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Analyse d'un plan général de finances ([Reprod.]) / par J. M. Rouzet,... ; impr. en exécution du décret de la Convention nationale, du 19 frimaire, l'an trois de la République française

De
36 pages
[de l'Impr. nationale] (Paris). 1794. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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Ï^E^CH COLLECTION
LES ARCHIVES DE LÀ
REVOLUTION FRÀNÇpE
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A.
/'a/a
ofiriroit à reine uh pour
m<™* ^c ?a |>atr!c
fc hâter de courir au remerîc il 'ne doit
balancer.3 renvoyer des temps plus Içj
tèfiexions trop fouveni propres à envenimer
au lieu de les cirairifer.. •
Au infifparâb'les de la faste engagé
tïMre la tyrannie & la liberté les repréfentan» de la
françàïfc?.préfque toujoUré
'tanctsi n'ont le plus fouvent pu fe livrer efpé-
tances .même incertaines. Us oot eu faculté
«le hafàrder l'exécùiiç»n dés projets les; plus prqpjes à
^afTurer h bonheur de leurs concitoyen?. Ayant fans çetfï
préjugés,
détruire ,'Uurs opécatidns auroient 'acquis
ditfi^leiTÎent cette cohérence fi nécefTaire pour
une 'harrriofiie fâm entre les dirFércTrtes pitiés. 4^
D;s les
ont perdu ce
At'î évènômenSjC'ell a
\îe tout ce qui peut; le
lu fou ts alors il-
des chimères
Nos finances ayant été pour
& intérieurs un des textes les plus abbndaRS de calom-
de défiance & de crainte il eft faas doute bien
ce rapport de, confondre les jnal-intçn-
aux citoyens de ^onne foi" 4%
nouveaux guans de la profpérité publique.' f»
'Nous les obtiendrons encore ces garons ,.6 dégagé
toute prçventipn dépouillés de tout amour-propre
ncus nous occupons fans crainte comme. fans aiereur àti
îmmenfes rcffburces dont les puifTances
pîuvicndront jamais à nous priver.
's
A x
effets, qûion peut juger dé l«r bonté de*
qu'on peut la fixer je vous demandéfaâ de
ne- point précipiter voue jugement fm tel ou tel autre
prapofe dè vous- offrit un mode d'aprî* lequel 11
fortune publique & les facuftés des citoyens 'feront par-
faitement garanties, d'après lequel le montre de l'agiotage
foit étouffé de manière ne pouvoir plus reparoîtat j
d'aptes bquel les charges publiques ne pefant que. fut
crédit deviendra d'autant plus inaltérablô^ J
k trouveront dans la pioporiion dl
nos bsfoim.. .1 Il fera affex le-
templir .cette tâche pour c|a& nous nous
ta examiner patiemment fes moyens.
vous en approuvez les bafes u rnènie vous les
côrrinie affez inélégantes pour en defiicr les développé-
mens je vous les préfenscrai d'ume manière fimpfe la
chaleur appartient trtsp fou vent au' iharktanîfnie.
Les finances fe font compofee,* 6c fe çompofênt encore
&' des contributions.
Ltur '^egradiiion été oc^âfionnde pat leur rnauvaifa
adminiftiation leur id^api dation & l'agiotage.
pou t nous en
Farde des maux qui Ie^ délé.rJoient ce,n6-
fcioient pas les contributions qui devroierrt ies premières
fan effet fî la nation, des pjpduiis.de
trouvoit dans la. marte fociale de quoi pourvoir^
les dépenfes publiques fars doute que nous'
ne n^us mêlerions pas daller fouiller dans Fintérie/cr des
<*>
doute que nous nhéfiterions pas1' de
n'jiis al'ïleiir de violer les ,furets entr'atitrcs des opéra-
,& des arts à aflîirer. la profpérjté, «l'un
JVIais cn attendant que la ration parvienne à cet heu-
rcux terme puisque vous Vous êtes d'abord occupés des
Confributions fans vous retracer les obfervations que je
iyoqs piéfcntai bien fucdnclement dans le temps pour
reconnoifiob ne de-voir pas
flans U> rnorhent pïrfiMdé ;quc. le temps t%'
airi%c ou je peux rucree -.en
ccîîitfdmie ri leur ekpoGllon, je cluichtiai autant cju'il
fera en noi à acquitter: cette paitie de mon tribut envers
]Pour cet e f&t. -j'établirai que-,
que nous 9%, adoptée en. attendant \in-:
qu'elle r.écciTue" des travaux per.lfclcs difpçiisdiciix
inuiHes. Et enfin que Ion d'atteindre le- but/^Ve .lou^e
borne doit'
éloigne de manière à vous CI) à des
JV'aWiiài e'nfuhe s'il en'^o't
contr'bmioii niobiiiaijs
injure l'impc.i
cz' rue a'ifez
s
joui1* a découvert vivifie arts donne du mouvement
treilles filles de la cupidité & de tant de ytdcTS tjdî j
hônteiif:s As leur créauun, ne parviennent à dé^tfifet leiit
qu'en parafant dçs partes très- faînes ds la
fo'eialc on en leur durinant dans fpbfcyrjté'.des
propres leur fairs perdre les diie#ions
qu'il ie';oit mtércirant de iavonfcr.
Afin qu'on n'ait pas à me reprocher de cenfurer tnuule-
que je trouve mauvais, de le éenfuret en pure
perte je .commencerai par vc,ns foumetire urï mode
que je crois InSniment préférable.
Vcu'Jlez donc m'accorder toute votre Httenticn. E:
:Sur- puifqu'il eft vrai que les contributions ment:
#ans le fytUme de rafiemblëe conftituame auquel votre
com'ué des finances avoit fait 'd'abord de fi légers chafn-
gcnîein puifqu'il cil Vrai que les contribuons toute,;
une des travaux
•ifolés f.ii chacune, d'ei'es ne vous donneraient que des ré-'
dans l'application. k Pénétré d'ailleurs
de csile grande vérité que. TadnTinïîtçation d'un
grand peuple moderne ,• quelles que foient fts moeurs,
qu'on voudrait lui donner, ne doivent jima s""
A aucuns decellcï d^ ces peupladès antiques,
quo l'i'ijnjn feule de l'éloignemeiU des temps pourroi*
• efiibe!l;r quand la magie de l'hiftoirc n'duroit pa* âl'.érc
Isurs traits vendiez vous défendre de toutes ces imptel-
.lionî eue desappsrçus détachés. pôtirroieilt faire (ut vottsi
veuille;, fnfpendre votre gageaient
ayant* à fa;fir l'enfemWc ce ce qus j'ai avons offrît,
pouva- combiner ics-SaiVion*
6
Ê*tfotJQ.f$f vous aviez
YOU?¥ciâîenk dans unc'arialyfc -tou{-à la
«çil attachants fouvertei-vous que je m'occupe* $étouffsi'
air
fapide en même temps qifils anroient im«\
Souvenez-vous ouç Je m'oc^pe d'aflutet !î'
ion que^'arbitrairc ne puiSe ni atteindic cetat'qui àojl
;!th être exempt ni fàvorifcr fous aucun rapport celui
L'alTemble'c cdhftituantè a dit "à la nation !a con-
Jv*ntion h'âfiohalc elle-même lui a répété qu'e le lerritoîrs
'ehtier fe trouvant protégé & défendu par l'avion du
pouvernemenr ç'éioii dans les productions même At
«'territoire qu'il falloit puif«r de quoi entretenir eçtie
%-£lion. DJOii on a cohcla qu'il fallou cpue chaque partie
$C par cohtéquent qu©, la coa-
1 trtbution. foncière' fût Habite dans la propo^Um des
produits.
vrai d'un côti que l'adoption de ce princip
;i q dû paroître d'autant nioins extraordinaire que M
Romains nous en avoiefit. donné 1 exemple il nveft pas
vrai de l'autre que l'alrti* qu'il» en avoient fait
,par \z% mères -de nos fous pour
au nous éclairer fut les conféqaences.
Il a ajouté. que pôtfr ifiTuter-Js crédit national,
A 4
la contribution en argent pauiroU feule pré-
venir. El en payant de cette donnée* qui ne refte pas
iheme fpéeicufc quand *oft veut prendre
faire une analyfe exa&é -• 'tç de lx rapprocher de tout
les cas fortuits-, ne sWupant' que ne- ee qu|on a ap.
pelé te befoinV, on le tréîbr pabHc,
quarante ttullion» d'une fart Si foixaate d'uftt
autre, fans s'a pperce voir que le mode même iadiqué
-.Mais d'abord qu'on a pu
l'aâfow d h gouvernement étoit d«igé«
ve;s du- tcaitoire ? .H'eft-çe pas lutôt vers
qyi le jertilifettM Et s'il ej vrai que
de fes /acuhis phyfiqaes &:
fociété ne doit-ellé pas awtlî commencer pat
lui garantir, fon .exiftence par cunféquent refpeâes
pour c?;is racme edftencc?
Mais fans nous livrer à des at>Ara<ftions qui nous
à des, erreurs, f\ nous devions
rflus i aïïcrvir j dans l'eyéaitioh à la' précifien de nos
idecs fp-'ciiiaf'ivcs commençons par établir «ivs vérité-
les les plus quittés de louîè efpfco
'^e fyftêmc n'entreprendront pas
Combattre. Commençons par rcConnoître que celi» là nc
tribmaire envers .la fociété qae de fa perfonne,
s'il n*a encore trouvé ou dans des fucccfltons légiiimes,
ou' dans les produits de fon indiidrie que te néctiïair»
pour fon exiftence.
Ce premier axiome focial une fois rcconnu paÏÏôni
îu« fécond non ijKJins intéreffant pour régler nos opé-
raxions ou nos atfes de juftice ftnancicre.
Le nf affaire 'iine fois aeqiis à chaque/individu qui
fa l pat fa CQi.cluitc mériter de participer
8
fociaux, fi les bcfoins de M
Contributions, le principe déjà reconnu ne nous permet-
tant de les établir que fur l'excédant du nécetfaire j elles
doivent fuivre la p\ogretëon de cet excédant, puife^i!,
eft vrai que la protection fociale a principalement pou*
objet les pstionnes & que celui qui a au-delà du né-
ceflaue cil intérelTé cette proteaion, non
dans la proportion niais même dans la progfefliorv de f».
par exemple en évaluant le nécefTaire par cria-,
||r jour ou .Vpeu près deux mille par an de cette denrle
ôfl aiitrç équivalente pour le prix en fuppofant que tous
dîftraits le fonds d'une charrue. <#
ne prodiiife que cas deux mille pefant de ifù-
ment, il fera- ^montré d'apiès nos données
«ïoptiëtaire;dc cette charrue ne doit pas être aflujtti
d^alquer une partie de fon prodttit pour le retnettre iia
mafTe fociale.
En confervant les mcmes bafes de calcul ,le
pjiétaire de deux charrues tributaire comme fon vpifin
fes facultés indiv-iduelles, întélleauelles & phy/iques t
'a^end de la fociété indépendamment de la
4u néceiTaire la proteftion de l'excédant & l'on fefit
bientôt que c'eft l'aflurance de cette protection qui donne
1;1 bonne conduite, il Tindurtrie & à toutes les affec-
t|ons fociaies, le refTort fans lequel il n'eft pas d« prqf-
'̃] Snppof#K- que le fixième on la valeur du (îxicme.fîc
excédant du néccfFaice individuel folt
nmfle fociale le propriétaire de deux charrues aur*pat
*cct ordre cn.fîis defon nécenaiîî U65 psfant dit
9
ment, ou une valeur équivalente qufe la fociété lui ga-
-̃̃
un pofTé-
î'm non pas une '.Dur' pas deux, tfok
naîtra a ne le»
verieroit a la catiTe que
ndcclTaÎTe dont on
charmes, !croit toujours daas le fyftêm© re$»
̃•.•:̃
conferver le ftimulant
il <îe- là bonne coadtfite il n'eft pas indiïpcrifablc de;
laifl'er une trop grande, difpropottiori'dàhs les jôuiffances.
donc ^ue pour la féconde charrae on:
du produit net & le cinquîèn« pour la
D'après les mêmes principes, j'exigerois le quart pour'
la quatrième & s'il le falloit. le tiers pour toutes les autres,-
Toils lïiolt la hafe eflentielle du mode que j'adopte-
!a coiUribut'on foncicïc,
ofdro'il ïn cette pàriii
D'un .mire côté ce type ds tép'aiftith n tendioit ïîn-
à ce que
par. confé.jiiènt niisux cuîùyics & plus pxo-
Aprt< p-iir reconm que telle vérité
que dans l'application en
jmportJbia un doit fo
(jue jî -ne ::u fak Ji^imit'é aticure des -d-iîticuliéj aux?
peuvent è\rs e.xpofees,Air»n' J3
10
pas que,'
dàU net deux peut> en produire qea^e
fuj? le territoire C, & qu'elle n'en offrira pas douze ceni)"
j$ï D. JeVigijore pas
*8%tfe fafe dans lès pays « de petite culture jj;
4ffcs &c. &f. &rc. 5 où, -ce
au rtiêrnë J affranchir tant d'arpens, tant de
jdurnai^c Ccc. &f. & mis" cette q-iantité variEra
que fi le principe de ms
jÈ^partition étoit d'ifpofitiçns de détail que
i'aurois à vous foumeure ne laiucroient pas grand'chofe
iï defirer.
Avant même depaffer ces détails, qu'il ne m*«(l
permis dans uns analyfe que ds vous annoncée, j'auroy
à a^itçr une grande qîieftion fur fequ elle il me paro't
que les opinions ne devraient ^> as être partagées.
Quel que foit le mpds de répartition &fc- teHe ou (effî
quotité qu'on vettîjlé FétaWir dernandera-ï-on la
et'nature ou en numéraire î T
L'argument lé plus Spécieux pouf la faire àdoptsr ty
nature èft pris que celui qui ne re-
cueilleroit pas, ne paieroit pas & qu'il paieroit en pro-
pçtrlidn de ce qu'il recueiîleroit.
•Je conçok difficilement comment un pareil
jft1» fédutre quelques borts efprits. Je dis, 6c je ne crôî(ï$
pas de car ce'ne fera pas autre'
ch^-fc toutes les lois fur-<out qu'on ne s'interdira pas It
'il
Au paîemient de la
par exemple", ^lie là
'inondation aura, privé de
̃.
bien réfléchi* fur les fans
nombre, forerai dire fur
en nature. En Ta demandant, apïcs avoir
.'abus dé l'ancien régime vous les feriez vous
en introduiriez même de
éite datts les principes 'de 1» régénération des
livrer aui de "quelques fermiers
ufie fiifveillaHce de qui en fmppbfam qu'elle
ne fut pu vexatoire, feroit au
poiirroit contrarier la liberté d'exploitation rriêriie celle
de, culture ? Ou. plutôt penfez-vôus qu'il puUïe être dans
dans la foetété -une. cafte de nouvéaax' «aima
les anciens, ne s'occupant que de leurs
intérêts, ne vivroient, ne s'engïaifleroîent que de cette
vrainieût tneûf trière pour J'induftric
générale
Car, Citoyens pour établit la çontribation en lia*
ture, il faudroit neceffatiemenl appeler des Fenniers
celte exploitation & à tons
•, je pourrois n'en ajouter
bénéfices, ou perdus pour la République
pour les contribnabieî.; & ce lê^oit beanconp
fi fous réduirons ces beréfices îêS^ns dans les av très,
à dix polir cent je ji'ajoutcrois que ce niolVf fi )'on po
fentoit d'avance que ce fcrolt d'un autr.c -côté mettre
des une trop
d'autant moins de contributtor.$