CTB-21510 plan de cours H06 St-Hilaire

Laurendg

Description

FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS HIVER 2006 Le 19 décembre 2005 VÉRIFICATION II CTB-21510 Professeur : Martin St-Hilaire 5234, pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-3936 [e-mail] Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 [e-mail] CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. EN CE QUI CONCERNE L’ABSENCE AUX EXAMENS, VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesaxexamens.html DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L’ADRESSE NORMALISÉE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L’ENSEIGNANT VERS L’ÉTUDIANT. L’ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE <@ulaval.ca>. LE RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE À L’INTENTION DES ÉTUDIANTS FAIT ÉTAT DE PRÈS D’UNE VINGTAINE D’INFRACTIONS D’ORDRE ACADÉMIQUE PASSIBLES DE SANCTIONS. AFIN D’ÉVITER DE VOUS EXPOSER À DES CONSÉQUENCES ALLANT DE L’ATTRIBUTION D’UN ÉCHEC DANS UN COURS À L’EXPULSION DÉFINITIVE DE L’UNIVERSITÉ, CONSULTEZ LE SITE WEB SUIVANT : WWW.FSA.ULAVAL.CA/PLAGIAT. VOUS Y TROUVEREZ TOUTES LES INFORMATIONS UTILES POUR PRÉVENIR LE PLAGIAT. 1. INTRODUCTION ...

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Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

HIVER 2006

Le 19 décembre 2005

VÉRIFICATION II

CTB-21510

Professeur :

Martin St-Hilaire

5234, pavillon Palasis-Prince

Téléphone : 656-3936

[e-mail]

Secrétaire :

Ghislaine Laurendeau

5247, pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7572

[e-mail]

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE

COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

EN CE QUI CONCERNE

L

’

ABSENCE AUX EXAMENS

,

VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE À L

’

ADRESSE WEB

SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesaxexamens.html

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L

’

ADRESSE

NORMALISÉE DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>

.

CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE

MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L

’

ENSEIGNANT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

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ÉTUDIANT EST DONC

RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

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ÈGLEMENT DISCIPLINAIRE À L

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INTENTION DES ÉTUDIANTS

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CONSULTEZ LE SITE WEB SUIVANT

:

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PLAGIAT

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OUS Y TROUVEREZ TOUTES LES INFORMATIONS UTILES POUR PRÉVENIR LE PLAGIAT

.

- 2

1.

INTRODUCTION

L’attestation financière occupe une place importante dans la vie professionnelle de l’expert-

comptable qui débute sa carrière. Ce cours, qui se veut une suite logique au premier cours

d’attestation financière, permet à l’étudiant de s’initier à la pratique de la vérification. Il s’adresse

aux étudiants du programme de baccalauréat en sciences de l’administration qui ont choisi le

cheminement comptabilité générale CA-CGA. Il s’agit d’un cours obligatoire pour ceux qui se

dirigent vers l’obtention d’un de ces deux titres comptables professionnels. Ce cours porte sur la

pratique de la vérification de A à Z et il vise à faire connaître à l’étudiant les autres types de

mission exécutés par les experts-comptables. Finalement, il aborde les questions d’actualités,

les controverses et les orientations futures de la vérification.

2.

OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :

1) Avoir une démarche intellectuelle rigoureuse dans la résolution de problèmes reliés à la

vérification.

2) Situer la vérification des états financiers en relation avec les autres sujets traités dans

les autres cours de son programme, particulièrement les cours de comptabilité

financière, et à en percevoir les difficultés.

3) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires

pour savoir comment obtenir des éléments probants suffisants et adéquats à l’égard

d’un poste, d’une transaction ou de toute autre information pouvant avoir un impact sur

les états financiers.

4) Développer son sens éthique et exercer son jugement professionnel.

5) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique.

6) Développer la capacité de travailler en équipe.

3.

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS

À la fin de ce cours, l’étudiant(e) devra être en mesure :

•

De planifier une mission de vérification et de communiquer de façon efficace les résultats

de cette planification.

•

De déterminer l'étendue des tests de contrôle et des tests de corroboration à effectuer.

•

De concevoir un programme de vérification spécifique pour un cycle d’opération ou un

compte particulier.

•

D’exécuter toutes les étapes d’une mission de vérification de façon indépendante et

responsable.

•

D’identifier et de décrire les différents types de missions que peuvent effectuer les

experts-comptables.

•

De discuter des questions d’actualité, des controverses et des orientations futures de la

vérification en exerçant son sens critique face aux problèmes qu’ils soulèvent pour l’avenir

de la profession.

- 3

4.

CONTENU DU COURS

Séance 1 : Planification de la mission

1. Révision du processus global de la vérification.

2. Révision du processus de planification de la vérification.

3. Définition des cycles.

4. Impact des caractéristiques particulières des PME vs les grandes entreprises sur la

stratégie de vérification.

Lectures :

Chapitres 7, 8, 9 et 10

Manuel de l’ICCA

5000, 5025,

5090, 5095, 5100, 5150, et NOV-41

Séance 2 : Les sondages et le cycle de la trésorerie

1. Les sondages en vérification (nécessité, risques et types).

2. Tests de contrôles, procédés analytiques de corroboration et sondages de corroboration.

3. Cycle de la trésorerie (Description, risques, assertions, contrôles internes possibles,

procédés analytiques de corroboration possibles et procédés de corroboration).

4. Préparation du dossier de vérification.

Lectures :

Chapitres 11, 12, 20 et p.136 à 140

Manuel de l’ICCA

5100 à 5300

Séance 3 : Cycle des ventes et des encaissements

1. Décrire la nature des activités et les risques du cycle des ventes et des encaissements.

2. Décrire les types de contrôles internes, de procédés analytiques de corroboration et de

procédés de corroboration reliés au cycle des ventes et des encaissements et expliquer

leur lien avec les assertions.

3. Sommaire des inexactitudes non redressées.

Lectures :

Chapitres 12, 13 et 14

Manuel de l’ICCA

5303 et 5305

- 4

Séance 4 : Le cycle des achats et des décaissements

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possibles et procédés de corroboration.

2. Frais payés d’avance.

3. Frais reportés.

4. Impôts.

Lectures :

Chapitres 16, 17 et p. 467 à 477

Séance 5 : Le cycle des immobilisations corporelles et le cycle des salaires

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possibles et procédés de corroboration du cycle des immobilisations

corporelles.

2. Contrats de location.

3. Aide gouvernementale.

4. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possibles et procédés de corroboration du cycle des salaires.

Lectures :

Chapitre 17 (p. 459 à 467) et chapitre 15

Séance 6 : Le cycle des stocks et de l’entreposage

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possibles et procédés de corroboration.

2. Recherche et développement.

Lectures :

Chapitre 18

Manuel de l’ICCA

6030

Séance 7 : Le cycle des opérations de financement

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possibles et procédés de corroboration.

2. Dette bancaire et ratios.

- 5

3. Dette à long terme.

4. Location-acquisition.

5. Capital actions.

6. Dividendes.

7. Bénéfice par action.

8. Placement à long terme.

9. Utilisation d’un autre vérificateur.

Lectures :

Chapitre 19

Manuel de l’ICCA

6930

Examen intra

Semaine de lecture

Séance 8 : Finalisation du dossier de vérification

1. Passifs éventuels.

2. Événements postérieurs à la date du bilan.

3. Opérations entre apparentés.

4. Avocats.

5. Continuité de l’exploitation.

6. Communications avec le comité de vérification.

7. Lettre de déclaration de la direction.

8. Lettre de recommandation.

9. Rapport du vérificateur (date, restrictions, états financiers non consolidés).

10. Rapport annuel (responsabilité du vérificateur, travail à faire).

Lectures :

Chapitres 2, 9, 17 (p.477) et 21

Manuel de l’ICCA

3280, 3290,3820, 3840, 3841, 5370,

5400, 5405, 5510, 5701, 5750, 5751, 6010, 6550,

6560, 7500

Séance 9 : Vérification intégrée, missions d’examen et missions de compilation

1. Vérification intégrée (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire, types de

rapport).

- 6

2. Mission d’examen (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire, forme du

rapport).

3. Mission de compilation (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire, forme

du rapport).

Lectures :

Chapitres 23 (p.591 à 599) et 25 (p.631 à 634)

Manuel de l’ICCA

8100, 8200, 9200 et NOV-5

Séance 10 : Autres missions

1. Procédés de contrôle d’un organisme de service (quand et pour qui, normes

professionnelles, travail à faire, forme du rapport).

2. Document de placement (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire,

forme du rapport).

3. Information financière prospective (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à

faire, forme du rapport).

4. Organisme sans but lucratif (travail à faire, limitation du travail).

Lectures :

Chapitre 23 (sauf p.591 à 599)

Manuel de l’ICCA

4250, 5025, 5310, 5800, 5805, 5815, 5970, 7110, 7115, 7200,

8500, 8600, 9100, NOV-6,

NOV-16 et NOV-30

Séance 11 : Actualité et orientations futures

1. Vérification environnementale.

2. Commerce électronique.

3. Juste valeur

4. Différences entre les PCGR canadiens et les PCGR des Etats-Unis.

5. IFRS.

Lectures :

Chapitre 24

Manuel de l’ICCA

5306,

NOV-19, NOV-21 et NOV-32

- 7

Séance 12 : Récapitulation

1. Récapitulation de la matière vue au cours de la session.

Examen final

5.

COURS PRÉALABLE

CTB-21509 : Vérification I.

6.

LES APPROCHES PÉDAGOGIQUES

Pour atteindre les objectifs pédagogiques, le professeur utilisera la démarche pédagogique

suivante, soit une combinaison :

•

De discussions sur les lectures.

•

D’études de cas.

•

De recherche par les étudiants.

•

De cours magistraux .

•

De travaux et exercices à exécuter en classe et hors classe.

La méthodologie employée vise à (1) développer la capacité de l’étudiant à communiquer de

façon efficace, (2) développer l’autonomie de l’étudiant dans l’exécution des procédés de

vérification, (3) développer le sens critique de l’étudiant en le confrontant aux problèmes actuels

rencontrés par la profession, (4) développer la capacité d’adaptation de l’étudiant en lui

présentant divers types de missions que peuvent effectuer les experts-comptables.

Les notes de cours et exercices sont disponibles sur WebCT et l’étudiant doit privilégier

l’utilisation du forum pour communiquer avec le professeur. Il doit donc avoir une maîtrise

fonctionnelle des technologies de l’information pour réussir ce cours.

- 8

7.

LES MÉTHODES D’ÉVALUATION

L'évaluation vise à déterminer le degré d’atteinte des objectifs du cours de la part de chaque

étudiant(e). Les modes d’évaluation utilisés à cette fin ainsi que leur pondération sont décrites

ci-dessous :

Examens et travaux

35 %

Intra

: L’examen intra portera sur les sept premières séances. Il aura lieu durant la 8

ème

semaine. La durée de l’examen est de trois heures.

20 %

Travaux synthèse

: Les travaux (2) se feront en équipe de 3 à 5 personnes. Ces travaux

permettront à l’étudiant de se familiariser avec la pratique de l’expertise comptable telle

que pratiquée en cabinet. Les instructions relatives à ces travaux seront données en

classe.

10 %

Quiz

:

Il y aura deux quiz de cinq points chacun au cours de la session. La date des quiz

sera connue une semaine à l’avance. Les quiz auront lieu au début des cours et porteront

sur les séances passées.

35%

Final

:

L’examen final couvre toute la matière du cours. La durée de l’examen est de trois

heures.

Le seuil de passage du cours est de 55 % au niveau de la note globale.

Les deux examens comportent des questions à choix multiples, des questions à court

développement et des problèmes à résoudre. L'utilisation d'une calculatrice est autorisée.

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Critères généraux d’évaluation

Examens, travaux et cas :

†

Qualité et justesse des arguments soulevés à titre de réponse reliés aux concepts

de la vérification, aux normes ou aux auteurs auxquels on se réfère.

†

Formulation des arguments, rigueur et logique du raisonnement.

†

Motifs à l’appui de la solution apportée à un problème.

†

Qualité de la décision.

- 9

Éthique

L'éthique et l'intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des

affaires. Elles le sont aussi à l’Université Laval. C'est pourquoi votre enseignant prendra pour

acquis, jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un « étudiant éthique ». Les points suivants

vous sont donnés pour vous aider à déterminer si vous êtes un « étudiant éthique ».

Travaux d'équipe

: Les travaux d'équipe sont effectués par les membres de l'équipe et ce, de

façon juste et équitable. Si votre équipe effectue des recherches, il sera très important d'en citer

les sources.

Examen

: Les examens sont effectués sur une base exclusivement individuelle.

La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de

l’examen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être

strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le

report de l’examen à la session suivante.

Plagiat

Ce cours est un cours universitaire de premier cycle, au même titre que les cours offerts

sur le

campus de l'Université Laval. Il est assujetti aux règlements du premier cycle.

Le plagiat est

donc interdit

. Toute faute en ce sens peut être passible des sanctions prévues à cette fin,

pouvant aller jusqu'à l'expulsion du programme auquel l'étudiant est inscrit et à l'interdiction

d'accéder à tout autre programme de l'Université Laval.

8.

RÉFÉRENCES

Volumes obligatoires

ABBYAD, CHLALA, LSROCHE, ROUSSEAU, LEMON, ARENS, SPLETTSTOESSER &

LOEBBECKE (2004).

La vérification et les autres services de certification

(2

ième

édition)

,

Montréal, Gaëtan Morin Éditeur.

Institut canadien des comptables agréés,

Manuel de l’ICCA

, Toronto, ICCA.

Documents à télécharger à partir de WebCT.

NOTE IMPORTANTE

Les examens finaux auront lieu du 18 au 29 avril 2006 inclusivement.

Pour des raisons majeures, la Direction des programmes de premier cycle se réserve le droit de

modifier l’horaire des examens de fin de session. Les étudiants doivent donc être disponibles

pour toute cette période.

- 10

9.

CALENDRIER

Le tableau suivant résume l’horaire des séances ainsi que les dates approximatives des

examens :

Activité

Section A (vendredi)

Séance 1

13 janvier 2006

Séance 2

20 janvier 2006

Séance 3

27 janvier 2006

Séance 4

3 février 2006

Séance 5

10 février 2006

Séance 6

17 février 2006

Séance 7

24 février 2006

Examen intra

3 mars 2006 (à confirmer)

Semaine lecture

10 mars 2006

Séance 8

17 mars 2006

Séance 9

24 mars 2006

Séance 10

31 mars 2006

Séance 11

7 avril 2006

Séance 12

14 avril 2006

Examen final

21 avril 2006 (à confirmer)