE VOUS EXPOSER

À DES CONSÉQUENCES ALLANT DE L

’

ATTRIBUTION D

’

UN ÉCHEC DANS UN COURS À L

’

EXPULSION

DÉFINITIVE DE L

’U

NIVERSITÉ

,

CONSULTEZ LE SITE WEB SUIVANT

:

WWW

.

FSA

.

ULAVAL

.

CA

/

PLAGIAT

.

V

OUS Y TROUVEREZ TOUTES LES INFORMATIONS UTILES POUR PRÉVENIR LE PLAGIAT

.

- 2 -

INTRODUCTION

Ce cours traite des notions fondamentales et comptables concernant les placements

intersociétés, les regroupements d’entreprises ainsi que les activités d’investissement

internationales. Le cours aborde les notions de comptabilisation des placements intersociétés,

de présentation d’états financiers consolidés, d’élimination d’opérations intersociétés, de

comptabilisation d’opérations effectuées en devises étrangères et d’opérations entre

apparentés ou non monétaires.

Ce cours est obligatoire pour les étudiants qui veulent devenir experts-comptables ou analystes

financiers. Il est requis pour accéder aux examens de l’Ordre des comptables agréés du

Québec (CA), de l’Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA) et de l’Ordre

des comptables en management accrédités du Québec (CMA).

1.

OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :

1) intégrer les notions d’investissement dans des sociétés et visualiser de façon générale

l’impact de telles opérations sur l’image véhiculée par les états financiers, les mesures de

performance de l’entreprise et le processus d’analyse de ces états financiers;

2) situer le regroupement d’entreprises et les opérations d’exploitation, de financement et

d’investissement réalisées en devises étrangères en relation avec les autres sujets traités

dans les autres cours de son programme, et en percevoir les difficultés;

3) développer ou consolider la démarche intellectuelle et les habiletés nécessaires pour

interpréter adéquatement les transactions et les analyser de façon critique afin d’en

dégager les enjeux et de choisir des solutions appropriées;

4) développer son sens éthique ainsi que le goût et la capacité de continuer à parfaire ses

connaissances;

5) utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la comptabilité

avancée;

6) communiquer de façon efficace avec précision et logique.

- 3 -

2.

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS

À la fin de ce cours, l’étudiant peut :

•

décrire les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux regroupements

d’entreprises et à la conversion des opérations conclues en devises étrangères;

•

comptabiliser des opérations portant sur les placements intersociétés;

•

dresser des états financiers consolidés soit à la date d’acquisition ou à une date

ultérieure, et procéder à l’élimination d’opérations intersociétés;

•

comptabiliser adéquatement les opérations portant sur les devises étrangères;

•

recommander certaines stratégies de regroupement et de réalisation d’opérations en

devises étrangères qui cadrent avec les objectifs poursuivis par l’entreprise;

•

intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment dans le

contexte de regroupements d’entreprises et d’opérations conclues en devises étrangères;

•

expliquer l’importance de l’établissement de normes acceptables pour la présentation de

l’information financière ayant trait aux regroupements d’entreprises et aux opérations

conclues en devises étrangères.

3.

CONTENU DU COURS

Séance 1 : Introduction et placements à long terme

•

Décrire la relation globale qui existe entre tous les paragraphes pertinents du Manuel de

l’ICCA qui touchent les regroupements d’entreprises, les états financiers consolidés, la

réévaluation intégrale des actifs et des passifs, les impôts sur le bénéfice et la conversion

d’opérations conclues en devises étrangères;

•

décrire les différents intervenants en matière de normalisation et les enjeux actuels en

Amérique du Nord et à l’international au niveau de la comptabilisation des regroupements

d’entreprises;

•

identifier les principaux enjeux de la décision de regrouper diverses entreprises;

•

distinguer les différentes catégories de placements à court et à long terme;

•

appliquer les notions de base qui sous-tendent les méthodes de comptabilisation à la

valeur d’acquisition et à la valeur de consolidation, ainsi que les normes actuelles;

•

expliquer les différences entre ces deux méthodes ainsi que l’impact de ces différences

sur la lecture et l’analyse des états financiers;

•

passer les écritures à la valeur de consolidation pour amortir l’écart de première

consolidation;

Lectures

: Hilton, chapitre 1 et chapitre 2 (p. 34 à 59 inclusivement), Manuel de l’ICCA,

chapitres 1581, 3051.

Séance 2 : Regroupements d’entreprises et écart d’acquisition

•

Définir un regroupement d’entreprises, décrire les deux méthodes de comptabilisation qui

étaient auparavant acceptables pour la comptabilisation d’un regroupement d’entreprises,

comprendre les distinctions entre les deux et connaître la méthode maintenant en vigueur;

- 4 -

•

décrire les circonstances qui causent la comptabilisation d’un écart d’acquisition ainsi que

la marche à suivre pour l’élimination d’un écart d’acquisition négatif;

•

décrire les normes en vigueur concernant le test de dépréciation annuel de l’écart

d’acquisition;

•

dresser un bilan immédiatement après l’achat de l’actif net à la suite d’un regroupement

d’entreprises selon la méthode de l’acquisition.

Lectures : Hilton, chapitre 3 (incluant l’annexe A) et Manuel de l’ICCA, chapitres 1581 et

3062.

Séance 3 : États financiers consolidés à la date d’acquisition de contrôle

•

Comprendre comment on détermine qui détient le contrôle et expliquer les différentes

théories relatives à la consolidation;

•

dresser un bilan consolidé immédiatement après l’achat de 100 % ou moins des actions à

la suite d’un regroupement d’entreprises selon la méthode de l’achat pur et simple;

•

décrire l’impact sur les états financiers consolidés d’une filiale détenue à moins de 100 %;

•

comptabiliser la contrepartie conditionnelle basée sur les bénéfices et sur le prix des

actions;

•

expliquer les notions qui sous-tendent la prise de contrôle inversée et les illustrer à l’aide

d’exemples.

Lectures : Hilton, chapitre 4 et Manuel de l’ICCA, chapitre 1581 et CPN 10.

Séance 4 : États financiers consolidés après la date d’acquisition de contrôle sans la

conclusion d’opérations intersociétés, placement à la valeur de consolidation

•

Expliquer comment on détermine l’amortissement de l’écart de première consolidation et

comment on effectue le test annuel de dépréciation de l’écart d’acquisition;

•

décrire la composition du bénéfice net consolidé;

•

dresser des états financiers pour les exercices postérieurs à la date d’acquisition dans le

cas où la société mère a utilisé la méthode de comptabilisation à la valeur de

consolidation pour comptabiliser sa participation;

•

expliquer en quoi l’approche de la méthode de comptabilisation à la valeur de

consolidation diffère de celle de la valeur d’acquisition et comment la méthode choisie

affecte la préparation des états financiers consolidés.

Lectures : Hilton, chapitre 5 et Manuel de l’ICCA, chapitre 1581, 1590, 1600, 3051 et

3062.

- 5 -

Séance 5 : États financiers consolidés après la date d’acquisition de contrôle sans la

conclusion d’opérations intersociétés, placement à la valeur d’acquisition

•

Dresser des états financiers pour les exercices postérieurs à la date d’acquisition dans le

cas où la société mère a utilisé la méthode de comptabilisation à la valeur d’acquisition

pour comptabiliser sa participation;

•

expliquer en quoi l’approche de la méthode de comptabilisation à la valeur de

consolidation diffère de celle de la valeur d’acquisition et comment la méthode choisie

affecte la préparation des états financiers consolidés.

Lectures : Hilton, chapitre 6 et Manuel de l’ICCA, chapitre 1581, 1590, 1600, 3051 et

3062.

Séance 6 : Profits résultant d’opérations intersociétés en amont et en aval, portant sur

les stocks et les terrains

•

Décrire l’effet sur le bénéfice net consolidé de l’élimination des produits et des charges

intersociétés, et des profits intersociétés inclus dans l’évaluation de l’actif;

•

dresser des états financiers consolidés qui reflètent a)

l’élimination

, et b)

la

matérialisation

des profits intersociétés en amont et en aval tirés des stocks et

d’immobilisations non amortissables;

•

comparer les différentes approches pour le traitement des profits intersociétés tirés de

l’actif telles qu’elles sont formulées dans les théories de consolidation du propriétaire, de

la société mère et de l’entité.

Lectures : Hilton, chapitre 7 et Manuel de l’ICCA, chapitre 1600.

Séance 7 : Profits résultant d’opérations intersociétés en amont et en aval, portant sur

les obligations intersociétés et les biens amortissables

•

Dresser des états financiers consolidés qui reflètent a)

l’élimination

, et b)

la

matérialisation

des profits intersociétés en amont et en aval tirés de biens amortissables;

•

calculer les gains ou les pertes qui découlent de l’élimination des détentions d’obligations

et de contrats de location intersociétés, et de la ventilation de tels gains ou de telles

pertes entre la part des actionnaires sans contrôle et celle des actionnaires majoritaires;

•

dresser des états financiers consolidés qui reflètent les gains ou les pertes qui découlent

de l’acquisition d’obligations intersociétés;

•

dresser des états financiers consolidés qui intègrent les gains ou les pertes dans les

exercices subséquents à l’exercice où s’est réalisé l’achat d’obligations intersociétés.

Lectures : Hilton, chapitre 8 et Manuel de l’ICCA, chapitre 1600.

Examen de mi-session

Semaine de lecture

- 6 -

Séance 8 : Coentreprises et autres sujets relatifs aux regroupements d’entreprises

•

Décrire les normes comptables en vigueur qui gouvernent la comptabilisation des

participations dans des coentreprises et les appliquer;

•

décrire les concepts sur lesquels est basée la méthode de la consolidation

proportionnelle;

•

dresser des états financiers consolidés dans le contexte d’une acquisition progressive ou

d’une diminution de la participation d’une société mère.

Lectures : Hilton, chapitre 9 (p. 410 à 424), chapitre 10 (p. 464 à 474) et Manuel de

l’ICCA, chapitre 3055.

Séance 9 : Réorganisation des activités et impôts dans la consolidation

•

Décrire les conditions nécessaires pour la réévaluation intégrale des actifs et des passifs

d’une entreprise;

•

décrire les notions de la réévaluation des comptes d’une filiale et les appliquer;

•

appliquer les notions de la réévaluation intégrale à la suite d’une réorganisation

financière.

•

comprendre l'impact des impôts futurs sur la consolidation des états financiers.

Lectures : Hilton, chapitre 11 (partie A seulement) et Manuel de l’ICCA, chapitre 1625.

Séance 10 : Opérations conclues en devises étrangères

•

Décrire les normes en vigueur concernant la comptabilisation d’une opération conclue en

devises étrangères;

•

comptabiliser les opérations en devises étrangères;

•

expliquer les opérations de couverture et les comptabiliser adéquatement.

Lectures : Hilton, chapitre 12 et Manuel de l’ICCA, chapitres 1650, 1651, 3865 et NOC 13

Séance 11 : Conversion et consolidation des états financiers des établissements

étrangers

•

Expliquer le traitement comptable des postes libellés en devises étrangères et les

conséquences économiques des variations de taux de change;

•

distinguer un établissement intégré d’un établissement étranger autonome et comprendre

l’application des normes concernant la conversion;

•

dresser des états financiers consolidés impliquant des établissements étrangers.

Lectures : Hilton, chapitre 13 et Manuel de l’ICCA, chapitres 1650 et 1651.

Séance 12 : Autres sujets

•

Décrire la problématique nécessitant des normes précises relativement aux opérations

non monétaires et aux opérations entre apparentés;

- 7 -

•

décrire les normes comptables en vigueur qui gouvernent la comptabilisation des

opérations non monétaires et appliquer ces notions à des exemples d’application;

•

décrire les normes comptables en vigueur qui gouvernent la comptabilisation et la

présentation des opérations entre apparentés;

•

décrire les circonstances nécessitant un test de dépréciation des immobilisations

corporelles et les actifs incorporels amortissables;

•

décrire les différences entre le test de dépréciation du chapitre 3063 et celui qui concerne

les actifs incorporels non amortissables (chapitre 3062).

Lectures : Manuel de l’ICCA, chapitres 3062, 3063, 3830, 3831, 3840 et CPN 103

Examen final

4.

COURS PRÉALABLE : CTB-21500 COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II

5.

APPROCHES PÉDAGOGIQUES

Avant de se présenter à une séance de cours, les étudiants doivent effectuer une lecture

attentive des textes pertinents pour le thème à l’étude de cette séance. En classe, le professeur

expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de l’information financière, et

illustre le fonctionnement des normes comptables à l’aide de mises en situation et de cas.

Les difficultés d’interprétation des normes comptables font l’objet de discussion en classe. Les

étudiants complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles, des travaux pratiques

et des études de cas. La recherche dans la documentation comptable traditionnelle ou

électronique peut être nécessaire afin d’atteindre l’objectif poursuivi par les travaux pratiques et

les études de cas.

6.

MÉTHODES D’ÉVALUATION

L’évaluation de l’apprentissage se présente sous deux formes différentes dans le cours.

Certaines évaluations sont formatives, c’est-à-dire qu’elles sont offertes pour permettre à

l’étudiant de s’autoévaluer en vue d’un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées

sont des évaluations de type sommatif, c’est-à-dire qu’elles permettent au professeur d’évaluer

la performance de l’étudiant et de lui accorder une note.

L’autoévaluation (évaluation formative)

Cette évaluation n’est pas notée. Elle est présentée sous forme de problèmes et d’exercices à

effectuer à chaque semaine en classe et sur le site WebCT du cours. Cette autoévaluation

permet à l’étudiant de faire le point en vérifiant sa compréhension des notions transmises,

puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni. Les exercices d’autoévaluation

préparent l’étudiant à l’évaluation sommative.

- 8 -

Les examens de mi-session et final (évaluation sommative)

L’examen de mi-session, d’une durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les

séances 1 à 7 inclusivement. Cet examen compte pour 50 % de la note globale. L’examen final,

d’une durée de trois heures, porte sur la matière étudiée dans les semaines 1 à 12

inclusivement. Cet examen compte pour 50 % de la note globale.

Les deux examens comportent des questions à choix multiples, des questions de style « vrai ou

faux », des questions à court développement et des problèmes à résoudre. L'utilisation d'une

calculatrice est autorisée.

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Le seuil de passage du cours est de 55 % au niveau de la note globale.

Date des examens

La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de

l’examen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être

strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le

report de l’examen à la session suivante

.

Plagiat

Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle

de l'Université Laval.

Le plagiat est donc interdit

. Il est important de noter que les évaluations

sommatives sont vérifiées au hasard dans le but de prévenir le plagiat. Toute faute en ce sens

peut être passible des sanctions prévues à cette fin, pouvant aller jusqu'à l'expulsion du

programme auquel l'étudiant est inscrit et à l'interdiction d'accéder à tout autre programme de

l'Université Laval.

7.

RÉFÉRENCES

•

HILTON, M. W.,

Comptabilité financière avancée,

Montréal (Québec), Chenelière/McGraw-Hill,

2003,

Deuxième édition

.

•

http://www.mcgrawhill.ca/college/hilton

pour les autoévaluations interactives.

•

Manuel de l'Institut Canadien des Comptables Agréés.

NOTE IMPORTANTE

Les examens finaux auront lieu du 18 au 29 avril 2006 inclusivement.

Pour des raisons majeures, la Direction des programmes de premier cycle se réserve le droit de

modifier l’horaire des examens de fin de session. Les étudiants doivent donc être disponibles

pour toute cette période.

- 9 -

8.

CALENDRIER

Le tableau suivant résume l’horaire des séances ainsi que les dates approximatives des

examens :

Activité

Section A

Section B

Séance 1

9 janvier 2006

11 janvier 2006

Séance 2

16 janvier 2006

18 janvier 2006

Séance 3

23 janvier 2006

25 janvier 2006

Séance 4

30 janvier 2006

1 février 2006

Séance 5

6 février 2006

8 février 2006

Séance 6

13 février 2006

15 février 2006

Séance 7

20 février 2006

22 février 2006

Examen intra

25 février 2006

au 5 mars 2006

25 février 2006 au 5

mars 2006

Semaine lecture

6 mars 2006

8 mars 2006

Séance 8

13 mars 2006

15 mars 2006

Séance 9

20 mars 2006

22 mars 2006

Séance 10

27 mars 2006

29 mars 2006

Séance 11

3 avril 2006

5 avril 2006

Séance 12

10 avril 2006

12 avril 2006

Examen final

18 avril 2006 au

29 avril 2006

18 avril 2006 au 29

avril 2006