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Vues sur l'impôt en nature, considéré en lui-même, & rapproché des circonstances actuelles : à la Convention nationales ([Reprod.]) / par Isoré,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

De
26 pages
[de l'Impr. nationale] (Paris). 1795. Impôt -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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A
EN
Confie & reproche des
A NATIONALE,
Par ISO KÉ, i'onde ses membres,
^Député par le département de l'OiJi.
Imprimées par. ordre ce LA Convention natîôitai,
«les conmbiitious
ime des t,hofes qui puiife !e plus contribuer au bonheur
de Iji fooi|té, à igt d'un peuple libre & bien'
.'̃
pour
l'impôt en modifications près, que
j'expliquerai foit parce qu'il arbi-
foit parce il
eft toujours proportionna au produit
tire le que fiai pren-
dre pour tara- la fomve des spéculations de
racûripau:niC:it & du
r.iiMit des fc vie. gr^n ics emmurie» de la Repu-
bliviie» foiitv-nir ,le c;û'ut nat'u;n:.l Se r^incn&E le prix des
denrées à un prix r.i:foniial>!t;.
Cette ni.itlè-c, j.rofo!ide, jTi'.i paru fnf-
ccptible dc gian.'s dé\clopp'ii.ns, fur-tou: fi l'on vou-
loir i'c livicr à trriter routes les parrius de détail qu cllâ
peut oi:iir-, l'nis K-s occup irions de 'ma m:fiîon ne
m'-ayar.r permis que de jeter la 'hâte là fétia des idées
qui ont fixe fnou opir,i:-n, je me barn- les pressurer
comme, pouvant conduire à un refultat fatiïfaiiaut.
â-fa première nationale
cm difeuîé lor.j -ttir.ps fur l'impôt en nature j mais
ét-nt-ce la Taine luinière qui ks éclairoit ? J'en doues:
l.-s uns Je bitlfcr refpric du cultivateur,
aîfrancîii de
les a:;tres craignuient de pjfer en fn rds.au ttir leurs pro-
Voilà ;e crois ce .qui ridée de 1.1 pxr-
Aujpurd'lim
Voit-nv.nr i.s ont l'expérience de la
̃
A
l'impôt eu nature, loin de les grever ne peut venir
autres veulent on mode
a de félicité pour
d'avoir
'̃ ̃
^nature peut s'étendre
ferons-nous ne long-temps
vement qui
vraie lufe car ̃
nous avons
grand.e
tur.igcs ju. de de petite
culture.
C'cft ceprâmicc
rav ne fouffie aucune diîîîcuîté', le
fiir, mais tiîci valent, le troificme peut
s'éclaircir mais. le
tricabics.
dance des nature
ctes chri'.nps neft po nt aflliica à' foufTrir
municipalités qui font' en
farci! cas 1 ̃T'.cirt; à !a veuve Se A l'or-
phelin. Voili h
toutes les
& vous ferez
mrrere en comparaif >n av;ç celui d'une' indépendance
comme celle de de
a la
L'hom;ne Iaî(Iijra-£-il
fci^Ac pour ne pas fuppo'tec l'impôt?
par
tion
difficile à
principe mais que voulons-nous ?
& recueillir' les fruit*
Faites encore républicain
cju'un impôt en natare toute pure
Patri.e d'une partie de Ces
avantages ;{la négligence &! la
la honte & le m.pris ne croyez pas
Ç&ic comprima } au
Je ne voudrais perception
nature «les règles celles qui
prongeoicnr les dîmes & fervitu les féodales car ce
faroit le dépend- de
la. manière de
c'eft la
iégil
parer. ̃
Quand le contribuable a le droit de
maître de fa
public
Que doit-on dire pour cfcluiquï
ait cenfé le
partie du produit de
cette faculté pour ta .propre,
Aj
oeuranr tout ce
pliquer dans bUn dds endroits. Les propriétés cultivées
autrement ne doivent être regardées! que comme objets de
fpéculations manufacturières ou commerciales ï
pendantes des localités, &r il n'y a de r-ellement fixe pour
impôt que ce qui peut fe dans 'les nuinsdu gou-
vernement- le telle étant d'une nature toute différente,
'paroît fufceptible d'être perçu er, argent.
,̃> Ce qui amène à demande;- la p; reeption en denrées
ta le besoin de les appliquer la fiibfiitauce des armées
&: des grandes communes, afin de dégrever le cultiva-
tour de routes réquifitions il y trouvera en même temps 4
par approx matiois, & fans avoir befoin de recourir a dûs
receniemens la conïioiflance des rcfTources noarricièieï
du tciiitoire.
I,es pays de pâturages peuvent être
peâ: commercial. Jamais ceux là n'oat jeté aflez atteifits,
quoique là ci-devant Normandie foit ejfïcore'lè pays qti|
offre la m a (Te la plus 'énorme de côrôtriButioHS j Us fonds
font plus riches que reux qui ne germejnt que par l'arrêt
du travail & de l'induaViô de l'homme, & celui 'qui les
tient n'éprouve aucune inquiétude à des 'épizootïes ds
beftiaiix, il y a des remèdes, mais à l'intempérie il ny
en a pas. Ce genre de peut fupporret
un impôt toutilifTcrent des auri'es 8c pour mettre i'her-
bager vraiment au niveau du cultivateur Il y a une
binaifon tout* -particulière 4 raire le prix de ^otr revente
que celui des prairies.
Les
priétés boisées,. une
n'eft. point- anime!
d'une hypothèque que
fuiceptiblcs d'être divines en
aménagées & celles en
foumifl* A l'impôt en nature, & la.
bution annuelle du centième plus ou moins de la valeur
réelle de l'objet en réserve, tk en gém'r.il caie contre
butiou pourroit s'a: pliquer fur tous les arbres, de char-
pente & d'agrément, même au milku des pro-
priétés de toute nature, Mais, avant de porter l'impôt en
nature fur tonte cfpèce de propriécés il faut en faire
l'épreuve fur les terreins exploités en grande culture après,
il fera facile de.voir fi ce mode doit être
J'arrive à ce qui touche les petites cultures, & je
dis qu'elles- ne., font prcfqu'aiitrc
l'indufhie d'un détail inappréciable; es qui eft vraimenc
petite culture dl ce q-u'psi peut appeler vignes, jardi-
nage, pépinières, culture de mûriers, d'oliviers,
néralement ront ce qui-ne produ't pjs de gains: la
quart du territoire de- la République eu de cette nature
éc d'uns année à l'autre, il y a {cuvent trois quarts de
différence dans le produit des fruits.Comment traitée
cette partie d'après les règles de l'impôt en nature? cela.'
eft, à mon Uns, très difficile; cependant ce ftra couvent
ces objets qui préfenteront te plus. i\t fo tune, le plus
d'avantage à l'homme
peut 1 cs attciud le mode le
^iHiculrueiiY & que l'abonnement eft
encore
7
recréée; mais il faut
c'eft & bientôt le laboureur y trouvera ion indépendance
Le cultivateur fera toujours fournis à livrer au gou-
tout. ce ce donz il aura b.foin fou en bled, aurres
grains, foins & pailles, &' lui qu'il
i\iud\a tir.r la d^ur-C^ fi
avec le gouvernement, on
fp2culations qui ruinent t<>ujorrs l'Erac lorfqu'il des.
befoins: l'exemple f'i;v Ce que nous avons fous, les yeux
doit nous prefïc-.r à prendre des tput diffé-
ï-.ns que ceux qu-i exit'le;:t car, euiHons nous le néfoc
du nouveau monde;
Si l'inpôt nature Ci! lieu l'année dernière
nous n'eu lui ns pss ou r,»!S en ionimes & s'il n'a
pas li:u cet:; por.i-être pas la pof-
iibiîicé dt ̃auver la République des ma! lie:: es »'ui la
me.iacenr. Nous ferons pun'.r, .îii.i-r-cn, Ls accapareurs,
les agioteurs, les dôpi'd.iiui s: fripon
comrir le mil,
fourire, & non le pervers ou le riche impudent.
eyrloirateiirs ruraux de mauvaiie pour
égarer l'opinion Se fe tenir. ious un régime qui \a, ii-
vv>rife mais. la' Convcurïon, ciceicioe
ne peut manquer_à*tx-i]iincr
révolution & aux circotiftsnces
déclare qu'étant cultivateur, a me &
p.iree que je- le. croîs
̃ applicable aux-m.:ux fur i'Rtar.
fur les points
que je 'm'appâte.
La- République n'a pas aflèz de numéraire métallique
à fa difpoftion pour entrer *:n concurrence ave.c le com-
jrierce Se acheter ce qui lui né-
ceiTaireen denrées; elle a
reufemen't que ce que l'agiocage permet par
en percevant fes revenus en n.mi.rç elle ôja*au commerça
toute fpérularion dangereii^; & cette éu&rme concur-
rence qui naît de la cupidité des acheteurs ne nuira
nliis à la foâété. en propriété, quand
l'État eft iivié aux fpécuLit'rons perniueufes qui dominent
fui1 les bifoms? Rien 11 ce n'eft le fonds. j car de nos
récoltes nous n'en fournies pas les maures & notre in-
dpftrie eft paralyfée.
II faut abfoîiment que le gouvernement ait en fa
poffèfnon la poîlibiiité de tenir Ta balance du commerce
des grains; il en feroit de cela comme tie toates lvs
opéTatioiis firjfliicièes qui amènent ou la hau'lTe ou la
baiflè des adior.s fur la pi:c«. Je dis-plus: avec hs
moyens qui fortiroient du commerce des grains, s'il était
bien nàtion.tlile on mettrait tous les agioteurs en dé-r
route & les– durées viendroient à bon compte j'en
fuis convaincu & je fputiens que l'impôt en natttre au
quinzième fat" les partions de terreins en prairies & en
culture feulement, procurera phts qu'il ne faut pour nous
faire obtenir les béné'liclbns de deux millions de fa-
milles imlheureufes qtti 'fe vam-
pires/qui dévoreront, s'ils fortunes
les mieux iaflîfes.