Extrait de la publication AVIS D’EXPERTS L’ÉMERGENCE DES RISQUES (au travail) Sous la direction de Jean-Marie Mur Avec la complicité de collègues de l’INRS J.C. André, M. Berthet, F. Gérardin, N. Guillemy, M. Héry, M. Mongalvy, N. Massin et l’assistance de C. Cericola Avec la participation de C. Amoudru, D. Atlan, J. Bellaguet, M. Goldberg, F. Guérin, S. Guérin, M.A. Hermitte, P. Papon, P.A. Rosental 17, avenue du Hoggar Parc d’Activités de Courtabœuf, BP 112 91944 Les Ulis Cedex A, France Extrait de la publication Conception de la couverture : Éric Sault Mise en page : Arts Graphiques Drouais (28100 Dreux) Imprimé en France ISBN : 978-2-7598-0073-5 Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’ article 41, d’une part, que les « copies ou re- productions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants ercause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
Avec la complicité de collègues de l’INRS J.C. André, M. Berthet, F. Gérardin, N. Guillemy, M. Héry, M. Mongalvy, N. Massin et l’assistance de C. Cericola
Avec la participation de C. Amoudru, D. Atlan, J. Bellaguet, M. Goldberg, F. Guérin, S. Guérin, M.A. Hermitte, P. Papon, P.A. Rosental
17, avenue du Hoggar Parc d’Activités de Courtabœuf, BP 112 91944 Les Ulis Cedex A, France
Extrait de la publication
Conception de la couverture : Éric Sault
Mise en page : Arts Graphiques Drouais (28100 Dreux)
Imprimé en France
ISBN : 978-2-7598-0073-5
Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou re-productions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d’autre part, que les analyses et les cour tes citations dans un but d’ exemple et d’illustration, « toute représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants er cause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40). Cette représentation ou repr oduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
Dans la post-modernité qui nous gouverne, la société au travail explore de nouveaux paradigmes en modifiant les normes, en particulier sociales. En accord avec Beck (2001), nous passons d’une société industrielle pour laquelle l’objectif central était une certaine forme de répartition des richesses à une autre forme de répartition hétéro-gène également, celle des risques, qui deviennent des éléments constitutifs de la société actuelle. Ce changement important pour le corps social au travail n’a pas été totalement perçu et maîtrisé, ce qui entraîne des redéfi nitions des dynamiques sociales et politi-ques, s’appuyant sur l’évolution et la répartition nouvelles des risques, souvent diffus, au travail.
Sur ces bases, les effets se caractérisent par de nouveaux risques de plus en plus multi-factoriels traduisant la complexité des situations qui, à titre d’exemples, peuvent être caractérisées par le développement sans précédent d’observatoires des risques soit locaux, soit européens, soit thématiques et par l’intrusion dans le vocabulaire commun du concept du risque émergent servant souvent à occulter de réelles diffi cultés pour parvenir à une prévention effective dans le cadre du travail.
De plus, s’appuyant sur son origine fondée pour l’essentiel sur la prévention des acci-dents du travail, la recherche en santé et sécurité au travail a, depuis longtemps, investi avec succès la monodisciplinarité ou la recherche de relations causes-effets, ce qui pendant longtemps – et cela reste encore vrai – a fait faire d’immenses progrès en termes de prévention des risques professionnels.
Extrait de la publication
3
4
L’ECNMÉEGREDESRISQUESAUTRAVAIL
C’est bien à partir de modes de pensée et d’actions reposant sur cette culture que nombre d’approches sur les risques émergents sont menées. De fait, dans le domaine des risques, nos savoir-faire peuvent facilement dépasser les savoirs de l’Homme, perturbés et/ou non perçus par la dynamique des changements.
Cela signifie qu’il y a sans doute besoin de recontextualiser l’activité scientifi que, dans le champ d’une société à la fois mieux et plus mal informée, soucieuse d’un futur incer-tain, marquée par des questions de risques au travail, voire requestionnant la notion même de travail.
Ces réflexions correspondent de fait à une analyse experte immense et complexe qui est encore très largement à mener, si possible dans un cadre de « sérénité » permet-tant d’éviter un fonctionnement à risque sous pression temporelle forte, voire dans des situations de crises, susceptibles de conduire à des pertes de confi ance de la part du monde du travail impliqué dans des expositions à des risques considérés comme inac-ceptables et n’ayant pas été suffi samment anticipés.
Pour tenter de réduire la complexité de systèmes nouveaux, J.L. Marié, Directeur général de l’INRS, a proposé à notre conseil d’administration d’examiner un élément signifi -catif du dossier, celui de l’émergence des risques (au travail) pour tenter de trouver des éléments de réflexion les plus robustes possibles pour éviter autant que faire se peut des crises. Il est clair que, malgré la haute qualité des experts retenus, le sujet ne peut être, dans cet ouvrage, couvert totalement. Cela signifi e, comme d’ailleurs notre conseil l’avait souhaité au moment où nous avons démarré cette collection « avis d’experts », que chaque expert donne son point de vue mais n’engage pas l’INRS. Néanmoins, certains aspects des propositions pourront être exploités en vue d’une réfl exion pros-pective permettant une nouvelle approche de prévention dans un monde à dynamique exponentielle de changement.
En tout état de cause, merci aux différents contributeurs d’avoir tenté de nous faire réfléchir.
Bibliographie
J.-C. André Directeur scientifique de l’INRS
Beck U. (2001).La société du risque : sur la voie d’une autre modernité.Aubier Éd., Paris.
Préambule
Les auteurs
Table des matières
Introduction :Newton et l’expansion de l’univers … des risques (J.C. André)
Chapitre 1. La notion de « risques professionnels » Le système actuel et exemples
1. La tragédie de l’amiante a-t-elle modifi é le régime de reconnaissance des maladies professionnelles ? – Fondements historiques des perspectives d’évolution contemporaines (P.A. Rosental)
1.1. Pertinence et nécessité d’une mise en perspective historique 1.2. La difficile reconnaissance des maladies professionnelles : récurrences et structures 1.2.1. Dynamiques de la lutte pour la reconnaissance : une saisie d’histoire longue 1.2.2. La difficile publicisation des maladies professionnelles 1.3. Les faiblesses du système français de reconnaissance des maladies professionnelles en perspective historique comparée Conclusion Bibliographie 2. Exemples
2.1.1. Le dossier 2.1.2. Un autre regard 2.1.3. Épilogue
2.2.Desrecettespourempêcherunrisqued’émerger:lecas de l’amiante (M. Héry) Introduction 2.2.1. La mort de Nellie Kershaw et ses conséquences 2.2.2. Une réglementation… et son application
2.2.3. Un petit détour par la silicose avant d’en venir à l’asbestose 2.2.4. De la silicose à l’amiantose (asbestose) 2.2.5. La grève des mineurs 2.2.6. La question du cancer 2.2.7. Un retour dans l’hexagone 2.2.8. Et si les lanceurs d’alerte les plus effi caces avaient été, en définitive, les compagnies d’assurance ? Conclusion : les suites de l’amiante : l’espoir ? Bibliographie
2.3. Attention ! L’émergence d’un risque peut en cacher une autre : le cas des chloramines dans les piscines et dans l’industrie agro-alimentaire (M. Héry, F. Gérardin, N. Massin) 2.3.1. Du concept à l’exemple 2.3.2. Quelques signalements convergents qui conduisent à la décision de lancer une étude à propose de troubles irritatifs ressentis dans les atmosphères de piscines 2.3.3.Quelques indications limitées sur la chimie du chlore dans les eaux de baignade 2.3.4.La nécessité d’entreprendre des études spécifi ques pour mieux comprendre et mieux objectiver les plaintes enregistrées 2.3.5. De l’émergence des risques à la mise en place de solutions techniques 2.3.6. Le nec plus ultra : faire émerger des risques en série 2.3.7. Des risques au travail médiatisés de façon peu habituelle 2.3.8. Faut-il interdire les piscines aux jeunes enfants ? 2.3.9. Plus fort que le lanceur d’alerte : le traqueur en série
de risques émergents 2.3.10.Ladésinfectiondesmatérielsetdessurfaces dans l’industrie agro-alimentaire Conclusion
Extrait de la publication
41
45 53 67
71
71 72
74 77 79 80
81 82
84 86 87
88 88
90
91
94
96 98 101 103
104
107 109
7
Table des matières
111
188
189
Extrait de la publication
131 139
141 144 149 154 154 155 156
141
113 113 119
163 166 170 171 173 176 179 179 183 185 187
1. Des risques émergents à l’émergence des risques (J.C. André) 1.1. Le cadre traditionnel 1.2. Le cadre d’évolution 1.3. Et les risques émergents ? 1.3.1. Les tendances lourdes 1.3.2. Et les risques émergents ? 1.4. Des risques émergents à l’émergence des risques 1.5. La place du scientifi que dans l’émergence des risques 1.5.1. Alerte, conformité scientifi que 1.5.2. Invisibilités 1.6. Et pour que « ça » émerge ? Une conclusion provisoire Bibliographie 2. Quand tout semble aller de plus en plus mal… (F. Guérin) Introduction 2.1. La montée de l’insécurité de l’emploi et du travail 2.2. De l’insécurité à la fl exicurité 2.3.Le travail, une valeur forte, mais un sentiment d’insatisfaction 2.4. Un contexte qui contribue à changer fondamentalement le fonctionnement des entreprises ainsi que le travail…, et le point de vue des travailleurs 2.5. Des évolutions contradictoires, et le sentiment d’une plus grande pénibilité du travail 2.6. Une intensification croissante
2.7. Le travail change…, mais la population aussi 2.8.Maîtriserlechangementpouraméliorerlasituationdestravailleurs et la performance des organisations Conclusion:l’émergencedenouveauxrisquesdenatureorganisationnelleimplique un renouvellement de l’approche de la prévention Bibliographie
195
197 198
192 193
Bibliographie 2.4. Les AT dans le BTP : un compromis collectif socialement invisible (J. Bellaguet)
Chapitre 2. Risques professionnels : vers des limites du modèle
259 259
Extrait de la publication
258
251 251 253 254 256
8
2. L’intervention de nouveaux « acteurs » 2.1. Experts et militants : les nouveaux acteurs de la santé au travail (M. Goldberg) Avant propos : les limites de ce chapitre… et de son auteur 2.1.1. Les nouveaux acteurs 2.1.2. Les collectifs 2.1.3. Les agences de l’État 2.1.4. Les nouveaux acteurs ont-ils contribué à modifi er le paysage de la santé au travail ? 2.1.5. Les relations entre « nouveaux » acteurs et acteurs « traditionnels » 2.1.6. Relations du DST avec l’État
1.1. Milton Friedmann et la responsabilité sociale de l’entreprise 1.2. Deux périodes de développement de la RSE 1.3. Un enchevêtrement d’outils, d’acteurs et d’actions 1.4. Comment se repérer dans ce paysage ? 1.5. Des réalités relatives 1.6. Une leçon tirée de l’aventure Enron 1.7. Les entreprises, les investisseurs, les analystes fi nanciers 1.8. Les agences de notation 1.9. Une étude plus ciblée Conclusion Bibliographie
229
3.Innovation,évolutiontechnologique:quellesruptures à l’horizon 2030 ? (P. Papon) 200 Introduction 200 3.1. Science et innovation technologique 201 3.2. Possibilités et limites de la prospective de la science et de la technologie 203 3.3.Rétrospective de la prospective : les leçons de l’histoire 205 e 3.4. Les grands paradigmes du début duXXIsiècle 208 3.5. Des ruptures sont-elles possibles avec de nouveaux paradigmes ? 210 3.6. Des percées à la frontière de la science et de la technologie ? Quels risques ? 218 Conclusion : ruptures scientifi ques et technologies et société 226 Bibliographie 227
Chapitre 3. L’émergence des risques : de nouvelles attentes sociales ?
1. Les entreprises socialement responsables, un paysage complexe (D. Atlan) En guise d’introduction : un peu d’histoire
2.1.7. Relations du DST avec les partenaires sociaux 2.1.8. Relations avec les collectifs Conclusion : la santé au travail, un système en devenir 2. L’intervention de nouveaux acteurs 2.2.Aspects juridiques de la protection du lanceur d’alerte (M.A. Hermitte) Introduction 2.2.1.Le contexte politique et juridique de l’apparition du « lanceur d’alerte » Précaution, vigilances, alertes Uneméfiance généralisée à l’égard des informations offi cielles Alertes et renouvellement des modes de fonctionnement
de la démocratie 2.2.2. La reventication d’un statut juridique pour le lanceur d’alerte Les difficultés du droit français
L’apport du droit comparé Conclusion Bibliographie 2.3. Le rôle des médias (S. Guérin) Introduction 2.3.1. Effets des médias 2.3.2. Rôles des médias dans l’éme Conclusion Bibliographie
rgence des risques
Chapitre 4. Conclusion : Peut-on proposer une méthodologie applicable à l’émergence des risques au travail ?(J.C. André) Introduction 1. Les acteurs en présence 1.1. L’entreprise 1.2. Le salarié 1.3. La validation des effets 1.4. L’État 2. La dynamique des liens entre acteurs 2.1. Les crises – leurs natures 2.2. Pour que les risques avérés émergent 3.Mise à l’épreuve des faits : l’amiante 3.1. Perte de confiance 3.2. Connaissance du problème 3.3. Analyse coût / bénéfi ce
260 261 264 265 265 265
266 266 268
274 278 279 282 285 285 286 286 286 289
295 296
297 297 298
298 299 301
301 302 303 304
307 307 307
307
9
10
L’RGMECEENÉDESRISQUESAUTRAVAIL
3.4. Fonctionnement en silo 3.5. Tendances conservatrices 3.6. Intérêt à l’inaction 3.7. Le « socialement correct » Conclusion : que faire ? Bibliographie