SAGE AA -Commission_strategie_intro_vf

Corinne Ors

Description

• redaction
• redaction - matière potentielle : des fiches

27/10/2011 1 Élaboration du SAGE Allier Aval Avancement de l'élaboration du SAGE Commission de concertation, 26 octobre 2011 Le SAGE Allier Aval Diagnostic Phase préliminaire Phase d'élaboration Mise en œuvre du SAGE 2003 2004 2005 2007 2008 2010 2011 2012 2013 Périmètre du SAGE Composition de la CLE Installation de la CLE Etat des Lieux Tendances et scénarios Stratégie et préconisations Rédaction et validation du SAGE Tableau de bord Avancement du SAGE Allier aval « Comment concilier développement économique, aménagement du territoire et gestion durable des ressources en eau ? »

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• Langue: Français

Extrait

27/10/2011
Élaboration du SAGE Allier Aval
Avancement de l’élaboration du SAGE
Commission de concertation, 26 octobre 2011
Le SAGE Allier Aval
« Comment concilier développement
économique, aménagement du
territoire et gestion durable des
ressources en eau ? »
Avancement du
SAGE Allier aval
Mise en œuvre
Phase préliminaire Phase d’élaboration
du SAGE
Périmètre du Stratégie et
Installation de
SAGE Diagnostic préconisations Tableau de bordla CLE
2003 2004 2005 2007 2008 2010 2011 2012 2013
Rédaction et
Composition Etat des Lieux Tendances
validation du
de la CLE et SAGE
scénarios
127/10/2011
Méthodologie mise en œuvre
Diagnostic et Rédaction Constitution Constitution
Définition
scénario des fiches de solutions de scénarios
des objectifs
tendanciel mesures par enjeu contrastés
Entretiens acteurs
Atelier de Atelier de
concertation concertation
Comités de Comités de Comités de Comités de Comités de
pilotage pilotage pilotage pilotage pilotage
CLECLE
Élaboration du SAGE Allier Aval
Évaluation des scénarios contrastés et
détermination d’une stratégie
Commission de concertation, 26 octobre 2011
2
Validation - Décision
Co-Construction Les étapes27/10/2011
Objectifs de la réunion
• Présentation de l’évaluation des scénarios par enjeux
Présentation des conclusions du rapport
• Recueil de compléments d’information sur la faisabilité, les
impacts des scénarios
• Construction des orientations de la stratégie
• La suite :
Construction d’une ou de deux stratégies selon les résultats de
la commission et présentation en CLE pour une mise en débat
Finalisation de la stratégie et validation à la CLE.
Déroulement de la journée
• Introduction
Rappel des résultats des étapes précédentes
Méthodologie pour l’évaluation des scénarios
• Travail en sous-groupes
Partage des résultats des évaluations par enjeu
Recueil des avis des acteurs et des compléments.
Repas de midi
• Mise en commun et discussion
Restitution du travail en sous-groupe à l’ensemble des
participants
Discussion sur les interactions entre les enjeux du SAGE
• Travail personnel sur la stratégie
D’après les éléments présentés et discutés, quelle stratégie
souhaitée
• Conclusion de la journée
Les étapes suivantes de l’élaboration de la stratégie
327/10/2011
Élaboration du SAGE Allier Aval
Les résultats des étapes précédentes
Commission de concertation, 26 octobre 2011
8 enjeux identifiés dans le diagnostic
427/10/2011
Rappel des scénarios contrastés
Objectif :
Répondre aux 8 enjeux du SAGE et permettre de
combler les manques identifiés dans le scénario
tendanciel
=> 3 scénarios
Les éléments validés ayant permis la
construction des scénarios
1. Des objectifs définit pour chaque enjeu (entre 3 et 5 objectifs
/enjeu)
Exemple d’obj : 7.1 Préserver la biodiversité "remarquable"
et "ordinaire" des écosystèmes aquatiques ;
Exemple d’obj : 7.3 Agir contre les espèces envahissantes et
nuisibles (aquatiques et végétales) en privilégiant la
prévention
527/10/2011
Les éléments validés ayant permis la
construction des scénarios
1. Des objectifs définit pour chaque enjeu (entre 3 et 5 objectifs
/enjeu)
2. 137 mesures rédigées pour satisfaire les objectifs et les exigences
réglementaires (=> différents niveaux de mesures)
Les éléments validés ayant permis la
construction des scénarios
1. Des objectifs définit pour chaque enjeu (entre 3 et 5 objectifs
/enjeu)
2. 137 mesures rédigées pour satisfaire les objectifs et les exigences
réglementaires (=> différents niveaux de mesures)
3. Constitution de solutions et élaboration de scénarios contrastés à
partir de combinaisons de mesures (travail en commissions – février
2011)
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Les règles de construction des scénarios
1. Socle
⇒ Ne constitue pas un scénario mais la base de tous les
scénarios
2. Niveau d’ambition croissant entre les scénarios
⇒ Scénarios emboîtés (Scénario 3 inclut les mesures du
scénario 2 qui inclut lui-même les mesures du scénario 1
qui inclut les mesures du socle)
3. Niveau de priorité des enjeux
⇒ Dynamique fluviale, Gestion quantitative, Têtes de bassins
et Zones humides
4. Progressivité dans le type de mesure
=> De la gouvernance vers l’action et l’appui aux secteurs
économiques
Les Scénarios Contrastés
Socle : « Répondre aux obligations réglementaires, aux dispositions du SDAGE et du
Programme de mesures qui visent l’atteinte des objectifs du SAGE»
Scénario 1 : « Socle + Un Sage qui améliore la gouvernance, qui met l’accent sur les
mesures en faveur de la dynamique fluviale et qui renforce le système de prévision de
crue sur les affluents »
Scénario 2 : « Scénario 1 + Un Sage prescriptif
et incitatif, qui renforce les connaissances du
territoire et la sensibilisation des acteurs
notamment par des mesures majeures en
faveur de la préservation de la ressource et des
têtes de bassins versants »
Scénario 3 : « Scénario 2 + Un Sage ambitieux
qui renforce les actions de restauration et de
réhabilitation »
727/10/2011
Élaboration du SAGE Allier Aval
La stratégie – méthodologie
Commission de concertation, 26 octobre 2011
Vers la définition de la stratégie
Objectif phase 3 (stratégie) : Identifier une stratégie
d’intervention pour le SAGE. Elle permet de préparer la
phase suivante d’écriture des produits du SAGE, en
formalisant dans un document écrit, les objectifs et les
orientations de moyens retenus.
⇒ Évaluation des scénarios contrastés = Comparaison des scénarios et
sur des critères de bénéfices environnementaux, impacts socio-
économiques, faisabilité technique
⇒ Évaluation enjeu par enjeu
⇒ Le choix de la stratégie finale avec possibilité de mixer les scénarios
contrastés
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Construction de la stratégie
Enjeux Scénario
Enjeu 1 Socle Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3
Socle Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3Enjeu 2
Enjeu n Socle Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3
Enjeu 8 Socle Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3
Processus pour la détermination de
la stratégie
• Définition et validation du cadre COPIL et
méthodologique de l’évaluation bureau de la
• Évaluation des scénarios des 8 enjeux CLEÉtape 1
• Partage des informations contenue dans les
Commission de
évaluations et compléments d’informations
concertation
• Recueil des avis des acteurs sur la stratégie
(aujourd’hui)Étape 2 souhaitée et des raisons qui justifient ce choix
• Choix de la stratégie enjeu par enjeu sur la CLE
base des discussions lors de la commission
ValidationÉtape 3
Bureau, CLE
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Élaboration du SAGE Allier Aval
Évaluation des scénarios par enjeux
Commission de concertation, 26 octobre 2011
3 axes d’évaluation des scénarios
AXE 1 - Efficacité théorique
Quelle efficacité des scénarios au regard des objectifs
fixés ? Quel niveau de satisfaction de ces objectifs ?
Quels sont les gains de chaque scénario ?
AXE 2 : Les impacts des scénarios
Quels impacts attendus par la mise en œuvre des
scénarios au-delà de ceux qui sont explicitement/
directement recherchés ?
A) Etudes des impacts environnementaux
B) Etudes des impacts socio-économiques
AXE 3 - Faisabilité des scénarios
Quelle faisabilité (technique, financière, de mise en
œuvre, de gouvernance) des scénarios proposés ?
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