Protocole d

Protocole d'entente sur l'éducation des Premières nations en Alberta

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1 PROTOCOLE D'ENTENTE SUR L'ÉDUCATION DES PREMIÈRES NATIONS EN ALBERTA (ci-après appelé le PE) ENTRE : CONFÉDÉRATION DES PREMIÈRES NATIONS DU TRAITÉ N° 6, représentée par son grand chef dûment élu, SOCIÉTÉ DE GESTION DU TRAITÉ N° 7, représentée par son grand chef dûment élu, PREMIÈRES NATIONS DU TRAITÉ N° 8 DE L'ALBERTA représentée par son grand chef dûment élu, (ci-après appelées ensemble l'assemblée des chefs des Premières nations signataires d'un traité en Alberta) ET : SA MAJESTÉ LA REINE DU CHEF DU CANADA, représentée par le ministre des Affaires indiennes et du Nord (ci-après appelée Canada) ET
  • collectivités des premières nations locales
  • organismes de financement
  • initiatives pratiques en matière d'éducation
  • écoles provinciales
  • éducation des premières nations
  • premières nations
  • collaboration entre les autorités scolaires
  • traités
  • traité
  • écoles
  • ecoles
  • ecole
  • école

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PROTOCOLE D’ENTENTE
SUR L’ÉDUCATION DES PREMIÈRES NATIONS EN ALBERTA
(ci-après appelé le PE)


ENTRE :

CONFÉDÉRATION DES PREMIÈRES NATIONS DU TRAITÉ N° 6,
représentée par son grand chef dûment élu,

SOCIÉTÉ DE GESTION DU TRAITÉ N° 7,
représentée par son grand chef dûment élu,

PREMIÈRES NATIONS DU TRAITÉ N° 8 DE L’ALBERTA
représentée par son grand chef dûment élu,

(ci-après appelées ensemble l’assemblée des chefs des Premières
nations signataires d’un traité en Alberta)

ET :

SA MAJESTÉ LA REINE DU CHEF DU CANADA, représentée par
le ministre des Affaires indiennes et du Nord

(ci-après appelée Canada)

ET :

SA MAJESTÉ LA REINE DU CHEF DE L’ALBERTA, représentée par
le ministre de l’Éducation et par le ministre des Relations avec les
Autochtones

(ci-après appelée Alberta)
1
PRÉAMBULE

Attendu que les droits ancestraux et les droits issus de traités des Premières
nations sont reconnus et confirmés à l’article 35 de la Loi constitutionnelle de
1982 et que les traités constituent un élément fondamental de la relation entre
les Premières nations, le Canada et l’Alberta;

Attendu que les parties reconnaissent les pouvoirs et l’autonomie de chacune
des Premières nations de l’Alberta;

Attendu que le gouvernement de l’Alberta et les chefs des Premières nations de
l’Alberta se sont engagés, conformément au Protocol Agreement on Government
to Government Relations (protocole d’entente sur les relations
intergouvernementales) (mai 2008) et au cadre de la politique autochtone du
gouvernement de l’Alberta (2000), à travailler sur une base
intergouvernementale;

Attendu que les Premières nations de l’Alberta croient que le droit à l’éducation
est un droit naturel accordé par le Créateur, qu’il traduit l’esprit et l’intention visés
au départ par nos traités et qu’il appuie donc la vision de « la maîtrise indienne
de l’éducation indienne » (1972);

Attendu que l’éducation est un processus d’apprentissage qui s’étale sur toute
une vie et qui nécessite la reconnaissance tant des initiatives pratiques en
matière d’éducation que des circonstances uniques des Premières nations de
l’Alberta, y compris la situation linguistique et culturelle;

Attendu que les parties croient à la nécessité de préserver, d’appuyer et de
revitaliser la langue, la culture et l’identité des membres des Premières nations;

Attendu que les parties désirent améliorer le contrôle et la présentation des
résultats aux gouvernements et collectivités de Premières nations, à l’Alberta et
au Canada, ainsi que la responsabilité des autorités des Premières nations et
des autorités provinciales en ce qui a trait aux résultats académiques de tous les
étudiants des Premières nations de l’Alberta;

Attendu que les étudiants des Premières nations qui fréquentent les écoles des
Premières nations ou les écoles provinciales n’atteignent pas des résultats
académiques ou des taux de réussite scolaire semblables à ceux de l’ensemble
des étudiants de l’Alberta;

Attendu que les parties désirent améliorer les services et la qualité de
l’éducation pour tous les étudiants des Premières nations qui fréquentent tant les
écoles des Premières nations que les écoles provinciales afin d’améliorer les
résultats académiques de ces étudiants tout en respectant leur identité culturelle;
et
2
Attendu que les parties désirent accroître constamment le niveau de savoir des
étudiants des Premières nations en éliminant les obstacles et en créant des
possibilités stratégiques permettant aux apprenants des Premières nations
d’atteindre, voire de dépasser les résultats académiques, les niveaux de scolarité
et le taux de réussite scolaire de tous les autres apprenants de l’Alberta.

EN CONSÉQUENCE, les parties conviennent de ce qui suit :

PARTIE I – Vision et principes

1. Vision

Le Canada, l’Alberta et l’assemblée des chefs des Premières nations signataires
d’un traité en Alberta partagent à l’égard des étudiants des Premières nations de
l’Alberta une même vision selon laquelle ces étudiants devraient atteindre, voire
dépasser les résultats académiques, les niveaux de scolarité et les taux de
réussite scolaire de tous les autres étudiants de l’Alberta.

2. Principes

À titre de partenaires égaux, les parties désirent que le PE soit interprété et
appliqué d’une manière compatible avec les principes suivants :

a) travailler avec célérité et sur une base de collaboration de façon à
améliorer constamment les résultats académiques des étudiants des
Premières nations;
b) reconnaître la diversité des membres, des collectivités, des langues,
de la culture, des traditions et des pratiques spirituelles des Premières
nations ainsi que la nécessité d’une éducation fondée sur des normes
et adaptée à la culture de ceux-ci;
c) assurer aux étudiants des Premières nations un accès équitable à une
éducation de qualité et à une transition facile entre les écoles de
Premières nations et les écoles provinciales;
d) veiller à ce que la qualité et les normes de l’éducation offerte sur les
réserves des Premières nations deviennent comparables à celles de
l’éducation provinciale;
e) améliorer la gouvernance, les politiques, les programmes et la
responsabilisation financière à l’endroit des étudiants, des collectivités
et des organismes de financement;
f) donner aux aînés, aux étudiants, aux parents et aux collectivités des
Premières nations les moyens d’améliorer les résultats académiques
et les orienter dans cette voie;
3
g) maximiser l’efficacité des activités et investissements existants et
poursuivre des initiatives visant à améliorer les résultats académiques;
h) promouvoir l’établissement d’une capacité et de relations
institutionnelles.

Partie II – Engagements

1. Mise en place de l’Indigenous Knowledge and Wisdom Centre (centre
des connaissances et de la sagesse autochtones) (ci-après appelé
osIKWC) pour les Premières nations des traités n 6, 7 et 8.

(1) Afin de favoriser le respect de la vision et des principes du PE, les
parties conviennent d’aider les Premières nations de l’Alberta à mettre
sur pied un IKWC qui cherche à améliorer les résultats académiques
des étudiants des Premières nations dans un milieu éducatif ouvert et
adapté à leur culture.

(2) L’assemblée des chefs des Premières nations signataires d’un traité
en Alberta convient d’élaborer un plan de travail pour l’IKWC qui sera
présenté au cercle d’éducation des Premières nations de l’Alberta
décrit à la partie III.

(3) Le Canada aidera les Premières nations de l’Alberta à élaborer un plan
de travail pour le centre et assurera chaque année la disponibilité de
fonds pour les principales opérations initiales et pour les initiatives
individuelles entreprises par le centre.

(4) L’Alberta fournira un soutien en nature et de l’expertise pour mettre sur
pied une capacité dans les domaines suivants :

a) la cueillette et la gestion des données;

b) la responsabilisation et la présentation de rapports;

c) l’amélioration des systèmes;

d) l’élaboration de programmes et la mise en valeur des
ressources.


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2. Amélioration de l’éducation et ressourcement

(1) Ressourcement et soutien

a) Le Canada convient d’exploiter d’autres possibilités de
financement stratégique ciblées et convenues afin d’accroître
la réussite des étudiants des Premières nations de l’Alberta.

b) L’Alberta convient d’exploiter des possibilités de financement
stratégique ciblées afin d’accroître la réussite des étudiants
des Premières nations de l’Alberta ainsi que des possibilités
liées au partage de connaissances et de compétences
spécialisées avec les Premières nations de l’Alberta.

c) L’assemblée des chefs des Premières nations signataires d’un
traité en Alberta convient d’explorer d’autres possibilités de
financement visant à accroître la réussite des étudiants des
Premières nations de l’Alberta ainsi que des possibilités liées
au partage de connaissances et de compétences spécialisées
avec l’Alberta.

(2) Analyse comparative du financement en matière d’éducation

Les parties conviennent de continuer à travailler sur une base de
comparaison du financement fédéral destiné à l’éducation des
Premières nations (notamment en ce qui a trait au financement des
frais de scolarité des écoles provinciales et ceux des écoles
exploitées par les bandes indiennes) avec le financement provincial
en matière d’éducation.

(3) Programmes d’éducation et analyse des services

a) Les parties conviennent de réviser les programmes et services
existants en matière d’éducation, y compris ceux qui
concernent l’emploi et la formation.

b) Les parties conviennent d’analyser les lacunes qui touchent
les programmes et services et qui limitent la réussite des
étudiants des Premières nations, notamment par une
comparaison des lacunes entre le système d’éducation des
Premières nations et celui de la province.

c) Les parties conviennent d’examiner d’autres pratiques
prometteuses.

5
d) Les parties conviennent de déterminer des possibilités de
collaboration.

(4) Examen de la législation et des politiques

a) Les parties conviennent de réviser la législation, les politiques et
les accords de financement pertinents afin de déterminer les
obstacles à la réussite des étudiants des Premières nations, y
compris les obstacles relatifs à la transition de ceux-ci entre le
système d’éducation des Premières nations et celui de la
province.

b) Les parties conviennent d’appuyer les Premières nations de
l’Alberta lors de l’examen des options relatives à l’établissement
d’un fondement législatif approprié et efficace en ce qui
concerne l’éducation des Premières nations.

(5) Ententes sur les frais de scolarité et les services d’éducation

Les parties conviennent de continuer à examiner les questions liées
aux ententes sur les frais de scolarité et les services d’éducation, y
compris la possibilité de mettre en oeuvre de nouvelles ententes à ce
sujet, dans les cas pertinents.

(6) Élaboration d’un plan d’action stratégique à long terme

Les parties conviennent d’élaborer un plan d’action stratégique à
long terme en ce qui concerne l’éducation des Premières nations en
Alberta, lequel plan sera fondé sur les examens et analyses
susmentionnés et fera état des mesures proposées pour restructurer
l’éducation des Premières nations en Alberta afin d’améliorer les
résultats académiques des étudiants de celles-ci.

3. Responsabilité et gestion du rendement

(1) Les parties conviennent d’élaborer les processus nécessaires pour
maximiser la mise en oeuvre des programmes, initiatives et
ressources existants.

(2) Les parties conviennent d’améliorer la responsabilité et l’efficience en
ce qui concerne la gestion du financement de l’éducation des
Premières nations.

(3) Les parties conviennent d’établir et de mettre en oeuvre un protocole
concernant la collecte, la protection, la possession, l’utilisation et la
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communication de renseignements sur les étudiants des Premières
nations, lequel protocole :

a) favorise l’utilisation des renseignements pour mesurer et pour
contrôler les résultats académiques des étudiants des Premières
nations;

b) facilite la communication de renseignements pour améliorer et
perfectionner les programmes;

c) est compatible avec la législation fédérale et provinciale en
matière d’accès à l’information et de protection des
renseignements personnels, notamment quant à l’obtention des
consentements parentaux nécessaires.

4. Établissement de relations

(1) Conformément au protocole d’entente sur les relations
intergouvernementales (mai 2008), l’Alberta convient d’obtenir la
participation des ministères provinciaux et de faciliter les relations
entre l’assemblée des chefs des Premières nations signataires d’un
traité en Alberta et les ministres provinciaux afin de favoriser et
d’appuyer l’examen des problèmes susceptibles de toucher les
résultats académiques des étudiants des Premières Nations.

(2) Le Canada convient d’obtenir la collaboration d’autres ministères
fédéraux et de faciliter leur participation à des partenariats avec les
parties provinciales et avec les Premières nations, dans les cas où
leur participation permettra d’améliorer les résultats académiques
des étudiants des Premières nations en Alberta.

(3) Les parties conviennent d’engager des discussions stratégiques en
vue de l’élaboration ou de la mise en oeuvre de tous les
programmes, initiatives ou autres solutions qui touchent les résultats
académiques des étudiants des Premières nations.

(4) Les parties conviennent de favoriser activement la mise en oeuvre de
cadres de travail axés sur la collaboration entre les autorités
scolaires provinciales et les collectivités des Premières nations
locales.

5. Enfants des Premières nations qui sont pris en charge, qui ont des
besoins éducatifs spéciaux ou qui sont d’âge scolaire et qui ne
fréquentent pas l’école

7
(1) Les parties conviennent d’élaborer des stratégies pour améliorer les
résultats académiques des enfants suivants :

a) les enfants des Premières nations pris en charge;

b) les étudiants des Premières nations ayant des besoins
éducatifs spéciaux;

c) les enfants des Premières nations qui sont d’âge scolaire et
qui ne fréquentent pas l’école ou qui sont exposés au risque
de ne pas fréquenter l’école.

(2) De plus, les parties conviennent de collaborer avec les organismes et
professionnels nécessaires des gouvernements fédéral et provincial
et des Premières nations afin d’élaborer des solutions exhaustives,
coordonnées et adaptées à la culture :

a) qui sont mises en oeuvre à l’école ou qui sont rattachées à
l’école;

b) qui permettent de préserver la culture, la langue et l’identité;

c) qui permettent d’améliorer les résultats académiques des
enfants en cause.

6. Engagement des parents et des collectivités

L’assemblée des chefs des Premières nations signataires d’un traité en
Alberta convient d’amener le Canada et l’Alberta à élaborer des stratégies qui
favorisent et qui soutiennent l’engagement des parents, des aînés et des
collectivités des Premières nations à améliorer les résultats académiques des
étudiants de celles-ci.

7. Recrutement, conservation et perfectionnement professionnel des
enseignants

(1) Les parties conviennent d’élaborer des stratégies pour améliorer le
recrutement, la conservation et le perfectionnement professionnel
des enseignants des écoles des Premières nations.

(2) Les parties conviennent d’élaborer des stratégies pour accroître le
nombre d’enseignants des Premières nations en Alberta.

(3) Les parties conviennent d’élaborer des stratégies pour améliorer le
perfectionnement professionnel de tous les enseignants en ce qui
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concerne les besoins d’apprentissage des étudiants des Premières
nations.

(4) Les parties conviennent d’explorer avec des établissements
d’enseignement secondaire ou d’autres établissements des
partenariats axés sur la préparation des enseignants.

8. Sensibilisation aux traités et à la culture

Les parties conviennent d’élaborer des stratégies pour aider les autorités des
écoles provinciales et des écoles des Premières nations à accroître les
connaissances de tous les étudiants et enseignants de l’Alberta et à les
sensibiliser au sujet de l’histoire des Premières nations, notamment en ce qui
a trait aux traités, à la culture et aux traditions.

9. Approche globale en matière d’éducation

Les parties conviennent d’élaborer des stratégies adaptées à la culture afin
de préparer la prochaine génération de dirigeants et d’aînés et d’offrir des
possibilités d’apprentissage expérientiel et d’apprentissage rattaché aux
ressources terrestres, de l’éducation physique et de l’éducation en matière de
santé, des programmes sport-études et art-études et des activités
parascolaires.

PARTIE III – Cercle d’éducation des Premières nations de l’Alberta

1. Création et mandat

(1) Les parties conviennent de créer un cercle d’éducation des
Premières nations de l’Alberta (le cercle), qui servira de mécanisme
assurant un partenariat continu et sera chargé :

a) de surveiller la mise en oeuvre des engagements énoncés à
la partie II du présent PE, y compris l’établissement des
priorités connexes, l’élaboration des plans d’action et la
détermination des échéances, des exigences liées aux
ressources et de la provenance de celles-ci;

b) d’établir ses propres règles de procédure, y compris les
dates des réunions, les rôles et les responsabilités;

c) de célébrer les réussites;

d) de contrôler, d’évaluer et de présenter les résultats chaque
année;

9
e) de s’acquitter de toute autre responsabilité déterminée par
les parties.

2. Composition

(1) Le cercle se compose des membres suivants :

a) assemblée des chefs des Premières nations signataires d’un
traité en Alberta – le premier dirigeant ou le directeur général
et les directeurs de l’enseignement des Premières nations
osdes traités n 6, 7 et 8;

b) Alberta – le sous-ministre de l’Éducation et le sous-ministre
des Relations avec les Autochtones ainsi que les
sous-ministres adjoints concernés;

c) Canada – le sous-ministre adjoint et le directeur général
régional du ministère des Affaires indiennes et du Nord du
Canada.

(2) La composition du cercle peut être modifiée suivant une entente
entre les parties, notamment par l’ajout de représentants de
l’Indigenous Knowledge and Wisdom Centre pour les Premières
osnations des traités n 6, 7 et 8, s’il y a lieu.

3. Ressourcement du cercle

(1) L’assemblée des chefs des Premières nations signataires d’un traité
en Alberta fourniront l’élément culturel et spirituel du cercle, y
compris la participation d’aînés.

os(2) Le Canada appuiera les Premières nations des traités n 6, 7 et 8 en
ce qui a trait à leur capacité de participer au cercle.

(3) L’Alberta soutiendra les fonctions de secrétariat du cercle.

PARTIE IV – Dispositions générales

1. Durée

La présente entente entre en vigueur dès sa signature et le demeure pendant
dix ans par la suite, à moins que l’une ou l’autre des parties n’y mette fin en
remettant un avis écrit de 150 jours ou à moins qu’elle ne soit prorogée
suivant le consentement écrit des parties.
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