L'adaptation nécessaire à notre outil de défense et à celui de nos ...

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L'adaptation nécessaire à notre outil de défense et à celui de nos partenaires européens pour faire face aux menaces asymétriques Etude réalisée par Eurodécision Auteurs : L. Francart et Nicole Vilboux Juin 2003 Le contenu de cette étude n'engage que son auteur. Sommaire SOMMAIRE Introduction Première partie Synthèse des menaces asymétriques 1 – TROIS TYPES DE SYSTEMES ASYMETRIQUES. 1.1. Le système prédateur. 1.1.1. Des motivations économiques. 1.1.2. Organisation et capacités d’action. 1.1.3. Importance de la menace. 1.2. Le système revendicatif. 1.2.1. Des motivations communautaristes et des buts politiques. 1.2.2. Organisation et capacités d’action. 1.2.3. Importance de la menace. 1.3. Le système subversif. 1.3.1. Des motivations idéologiques et un but totalitaire. 1.3.2. Une organisation et des capacités d’action transnationales. 1.3.3. Importance de la menace. 2 – LES MENACES GENERIQUES EMANANT DES SYSTEMES ASYMETRIQUES. 2.1. Deux catégories d’activités dangereuses : parasitisme et déstabilisation. 211. Le développement des acteurs asymétriques : le « parasitisme ». 212. La mise en œuvre des menaces : la déstabilisation. 2.2. Les modes d’actions asymétriques et leurs cibles. 2.2.1. Trois catégories de modes d’action. 2.2.2. Les cibles potentielles.  Sommaire 2.2.3. Les cibles servent à atteindre le système étatique. 2.3. L’exploitation des vulnérabilités des Etats. 2.3.1. Analyse de la vulnérabilité aux menaces de déstabilisation. 2.3.2. Analyse de la vulnérabilité au parasitisme. 3 – DES ATTEINTES A LA SECURITE DIFFERENTES SELON LE CONTEXTE. 3.1. Le contexte : les catégories d’Etats concernés. 3.1.1. Les Etats instables. 3.1.2. Les Etats autoritaires. 3.1.3. Les Etats démocratiques. 3.2. Des vulnérabilités différentes selon les pays. 3.2.1. Les Etats instables sont particulièrement propices aux systèmes asymétriques. 3.2.2. Les systèmes asymétriques sont très contrôlés dans les Etats autoritaires. 3.2.3. Les Etats démocratiques font face à de multiples acteurs asymétriques. Seconde partie Adaptation de l’outil militaire français dans le cadre d’une politique globale de lutte contre les systèmes asymétriques 4 - LES REPONSES ACTUELLES AUX MENACES ASYMETRIQUES. 4.1. Les réponses des organisations internationales. 4.1.1. L’action de l’Organisation des Nations unies. 4.1.2. Les mesures prises au sein de l’OTAN. 4.1.3. Les initiatives de l’Union européenne. 4.2. Les politiques adoptées par les partenaires de la France. 4.2.1. La stratégie des Etats-Unis contre les menaces asymétriques. 4.2.2. La Grande-Bretagne. 4.2.3. L’Allemagne. Sommaire 4.3. La France n’a pas de politique de sécurité face aux systèmes asymétriques. 4.3.1. Les mesures de lutte contre les menaces asymétriques. 4.3.2. La défense « globale » définie en 1959 n’est plus adaptée. 4.3.3. Il est nécessaire de revoir la conception de la sécurité. 5 - LA NECESSITE D’UNE POLITIQUE GLOBALE DE SECURITE FACE AUX ASYMETRIQUES. 5.1. Trois domaines généraux de lutte. 5.1.1. La légalité. 5.1.2. La « gouvernance ». 5.1.3. La sécurité. 5.2. Une politique adaptée aux différentes situations. 5.3. Propositions pour une politique de sécurité française. 5.3.1. Les paramètres à prendre en compte. 5.3.2. Les objectifs d’une stratégie de lutte contre les acteurs asymétriques. 6 - LES OBJECTIFS D’UNE STRATEGIE MILITAIRE DE LA LUTTE CONTRE LES ASYMETRIQUES. 6.1. Assurer la défense du territoire national et contribuer à celle de la zone européenne face aux systèmes asymétriques. 6.2. Disposer d’une capacité locale de sécurité et d’intervention face aux systèmes asymétriques dans les opérations de stabilisation et de sécurisation. 6.3. Participer à des opérations internationales de coercition contre des systèmes de subversion. 7 - LES ADAPTATIONS DE L’APPAREIL MILITAIRE FRANÇAIS. 7.1. Adaptation du renseignement militaire. 7.1.1. Adapter la recherche et le traitement du renseignement. 7.1.2. Créer une filière « menace asymétrique » dans le renseignement.  Sommaire 7.2. Adaptation des forces pour les missions de sécurité et de défense du territoire national. 7.2.1. Adaptation des réserves à la défense du territoire. 7.2.2. Le concept de sauvegarde maritime répond aux problèmes posés par les asymétriques. 7.2.3. Le concept de « sauvegarde » peut être transposé à l’espace aérien. 7.2.4. Assurer un continuum de sécurité au niveau européen. 7.3. Adaptation des forces pour la protection et la lutte contre les menaces asymétriques dans les opérations extérieures. 7.3.1. Se doter d’une fonction opérative de protection et de lutte contre les menaces asymétriques. 7.3.2. Disposer, au niveau opératif, d’une force de sécurité et d’intervention contre les menaces asymétriques. 7.4. Adaptation aux actions de lutte directe contre les acteurs asymétriques. 7.4.1. Adaptation des forces conventionnelles. 7.4.2. Adaptation des forces spéciales. 7.5. Une spécialité « menace asymétrique » pourrait être intégrée dans la formation des cadres des armées. 7.5.1. Les buts de la spécialité « menaces asymétriques ». 7.5.2. Proposition de mise en œuvre. Conclusion Annexes Annexe 1 : Les perceptions occidentales de la vulnérabilité face aux menaces asymétriques. Annexe 2 : Les instruments juridiques internationaux de lutte contre le terrorisme. Annexe 3 : L’action de l’UE pour lutter contre les menaces asymétriques. Annexe 4 : La stratégie nationale des Etats-Unis pour combattre le terrorisme. Annexe 5 : Le Nouveau chapitre de la Strategic Defence Review britannique. Annexe 6 : La Convention contre la criminalité transnationale. Annexe 7 : Les instruments de lutte contre le terrorisme en France. Annexe 8 : L’organisation de la défense du territoire en France. Annexe 9 : Propositions de P. Lellouche relatives à la sécurité du territoire. Annexe 10. L’action de l’Etat en mer. Annexe 11. Sécurité et sûreté du transport aérien en France. Introduction 1 INTRODUCTION 1Issue de la réflexion prospective de l’Armée de terre américaine , la notion d’asymétrie s’est imposée dans le vocabulaire stratégique occidental à la fin des années 1990. Elle a servi à qualifier des menaces, des stratégies aussi bien que des conflits, alors que sa définition reste imprécise. !" Origine et évolution de l’asymétrie dans le débat stratégique américain. Pour les experts américains, l’asymétrie peut désigner : • toute disparité significative entre la puissance militaire, entendue au sens large, 2d’adversaires dans un conflit ; • ou l’absence de toute base de comparaison possible entre les capacités opérationnelles des 3acteurs considérés . La différence de potentiel peut se situer à différents niveaux (politique, militaro- stratégique, opératif) et dans divers domaines : la technologie, les valeurs, l’organisation propres aux adversaires. A priori, l’asymétrie reflète une situation conflictuelle dans laquelle chacun des antagonistes dispose d’avantages et de faiblesses différents. L’utilisation des atouts contre les points faibles de l’adversaire, constitue la logique de base d’une « stratégie asymétrique ». On peut noter que cela n’est pas très éloigné d’une démarche stratégique parfaitement classique, consistant à « éviter les forces et frapper les faiblesses [de l’adversaire] », suivant le précepte de Sun Tzu. Les définitions d’une stratégie asymétrique données par les auteurs américains sont très diverses. Parmi les plus significatives, on peut en citer trois : • Selon le Joint Chiefs of Staff, les approches asymétriques regroupent « les efforts accomplis pour contourner ou saper les points forts d’un opposant tout en exploitant ses 1 La réflexion débute dans le cadre du programme Army after next, lancé en 1996. 2 “We can define asymmetry as any militarily significant disparity between contending parties with respect to the elements of military power broadly construed”. Lloyd J. Matthews, in Challenging the United States symmetrically and asymmetrically: Can America be defeated ?, SSI, US Army War College, Juillet 1998. 3 Gen. Montgomery C. Meigs, “Unorthodox Thoughts about Asymmetric Warfare”, Parameters, Eté 2003. 2 Introduction vulnérabilités en utilisant des méthodes sensiblement différentes de son mode opératoire 4habituel » . • Pour la CIA, l’asymétrie est « l’emploi de stratégies, tactiques et techniques innovantes par un Etat ou une entité non-étatique faible, contre des adversaires plus puissants et technologiquement supérieurs, afin d’éviter leurs forces et d’exploiter leurs vulnérabilités 5potentielles » . • Selon la Rand corporation, « les stratégies asymétriques s’attaquent aux vulnérabilités insoupçonnées de la cible ou profitent de la préparation limitée de la victime à une menace. Elles sont fondées sur des concepts d’opération fondamentalement différents de ceux de la victime. Elles utilisent souvent des armes nouvelles ou différentes. De plus, elles servent des objectifs politiques et stratégiques qui ne sont pas similaires à ceux de la 6victime» . Dans l’ensemble, les définitions mettent l’accent sur la différence de puissance, et parfois d’intérêt, entre les adversaires. Certaines caractérisent l’asymétrie par le recours à des modes d’action ou moyens non traditionnels destinés à déstabiliser l’adversaire. Finalement, une majorité de définitions retient essenti