Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale : ouvrage de plusieurs jurisconsultes v.10

University Of Ottawa, Joseph-Nicolas Guyot

Description

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UNIFERSEL ET RA1SONNE
DE JURISPRUDENCE
CIVILE, CRIMINELLE, CANONIQUE ET BEN E FIG I ALE;
OUVRAGE DE PLUSIEURS J URI S C ON SUITES
Mis en ordre
:
& publiepar M. G u YO T,ecuyer,
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ancien magiftrat.
Nouvelle edition corriget, des arrfrs augmentee tant des loix nouvclles que rendiis en maiiere important^ par Us pmlemens & les autres cours
du royaumc
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DIX1EME.
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PARIS,
rue de la
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royal.
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GILBERT DEMARETTE, avocat au
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DE PENSEY, avocat au ...

Informations

• Publié par: nishug
• Publié le: 11 janvier 2011
• Nombre de lectures: 21
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 94 Mo

Extrait

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,t24182FPFRTOTRF l-i_j i IX 1 V_/ IX
ET RA1SONNEUNIFERSEL
DE JURISPRUDENCE
CIVILE,CRIMINELLE,
FIG IET BEN E ALE;CANONIQUE
:OUVRAGE DE PLUSIEURS JURISCONSUITES
Mis en & ancienordre M. G uYO T,ecuyer, magiftrat.publiepar
Nouvelle edition
6" tant des loix nouvclles des arrfrs
corriget, queaugmentee
rendiis en maiiere & les autres coursUsimportant^ par pmlemens
du I editionroyaumc , depuis precedent?.
TOME DIX1EME.
A PARIS,
Chez rue de la de la TUPVISSE, libraire, Harpe, pres Serpente;
Et leschez libraires des deprincipaux provinces France.
M. D C C. L X X X V.
6* da roiapprobation 9 fprivilege=tvc
L1STE ALPHABETIQUE
re avec I editeur a la dcE S ont compactionjurifconfuhes qiil coope
cet ouvra%&.
MESSIEURS
GARRAN DE avocat auA: avocat en COULON,.SSELIN, parlement.
ment de Paris.BERTHELOT docteur en droit de
, , agrege
avocat aula faculte des droits de Paris & cenfeur GILBERT DEMARETTE,, parle
ment de Bretagne.royal.
GUENARD DE confeBERTHOLIO avocat au LISLE, illeraubailliager(Tabbe),
parlernent & de Chaumont-en-de Paris. fjege prefidial
BOUCHER D avocat auARGIS, Bafligny.parlement
avocat aude Paris & confeiller au con(cil fouve- HENRION DE
, PENSEY, parlement
rain de Bouillon. de Paris*
BOUCHER D HENRION DE avocat auxconfeiller au chatelet SATNT-AMAND,ARGIS,
dc dei confeils du roi.academie des fcien-Paris, royale
avocat 8-: fifcalces belles-lettres& arts de Rouen &c.
, , HENRiojutz, procureur
^. le deBOYSSOU avocat au de Paris de S. A.
, monfeigneur princeparlement ,
& du roienla chambre Conde a Dun..
,procureur royale
des batimens. avocat au de Paris.HENRY, parlement
en avocat au de Paris.BUGNIATRE avocat LACRETELLE,
, parlement. parlem.
delafociete avocat au de ParisDAREAU javocaten parlement, LAFORET, parlement & fecretaire des com-litteraire de Clermont-Ferrand. LAMBERT,
mandemens de S. A. S.DE CORAIL DE avocat au leSAINTE-FOI, monfeigneur
de Tonloufe. de Conde.princeparlement
DE LA CROIX avocat au Paris. avocat & enLANJUINAIS,, parlem.de docleur-regent
DE MIRSECK aux confeils droit des facultes de Rennes.
, , 6:
fecretaire roi maifon LAUBRY avocat audu & couro-nne
, (1 abbe) } parlement:
dede France. Paris.
DE avocat au de Paris. avocat enPOLVEREL, LHUILLIEK, parlement.parlem.
DE ROGEVILLE confeiller au MEKLIN avocat au
, , deFlandre,parlement parlement
de & fecretaire du maifon& couronneroi,Nancy.
de France.DrsEssARTSjavocatSimembredeplufieurs
academies. avocat au de Paris.MINIER, parlement
DE de Paris. MONTIGNY avocat au de Paris,
,VozELLE^avocatauparlem. parlem.
Du CAURROI DE LA lieutenant & du droitCROIX, MOUROT, profefleur
nerai du d Eu. francois dans 1 univerfite de Pau.
ge baillinge
DE avocat au PiALts avocat au deELIE BEAUMONT, , Paris.parlement parlement
finance; REde Paris & intendant des de MY ( avocat Paris.
, Tabbe), auparlem.de
Er< du roi.M COMTE D A-KTOis freie ROUBAUD avocat en
, , parlement.
DENEUFCHATEAU docleur en SANSON avocat aux confeils
, DUPERRON,FRANCOIS
du roi au con- du roi.
droit, procureur general
- des SEURfeil fouvcrain du , , avocat au de Bordeaux.Cap Francois parlement
de Marfeille avocat au de PaAcademies , TKEILKARD,Dijon, Lyon, parlement
&c. ris.Nancy,
deGARAT avocat au dc Pari?, avocat au Paris, ParUjnejrt TRUCJHON, parlementE
ET RAISONNEUNIFERSEL
DE JURISPRUDENCE
CIVILE, CPvIMINELLE>
ET BENEF1CIALE.CANONIQUE
KEURE. KEURE.
- -K,.EURE KEUR FRtRE KEUR SOEUR de :
, , , Waes , Thomas , Flandri<z &Han~pays Ego
KEUR-HEERS. Termes &nonice comes , Johanna Flandrice & Hanno-frcquemment employes ,
dans les coutumes de la Flandre flamande & dans niaz concedimus
, , hominibuscomitifla ,If^ajlce
les anciennes chartres la meme tarn ad do-portees pour pro prafentibus quam futuris nojlrum
vince. Le mot K-turt n eft derive comme le minium
, , mr di-pas fpeccantibus hgem qua: vul^ar
croit du du mot latin curia affem- citur Chore
, , coiir, , contentamCange prtcfcmi pagind ,
perblee mais du verbe flamand Keuren inviolabdiier
, , qui fignifie petuo olfervandam.
ftatuer C eft ce Le chartrier de 1
, , appiou/er de Saint-Picrre-lts-juger publiquemem. abbaye
ades dans il de- Gand un ateque prouvent plulieurs renferme de Tan 1070 dans le-lefquels ,
un ftacut une un merit. Donavi onligne , loi, ces :regie quel remarque paroles flatudones qucx
tcnendi iapUnani potejlatem obfervandi Jive ftacuta Keure vocanturplebe lingua , fuper quojlibet
terra dicuntur Kcure. PetrsU^a/iaz , qu& vulgariter attinentes nonfanclo agat.
Ce font les termes d une chartre de Tan On trouve daos
, le chartrier de 1 de S.1183 abbaye
Ton coriferve au bureau des finances de Lille Berlin deuxque , autres altribuent le memepieces qui
ci-devant chambre des Cette chartre avoit motfens au dont il s La eft unecomptes. agit. premiere
d une autre douneepte precedee eo au meme chartre donuee en uoi Bauduin comte1141 , dcparKEURE.4 KEURE.
Flandre : EC avus rmus Theod:ricus comes It d utllequia notre cfidtelleniepour gduvernement
CHORAM Arkes vobis habendam uj -Saint Les deapud puuivit, ( -\Vinox echevins cctieBerg ).
6 homines concede ui eamdem viile encore le tiire de Keur-heersfuos juiare fecit, dansprennent
abeatis. tous les actes s en leur nom & le
,qui expedieqt
loiLa fee nJe eft une le de Fiandre eft dans ipiece portee pour parlement pareillement ufage
d de dont il eft de le leur donner dans tous les arrets oti il eftbourq Arkes, pres Saint-Omer,
quefdans le nous venons de tion d eux.parle pa(Ta~e que rapportcr.
:Cette loi , eil date; de Tan ,qui 1131 porte Dans d enjroits lesautres , Keur-heers fbnnent
Uomi.iibus no!lris de amArkcs ,leg-em jurat un tribunal de ceLii dcs echevins. On litfepare
arhcr &CHORA ful. i , dedimuiqua; appettofttr dans la Keure d Arkes nous avons citee :
, que dcji
in /nine moJttm &c.
conceflimus jurare Scabini de Us adjudicent qua; pertinent
Jcabicnt etiam omnes in villa manentes CHORAM
nos : Choremanni de traclent 6* de utilitate
pace
6 vill<j.
legcm conuaunitatis villaz 6- de ernen-forisfaciorum
La coutume. du de en Artois
re,pays Langle . dauont. On voit ces termes les
Keur,par que
en veut article tous cas de1586 , , 5 , quedigee heers- de ce font bornes a i adminiftration
bourg
crime d deJiis maletiees & fails
enor, ir.jure , , de la & de la criminelle. La for-police juftice
i) mes fiiif les cas foient ;
, (priviiegies muie de leur ferment dans la meme
, rapportee
la du felon les Keures &.conjure >Bourgrave loi , meiite une attention : Jurare dep.uticuliere
ftatuts anciens . l-cm Choremanni primo jus ecclefite fe
fervatuA on eft dans 1
, rusBerghes-Saint-VFinox ufage , etiam abbatis 6- Ber-jus ecclefias Jancli
furd Keure le teaitoire s elendappeler lequel tini
, viduaru/n &jura orphatiorum , pauperum
immediatement la echevinaie de cettejuridittion 6* divitum , omnium hominum tarn externorum
ville.
uratorum , caiifis coramquam j fuorum faper qua:
-Les mots Kc ir C &frh Keur-faur iigninent .nerini 6* fuurna,d\jifrtintfntum
percinuelitteralement 6 de loi. Onfrerz faiur appclle rutt : & dlc^re neeletem obmitterejus propter
ainfi les d une meme vilie iis
,bourgeois parce qu vel odium vcl amorcm.timorem , Lesgratiam
vivent (bus uie loi commune. Nous avons
parie fuivanics 1<. s Keur-heers
paroles prouvcnt que
aux articles CoHFR ATEUNITE DE COUTUME
d Arkes ne doi\^ent exerces leurs fouftions en
qu& i avoirde tout ce^CART, q pent rapport rvertn de la du f ntant du :conjure repre ffigneurdans la Flandre fla- !au droit de bourgeoisie Similiter itiarius jurare debet , & addereju
jumande. ramtmo i onini
quo jus petcnti jujiitiam faciet
Les Keur-heers font des ofrkiers
municipaux C/ior^mannorum.
judlcio
charges de faire exeruter les- Keures. La chartre
Dans ie coaite ae les Keur-heers
, fontLangle
de 1 101 ckee ci-dellus les en latin
, , deiigne par auffi des echevins. C eft ce
diftingues que prouventchorale mot . forjne de , dont onpboremanni les articles & de la coutmvie -oe ca4 y voidpays;& de manvient de voir la , ., tennefigniiication comme ils font concus :
honimc. Voici lesflamand
, qui parolesfignihe Pour dire droit a hrit eche^ins fe re-ut & y quide cette cha tfe : Et pax jujlitia jirmius
chacun annouvellent , cornmiiTairestencatur CHOREMAt; t,i par parin eadan villa iv/7/7
diidit cormoiffent de toutes matierescomte,& & hominum quivohmtate -conjilioajjenfu vejlro
d^s anets & des
j cottiers,
h<v eimndationem perTonneTIes heritagesec^i , femperper legem
r> a la du duditconjureChuria: o corrobarc. lefquels jugent bourgrave
ajfirrnare pattrunt
De Lauriere fait mention d nne chartre de pays.1315,
Item, ladite coufume a huitpar y Keur-heers,
:. Cum abbas & co iventus Sau-fancliqui porte iefembiablemcnt renouvelient chacun aninmer:i & & & qui parbofco fuij/ent poffeflioneej/ent
lediits coaimiiTaires , ont accoutume de& lefquelsCORMANGKOSconjurandi fcabinosfdijina de tous cas de dconnoitre crime, delits& injure , ,pitlae de Colonia ,prope Cale