CTB-21920 plan de cours A05 Roussy

Laurendg

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• Publié par: Loruj
• Nombre de lectures: 98
• Langue: Français

Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

Automne 2005

Le 20 juillet 2005

SÉMINAIRE EN COMPTABILITÉ

CTB-21920

Professeure:

Mélanie Roussy

6234, pavillon Palasis-Prince

Téléphone : 656-2131, poste 3829

[e-mail]

Secrétaire : Ghislaine Laurendeau

5247, pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7572

[e-mail]

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE COURS ET

DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

EN CE QUI CONCERNE L

’

ABSENCE AUX

EXAMENS

,

VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE À L

’

ADRESSE WEB SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L

’

ADRESSE NORMALISÉE

DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>

.

CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE

COMMUNICATION OFFICIEL DE L

’

ENSEIGNANT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

’

ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE

VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

1.

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET FONCTIONNEMENT DU COURS

Horaire du cours :

Mardi 8 h 30 à 11 h 30 local à déterminer*

* Les locaux sont sujets à changement. Surveillez le babillard face au local 1322 PAP.

Disponibilité du professeur :

Le professeur est disponible selon la grille horaire établie une semaine à l’avance sur le

calendrier de WebCT. Il est de la responsabilité des étudiants de s’assurer de maintenir à jour

l’information transmise par le professeur à ce sujet.

2

COMMUNICATION

:

Le site du cours est sur WebCT :

http://www.webct.ulaval.ca

Le site WebCT permet au professeur de communiquer avec les étudiants, aux étudiants de

communiquer entre eux et avec le professeur en utilisant les outils suivants :

1-

FORUMS:

a) Principal (Administratif)

Utilisez ce forum pour poser des questions administratives telles que sur le déroulement du

cours, sur le local d’une séance de dépannage, sur une confirmation de local d’examen, etc. De

même, vous pouvez utiliser ce forum pour poser des questions d’ordre administratif

.

b) Commentaires

Utilisez ce forum pour commenter sur le déroulement et le contenu du cours. Entièrement

confidentiel (l’auteur du message n’est pas affiché), ce forum est un moyen de communiquer

votre évaluation du cours durant la session.

c) Séance X (1, 2, 3 etc.)

•

Utilisez ce forum pour poser et répondre à des questions sur le contenu du cours (théorie,

exercices, ...).

o

Afin de faciliter la consultation du forum, il y a un forum par séance.

o

Les questions devraient

être courtes et précises

avec un

sujet du message assez précis.

o

Les questions qui portent sur plusieurs

sujets

devraient être posées sur des

messages

séparés.

o

L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est invité à le

faire. Ne vous gênez pas.

d) Privé (Équipe)

Selon le besoin ou à la demande, le professeur peut créer un forum privé pour un groupe

d’étudiants afin, par exemple, de permettre aux membres d’une équipe de travail d’échanger

entre eux de façon plus efficiente.

2-

CALENDRIER

:

•

Cet outil est utilisé par le professeur pour communiquer des messages aux étudiants du groupe

entre les séances de cours, au besoin.

3-

COURRIER ÉLECTRONIQUE SUR LE SITE DU COURS

:

•

Cet outil facilite la transmission de courrier électronique entre individus du groupe en y disposant

toutes les adresses de courriel des étudiants et du professeur.

À NOTER :

•

Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas communiqué

en classe sera communiqué sur le site. Vous devez donc

vérifier le site

avant de vous présenter

en classe et avant de faire vos travaux. En entrant sur le site, vous recevrez un avis si un

nouveau message a été ajouté sur le site. Cet avis demeurera jusqu’à ce que vous ayez lu le

message en question.

3

•

Afin de faciliter la diffusion de l’information au groupe, toutes les questions, sauf les questions

personnelles,

devraient être posées sur un des forums et

non pas par courrier électronique.

•

L’étudiant est responsable de toute la matière et de l’information communiquées en

classe et communiquée sur les forums par le professeur.

2.

INTRODUCTION

Ce cours traite du processus de normalisation comptable national et international ainsi que de sujets ou

contextes particuliers avancés en comptabilité financière. Le cours adopte une approche critique et

intégrative. Cette approche implique la participation active des étudiants aux discussions durant le cours

et à la préparation du cours. De même, le cours fait appel à l’intégration de la matière de divers sujets et

notions des cours de comptabilité et de fiscalité du programme.

Ce cours fait partie des cours obligatoires pour les étudiants qui veulent devenir experts-comptables. Il

est un préalable pour se présenter aux examens de l'Ordre des comptables agréés du Québec (CA) et

de l'Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA).

3.

OBJECTIFS GÉNÉRAUX ET PARTICULIERS DU COURS

De façon générale, ce cours vise à amener l’étudiant à :

1) Développer un esprit critique face aux normes comptables et à la présentation de l’information

comptable, ce qui implique :

. Une attitude critique et objective;

. Une compréhension de l’environnement dans lequel est produite l’information

comptable et dans lequel se développent les normes comptables, et de leur influence

sur le processus de normalisation et le développement des normes;

. Une compréhension du processus de normalisation;

. Une compréhension des fondements conceptuels des normes canadiennes ainsi que de

leurs forces et faiblesses, des choix qu’on a fait et des autres modèles possibles;

. Être sensibilisé aux questions internationales et interculturelles afin de pouvoir faire un

usage diversifié de ses connaissances;

. Une sensibilisation aux normes et processus de normalisation à l’échelle internationale;

. Une compréhension du positionnement du cadre conceptuel, des normes et des

autorités de normalisation comptable nationaux versus le contexte international;

2) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires pour

interpréter adéquatement des transactions, et les analyser de façon critique afin d’en dégager les

enjeux et de choisir des solutions appropriées, ce qui implique :

. Être en mesure de critiquer les normes comptables précises par rapport au cadre

conceptuel ainsi que par rapport

à l’environnement économique et social;

. Être en mesure de situer les problèmes concernant le cadre théorique de la comptabilité

et certains sujets qui font appel à l’intégration des connaissances en comptabilité en

relation avec les sujets traités dans les autres cours du programme.

3) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique.

4

À la fin de ce cours, l’étudiant devrait donc particulièrement :

1) Comprendre les enjeux du processus d’établissement des normes comptables au Canada, aux

États-Unis et sur la scène internationale;

2) Juger de la pertinence et de la fiabilité des informations financières publiées, être en mesure de

critiquer objectivement et de proposer des solutions;

3) Intégrer diverses connaissances pour comprendre et analyser le contenu des éléments des états

financiers;

4) Recommander certaines stratégies concernant la présentation de l’information financière.

On s’attend aussi à ce que l’étudiant agisse de façon éthique et développe un sens de l’esprit éthique

autant dans le contexte de la prise de décision en comptabilité que dans ses actions en classe. Lorsque

pertinents, les discussions et les travaux intègrent donc la dimension éthique (implicitement ou

explicitement).

4.

MÉTHODOLOGIE

Pour atteindre les objectifs du cours, nous utiliserons les approches pédagogiques suivantes :

•

Cours magistraux interactifs à partir de discussions et de présentations théoriques et pratiques en

classe;

•

Travaux et exercices d'apprentissage individuels et en équipe à faire en classe et hors classe;

•

On s’attend des étudiants qu’ils : (1) aient préparé le cours en effectuant les lectures et exercices

appropriés, selon le cas;

(2) soient intéressés; (3) démontrent leur préparation ainsi que leur

intérêt en participant activement aux discussions en classe; (4) puissent travailler

constructivement en équipe en classe et en dehors de la classe.

Les travaux servent à : (1) développer la capacité de travailler en équipe, (2) développer l'habileté à

identifier des problèmes, (3) voir l'application et l’interprétation de certaines normes de comptabilisation

ou de présentation de l’information comptable dans un contexte réel, (4) développer les aptitudes de

recherche, (5) développer l'esprit d'analyse et l'esprit de synthèse ainsi qu’à (6) développer l'habileté de

communiquer de façon logique et précise.

Les notes de cours et certains travaux sont disponibles sur le site WebCT et certaines communications

sont effectuées sur le site. L'étudiant devra donc se servir de l’Internet, du courrier électronique ainsi

que de certains logiciels de base comme Excel, Winzip et Adobe Acrobat Reader. La maîtrise de ces

outils de travail est requise pour suivre le cours.

5

5.

ÉVALUATIONS

L’évaluation vise à déterminer le degré d’atteinte des objectifs du cours. Les modes d’évaluation ainsi

que leur pondération sont décrits ci-dessous :

Examen intra

30 %

Examen final

30 %

Travail de session

20 %

Participation individuelle (contribution à l’équipe)

10 %

Participation de l’équipe

10 %

•

Note de réussite

:

Il faut un minimum de 60 % sur toutes les évaluations pour réussir le cours

ainsi qu’un minimum de 50 % de moyenne cumulative sur les deux examens.

•

Travaux d'équipe

:

Les travaux d'équipe sont effectués par les membres de l'équipe, et ce, de

façon juste et équitable. S'il y a un conflit dans l'équipe de travail, il est important de régler le

conflit aussitôt que possible et de prendre une décision avant de remettre le travail final. Il est

aussi important de citer les sources de l’information et de citations dans le travail de session.

•

Horaire des examens

:

La politique de l'École de comptabilité ne permet pas d'avancer ou de

retarder la date d'un examen pour un ou des étudiants. Seules des raisons médicales attestées

par un certificat permettent le report de l'examen à la session suivante. Pour plus de détails, voir

http://www.fsa.ulaval.ca/html/890.html

.

•

Fonctionnement des examens :

Les examens sont des examens individuels. La calculatrice

numérique seulement est permise. Les livres ou notes de cours peuvent être permis. Le

professeur avisera les étudiants avant l’examen.

•

Éthique :

L'éthique et l'intégrité sont des valeurs très importantes dans le monde des affaires, et

particulièrement en comptabilité. Elles le sont aussi à l’université. Un comportement éthique

implique le respect des règlements et le respect des autres. Le professeur prend pour acquis,

jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un « étudiant éthique ». Les étudiants sont invités à

discuter avec le professeur tout problème d’éthique qui peut survenir durant la session dès qu’ils

en ont connaissance.

•

Politique de révision de notes :

a) Examen intra et travaux remis en classe :

•

Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen ou du travail est remise à

chaque étudiant à la fin de la séance de cours pour consultation.

•

Les notes et le barème de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser des

questions sur la correction.

•

L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la

nature de sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et me

remettre la copie du document.

•

Le professeur révisera la demande dans un délai maximal de trois semaines.

6

b) Note finale et examen final :

•

Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure normale

de la FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du BAA.

•

Conformément à la procédure, la demande est acheminée par la direction du BAA au

professeur.

•

Le professeur évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du BAA sur le

formulaire en question. Une copie de la réponse est alors acheminée à l’étudiant.

•

L’examen final est toujours disponible pour consultation sur demande au bureau du

professeur durant la période allouée pour les révisions de notes.

7

RÉFÉRENCES

DOCUMENTATION REQUISE:

•

Articles de revues ou journaux ainsi que tout autre documentation ou site Internet indiqués sur le site

Web. Ces références ponctuelles seront utilisées selon les besoins particuliers d’une séance et selon

le développement de l’actualité. Le professeur communiquera l’utilisation de ces références

supplémentaires aux étudiants au fur et à mesure, soit en classe ou sur le site Web.

•

Hilton M, W., Comptabilité financière avancée, Chenelière / McGraw-Hill, 2003.

•

Institut canadien des comptables agréés.

Manuel de l’ICCA

– volet comptabilité. Toronto : Institut

canadien des comptables agréés.

•

McMahon, D., Gosselin, J. et al. Comptabilité intermédiaire - Analyse théorique et pratique, McGraw-

Hill, 2002, 2004 (3e édition).

(

volume mis à jour, et recueils d’exercices et de solutions

)

ou

•

Nadi Chlala

-

Louis Ménard

-

Donald E. Kieso

-

Jerry J. Weygandt

-

Terry D. Warfield, avec la

collaboration de: Antonello Callimaci, Danielle Gagnon-Valotaire, Jacques Giroux, Egbert McGraw,

Nicole Racette, Anne-Marie Robert et Nicole Thibodeau,

Comptabilité intermédiaire

, 3

ième

édition,

Combo des tomes 1 à 5 (les concepts), Les éditions du renouveau pédagogique inc, 2005.

•

Nadi Chlala - Louis Ménard - Donald E. Kieso - Jerry J. Weygandt - Terry D. Warfield,

a

vec la

collaboration de: Antonello Callimaci, Danielle Gagnon-Valotaire, Jacques Giroux, Egbert McGraw,

Nicole Racette, Anne-Marie Robert et Nicole Thibodeau,

Comptabilité intermédiaire

, 3

ième

édition,

Combo des tomes 1 à 5 (les recueils de solutions), Les éditions du renouveau pédagogique inc,

2005.

•

Skinner, R.et Milburn, J. A. Normes comptables – Analyse et concepts, Adaptation française de

Nadi Chlala et Jacques Fortin, Éditions du Renouveau Pédagogique Inc., 2003.

DOCUMENTATION COMPLÉMENTAIRE :

•

Ménard, L. et al.

Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière anglais-français avec

index français-anglais.

Toronto : Institut canadien des comptables agréés, 1994.

o

Disponible à la bibliothèque générale pour consultation seulement. 2 copies : HF 5621

M535

•

Dictionnaire de terminologie :

www.grandictionnaire.com

•

Fortin, A. État des flux de trésorerie, Presses de l’Université du Québec, 1998.

8

1.

CALENDRIER DE TRAVAIL : AUTOMNE 2005

Le professeur communiquera aux étudiants les exercices et travaux suggérés au fur et à mesure, soit à la

fin des notes de cours de la séance, ou sur le site Web, selon la nature et le calendrier des travaux. De

même, le professeur communiquera les objectifs d’apprentissage de chaque séance au début des notes

de cours de chaque séance.

N

o

séance

Date

Thème

Détails

Références

i

1

6 sept

La comptabilité :

rôle et évolution.

Rôle et évolution de la comptabilité depuis ses

premières formes à aujourd’hui, incluant

l’impact de différents facteurs

environnementaux/agents sur l’évolution de la

demande pour l’information financière ainsi sur

le rôle, les formes et le contexte de la

comptabilité au sens « large ».

SM

: 1, 2, 3 (1 à

54)

2

13 sept

Perspective

nationale et

internationale;

objectifs des états

financiers,

normalisation;

cadre conceptuel.

La comptabilité générale hier et aujourd’hui :

perspective nationale et internationale.

Utilité, objectifs, états financiers.

Normalisation comptable et cadre conceptuel :

nature, évolution et utilité

de chacun et lien

entre les deux (première partie).

SM: 3

SM: 22 (665 - 687); 24, 25

MM

: 1;

ICCA

: 1000, 1100, 1400, 1505

3

20 sept

Normalisation

(suite).

Entreprises

gouvernementales

et sans buts

lucratifs.

Normalisation comptable et cadre conceptuel :

nature, évolution et utilité

de chacun et lien

entre les deux (suite).

Particularités des entreprises

gouvernementales et sans buts lucratifs :

environnement, besoins décisionnels et impact

sur la présentation et la constatation

d’information financière.

22 (665

-687); 24, 25

MM

: 1;

ICCA

: 1000, 1100, 1400, 1505;

SM:

26 et 27.

ICCA : 4231, Manuel de

comptabilité du secteur public

4

27 sept

Rapports

financiers

intermédiaires,

information

différentielle.

Objectif et contenu des normes sur

l’information différentielle. Objectif et contenu

des rapports financiers intermédiaires,

perspective nationale et internationale.

SM: 22 (687 - 694); 25 (804 -

805)

ICCA

: 1300, 1751

5

4 oct

Problèmes de

constatation et de

mesure,

d’évaluation et de

classification.

Comptabilité d’exercice, constatation initiale

des opérations et leur mesure, constatation

des produits et des charges, problèmes

d’évaluation objectifs et classification des

postes du bilan (partie 1).

SM :

4, 5, 6, 7, 8.

ICCA : 1000,1100 paragraphes

pertinents.

9

N

o

Date

Thème

Détails

Références

6

11 oct

Problèmes de

constatation et de

mesure, d’évalua-

tion et de classi-

fication (suite).

Manipulation des

états

financiers

(1).

Comptabilité d’exercice, constatation initiale

des opérations et leur mesure, constatation des

produits et des charges, problèmes d’évaluation

objectifs et classification des postes du bilan

(suite).

Incitatifs et possibilités de manipulation des

états financiers.

SM :

4, 5, 6, 7, 8.

ICCA : 1000,1100 paragraphes

pertinents.

Lectures cumulatives SM,

notes de cours et articles.

7

18 oct

Examen intra

commun.

Couvre la matière des séances 1 à

6

inclusivement. Local et heure à confirmer.

Avisez le professeur immédiatement s’il y a un

problème.

n/a

8

25 oct

Impôts sur le

bénéfice : nature,

normes de base

et particularités.

Problèmes de mesure et constatation et

conceptualisation de la nature des postes du

bilan et des résultats et l’évolution des normes.

Nature et constatation des problèmes

particuliers incluant les reports de pertes et

l’impôt reporté sur l’écart d’acquisition, le

transfert d’actifs libres d’impôts, les opérations

sur les capitaux propres, les opérations entre

apparentés et les impôts remboursables.

SM :

15, 18 (546 -551)

MM :

21

H : 10 (474 – 484)

ICCA :

3465

9

1

er

nov

Semaine de

lecture

n/a

n/a

10

8 nov

Rémunération

des salariés et

dirigeants (1)

REMISE DES

TRAVAUX DE

SESSION.

Rémunération à base d’actions : nature,

problèmes et normes de constatation, de

mesure et présentation aux états financiers

(actuel et historique).

REMISE EN CLASSE AU DÉBUT DE VOTRE

COURS; SANS FAUTE!

SM : 13 (385 – 393)

MM : 22 (.35

- .46)

ICCA : 3870

Articles d’actualité

11

15 nov

Rémunération

des salariés et

dirigeants (2)

Les prestations de retraite et les autres

avantages postérieurs à l’emploi :

conceptualisation des problèmes de mesure et

de constatation, comptabilisation des

compressions et règlements de régimes,

normes actuelles et historique des normes de

constatation et présentation aux états financiers

(partie 1)

SM :

13 (345 -385)

MM:

20

ICCA :

3461

Articles d’actualité

10

N

o

Date

Thème

Détails

Références

12

22 nov

Rémunération

des salariés et

dirigeants (3).

État des flux de

trésorerie (1)

Les prestations de retraite et les autres

avantages postérieurs à l’emploi :

conceptualisation des problèmes de mesure et

de constatation, comptabilisation des

compressions et règlements de régimes,

normes actuelles et historique des normes de

constatation et présentation aux états financiers

(suite).

Revoir l’état des flux de trésorerie en

incorporant tous les postes et problèmes

particuliers vus dans le cours ainsi que dans les

autres cours du programme : objectif,

préparation et interprétation, incluant méthode

directe et indirecte pour l’exploitation (partie 1).

SM :

13 (345 -385)

MM:

20

ICCA :

3461

Articles d’actualité

ICCA :

1540

MM :

6, 26

SM :

21

Fortin, Anne. 1998. État des

flux de trésorerie. (Disponible à

la bibliothèque)

13

29 nov

État des flux de

trésorerie (2)

Revoir l’état des flux de trésorerie en

incorporant tous les postes et problèmes

particuliers vus dans le cours ainsi que dans les

autres cours du programme : objectif,

préparation et interprétation, incluant méthode

directe et indirecte pour l’exploitation (suite).

ICCA :

1540

MM :

6, 26

SM :

21

Fortin, Anne. 1998. État des

flux de trésorerie. (Disponible à

la bibliothèque)

14

6 déc

Désinves-

tissement,

entreprises en

difficulté et

réorganisations.

Faillites et mises

sous séquestre

Manipulation des

états

financiers

(2).

Problèmes de mesure et de constatation liés

aux réductions de valeur et aux passifs, impact

de la continuité d’exploitation,

réévaluation

intégrale des actifs et passifs, états financiers.

Notions de base, états financiers, réactions du

marché.

Incitatifs et possibilités de manipulation des

résultats et du bilan (bref retour)

H :

11 (510 -511; 527 -533)

ICCA

: 1625

SM :

17

H :

11 (533 -543)

Lectures cumulatives SM,

notes de cours et articles

d’actualité.

15

Examen final

L’examen final couvre la matière des semaines

7 et 10 à 14. Local et date à confirmer.

n/a

i

Références :

H

= Hilton, 2003;

ICCA

= Manuel de comptabilité de l’ICCA;

MM

= MacMahon et. al. 2004;

SM

= Skinner et Milburn, 2003. Au

besoin, d’autres références vous seront communiquées sur le site Web ou en classe, au fur et à mesure.