CTB-21502 plan de cours A05 Couture

Laurendg

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• Langue: Français

Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

Automne 2005

Le 28 juillet 2005

INSTRUMENTS FINANCIERS

CTB-21502

Professeur :

Patrick Couture

5240, pavillon Palasis-Prince

Université Laval, G1K 7P4

Téléphone : 656-2131, poste 7696

[e-mail]

Secrétaire : Ghislaine Laurendeau

5247, pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7572

[e-mail]

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE COURS ET

DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE EN CE QUI

CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L

’

ADRESSE WEB SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L

’

ADRESSE

NORMALISÉE DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>

.

CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN

DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L

’

ENSEIGNANT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

’

ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE

DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

1.

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET SUR LE FONCTIONNEMENT DU

COURS

Plages de disponibilité :

Sur rendez-vous.

Le site du cours est sur WebCT :

http://www.webct.ulaval.ca

COMMUNICATION :

Le site

WebCT

permet au professeur de communiquer avec les étudiants, aux

étudiants de communiquer entre eux et avec le professeur en utilisant les outils

suivants :

1- FORUM:

a) Principal (Administratif)

Utilisez ce forum pour poser des questions administratives telles que sur le

déroulement du cours, sur le local d’une séance de dépannage, sur une

confirmation de local d’examen, etc.

b) Commentaires

Utilisez ce forum pour faire vos commentaires sur le déroulement et le contenu

du cours. Entièrement confidentiel (l’auteur du message n’est pas affiché), ce

forum est un moyen de communiquer votre évaluation du cours durant la

session.

c) Séance X (1, 2, 3 etc.)

•

Utilisez ce forum pour poser et répondre à des questions sur le contenu du cours

(théorie, exercices,...).

o

Afin de faciliter la consultation du forum, il y a un forum par séance.

o

Les questions devraient

être courtes et précises

avec un

sujet du message

précis.

o

Les questions qui portent sur plusieurs

sujets

devraient être posées sur des

messages séparés.

o

L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum

est invité à le faire. Ne vous gênez surtout pas car c’est un outil pratique.

3

2-

CALENDRIER :

•

Cet outil est utilisé par le professeur pour communiquer des messages aux

étudiants du groupe entre les séances de cours, au besoin.

3-

COURRIER :

•

Cet outil facilite la transmission de courrier électronique entre les individus du

groupe en disposant de toutes les adresses de courrier des étudiants et du

professeur.

À NOTER :

•

Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera

pas communiqué en classe sera communiqué sur le site. Vous devez donc

vérifier le site

avant de vous présenter en classe et avant de faire vos travaux.

En entrant sur le site, vous recevrez un avis si un nouveau message a été ajouté.

Cet avis demeurera jusqu’à ce que vous ayez lu le message en question.

•

Afin de faciliter la diffusion d’information au groupe, toutes les questions, sauf les

questions personnelles,

devraient être posées sur un des forums et

non pas par

courrier électronique.

•

L’étudiant est responsable de toute la matière et de l’information

communiquées en classe et communiquées sur les forums par le

professeur.

2. INTRODUCTION

Ce cours traite des problèmes ayant trait à la comptabilisation et à la présentation des

instruments financiers dans les états financiers. Il porte aussi sur l’analyse des normes

comptables en vigueur portant sur divers sujets de comptabilité financière avancée. La

première partie du cours aborde des considérations comptables des instruments

financiers. La deuxième partie traite de divers sujets spécialisés, notamment en ce qui

concerne l’information relative aux sociétés ouvertes tels que

l’information sectorielle,

le bénéfice par action et le bénéfice étendu.

Ce cours est obligatoire pour les étudiants qui veulent devenir experts-comptables ou

analystes financiers. Il est requis pour accéder aux examens de l’Ordre des comptables

agréés du Québec (CA) et de l’Ordre des comptables généraux licenciés du Québec

(CGA).

4

3. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :

1) Intégrer les notions comptables et financières afin de visualiser de façon

générale l’impact des instruments financiers sur l’image véhiculée par les états

financiers ainsi que sur les mesures de performance de l’entreprise.

2) Réaliser l’impact de la présentation des instruments financiers dans un

processus d’analyse d’états financiers.

3) Acquérir une démarche intellectuelle rigoureuse, propre à la comptabilité des

instruments financiers et la comptabilité de certains autres sujets particuliers de

la comptabilité financière avancée.

4) Situer les problèmes des opérations de couverture, des instruments financiers et

la présentation des risques d’entreprise, incluant les risques financiers en

relation avec les sujets traités dans les autres cours de son programme, et en à

percevoir les difficultés.

5) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés

nécessaires pour interpréter adéquatement des transactions et les analyser de

façon critique afin d’en dégager les enjeux et de choisir des solutions

appropriées.

6) Commenter la situation des normes internationales en matière d’instruments

financiers.

7) Être en mesure de reconnaître et comprendre les différents instruments

financiers présents dans les états financiers des différents types de sociétés

fermées ou ouvertes.

8) Acquérir les connaissances de base concernant l’information financière à

présenter pour les sociétés ouvertes.

9) Développer son sens éthique.

10) Développer le goût et la capacité de continuer à parfaire ses connaissances.

11) Utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la

comptabilité financière avancée.

12)

Communiquer de façon efficace avec précision et logique.

5

4. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS

À la fin de ce cours, l’étudiant peut :

•

Décrire les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux

instruments financiers et à certains sujets de comptabilité financière avancée.

•

Comptabiliser adéquatement les opérations de couverture ainsi que les autres

types d’instruments financiers.

•

Dresser des états financiers en présentant adéquatement l’information relative aux

instruments financiers ainsi que certains sujets de comptabilité financière avancée.

•

Recommander certaines stratégies concernant la couverture des risques

financiers.

•

Intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment dans le

contexte des instruments financiers et certains sujets de comptabilité financière

avancée.

•

Détecter les anomalies concernant les normes en vigueur portant sur les

instruments financiers et certains autres sujets de comptabilité financière avancée.

•

Expliquer l’importance de l’établissement de normes acceptables pour la

présentation de l’information financière ayant trait aux instruments financiers et

certains autres sujets de comptabilité financière avancée en particulier pour les

sociétés ouvertes.

5. MÉTHODOLOGIE

Pour atteindre les objectifs du cours, nous utiliserons les approches pédagogiques

suivantes :

•

Cours magistraux interactifs à partir de travaux d'application effectués en classe.

•

Lectures et recherches à effectuer par l’étudiant avant de se présenter en classe.

•

Travaux et exercices d'apprentissage à faire hors classe.

Les travaux servent à : (1) développer l'habileté à identifier des problèmes, (2)

voir l'application des principes comptables généralement reconnus dans les états

financiers des entreprises commerciales, (3) développer les aptitudes de

recherche et (4) développer l'esprit d'analyse et l'esprit de synthèse.

6

6. ÉVALUATION

L’évaluation vise à déterminer le degré d’atteinte des objectifs du cours. Les modes

d’évaluation ainsi que leur pondération sont décrits ci-dessous :

Examen intra

50 %

Examen final

50 %

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Pour réussir ce cours, l’étudiant doit obtenir une moyenne de

60 %

.

DATE DES EXAMENS :

La politique de l'École de comptabilité ne permet pas d'avancer ou de retarder la date

de l'examen pour un ou des étudiants. Seules des raisons médicales attestées par un

certificat permettent le report de l'examen à la session suivante.

ÉTHIQUE :

L'éthique et l'intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le

monde des affaires. Elles le sont aussi à l’Université Laval. C'est pourquoi votre

professeur prendra pour acquis, jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un "étudiant

éthique". Les points suivants vous sont donnés pour vous aider à déterminer si vous

êtes un "étudiant éthique".

Examen

: L’examen est un examen individuel. Aucun livre ou notes de cours ne sont

permis. La calculatrice numérique seulement est permise.

Un étudiant devrait rapporter au professeur tout cas de comportement jugé "non

éthique" dès qu’il en a connaissance.

POLITIQUE DE RÉVISION DE NOTES :

a) Examen intra :

•

Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen est remise à

chaque étudiant à la fin de la séance de cours pour consultation.

•

Les notes et le barème de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors

poser des questions sur la correction.

•

L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire

brièvement la nature de sa demande sur la première page du document (examen

ou travail) et me remettre la copie du document.

•

Le professeur révisera la demande dans un délai maximum de trois semaines.

7

b) Note finale et examen final :

•

Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure

normale de la FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du

BAA.

•

Conformément à la procédure, la demande me sera acheminée par le BAA.

•

Le professeur évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du

BAA sur le formulaire en question. Le formulaire devrait vous être acheminé.

•

L’examen final est toujours disponible pour consultation sur demande à mon

bureau durant la période allouée pour les révisions de notes.

7. VOLUMES DE RÉFÉRENCE

REQUIS :

•

Institut canadien des comptables agréés.

Manuel de l’ICCA

– volet comptabilité.

Toronto : Institut canadien des comptables agréés.

•

L’accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes d’ordinateur au local

2215 du PAP (sous les programmes, options « ctb »). Vous pouvez imprimer à

vos frais ou sauvegarder sur disquette. Consultez la personne ressource pour

savoir quel poste d’ordinateur possède le logiciel.

•

Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le

manuel, l’Ordre des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait

intéressant avec la carte CA étudiant. Consultez le comité étudiant de CA à la

FSA ou la section « étudiants » du site de l’OCAQ à la page suivante du site

Internet de l’OCAQ :

http://www.ocaq.qc.ca/

.

•

Ross M. Skinner – J. Alex Milburn

, adaptation française de: Nadi Chlala –

Jacques Fortin,

Normes comptables

,

Analyse et concepts

,

Édition du Renouveau Pédagogique Inc. (ERPI), 2003.

•

Daniel McMahon, Jocelyne Gosselin et al.

Comptabilité intermédiaire -

Analyse théorique et pratique

, McGraw-Hill, 2002 : Volume mise à jour no. 11,

septembre 2004 et recueils d’exercices et de solutions (3

e

édition).

•

HILTON, M. W.

,

Comptabilité financière avancée,

Montréal (Québec),

Chenelière/McGraw-Hill, 2003,

Deuxième édition

.

8

CALENDRIER DE TRAVAIL : Automne 2005

No.

i

Thème

Détails

Lectures suggérées

ii

1

7 sept.

Introduction et définition des

instruments financiers

Comprendre ce qu’est un instrument

financier et le définir.

MM : 7.3 à 7.12, 7.15, 7.16, 7.26, 24.3

RS : pages 445 à 462

ICCA : 3860.05 à 3860.17, 3860.44 et 3860

Annexes 03 à 17.

2

14 sept. Introduction et définition des

instruments financiers

(suite)

Être en mesure d’identifier des

instruments financiers dans le bilan et

les

classifier selon leur nature dans

une note aux états financiers.

MM : 7.13 à 7.15, 7.23 à 7.25

RS : pages 445 à 462

ICCA : 3860.18 à 3860.30 et 3860.31 à

3860.33

3

21 sept.

Situation de la normalisation

et règles de présentation

minimales

Compensation d’un actif/passif

financier. Comprendre ce que sont les

risques reliés aux instruments

financiers ainsi que les notes aux états

financiers y afférentes, Comprendre

ce qu’est un instrument dérivé et être

en mesure de donner des exemples

concrets, comprendre la situation

actuelle des normes canadiennes vs

internationales, information

différentielle

.

MM : 7.26 à 7.30, 7.31 à 7.43.2, 24.3 à 24.13

RS : chapitre 16, page 461, pages 465 à

488

ICCA : 3860.34 à 3860.42, 3860.43 à

3860.51, 3860.57 à 3860.88, 3860.96 à

3860.100 et 3860 annexe 26

4

28 sept. Situation de la normalisation

et règles de présentation

minimales (suite)

Voir information semaine précédente

MM : 7.26 à 7.30, 7.31 à 7.43.2, 24.3 à 24.13

RS : chapitre 16, pages 464 et 482 à 488.

ICCA : 3860.78 à 3860.88

CA mag novembre 2004 : pages 47 à 49

5

5 oct.

Comptabilisation des

instruments financiers

hybrides

Être en mesure de définir, identifier et

de comptabiliser adéquatement les

instruments financiers hybrides.

Introduction salle des marchés.

MM : 7.15 à 7.18

ICCA : 3860.78 à 3860.88

5

12 oct.

Comptabilisation des

options d’achat d’actions

Être en mesure de comptabiliser les

options d’achat d’actions et voir impact

de la nouvelle norme sur société

publique.

ICCA : 3870.07 à 3870.81

RS : pages 386 à 393 et 467 à 469

7

19 oct.

Comptabilisation des

options d’achat d’actions

(suite)

Être en mesure de comptabiliser les

options d’achat d’actions et voir impact

de la nouvelle norme sur société privé

et note pro forma.

ICCA : 3870.07 à 3870.81

RS : pages 386 à 393 et 467 à 469

8

26 oct.

Examen intra, le cours est

annulé.

Examen intra de 18h30 à 21h30 au

local du cours.

Le contenu de

l’examen va jusqu’à la séance 6

inclusivement.

N/A

8

2 nov.

Semaine de lecture

N/A

N/A

9

i

Numéro de la séance correspondant au contenu de cours précisé sous le thème. Pour chacune des sections,

les dates des séances sont indiquées dans les deux colonnes immédiatement à droite du numéro de la séance.

ii

Références pour les lectures suggérées :

ICCA

= Manuel de comptabilité de l’ICCA;

MM

= MacMahon;

RS

= Ross Skinner al., 2003 ; CA mag = CA magazine (voir la liste des références).

iii ES: Exposé sondage de l'ICCA. Voir le site de l'ICCA, http://www.icca.ca/, sous "normes et

recommandations", "documents de consultation".

iv NOC:

Note d'orientation en comptabilité

dans le

Manuel de l’ICCA

, à la suite des recommandations en

comptabilité.

10

9 nov.

La comptabilité de

couverture et incidence sur

les états financiers sur

position monétaire existante

Comprendre ce qu’est la comptabilité

de couverture pour une position

monétaire existante

et voir son impact

sur les états financiers

Hilton : Chapitre 12

RS : chapitre 16, pages 462 à 464

ICCA : 3860.92 à 3860.94

11

16 nov.

La comptabilité de

couverture et incidence sur

les états financiers sur

position monétaire prévue,

incidence des avantages

sociaux futurs et des impôts

futurs et à payer

Comprendre ce qu’est la comptabilité

de couverture pour une position

monétaire prévue et voir son impact

sur les états financiers. Comprendre

l’impact et l’implication pour les

instruments financiers des avantages

sociaux futurs et des impôts futurs et à

payer.

MM : Chapitre 12

RS : chapitre 16, pages 462 à 464

ICCA : 3860.92 à 3860.94

12

23 nov.

Critères d’applicabilité pour

la comptabilité de

couverture

Comprendre incidence de NOC 13 sur

la comptabilité de couverture et note

aux états financiers

NOC 13 (iv)

CA mag décembre 2004 : pages 39 et 40

13

30 nov.

Bénéfice par actions et

bénéfice étendu

Calculs et présentation du bénéfice

par actions de base et dilué en tenant

compte des instruments financiers

potentiellement dilutifs.

Concepts théoriques du bénéfice

étendu et application au Canada et

impact sur états financiers.

RS : chapitre 22, pages 701 à 706

ICCA : 3500.05 à 3500.70, Tapuscrit chapitre

1530

14

7 déc.

Information sectorielle et

états financiers

intermédiaires

Comprendre l’impact de la norme pour

les états financiers de sociétés

publiques et être en mesure de

comprendre

la

note

aux

états

financiers et comprendre l’information

requise à titre de présentation d’états

financiers intérimaires.

RS: chapitre 22, pages 695 à 701

ICCA: 1701.02 à 1701.45

ICCA: 1751.01 à 1751.36

15-16

Examen final

Date à confirmer.