Les produits pour sportifs
61
pages
Français
Documents
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus
Découvre YouScribe et accède à tout notre catalogue !
Découvre YouScribe et accède à tout notre catalogue !
61
pages
Français
Documents
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus
Les produits pour sportifs - CADRE REGLEMENTAIRE Biologie et physiologie des activités physiques et sportives
Voir
- règles du jeu ?
- cadre reglementaire
- règle de jeu
- droit alimentaire
- produits autorisés
- relatives aux produits ?
- procédure
Les produits pour sportifs -CADRE REGLEMENTAIRE
Biologie et physiologie des activités physiques et sportives
Produits pour sportifs ?
Objectifs
üQuels sont les produits autorisés ? Quelles sont les substances autorisées ? Quelles sont les règles du jeu ?
üsont les interlocuteurs ? Quelle est la procédure à suivre ?Qui Quid des autres pays (UE) ?
Présentation des contraintes réglementaires à la misesurle marché d’un présenté comme étant destinéaux sportifs.
Préambule : le droit alimentaire
Adjonction de substances : procédures ?
Réglementations relatives aux produits
Étiquetage : règles du jeu
Acteurs & procédures
Conclusion
Préambule : le droit alimentaire
Médicament (D. 2001/83)
atut réglementaire des pr
Aliment (R. 178/2002)
Cosmétique (D.76/768)
« Substance ou produit (…) destiné à être ingéré ou raisonnablement susceptible d’être ingéré par l’être humain (…)»
