DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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  • exposé - matière potentielle : monsieur
  • exposé - matière potentielle : madame
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE CUGNAUX Département de la Haute-Garonne L'an deux mille dix et le 14 octobre 2010, le Conseil Municipal de la Commune de CUGNAUX étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ces séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Philippe GUERIN, Maire. Etaient présents : MM GUERIN, MARLOYE, TOLSAN, GRANJA, GAZAGNE ABOUZEIR, DUPIN, ROLLAND, THIBAUT, PHILEMONT MONTOUT, GIL, BLANC, HANDSCHUTTER, MASSON, GUERIN, HARDY, GALIBERT, ADJOUALE, COULON, BENCHIKH, COURONNAUD, IDRICI, AUJOULAT, PETY, CHALEON, MESSAL, ANSART, MARSAT, SANCHEZ
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Langue Français

DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CUGNAUX
Département de la Haute-Garonne
L’an deux mille dix et le 14 octobre 2010, le Conseil Municipal de la Commune de
CUGNAUX étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ces séances, après convocation
légale, sous la présidence de M. Philippe GUERIN, Maire.
Etaient présents : MM GUERIN, MARLOYE, TOLSAN, GRANJA, GAZAGNE ABOUZEIR,
DUPIN, ROLLAND, THIBAUT, PHILEMONT MONTOUT, GIL, BLANC,
HANDSCHUTTER, MASSON, GUERIN, HARDY, GALIBERT, ADJOUALE, COULON,
BENCHIKH, COURONNAUD, IDRICI, AUJOULAT, PETY, CHALEON, MESSAL, ANSART,
MARSAT, SANCHEZ, FRANCES-DA COSTA
Absents ayant donné procuration :
• Régine SAINT LEBES donne procuration à Anna Rita MARLOYE
• Serge VRECORD MITEL donne procuration à Guy THIBAUT
• Martine PREVOT donne procuration à François TOLSAN
• Marie Hélène ROURE donne procuration à Michel AUJOULAT
Absent : Aucun
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil ; ayant obtenu la majorité des
suffrages, Madame Lise MASSON a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Date de convocation : 7 octobre 2010
Date d’affichage : 7 octobre 2010
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 29
Votants : 33
POUR : 33
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Procuration de vote : 4
Objet : Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale Service : Direction Générale des Services
Rapporteur : Philippe GUERIN
Suite au décès de Madame Isabelle MAURY, Monsieur le Maire procède à l’installation
d’une nouvelle Conseillère Municipale
Conformément à l'article L 270 du Code Électoral et au refus de Monsieur Jacques SOULIE,
candidat venant immédiatement après le dernier élu de la liste « Servir Cugnaux », Madame
Edouarda ANSART suivante de liste est appelée à la remplacer.
Ayant accepté cette fonction, Madame Edouarda ANSART est installée et le tableau des
conseillers municipaux est modifié en ce sens.
Le conseil municipal PREND ACTE de ce changement.
Pour copie conforme,
Le Maire
Philippe GUERINDELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CUGNAUX
Département de la Haute-Garonne
L’an deux mille dix et le 14 octobre 2010, le Conseil Municipal de la Commune de
CUGNAUX étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ces séances, après convocation
légale, sous la présidence de M. Philippe GUERIN, Maire.
Etaient présents : MM GUERIN, MARLOYE, TOLSAN, GRANJA, GAZAGNE ABOUZEIR,
DUPIN, ROLLAND, THIBAUT, PHILEMONT MONTOUT, GIL, BLANC,
HANDSCHUTTER, MASSON, GUERIN, HARDY, GALIBERT, ADJOUALE, COULON,
BENCHIKH, COURONNAUD, IDRICI, AUJOULAT, PETY, CHALEON, MESSAL, ANSART,
MARSAT, SANCHEZ, FRANCES-DA COSTA
Absents ayant donné procuration :
• Régine SAINT LEBES donne procuration à Anna Rita MARLOYE
• Serge VRECORD MITEL donne procuration à Guy THIBAUT
• Martine PREVOT donne procuration à François TOLSAN
• Marie Hélène ROURE donne procuration à Michel AUJOULAT
Absent : Aucun
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil ; ayant obtenu la majorité des
suffrages, Madame Lise MASSON a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Date de convocation : 7 octobre 2010
Date d’affichage : 7 octobre 2010
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 29
Votants : 33
POUR : 33
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Procuration de vote : 4
Objet : Décisions prises en application de l’article L 2122-22
Service : Marchés Publics
Rapporteur : Philippe GUERINI– Marché relatif à la réfection de l’entrée du stade Jean Dardé
Monsieur le Rapporteur informe le Conseil Municipal que la commune de Cugnaux a lancé
une consultation pour confier à un prestataire la réfection de l’entrée du stade Jean Dardé,
cette dernière ayant été percutée par un camion en décembre 2009.
La consultation a fait l’objet d’une publicité sur la Dépêche du Midi et sur le site internet de la
Ville.
Le marché se décompose en 3 lots :
• Lot n° 1 : Démolition – gros œuvre.
• Lot n° 2 : Charpente métallique – bardage.
• Lot n° 3 : Peintures – finitions et nettoyage.
Tableau des offres (en € HT):

Entreprises Lot n°1 Lot n°2 Lot n°3
d'ordre
1 PPM MARTINEZ 8100,00
2 CRT 25046,00
3 CARRE 16470,00
La Commission a décidé de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des
critères établis dans le règlement de la consultation :
• Lot n°1 : l’offre de l’entreprise CRT pour un montant de 25046,00 €HT
• Lot n°2 : l’offre de l’entreprise CARRE pour un montant de 16470,00 €HT
• Lot n°3 : infructueux
L’entreprise PPM MARTINEZ fait une offre nettement supérieure au montant estimatif des
travaux. La commission a décidé de déclarer le lot n°3 infructueux et de le relancer sur la base
de 3 devis.
La consultation a été relancée le 22 septembre 2010 et a donné les résultats suivants :
Lot n°3 :
2 entreprises ont remis un devis :
Tableau des offres (en € HT):

Entreprises Offres
d'ordre
1 PPM MARTINEZ 6230,00
2 ABN 3500,00

La Commission a décidé de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des
critères établis dans le règlement de la consultation :
• l’offre de l’entreprise ABN pour un montant de 3500,00 €HT
Entendu l’exposé de Monsieur le Rapporteur et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
PREND ACTE de cette communication.
Pour copie conforme,
Le Maire
Philippe GUERINDELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CUGNAUX
Département de la Haute-Garonne
L’an deux mille dix et le 14 octobre 2010, le Conseil Municipal de la Commune de
CUGNAUX étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ces séances, après convocation
légale, sous la présidence de M. Philippe GUERIN, Maire.
Etaient présents : MM GUERIN, MARLOYE, TOLSAN, GRANJA, GAZAGNE ABOUZEIR,
DUPIN, ROLLAND, THIBAUT, PHILEMONT MONTOUT, GIL, BLANC,
HANDSCHUTTER, MASSON, GUERIN, HARDY, GALIBERT, ADJOUALE, COULON,
BENCHIKH, COURONNAUD, IDRICI, AUJOULAT, PETY, CHALEON, MESSAL, ANSART,
MARSAT, SANCHEZ, FRANCES-DA COSTA
Absents ayant donné procuration :
• Régine SAINT LEBES donne procuration à Anna Rita MARLOYE
• Serge VRECORD MITEL donne procuration à Guy THIBAUT
• Martine PREVOT donne procuration à François TOLSAN
• Marie Hélène ROURE donne procuration à Michel AUJOULAT
Absent : Aucun
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil ; ayant obtenu la majorité des
suffrages, Madame Lise MASSON a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Date de convocation : 7 octobre 2010
Date d’affichage : 7 octobre 2010
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 29
Votants : 33
POUR : 33
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Procuration de vote : 4
Objet : Modification de la composition des commissions communales.
Service : Direction Générale des ServicesRapporteur : Philippe GUERIN
Suite au décès de Madame Isabelle MAURY, Monsieur le Maire a procédé, en début de
séance, à l’installation d’une nouvelle Conseillère Municipale, en la personne de
Madame Edouarda ANSART, conformément à l'article L 270 du Code Électoral
Monsieur le Maire indique ensuite à l’assemblée qu'il convient de se prononcer sur les
modifications à apporter à la composition de la commission suivante :
• Commission « Jeunesse – Éducation – Petite Enfance »
Conformément aux dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales et au règlement intérieur du Conseil Municipal, les membres des commissions
sont élus par le Conseil Municipal.
2°) Commission « Jeunesse – Éducation – Petite Enfance »
Suite au décès de Madame Isabelle MAURY, il convient de la remplacer dans la commission
« Jeunesse – Éducation – Petite Enfance ».
Monsieur Le Maire propose : Edouarda ANSART
L’assemblée procède au vote :
POUR : 33
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Madame Edouarda ANSART, ayant obtenu 33 voix, a été déclarée élue pour siéger au sein de
la Commission « Jeunesse – Éducation – Petite Enfance ».
La liste des membres est désormais arrêtée comme suit :
- Anna Rita MARLOYE - Fabien BENCHIKH
- Isabelle ROLLAND - Isabelle FRANCES DA COSTA
- Martine PREVOT - Edouarda ANSART
- Aké Hervé ADJOUALE
Pour copie conforme,
Le Maire
Philippe GUERINDELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CUGNAUX
Département de la Haute-Garonne
L’an deux mille dix et le 14 octobre 2010, le Conseil Municipal de la Commune de
CUGNAUX étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ces séances, après convocation
légale, sous la présidence de M. Philippe GUERIN, Maire.
Etaient présents : MM GUERIN, MARLOYE, TOLSAN, GRANJA, GAZAGNE ABOUZEIR,
DUPIN, ROLLAND, THIBAUT, PHILEMONT MONTOUT, GIL, BLANC,
HANDSCHUTTER, MASSON, GUERIN, HARDY, GALIBERT, ADJOUALE, COULON,
BENCHIKH, COURONNAUD, IDRICI, AUJOULAT, PETY, CHALEON, MESSAL, ANSART,
MARSAT, SANCHEZ, FRANCES-DA COSTA
Absents ayant donné procuration :
• Régine SAINT LEBES donne procuration à Anna Rita MARLOYE
• Serge VRECORD MITEL donne procuration à Guy THIBAUT
• Martine PREVOT donne procuration à François TOLSAN
• Marie Hélène ROURE donne procuration à Michel AUJOULAT
Absent : Aucun
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil ; ayant obtenu la majorité des
suffrages, Madame Lise MASSON a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Date de convocation : 7 octobre 2010
Date d’affichage : 7 octobre 2010
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 29
Votants : 33
POUR : 33
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Procuration de vote : 4
Objet : Nouvelle dénomination de l’enseignement artistique
Service : CultureRapporteur : Valérie GAZAGNE ABOUZEIR
Madame Le Rapporteur expose au Conseil Municipal que, par délibération en date du 15
juillet 1981, l’école de musique est devenue école municipale. Jusque là, sa gestion était
confiée à une association « Le Centre Culturel ».
Suite à l’évolution progressive de l’enseignement artistique proposé par la ville sur les trente
dernières années, cette école regroupe actuellement non seulement l’enseignement de la
musique, mais également la danse, le théâtre et les arts plastiques et ce, en régie directe.
Madame le Rapporteur propose donc au Conseil Municipal d’entériner une nouvelle
dénomination pour cette école, à savoir : École Municipale des Enseignements Artistiques
(EMEA) qui regroupera donc l'ensemble des enseignements sus évoqués.
De fait, cette délibération abroge celle prise le 15 juillet 1981.
Entendu l’exposé de Madame le Rapporteur et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
:
• APPROUVE cette proposition
Pour copie conforme,
Le Maire
Philippe GUERINDELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CUGNAUX
Département de la Haute-Garonne
L’an deux mille dix et le 14 octobre 2010, le Conseil Municipal de la Commune de
CUGNAUX étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ces séances, après convocation
légale, sous la présidence de M. Philippe GUERIN, Maire.
Etaient présents : MM GUERIN, MARLOYE, TOLSAN, GRANJA, GAZAGNE ABOUZEIR,
DUPIN, ROLLAND, THIBAUT, PHILEMONT MONTOUT, GIL, BLANC,
HANDSCHUTTER, MASSON, GUERIN, HARDY, GALIBERT, ADJOUALE, COULON,
BENCHIKH, COURONNAUD, IDRICI, AUJOULAT, PETY, CHALEON, MESSAL, ANSART,
MARSAT, SANCHEZ, FRANCES-DA COSTA
Absents ayant donné procuration :
• Régine SAINT LEBES donne procuration à Anna Rita MARLOYE
• Serge VRECORD MITEL donne procuration à Guy THIBAUT
• Martine PREVOT donne procuration à François TOLSAN
• Marie Hélène ROURE donne procuration à Michel AUJOULAT
Absent : Aucun
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil ; ayant obtenu la majorité des
suffrages, Madame Lise MASSON a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Date de convocation : 7 octobre 2010
Date d’affichage : 7 octobre 2010
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 29
Votants : 33
POUR : 33
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Procuration de vote : 4
Objet : Cession de costumes de l’école de danse
Service : Culture