Rapport de stage IIREB_Salwa SAYD

Saloua Ghazil

Description

• redaction - matière potentielle : du présent rapport
• rapport de stage
• mémoire
• cours - matière potentielle : des réunions mensuelles du cpp

INSTITUT INTERNATIONAL DE RECHERCHE EN ÉTHIQUE BIOMÉDICALE Les échantillons biologiques humains à visée de recherche : Aspects éthiques de leur Collecte, Stockage et Utilisation dans un centre hospitalo-universitaire au MAROC Rapport de Stage 2008 Effectué par : Salwa SAYD Au : Comité de Protection des Personnes “Ile de France II“ Paris, France Financé par : Institut International de Recherche en Éthique Biomédicale (IIREB) Co-encadré par : Dr. Marie-France MAMZER BRUNEEL (CPP “Ile de France II“) Pr.

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Extrait

INSTITUT INTERNATIONAL DE RECHERCHE
EN ÉTHIQUE BIOMÉDICALE









Les échantillons biologiques humains à visée de recherche : Aspects
éthiques de leur Collecte, Stockage et Utilisation dans un centre
hospitalo-universitaire au MAROC






Rapport de Stage 2008






Effectué par : Salwa SAYD



Au : Comité de Protection des Personnes “Ile de France II“ Paris, France



Financé par : Institut International de Recherche en Éthique Biomédicale (IIREB)



Co-encadré par : Dr. Marie-France MAMZER BRUNEEL (CPP “Ile de France II“)
Pr. Rachida Roky (Université HASSAN II)


Mes sincères remerciements et toute ma gratitude vont :


Au Pr. Christian HERVE, pour m’avoir donner l’opportunité d’effectuer ce stage au sein du
Laboratoire d'Ethique Médicale, Médecine Légale, Droit de la Santé et de Santé Publique
dont il est directeur, pour sa gentillesse au cours des réunions mensuelles du CPP et
l’ouverture dont il a fait preuve en me laissant investir ses locaux.

Au Dr. Marie-France MAMZER BRUNEEL, pour avoir su m’orienter tout au long de mon
stage, pour son soutien, sa confiance et sa générosité. Je la remercie aussi, profondément, pour
m’avoir dirigée vers un sujet passionnant qui m’a permis de m’épanouir.

Au Pr. Rachida ROKY pour l’aide précieuse qu’elle a su m’apporter, son soutien quotidien,
sa bonne humeur communicative, la confiance qu’elle a su m’accorder et qui, bien que de
l’autre côté de la méditerranée, fut d’une aide précieuse.

À Mme Marie-Angèle Grimaud, pour son indéfectible soutien, sa compréhension et toute
l’amitié qu’elle m’a accordé lors de notre rencontre au séminaire des experts à Paris, sans
oublier l’IIREB, sans lequel ce projet relèverait encore de l’imaginaire.

À Mme Danièle DEPRET-RIUS, pour l’accueil humain et chaleureux qu’elle m’a prodigué
et dont j’avais vraiment besoin en cette période.

Aux membres du Comité de Protection des Personnes “Ile de France II“, pour leur gaieté, et
leur générosité chaque deuxième lundi du mois.

À l’ensemble de l’équipe du Laboratoire, pour l’ambiance agréable.

À ma sœur Sanaâ SAYD qui m’a accompagné et supporté tout au long de ce stage, pour sa
joie de vivre et sa patience, et auprès de qui, l’amour fraternel revêt tout son sens.

À mes parents et mon petit frère pour l’amour qu’ils me portent et qui est partagé, pour toute
la confiance qu’ils m’ont accordée aveuglément et pour avoir toujours été là pour moi.
Lexique


Biobanque : ce terme désigne des collections d’échantillons de substances corporelles
humaines (cellules, des tissus, du sang et de l’ADN), qui sont ou qui par la suite peuvent être
associés à des données et des informations personnelles concernant leur donneur. Les
biobanques présentent un double caractère: elles sont des collections à la fois d’échantillons et
de données.

Cryobanque : banque de conservation d’échantillons biologiques sous conditions thermiques
très basses.

Investigateur : lorsqu’il s’agit d’un essai clinique, selon la loi Huriet-sérusclat, cette
personne et forcément un médecin qui dirige et surveille la réalisation de la recherche
biomédicale.

Loi Huriet : loi 88-1138 du 20 décembre 1988 en France (du nom des deux Sénateurs qui en
sont à l’origine, le premier médecin, le second pharmacien), relative à la protection des
personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales. Le but de cette loi est d’intégrer les
principes élaborés au plan international et de dépénaliser la pratique des essais sur l’homme.

Promoteur : selon la loi Huriet-sérusclat, ce terme désigne la personne morale ou physique
qui prend l’initiative d’une recherche biomédicale sur l’être humain, qui en assure la gestion
et vérifie que le financement de la rechereche est prévu.

Protocole : document rassemblant tous les éléments descriptifs d’une recherche biomédicale,
et qui précise les conditions dans lesquelles cette recherche doit être réalisée et gérée.

Tumorothèque : banques de tissus tumoraux cryopréservés (préservés à température < à 0°C).




Sommaire



Introduction----------------------------------------------------------------------------------------1
A. Objectifs et contexte de l’étude--------------------------------------------------------------------3
B. Structure d’accueil : Comité de Protection des Personnes (CPP)-----------------------------5
1. Naissance des CPP--------------------------------------------------------------------------5
2. Constitution des CPP (CPP Ile de France II)--------------------------------------------6
3. Rôles et missions des CPP-----------------------------------------------------------------9
4. Fonctionnement des CPP-----------------------------------------------------------------11
C. Collecte, stockage et utilisation des échantillons biologiques humains---------------------13
1. Définition et Historique-------------------------------------------------------------------13
2. Enjeux éthiques----------------------------------------------------------------------------15
i. En France--------------------------------------------------------------------------15
a) Modalités de ces pratiques en France---------------------------------15
b) Information et consentement des patients----------------------------18
c) Retour des résultats de la recherche aux participants---------------19
Quelle information communiquer aux participants ?------20
Comment et quand les résultats devraient-ils être
communiqués aux participants?------------------------------21
ii. Au Maroc--------------------------------------------------------------------------22
Méthodologie de travail--------------------------------------------------------------------24
1. Type d’étude-------------------------------------------------------------------------------24
2. Echantillons et collecte de données-----------------------------------------------------24
3. Déroulement des entretiens--------------------------------------------------------------25
4. Traitement des données-------------------------------------------------------------------25
Présentation des Résultats----------------------------------------------------------------25
Discussion-------------------------------------------------------------------------------------------29
Conclusion------------------------------------------------------------------------------------------30
Bibliographie
Annexes Introduction

Aujourd’hui, l’homme détient entre ses mains, la possibilité de franchir des limites ancrées
auparavant insupportables. En quelques années il s’est propulsé au cœur d’une grande révolution
scientifique, conséquence d’une prodigieuse avancée des connaissances. Ainsi, la puissance que
l’homme acquiert et la fragilité qu’il incarne, malgré tout, face à ces découvertes périlleuses,
témoignent d’un contraste étonnant qui va le conduire à s’interroger sur les nouvelles situations
auxquelles il se retrouve désormais confronté.

La réflexion éthique cristallise les interrogations de l’homme sur sa propre nature qui l’amène à
se remettre en question et à se tourner vers les attitudes et les actions qui lui permettront de rester
fidèle à ce qu’il est. De cette remise en question naissent d’autres questionnements sur la
responsabilité de chacun envers les autres, le respect, la différence, la vie, la mort, et la
souffrance. La biologie et la médecine occupent alors une place incontournable au cœur de la
réflexion éthique.

En médecine, la recherche de cibles thérapeutiques et d’outils diagnostiques nouveaux bénéficie
aujourd’hui du développement de la biologie à grande échelle et des technologies à haut débit qui
ont la capacité de générer de grandes quantités de données. La qualité et la pertinence de ces
données dépendent en premier lieu des échantillons biologiques, issus des activités de soin ou de
la recherche, et qui peuvent être des cellules, des tissus, des sérums, de l’ADN, ou autres et sont
réunis dans des collections, biobanques, cryobanques et tumorothèques [1].

L’activité de recherche peut être scientifique,