Les produits pour sportifs

Guillaume Cousyn

Description

Les produits pour sportifs - CADRE REGLEMENTAIRE Biologie et physiologie des activités physiques et sportives

• règles du jeu ?


• cadre reglementaire


• règle de jeu


• droit alimentaire


• produits autorisés


• relatives aux produits ?


• procédure

Sujets

• Règle de jeu
• Procédure

Informations

• Publié par: profil-urra-2012
• Nombre de lectures: 44
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Les produits pour sportifs - CADRE REGLEMENTAIRE

Biologie et physiologie des activités physiques et sportives

 

Produits pour sportifs ?

 

Objectifs

üQuels sont les produits autorisés ? Quelles sont les substances autorisées ? Quelles sont les règles du jeu ?

üsont les interlocuteurs ? Quelle est la procédure à suivre ?Qui Quid des autres pays (UE) ?

Présentation des contraintes   réglementaires à la misesurle   marché d’un présenté comme étant destinéaux   sportifs.

 

Paln

Préambule : le droit alimentaire

Adjonction de substances : procédures ?

Réglementations relatives aux produits

Étiquetage : règles du jeu

Acteurs & procédures

Conclusion

 

Préambule : le droit alimentaire

 

Médicament (D. 2001/83)

atut réglementaire des pr

Aliment (R. 178/2002)

Cosmétique (D.76/768)

« Substance ou produit (…) destiné à être ingéré ou raisonnablement susceptible d’être ingéré par l’être humain (…)»